Scrutin n°159 - séance du 21 mars 2024 - sur l'article 1er du projet de loi de ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part
sur l'article 1er du projet de loi de ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part
Analyse IA
Explication
Le scrutin n°159 du Sénat du 21 mars 2024 porte sur l'article 1er du projet de loi de ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part. Cet accord vise à renforcer la coopération entre l'UE et le Canada dans divers domaines tels que le commerce, la sécurité et la politique étrangère. Le débat porte sur les implications de cet accord pour l'économie et la politique étrangère de l'Union européenne.
42
Pour
205
Contre
14
Abstention
75
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Tendance
Contre
79% des votes exprimés
Participation
78%
261 présents sur 336 élus listés
Bloc le plus favorable
RDPI
19 votes pour
Bloc le plus opposé
Les Républicains
88 votes contre
Vote par groupe politique
Les RépublicainsGroupe · Très majoritairement contre · 77% des présents alignés sur la position principale
17Pour88Contre10Abstention8Absent·e
Les Républicains
Groupe · Très majoritairement contre · 77% des présents alignés sur la position principale
17Pour
88Contre
10Abstention
8Absent·e
Pour (17)
Contre (88)
- Marie-do Aeschlimann
- Pascal Allizard
- Jean-claude Anglars
- Jean Bacci
- Arnaud Bazin
- Marie-jeanne Bellamy
- Martine Berthet
- Christine Bonfanti-dossat
- François Bonhomme
- Alexandra Borchio Fontimp
- Jean-marc Boyer
- Valérie Boyer
- Max Brisson
- Christian Bruyen
- Alain Cadec
- Anne Chain-larché
- Patrick Chaize
- Marie-carole Ciuntu
- Pierre Cuypers
- Mathieu Darnaud
- Marc-philippe Daubresse
- Patricia Demas
- Chantal Deseyne
- Catherine Di Folco
- Sabine Drexler
- Catherine Dumas
- Laurent Duplomb
- Jacqueline Eustache-brinio
- Agnès Evren
- Gilbert Favreau
- Christophe-andré Frassa
- Laurence Garnier
- Fabien Genet
- Frédérique Gerbaud
- Béatrice Gosselin
- Sylvie Goy-chavent
- Daniel Gremillet
- Jacques Grosperrin
- Pascale Gruny
- Daniel Gueret
- Alain Houpert
- Micheline Jacques
- Else Joseph
- Muriel Jourda
- Alain Joyandet
- Roger Karoutchi
- Antoine Lefèvre
- Dominique De Legge
- Henri Leroy
- Stéphane Le Rudulier
- Vivette Lopez
- Viviane Malet
- Didier Mandelli
- Damien Michallet
- Brigitte Micouleau
- Alain Milon
- Albéric De Montgolfier
- Philippe Mouiller
- Georges Naturel
- Anne-marie Nédélec
- Claude Nougein
- Olivier Paccaud
- Jean-jacques Panunzi
- Philippe Paul
- Jean-gérard Paumier
- Clément Pernot
- Stéphane Piednoir
- Kristina Pluchet
- Sophie Primas
- Frédérique Puissat
- Hervé Reynaud
- Marie-pierre Richer
- Bruno Rojouan
- Jean-luc Ruelle
- Stéphane Sautarel
- Michel Savin
- Bruno Sido
- Jean Sol
- Laurent Somon
- Sylvie Valente Le Hir
- Anne Ventalon
- Cédric Vial
- Jean Pierre Vogel
- Annick Petrus
- Dominique Estrosi Sassone
- Évelyne Renaud-Garabedian
- Marie-Claire Carrère-Gée
- Sylviane Noël
Abstention (10)
SERGroupe · Très majoritairement contre · 98% des présents alignés sur la position principale
1Pour62Contre0Abstention0Absent·e
SER
Groupe · Très majoritairement contre · 98% des présents alignés sur la position principale
1Pour
62Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (1)
Contre (62)
- Viviane Artigalas
- Florence Blatrix Contat
- Nicole Bonnefoy
- Denis Bouad
- Hussein Bourgi
- Isabelle Briquet
- Colombe Brossel
- Marion Canalès
- Rémi Cardon
