le sous-amendement n° 250 de M. Goldberg et les sous-amendements identiques n° 251 de M. Baupin, 257 de M. Laurent et 279 de Mme Batho à l'amendement n° 63 du Gouvernement à l'article 2 du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Analyse IA
Analyse en cours pour ce scrutin. L'explication et l'impact citoyen apparaîtront après le prochain traitement IA.
77
Pour
173
Contre
31
Abstention
2
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Tendance
Contre
62% des votes exprimés
Participation
99%
281 présents sur 283 élus listés
Bloc le plus favorable
Sans groupe identifié
55 votes pour
Bloc le plus opposé
Sans groupe identifié
136 votes contre
Vote par groupe politique
Sans groupe identifiéNon identifié · Plutôt contre · 64% des présents alignés sur la position principale
55Pour136Contre22Abstention1Absent·e
Sans groupe identifié
Non identifié · Plutôt contre · 64% des présents alignés sur la position principale
55Pour
136Contre
22Abstention
1Absent·e
Pour (55)
- Noël Mamère
- Danielle AUROI
- Michel Destot
- Laurence Dumont
- Jean-Luc Laurent
- François Lamy
- Philip Cordery
- Monique Rabin
- Michel Vergnier
- Serge Janquin
- Jean-Paul Bacquet
- Jean-Pierre Blazy
- Martine Lignières-Cassou
- Geneviève Gaillard
- Christophe Sirugue
- Philippe Baumel
- Jean-Louis Bricout
- Aurélie Filippetti
- Martine Martinel
- Daniel Goldberg
- Guy Delcourt
- Sandrine Mazetier
- Jean-Louis Touraine
- Pascale Crozon
- Catherine Lemorton
- Marie-Lou Marcel
- Kheira Bouziane-Laroussi
- Barbara Romagnan
- Sandrine Doucet
- Isabelle Bruneau
- Valérie Corre
- Laurent Kalinowski
- Nathalie Chabanne
- Alexis Bachelay
- Maud Olivier
- Mathieu Hanotin
- Sébastien Pietrasanta
- Michel Pouzol
- Pierre-Yves Le Borgn'
- Gwenegan Bui
- Philippe Houillon
- Michel Heinrich
- Barbara Pompili
- Isabelle Attard
- Christophe Cavard
- Cécile Duflot
- Véronique Massonneau
- Michèle Bonneton
- Brigitte Allain
- Jérôme Lambert
- Gérard Charasse
- Jean-Noël Carpentier
- Jacqueline Fraysse
- Thomas Thévenoud
- Philippe Noguès
Contre (136)
- Sophie Errante
- Yves Nicolin
- Patrice Verchère
- Michel Sordi
- Jean-marie Sermier
- Guy Geoffroy
- Virginie Duby-Muller
- Bernard Gérard
- Daniel Fasquelle
- Marie-Christine Dalloz
- Arnaud Robinet
- Annie Genevard
- Véronique Louwagie
- Alain LEBOEUF
- Guillaume Chevrollier
- François De Rugy
- Gérard Bapt
- Jean-Christophe Cambadélis
- René Dosière
- Jean-Louis Dumont
- Yves Durand
- Jean-Yves Le Déaut
- François Loncle
- Daniel Vaillant
- Yves Goasdoué
- Frédérique Massat
- Gisèle Biémouret
- Daniel Boisserie
- Christophe Caresche
- Marie-Françoise Clergeau
- Jean-Paul Dupré
- Françoise Imbert
- Michel Lefait
- Bruno Le Roux
- Jean-Claude Perez
- Patrick Lemasle
- Corinne Erhel
- Jean Launay
- Jean-Yves Caullet
- Dominique Raimbourg
- Martine Carrillon-Couvreur
- Patricia Adam
- William Dumas
- Monique Iborra
- Michel Issindou
- Guy Chambefort
- Jean-Michel Villaumé
- Valérie Fourneyron
- Michèle Delaunay
- Jean Grellier
- Martine Faure
- Philippe Plisson
- Marie-Françoise Bechtel
- Christophe Castaner
- Karine Berger
- Sabine Buis
- Alain Faure
