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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

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539 scrutins — page 20

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
A9-0161/2021 - Massimiliano Smeriglio - Annexe I, Section 1. Volet culture, Actions horizontales, point f/219 mai 2021Culture, médias & sportAdopté
A9-0161/2021 - Massimiliano Smeriglio - Annexe II, Indicateurs, Volet média, alinéa 2/219 mai 2021Culture, médias & sportAdopté
A9-0161/2021 - Massimiliano Smeriglio - Annexe I, Section 2. Volet média, point n19 mai 2021Culture, médias & sportAdopté
A9-0161/2021 - Massimiliano Smeriglio - Annexe II, Indicateurs, Volet média, alinéa 2/119 mai 2021Culture, médias & sportAdopté
l'amendement n° 2 de M. Minot après l'article 10 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).19 mars 2021Culture, médias & sportRejeté
l'ensemble de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).19 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'article 9 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).19 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'article 11 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).19 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'article 10 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).19 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'article 4 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'article 6 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'article 3 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'article 8 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'amendement n° 63 de M. Gérard à l'article 8 bis de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportRejeté
l'amendement n° 144 de Mme Beauvais après l'article 4 bis de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportRejeté
l'amendement n° 11 de M. Di Filippo après l'article 4 bis de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportRejeté
l'article 7 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'amendement n° 143 de Mme Beauvais après l'article 4 bis de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).18 mars 2021Culture, médias & sportRejeté
l'article 2 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).17 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
l'article premier de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).17 mars 2021Culture, médias & sportAdopté
L’incidence de la COVID-19 sur la jeunesse et le sport - The impact of Covid-19 on youth and on sport - Die Auswirkungen von COVID-19 auf junge Menschen und Sport - B9-0115/2021 - § 19 févr. 2021Culture, médias & sportAdopté
L’incidence de la COVID-19 sur la jeunesse et le sport - The impact of Covid-19 on youth and on sport - Die Auswirkungen von COVID-19 auf junge Menschen und Sport - B9-0115/2021 - Proposition de résolution9 févr. 2021Culture, médias & sportAdopté
l'ensemble du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (lecture définitive).17 déc. 2020Culture, médias & sportAdopté
l'ensemble du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (nouvelle lecture).7 déc. 2020Culture, médias & sportAdopté
l'amendement n° 1 de Mme Anthoine et les amendements identiques suivants à l'article 3 du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (nouvelle lecture).7 déc. 2020Culture, médias & sportRejeté
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