l'amendement n° 2318 de M. Tavel après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Explication
Lors de l'examen du projet de loi de finances pour 2026 à l'Assemblée nationale, l'amendement n° 2318, déposé par M. Tavel après l'article 3, a fait l'objet d'un examen prioritaire. Cet amendement visait à modifier les dispositions budgétaires initialement prévues dans le cadre de la première lecture du texte. Le vote final a conduit au rejet de cette proposition par les députés. Ce rejet s'inscrit dans le processus législatif standard de validation du budget annuel de l'État.
Impact citoyen
Le rejet de cet amendement signifie que les mesures spécifiques qu'il proposait ne seront pas intégrées dans le budget 2026 tel qu'adopté par l'Assemblée. Par conséquent, les citoyens ne bénéficieront pas des changements financiers ou réglementaires envisagés par cette proposition. L'impact direct concerne donc le maintien du statu quo budgétaire pour les postes concernés par cet amendement.
111
Pour
184
Contre
2
Abstention
14
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
62% des votes exprimés
95%
297 présents sur 311 élus listés
La France insoumise - Nouveau Front Populaire
42 votes pour
Rassemblement National
64 votes contre
Vote par groupe politique
Rassemblement NationalGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour64Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (64)
- Franck Allisio
- Maxime Amblard
- Bénédicte Auzanot
- Philippe Ballard
- Romain Baubry
- Sophie Blanc
- Frédéric Boccaletti
- Anthony Boulogne
- Manon Bouquin
- Jorys Bovet
- Jérôme Buisson
- Sébastien Chenu
- Marc de Fleurian
- Hervé de Lépinau
- Nicolas Dragon
- Alexandre Dufosset
- Aurélien Dutremble
- Frédéric Falcon
- Emmanuel Fouquart
- Stéphanie Galzy
- Jonathan Gery
- Frank Giletti
- Yoann Gillet
- Christian Girard
- Antoine Golliot
- Florence Goulet
- Géraldine Grangier
- Sophie-Laurence Roy
- Anaïs Sabatini
- Emeric Salmon
- Jean-Philippe Tanguy
- Thierry Tesson
- Lionel Tivoli
- Romain Tonussi
- Antoine Villedieu
- Frédéric-Pierre Vos
- Julien Guibert
- Michel Guiniot
- Marine Hamelet
- Timothée Houssin
- Sébastien Humbert
- Laurent Jacobelli
- Alexis Jolly
- Sylvie Josserand
- Florence Joubert
- Julie Lechanteux
- Katiana Levavasseur
- Julien Limongi
- Marie-France Lorho
- Philippe Lottiaux
- Alexandre Loubet
- David Magnier
- Matthieu Marchio
- Pascal Markowsky
- Patrice Martin
- Kévin Mauvieux
- Caroline Parmentier
- Thierry Perez
- Lisette Pollet
- Matthias Renault
- Béatrice Roullaud
- Joseph Rivière
- Michaël Taverne
- Marine Le Pen
Ensemble pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour46Contre0Abstention1Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (46)
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Gabriel Attal
- Hervé Berville
- Anthony Brosse
- Danielle Brulebois
- Stéphane Buchou
- Céline Calvez
- Éric Bothorel
- Vincent Caure
- Jean-René Cazeneuve
- Pierre Cazeneuve
- Julie Delpech
- Benjamin Dirx
- Jean-Marie Fiévet
- Jean-Luc Fugit
- Anne Genetet
- Olga Givernet
- Jean-François Rousset
- Charles Sitzenstuhl
- Prisca Thevenot
- Stéphane Travert
- Caroline Yadan
- Joséphine Missoffe
- Anne-Sophie Ronceret
- Guillaume Kasbarian
- Brigitte Klinkert
- Daniel Labaronne
- Michel Lauzzana
- Sandrine Le Feur
- Constance Le Grip
- Annaïg Le Meur
- Nicole Le Peih
- Marie Lebec
- Brigitte Liso
- Sylvain Maillard
- Bastien Marchive