- Marie-Hélène Fabre
- Patrick Mennucci
- Michel Lesage
- Viviane Le Dissez
- Alain Calmette
- Françoise Dumas
- Anne-Yvonne Le Dain
- Christophe Borgel
- Joëlle Huillier
- Marie-Anne Chapdelaine
- François André
- Lucette Lousteau
- Yves Daniel
- Hervé Pellois
- Jean-Pierre Allossery
- Rémi Pauvros
- Jacques Cresta
- Pierre Aylagas
- Yves Blein
- Françoise Dubois
- Bernadette Laclais
- Seybah Dagoma
- Eduardo Rihan Cypel
- Sylviane Bulteau
- Hugues Fourage
- Françoise Descamps-Crosnier
- Valérie Rabault
- Catherine Beaubatie
- Razzy Hammadi
- Pascal Popelin
- Philippe Bies
- Emeric Bréhier
- Jean-Claude Buisine
- Dominique Lefebvre
- Jean Jacques Vlody
- Monique Orphé
- Ibrahim Aboubacar
- Joaquim Pueyo
- Geneviève Gosselin-Fleury
- Guillaume Bachelay
- Sylvie Tolmont
- Frédéric Barbier
- Jean-Marie Beffara
- Carlos Da Silva
- Jean-Marc Fournel
- Guy Bailliart
- David Comet
- Pierre Ribeaud
- Bernard Debré
- Jean-Claude Mignon
- Michel Voisin
- Bernard Accoyer
- Gérard Cherpion
- Olivier Marleix
- Thierry Solere
- Marie-Jo Zimmermann
- Jean-Pierre Gorges
- Geneviève Levy
- Josette Pons
- Christophe Priou
- Éric Woerth
- Charles Ange GINESY
- Nicolas Dhuicq
- Jean-Claude Bouchet
- Yves Albarello
- Eric Straumann
- Marie-Louise Fort
- Sauveur Gandolfi-Scheit
- Marianne Dubois
- Alain Chretien
- Dominique Nachury
- Olivier Audibert Troin
- François Rochebloine
- Arnaud Richard
- Maurice Leroy
- Franck Reynier
- Stéphane Saint-André
- Gilda Hobert
- Marion Maréchal-Le Pen
Abstention (22)
- Gilles Lurton
- Serge Grouard
- Laurent Furst
- Jean-Paul Chanteguet
- Bernard Roman
- Sylviane Alaux
- Jean-Yves Le Bouillonnec
- Catherine Coutelle
- Jean-Louis Gagnaire
- Denys Robiliard
- Patrick Vignal
- Paola Zanetti
- Linda Gourjade
- Arnaud Leroy
- Alain Moyne-Bressand
- Jean-Jacques Guillet
- Pierre Lellouche
- Antoine Herth
- Philippe Le Ray
- Alain Tourret
- Joël Giraud
- André Chassaigne
Absent·e (1)
Parti · Plutôt contre · 56% des présents alignés sur la position principale
14Pour28Contre8Abstention1Absent·e
Parti · Plutôt contre · 56% des présents alignés sur la position principale
14Pour
28Contre
8Abstention
1Absent·e
Pour (14)
Contre (28)
- Frédéric Cuvillier
- Guillaume Garot
- Estelle Grelier
- Dominique Baert
- Christian Franqueville
- Michel Liebgott
- Philippe Nauche
- Germinal PEIRO
- Gilles Savary
- David Habib
- Marietta Karamanli
- Pascale Got
- Christophe Bouillon
- Colette Langlade
- Jean-david Ciot
- Annie Le Houerou
- Frédéric Roig
- Sébastien Denaja
- Nathalie Appéré
- Cécile Untermaier
- Béatrice Santais
- Pouria Amirshahi
- Robert Olive
- Marie Le Vern
- Jean-Marc Ayrault
- Elisabeth Guigou
- Nathalie Niéson
- Philippe Doucet
Abstention (8)
Absent·e (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
4Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
4Pour
0Contre
0Abstention
0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
2Contre
0Abstention
0Absent·e
Contre (2)
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
1Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
1Pour
1Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (1)