- Marie-arlette Carlotti
- Christophe Chaillou
- Yan Chantrel
- Catherine Conconne
- Hélène Conway-mouret
- Thierry Cozic
- Karine Daniel
- Jérôme Darras
- Vincent Éblé
- Frédérique Espagnac
- Sébastien Fagnen
- Rémi Féraud
- Corinne Féret
- Jean-luc Fichet
- Hervé Gillé
- Laurence Harribey
- Olivier Jacquin
- Patrice Joly
- Bernard Jomier
- Gisèle Jourda
- Patrick Kanner
- Éric Kerrouche
- Marie-pierre De La Gontrie
- Annie Le Houerou
- Audrey Linkenheld
- Jean-jacques Lozach
- Monique Lubin
- Victorin Lurel
- Didier Marie
- Jean-jacques Michau
- Marie-pierre Monier
- Corinne Narassiguin
- Alexandre Ouizille
- Sebastien Pla
- Claude Raynal
- Christian Redon-sarrazy
- Sylvie Robert
- Pierre-alain Roiron
- David Ros
- Laurence Rossignol
- Lucien Stanzione
- Rachid Temal
- Jean-claude Tissot
- Simon Uzenat
- Mickaël Vallet
- Jean-marc Vayssouze-faure
- Michaël Weber
- Adel Ziane
- Audrey Bélim
- Émilienne Poumirol
- Éric Jeansannetas
- Franck Montaugé
- Serge Mérillou
UCGroupe · Plutôt contre · 71% des présents alignés sur la position principale
1Pour5Contre1Abstention49Absent·e
UC
Groupe · Plutôt contre · 71% des présents alignés sur la position principale
1Pour
5Contre
1Abstention
49Absent·e
Pour (1)
Abstention (1)
Absent·e (49)
- Loïc Hervé
- Jocelyne Antoine
- Jean-michel Arnaud
- Annick Billon
- Yves Bleunven
- François Bonneau
- Olivier Cadic
- Guislain Cambier
- Michel Canévet
- Vincent Capo-canellas
- Alain Cazabonne
- Patrick Chauvet
- Olivier Cigolotti
- Vincent Delahaye
- Bernard Delcros
- Stéphane Demilly
- Franck Dhersin
- Daniel Fargeot
- Isabelle Florennes
- Philippe Folliot
- Amel Gacquerre
- Nathalie Goulet
- Jocelyne Guidez
- Olivier Henno
- Christine Herzog
- Jean Hingray
- Annick Jacquemet
- Claude Kern
- Sonia De La Provôté
- Laurent Lafon
- Michel Laugier
- Pierre-antoine Levi
- Jean-françois Longeot
- Hervé Marseille
- Pascal Martin
- Hervé Maurey
- Jean-marie Mizzon
- Catherine Morin-desailly
- Paul Toussaint Parigi
- Bernard Pillefer
- Olivia Richard
- Denise Saint-pé
- Lana Tetuanui
- Sylvie Vermeillet
- Brigitte Devésa
- Dominique Vérien
- Édouard Courtial
- Élisabeth Doineau
- Évelyne Perrot
Les IndépendantsGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention17Absent·e
Les Indépendants
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
2Contre
0Abstention
17Absent·e
Contre (2)
RDPIGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
19Pour0Contre0Abstention0Absent·e
RDPI
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
19Pour
0Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (19)
- Bernard Buis
- Frédéric Buval
- Samantha Cazebonne
- Nicole Duranton
- Stéphane Fouassin
- Nadège Havet
- Xavier Iacovelli
- Mikaele Kulimoetoke
- Jean-baptiste Lemoyne
- Martin Lévrier
- Thani Mohamed Soilihi
- Solanges Nadille
- Georges Patient
- François Patriat
- Didier Rambaud
- Teva Rohfritsch
- Patricia Schillinger
- Dominique Théophile
- Marie-Laure Phinera-Horth
CRCE-KGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour17Contre0Abstention0Absent·e
CRCE-K
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
17Contre
0Abstention
0Absent·e
GESTGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour16Contre0Abstention0Absent·e
GEST
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
16Contre
0Abstention
0Absent·e
RDSEGroupe · Plutôt contre · 64% des présents alignés sur la position principale
2Pour9Contre3Abstention1Absent·e