- Christophe Marion
- Sandra Marsaud
- Graziella Melchior
- Ludovic Mendes
- Paul Midy
- Sophie Panonacle
- Natalia Pouzyreff
- Véronique Riotton
- Charles Rodwell
- Olivia Grégoire
Absent·e (1)
La France insoumise - Nouveau Front PopulaireGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
42Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (42)
- Nadège Abomangoli
- Laurent Alexandre
- Farida Amrani
- Raphaël Arnault
- Ugo Bernalicis
- Christophe Bex
- Carlos Martens Bilongo
- Gabrielle Cathala
- Bérenger Cernon
- Aly Diouara
- Mathilde Feld
- Emmanuel Fernandes
- Perceval Gaillard
- Clémence Guetté
- Zahia Hamdane
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Maxime Laisney
- Aurélien Le Coq
- Antoine Léaument
- Jérôme Legavre
- Sarah Legrain
- Claire Lejeune
- Murielle Lepvraud
- Élisa Martin
- Marie Mesmeur
- Manon Meunier
- Jean-Philippe Nilor
- Sandrine Nosbé
- Danièle Obono
- Mathilde Panot
- René Pilato
- Thomas Portes
- Jean-Hugues Ratenon
- Arnaud Saint-Martin
- Aurélien Saintoul
- Anne Stambach-Terrenoir
- Andrée Taurinya
- Aurélie Trouvé
- Paul Vannier
- Sylvain Carrière
- Manuel Bompard
Socialistes et apparentésGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
39Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (39)
- Marie-José Allemand
- Laurent Baumel
- Karim Benbrahim
- Mickaël Bouloux
- Philippe Brun
- Alain David
- Arthur Delaporte
- Dieynaba Diop
- Fanny Dombre Coste
- Romain Eskenazi
- Olivier Faure
- Denis Fégné
- Martine Froger
- Guillaume Garot
- Pascale Got
- François Hollande
- Chantal Jourdan
- Marietta Karamanli
- Gérard Leseul
- Laurent Lhardit
- Estelle Mercier
- Philippe Naillet
- Jacques Oberti
- Marc Pena
- Dominique Potier
- Pierre Pribetich
- Christophe Proença
- Valérie Rossi
- Aurélien Rousseau
- Fabrice Roussel
- Sébastien Saint-Pasteur
- Isabelle Santiago
- Hervé Saulignac
- Mélanie Thomin
- Boris Vallaud
- Roger Vicot
- Florence Herouin-Léautey
- Iñaki Echaniz
- Céline Thiébault-Martinez
Droite RépublicaineGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour21Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (21)
- Anne-Laure Blin
- Sylvie Bonnet
- François-Xavier Ceccoli
- Josiane Corneloup
- Marie-Christine Dalloz
- Virginie Duby-Muller
- Michel Herbillon
- Patrick Hetzel
- Philippe Juvin
- Corentin Le Fur
- Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Nicolas Ray
- Vincent Rolland
- Michèle Tabarot
- Jean-Pierre Vigier
- Laurent Wauquiez
- Thierry Liger
- Christelle Minard
- Élisabeth de Maistre
- Émilie Bonnivard
- Jean-Louis Thiériot
Écologiste et SocialGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
21Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (21)
- Pouria Amirshahi
- Christine Arrighi
- Léa Balage El Mariky
- Arnaud Bonnet
- Nicolas Bonnet
- Cyrielle Chatelain
- Alexis Corbière
- Marie-Charlotte Garin
- Steevy Gustave
- Catherine Hervieu
- Jérémie Iordanoff
- Tristan Lahais
- Benjamin Lucas-Lundy
- Julie Ozenne
- Sébastien Peytavie
- Marie Pochon
- Sandra Regol
- Eva Sas
- Dominique Voynet
- Jean-Louis Roumégas
- Karim Ben Cheikh
Les DémocratesGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour17Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Horizons & IndépendantsGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour16Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Sans groupe identifiéNon identifié · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour7Contre0Abstention6Absent·e