Contre (1)
Parti · Plutôt contre · 50% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt contre · 50% des présents alignés sur la position principale
0Pour
1Contre
1Abstention
0Absent·e
Contre (1)
Abstention (1)
Écologiste et SocialGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Écologiste et Social
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour
0Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour
0Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
1Contre
0Abstention
0Absent·e
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour
0Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
1Contre
0Abstention
0Absent·e
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
1Contre
0Abstention
0Absent·e
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
1Contre
0Abstention
0Absent·e
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
1Contre
0Abstention
0Absent·e
Contre (1)
Votes individuels
Pour(77)
- Laurent Cathala
- Benoît Hamon
- Marie-Line Reynaud
- Christian Assaf
- Kléber MESQUIDA
- Jean-patrick Gille
- Régis Juanico
- Stéphane Travert
- Chaynesse KHIROUNI
- Anne-lise Dufour-tonini
- Audrey Linkenheld
- Jean-marc Germain
- Colette Capdevielle
- Delphine Batho
- Romain Colas
- Noël Mamère
- Danielle AUROI
- Jean-Louis Roumégas
- Eva Sas
- Laurence Abeille
- Nicolas Sansu
- Michel Destot
- Laurence Dumont
- Jean-Luc Laurent
- François Lamy
- Philip Cordery
- Monique Rabin
- Michel Vergnier
- Serge Janquin
- Jean-Paul Bacquet
- Jean-Pierre Blazy
- Martine Lignières-Cassou
- Geneviève Gaillard
- Philippe Martin
- Christophe Sirugue
- Philippe Baumel
- Jean-Louis Bricout
- Aurélie Filippetti
- Martine Martinel
- Daniel Goldberg
- Guy Delcourt
- Sandrine Mazetier
- Jean-michel Clement
- Jean-Louis Touraine
- Pascale Crozon
- Catherine Lemorton
- Marie-Lou Marcel
- Kheira Bouziane-Laroussi
- Barbara Romagnan
- Sandrine Doucet
- Isabelle Bruneau
- Valérie Corre
- Laurent Kalinowski
- Nathalie Chabanne
- Alexis Bachelay
- Maud Olivier
- Mathieu Hanotin
- Sébastien Pietrasanta
- Michel Pouzol
- Pierre-Yves Le Borgn'
- Gwenegan Bui
- Philippe Houillon
- Michel Heinrich
- Denis Baupin
- Barbara Pompili
- Isabelle Attard
- Christophe Cavard
- Cécile Duflot
- Véronique Massonneau
- Michèle Bonneton
- Brigitte Allain
- Jérôme Lambert
- Gérard Charasse
- Jean-Noël Carpentier
- Jacqueline Fraysse
- Thomas Thévenoud
- Philippe Noguès
Contre(173)
- Frédéric Cuvillier
- Guillaume Garot
- Estelle Grelier
- Dominique Baert
- Christian Franqueville
- Michel Liebgott
- Philippe Nauche
- Germinal PEIRO
- Gilles Savary
- David Habib
- Marietta Karamanli
- Pascale Got
- Christophe Bouillon
- Colette Langlade
- Jean-david Ciot
- Annie Le Houerou
- Frédéric Roig
- Sébastien Denaja
- Nathalie Appéré
- Sophie Errante
- Cécile Untermaier
- Béatrice Santais
- Pouria Amirshahi
- Robert Olive
- Marie Le Vern
- Éric Ciotti
- Thierry Mariani
- Yves Nicolin
- Christian Jacob
- Patrice Verchère
- Édouard Philippe
- Michel Sordi
- Jean-marie Sermier
- Guy Geoffroy
- Virginie Duby-Muller
- Bernard Gérard
- Daniel Fasquelle
- Marie-Christine Dalloz
- Arnaud Robinet