RDSE
Groupe · Plutôt contre · 64% des présents alignés sur la position principale
2Pour
9Contre
3Abstention
1Absent·e
NIGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour4Contre0Abstention0Absent·e
NI
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
4Contre
0Abstention
0Absent·e
Sans groupe identifiéNon identifié · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
1Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Sans groupe identifié
Non identifié · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
1Pour
1Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (1)
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour
1Contre
0Abstention
0Absent·e
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour
0Contre
0Abstention
0Absent·e
Pour (1)
Votes individuels
Pour(42)
- Étienne Blanc
- Michel Bonnus
- Bernard Buis
- Laurent Burgoa
- Frédéric Buval
- Agnès Canayer
- Samantha Cazebonne
- Alain Chatillon
- Nathalie Delattre
- Alain Duffourg
- Nicole Duranton
- Bernard Fialaire
- Stéphane Fouassin
- André Guiol
- Nadège Havet
- Jean-raymond Hugonet
- Xavier Iacovelli
- Christian Klinger
- Mikaele Kulimoetoke
- Florence Lassarade
- Daniel Laurent
- Christine Lavarde
- Ronan Le Gleut
- Jean-baptiste Lemoyne
- Martin Lévrier
- Pauline Martin
- Thierry Meignen
- Thani Mohamed Soilihi
- Solanges Nadille
- Georges Patient
- François Patriat
- Cédric Perrin
- Didier Rambaud
- Olivier Rietmann
- Teva Rohfritsch
- Hugues Saury
- Elsa Schalck
- Patricia Schillinger
- Francis Szpiner
- Dominique Théophile
- Marie-Laure Phinera-Horth
- Saïd Omar Oili
Contre(205)
- Marie-do Aeschlimann
- Pascal Allizard
- Jean-claude Anglars
- Cathy Apourceau-poly
- Viviane Artigalas
- Jérémy Bacchi
- Jean Bacci
- Pierre Barros
- Arnaud Bazin
- Marie-jeanne Bellamy
- Guy Benarroche
- Martine Berthet
- Olivier Bitz
- Grégory Blanc
- Florence Blatrix Contat
- Christine Bonfanti-dossat
- François Bonhomme
- Nicole Bonnefoy
- Alexandra Borchio Fontimp
- Denis Bouad
- Hussein Bourgi
- Jean-marc Boyer
- Valérie Boyer
- Isabelle Briquet
- Max Brisson
- Ian Brossat
- Colombe Brossel
- Céline Brulin
- Christian Bruyen
- François-noël Buffet
- Henri Cabanel
- Alain Cadec
- Marion Canalès
- Rémi Cardon
- Marie-arlette Carlotti
- Maryse Carrère
- Christophe Chaillou
- Anne Chain-larché
- Patrick Chaize
- Yan Chantrel
- Marie-carole Ciuntu
- Catherine Conconne
- Hélène Conway-mouret
- Jean-pierre Corbisez
- Thierry Cozic
- Cécile Cukierman
- Pierre Cuypers
- Karine Daniel
- Ronan Dantec
- Mathieu Darnaud
- Jérôme Darras
- Marc-philippe Daubresse
- Patricia Demas
- Chantal Deseyne
- Gilbert-luc Devinaz
- Catherine Di Folco
- Thomas Dossus
- Sabine Drexler
- Catherine Dumas
- Laurent Duplomb
- Aymeric Durox
- Vincent Éblé
- Frédérique Espagnac
- Jacqueline Eustache-brinio
- Agnès Evren
- Sébastien Fagnen
- Gilbert Favreau
- Rémi Féraud
- Corinne Féret
- Jacques Fernique
- Jean-luc Fichet
- Christophe-andré Frassa
- Laurence Garnier
- Fabien Gay
- Fabien Genet
- Frédérique Gerbaud
- Hervé Gillé
- Annick Girardin
- Éric Gold
- Guillaume Gontard
- Béatrice Gosselin
- Sylvie Goy-chavent
- Michelle Gréaume
- Daniel Gremillet
- Jacques Grosperrin
- Philippe Grosvalet
- Pascale Gruny
- Daniel Gueret
- Antoinette Guhl
- Laurence Harribey
- Joshua Hochart
- Alain Houpert
- Micheline Jacques
- Olivier Jacquin
- Yannick Jadot
- Patrice Joly
- Bernard Jomier
- Else Joseph
- Gisèle Jourda