Non identifié · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Gauche Démocrate et RépublicaineGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
8Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Libertés, Indépendants, Outre-mer et TerritoiresGroupe · Très majoritairement contre · 80% des présents alignés sur la position principale
0Pour4Contre1Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 80% des présents alignés sur la position principale
Abstention (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention2Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Absent·e (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention3Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Absent·e (3)
Non inscritGroupe · Plutôt contre · 67% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre1Abstention0Absent·e
Groupe · Plutôt contre · 67% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Abstention (1)
Parti · Absent · 0% des présents alignés sur la position principale
0Pour0Contre0Abstention2Absent·e
Parti · Absent · 0% des présents alignés sur la position principale
Absent·e (2)
Union des droites pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Votes individuels
Pour(111)
- Nadège Abomangoli
- Laurent Alexandre
- Farida Amrani
- Raphaël Arnault
- Ugo Bernalicis
- Christophe Bex
- Carlos Martens Bilongo
- Gabrielle Cathala
- Bérenger Cernon
- Aly Diouara
- Mathilde Feld
- Emmanuel Fernandes
- Perceval Gaillard
- Clémence Guetté
- Zahia Hamdane
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Maxime Laisney
- Aurélien Le Coq
- Antoine Léaument
- Jérôme Legavre
- Sarah Legrain
- Claire Lejeune
- Murielle Lepvraud
- Élisa Martin
- Marie Mesmeur
- Manon Meunier
- Jean-Philippe Nilor
- Sandrine Nosbé
- Danièle Obono
- Mathilde Panot
- René Pilato
- Thomas Portes
- Jean-Hugues Ratenon
- Arnaud Saint-Martin
- Aurélien Saintoul
- Anne Stambach-Terrenoir
- Andrée Taurinya
- Aurélie Trouvé
- Paul Vannier
- Marie-José Allemand
- Laurent Baumel
- Karim Benbrahim
- Mickaël Bouloux
- Philippe Brun
- Alain David
- Arthur Delaporte
- Dieynaba Diop
- Sylvain Carrière
- Fanny Dombre Coste
- Romain Eskenazi
- Olivier Faure
- Denis Fégné
- Martine Froger
- Guillaume Garot
- Pascale Got
- François Hollande
- Chantal Jourdan
- Marietta Karamanli
- Gérard Leseul
- Laurent Lhardit
- Estelle Mercier
- Philippe Naillet
- Jacques Oberti
- Marc Pena
- Dominique Potier
- Pierre Pribetich
- Christophe Proença
- Valérie Rossi
- Aurélien Rousseau
- Fabrice Roussel
- Sébastien Saint-Pasteur
- Isabelle Santiago
- Hervé Saulignac
- Mélanie Thomin
- Boris Vallaud
- Roger Vicot
- Pouria Amirshahi
- Christine Arrighi
- Léa Balage El Mariky
- Arnaud Bonnet
- Nicolas Bonnet
- Cyrielle Chatelain
- Alexis Corbière
- Marie-Charlotte Garin
- Steevy Gustave
- Catherine Hervieu
- Jérémie Iordanoff
- Tristan Lahais
- Benjamin Lucas-Lundy
- Julie Ozenne
- Sébastien Peytavie
- Marie Pochon
- Sandra Regol
- Eva Sas
- Dominique Voynet
- Florence Herouin-Léautey
- Iñaki Echaniz
- Jean-Louis Roumégas
- Karim Ben Cheikh
- Soumya Bourouaha
- Karine Lebon
- Jean-Paul Lecoq
- Marcellin Nadeau
- Stéphane Peu
- Nicolas Sansu
- Julien Brugerolles
- Céline Thiébault-Martinez
- Édouard Bénard
- Manuel Bompard
- Emmanuel Grégoire
Contre(184)
- Franck Allisio
- Maxime Amblard
- Bénédicte Auzanot
- Philippe Ballard