- Annie Genevard
- Véronique Louwagie
- Alain LEBOEUF
- Guillaume Chevrollier
- Arnaud VIALA
- François De Rugy
- Patrice Carvalho
- Gilbert Collard
- Jean-Marc Ayrault
- Gérard Bapt
- Jean-Christophe Cambadélis
- René Dosière
- Jean-Louis Dumont
- Yves Durand
- Jean-Yves Le Déaut
- François Loncle
- Daniel Vaillant
- Yves Goasdoué
- Frédérique Massat
- Gisèle Biémouret
- Elisabeth Guigou
- Daniel Boisserie
- Christophe Caresche
- Marie-Françoise Clergeau
- Jean-Paul Dupré
- Françoise Imbert
- Michel Lefait
- Bruno Le Roux
- Jean-Claude Perez
- Patrick Lemasle
- Corinne Erhel
- Jean Launay
- Jean-Yves Caullet
- Dominique Raimbourg
- Martine Carrillon-Couvreur
- Patricia Adam
- William Dumas
- Monique Iborra
- Michel Issindou
- Guy Chambefort
- Jean-Michel Villaumé
- Valérie Fourneyron
- Michèle Delaunay
- Jean Grellier
- Martine Faure
- Philippe Plisson
- Marie-Françoise Bechtel
- Christophe Castaner
- Karine Berger
- Sabine Buis
- Alain Faure
- Marie-Hélène Fabre
- Patrick Mennucci
- Michel Lesage
- Viviane Le Dissez
- Alain Calmette
- Françoise Dumas
- Nathalie Niéson
- Anne-Yvonne Le Dain
- Christophe Borgel
- Joëlle Huillier
- Marie-Anne Chapdelaine
- François André
- Lucette Lousteau
- Yves Daniel
- Hervé Pellois
- Jean-Pierre Allossery
- Rémi Pauvros
- Jacques Cresta
- Pierre Aylagas
- Yves Blein
- Françoise Dubois
- Bernadette Laclais
- Seybah Dagoma
- Eduardo Rihan Cypel
- Sylviane Bulteau
- Hugues Fourage
- Françoise Descamps-Crosnier
- Valérie Rabault
- Catherine Beaubatie
- Razzy Hammadi
- Pascal Popelin
- Philippe Bies
- Emeric Bréhier
- Jean-Claude Buisine
- Dominique Lefebvre
- Jean Jacques Vlody
- Monique Orphé
- Ibrahim Aboubacar
- Joaquim Pueyo
- Philippe Doucet
- Geneviève Gosselin-Fleury
- Guillaume Bachelay
- Sylvie Tolmont
- Frédéric Barbier
- Jean-Marie Beffara
- Carlos Da Silva
- Jean-Marc Fournel
- Anne-Christine Lang
- Guy Bailliart
- David Comet
- Pierre Ribeaud
- Bernard Debré
- Jean-Claude Mignon
- Michel Voisin
- Bernard Accoyer
- Gérard Cherpion
- Olivier Marleix
- Thierry Solere
- Marie-Jo Zimmermann
- Jean-Pierre Gorges
- Geneviève Levy
- Josette Pons
- Christophe Priou
- Éric Woerth
- Charles Ange GINESY
- Nicolas Dhuicq
- Jean-Claude Bouchet
- Yves Albarello
- Eric Straumann
- Marie-Louise Fort
- Sauveur Gandolfi-Scheit
- Marianne Dubois
- Alain Chretien
- Dominique Nachury
- Olivier Audibert Troin
- François Rochebloine
- Arnaud Richard
- Maurice Leroy
- Franck Reynier
- Stéphane Saint-André
- Paul Giacobbi
- Gilda Hobert
- Marion Maréchal-Le Pen
Abstention(31)
- Laurent Baumel
- Marie-Noëlle Battistel
- Fanny Dombre Coste
- Marie Récalde
- Florent Boudié
- Christine Pirès Beaune
- Gilles Lurton
- Serge Grouard
- Laurent Furst
- Olivier Falorni
- Jean-Paul Chanteguet
- Bernard Roman
- Sylviane Alaux
- Jean-Yves Le Bouillonnec
- Catherine Coutelle
- Jean-Louis Gagnaire
- Michel MENARD
- Denys Robiliard
- Patrick Vignal
- Paola Zanetti
- Linda Gourjade
- Arnaud Leroy
- Alain Moyne-Bressand
- Jean-Jacques Guillet
- Pierre Lellouche
- Antoine Herth
- Philippe Le Ray
- Alain Tourret
- Joël Giraud
- Dominique Orliac
- André Chassaigne