- Muriel Jourda
- Alain Joyandet
- Patrick Kanner
- Roger Karoutchi
- Éric Kerrouche
- Marie-pierre De La Gontrie
- Gérard Lahellec
- Marc Laménie
- Antoine Lefèvre
- Dominique De Legge
- Annie Le Houerou
- Henri Leroy
- Stéphane Le Rudulier
- Audrey Linkenheld
- Anne-catherine Loisier
- Vivette Lopez
- Jean-jacques Lozach
- Monique Lubin
- Victorin Lurel
- Viviane Malet
- Didier Mandelli
- Monique De Marco
- Marianne Margaté
- Didier Marie
- Michel Masset
- Akli Mellouli
- Franck Menonville
- Damien Michallet
- Jean-jacques Michau
- Brigitte Micouleau
- Alain Milon
- Marie-pierre Monier
- Albéric De Montgolfier
- Philippe Mouiller
- Corinne Narassiguin
- Georges Naturel
- Anne-marie Nédélec
- Claude Nougein
- Mathilde Ollivier
- Alexandre Ouizille
- Pierre Ouzoulias
- Olivier Paccaud
- Guylène Pantel
- Jean-jacques Panunzi
- Philippe Paul
- Jean-gérard Paumier
- Cyril Pellevat
- Clément Pernot
- Stéphane Piednoir
- Sebastien Pla
- Kristina Pluchet
- Raymonde Poncet Monge
- Sophie Primas
- Frédérique Puissat
- Stéphane Ravier
- Claude Raynal
- Christian Redon-sarrazy
- Bruno Retailleau
- Hervé Reynaud
- Marie-pierre Richer
- Sylvie Robert
- Pierre-alain Roiron
- Bruno Rojouan
- Anne-sophie Romagny
- David Ros
- Laurence Rossignol
- Jean-yves Roux
- Jean-luc Ruelle
- Daniel Salmon
- Stéphane Sautarel
- Michel Savin
- Pascal Savoldelli
- Ghislaine Senée
- Bruno Sido
- Silvana Silvani
- Jean Sol
- Nadia Sollogoub
- Laurent Somon
- Anne Souyris
- Lucien Stanzione
- Christopher Szczurek
- Rachid Temal
- Jean-claude Tissot
- Simon Uzenat
- Sylvie Valente Le Hir
- Mickaël Vallet
- Marie-claude Varaillas
- Jean-marc Vayssouze-faure
- Anne Ventalon
- Cédric Vial
- Jean Pierre Vogel
- Mélanie Vogel
- Michaël Weber
- Robert Wienie Xowie
- Adel Ziane
- Annick Petrus
- Audrey Bélim
- Dominique Estrosi Sassone
- Émilienne Poumirol
- Éric Jeansannetas
- Evelyne Corbière Naminzo
- Évelyne Renaud-Garabedian
- Franck Montaugé
- Marie-Claire Carrère-Gée
- Serge Mérillou
- Sylviane Noël
Abstention(14)
Absent·e(75)
- Gérard Larcher
- Loïc Hervé
- Jocelyne Antoine
- Jean-michel Arnaud
- Annick Billon
- Jean-baptiste Blanc
- Yves Bleunven
- François Bonneau
- Corinne Bourcier
- Jean-luc Brault
- Olivier Cadic
- Guislain Cambier
- Michel Canévet
- Vincent Capo-canellas
- Emmanuel Capus
- Alain Cazabonne
- Daniel Chasseing
- Patrick Chauvet
- Cédric Chevalier
- Marta De Cidrac
- Olivier Cigolotti
- Laure Darcos
- Vincent Delahaye
- Bernard Delcros
- Stéphane Demilly
- Franck Dhersin
- Daniel Fargeot
- Isabelle Florennes
- Philippe Folliot
- Amel Gacquerre
- Nathalie Goulet
- Jean-pierre Grand
- Jocelyne Guidez
- Olivier Henno
- Christine Herzog
- Jean Hingray
- Corinne Imbert
- Annick Jacquemet
- Lauriane Josende
- Mireille Jouve
- Claude Kern
- Sonia De La Provôté
- Laurent Lafon
- Michel Laugier
- Marie-claude Lermytte
- Pierre-antoine Levi
- Jean-françois Longeot
- Vincent Louault
- Claude Malhuret
- Alain Marc
- Hervé Marseille
- Pascal Martin
- Hervé Maurey
- Marie Mercier
- Jean-marie Mizzon
- Catherine Morin-desailly
- Vanina Paoli-gagin
- Paul Toussaint Parigi
- Bernard Pillefer
- Rémy Pointereau
- Jean-françois Rapin
- Olivia Richard
- Denise Saint-pé
- Lana Tetuanui
- Sylvie Vermeillet
- Pierre-jean Verzelen
- Louis Vogel
- Dany Wattebled
- Brigitte Devésa
- Dominique Vérien
- Édouard Courtial
- Élisabeth Doineau
- Évelyne Perrot
- Pierre Jean Rochette
- Pierre Médevielle