- Romain Baubry
- Sophie Blanc
- Frédéric Boccaletti
- Anthony Boulogne
- Manon Bouquin
- Jorys Bovet
- Jérôme Buisson
- Sébastien Chenu
- Marc de Fleurian
- Hervé de Lépinau
- Nicolas Dragon
- Alexandre Dufosset
- Aurélien Dutremble
- Frédéric Falcon
- Emmanuel Fouquart
- Stéphanie Galzy
- Jonathan Gery
- Frank Giletti
- Yoann Gillet
- Christian Girard
- Antoine Golliot
- Florence Goulet
- Géraldine Grangier
- Sophie-Laurence Roy
- Anaïs Sabatini
- Emeric Salmon
- Jean-Philippe Tanguy
- Thierry Tesson
- Lionel Tivoli
- Romain Tonussi
- Antoine Villedieu
- Frédéric-Pierre Vos
- Julien Guibert
- Michel Guiniot
- Marine Hamelet
- Timothée Houssin
- Sébastien Humbert
- Laurent Jacobelli
- Alexis Jolly
- Sylvie Josserand
- Florence Joubert
- Julie Lechanteux
- Katiana Levavasseur
- Julien Limongi
- Marie-France Lorho
- Philippe Lottiaux
- Alexandre Loubet
- David Magnier
- Matthieu Marchio
- Pascal Markowsky
- Patrice Martin
- Kévin Mauvieux
- Caroline Parmentier
- Thierry Perez
- Lisette Pollet
- Matthias Renault
- Béatrice Roullaud
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Gabriel Attal
- Hervé Berville
- Anthony Brosse
- Danielle Brulebois
- Stéphane Buchou
- Céline Calvez
- Éric Bothorel
- Joseph Rivière
- Michaël Taverne
- Vincent Caure
- Jean-René Cazeneuve
- Pierre Cazeneuve
- Julie Delpech
- Benjamin Dirx
- Jean-Marie Fiévet
- Jean-Luc Fugit
- Anne Genetet
- Olga Givernet
- Jean-François Rousset
- Charles Sitzenstuhl
- Prisca Thevenot
- Stéphane Travert
- Caroline Yadan
- Joséphine Missoffe
- Anne-Sophie Ronceret
- Guillaume Kasbarian
- Brigitte Klinkert
- Daniel Labaronne
- Michel Lauzzana
- Sandrine Le Feur
- Constance Le Grip
- Annaïg Le Meur
- Nicole Le Peih
- Marie Lebec
- Brigitte Liso
- Sylvain Maillard
- Bastien Marchive
- Christophe Marion
- Sandra Marsaud
- Graziella Melchior
- Ludovic Mendes
- Paul Midy
- Sophie Panonacle
- Natalia Pouzyreff
- Véronique Riotton
- Charles Rodwell
- Anne-Laure Blin
- Sylvie Bonnet
- François-Xavier Ceccoli
- Josiane Corneloup
- Marie-Christine Dalloz
- Virginie Duby-Muller
- Michel Herbillon
- Patrick Hetzel
- Philippe Juvin
- Corentin Le Fur
- Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Nicolas Ray
- Vincent Rolland
- Michèle Tabarot
- Jean-Pierre Vigier
- Laurent Wauquiez
- Thierry Liger
- Christelle Minard
- Géraldine Bannier
- Blandine Brocard
- Mickaël Cosson
- Laurent Croizier
- Marc Fesneau
- Bruno Fuchs
- Frantz Gumbs
- Sandrine Josso
- Delphine Lingemann
- Emmanuel Mandon
- Sophie Mette
- Louise Morel
- Jimmy Pahun
- Élisabeth de Maistre
- Émilie Bonnivard
- Éric Martineau
- Jean-Louis Thiériot
- Jean-Paul Mattei
- Maud Petit
- Sabine Thillaye
- Béatrice Bellamy
- Thierry Benoit
- Sylvain Berrios
- Bertrand Bouyx
- Jean-Michel Brard
- Agnès Firmin Le Bodo
- Félicie Gérard
- François Jolivet
- Loïc Kervran
- Thomas Lam
- Didier Lemaire
- Jérémie Patrier-Leitus
- Jean-François Portarrieu
- Isabelle Rauch
- Joël Bruneau
- Charles de Courson
- Constance de Pélichy
- Yannick Favennec-Bécot
- Maxime Michelet
- Raphaël Schellenberger
- Lionel Vuibert
- Laetitia Saint-Paul
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Vincent Trébuchet
- Olivia Grégoire
- Marine Le Pen
- Alexandra Masson
- Antoine Armand
- Thomas Cazenave
- Fabien Di Filippo
- Guillaume Lepers
- Sylvie Dezarnaud
- Philippe Bolo
- Paul Christophe
- Jean Moulliere
- Éric Woerth
- Marie-Ange Rousselot
- Emmanuelle Hoffman