l'amendement n° 8 de M. Hetzel à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Explication
L'Assemblée nationale a examiné en seconde lecture la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir. L'amendement n° 8, proposé par M. Hetzel à l'article 4 de cette proposition, visait à modifier les conditions d'accès ou les modalités de mise en œuvre de l'aide à mourir. Le rejet de cet amendement signifie que le texte de l'article 4 reste inchangé par rapport à la version soumise au vote. Les débats autour de cette proposition de loi sont particulièrement sensibles, touchant à des questions éthiques fondamentales.
Impact citoyen
Le rejet de l'amendement n° 8 maintient les dispositions actuelles de l'article 4 concernant l'aide à mourir, sans modification. Pour les citoyens concernés par cette législation, cela signifie que les critères et procédures d'accès à l'aide à mourir restent ceux initialement prévus dans la proposition de loi. L'impact final dépendra de l'adoption ou non de la proposition de loi dans son ensemble.
119
Pour
176
Contre
10
Abstention
2
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
58% des votes exprimés
99%
305 présents sur 307 élus listés
Rassemblement National
64 votes pour
Socialistes et apparentés
41 votes contre
Vote par groupe politique
Rassemblement NationalGroupe · Très majoritairement pour · 97% des présents alignés sur la position principale
64Pour0Contre2Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 97% des présents alignés sur la position principale
Pour (64)
- Maxime Amblard
- Philippe Ballard
- Anchya Bamana
- José Beaurain
- Christophe Bentz
- Théo Bernhardt
- Sophie Blanc
- Anthony Boulogne
- Manon Bouquin
- Jorys Bovet
- Jérôme Buisson
- Caroline Colombier
- Marc de Fleurian
- Sandrine Dogor-Such
- Nicolas Dragon
- Alexandre Dufosset
- Auguste Evrard
- Frédéric Falcon
- Guillaume Florquin
- Thierry Frappé
- Stéphanie Galzy
- Jonathan Gery
- Frank Giletti
- Christian Girard
- José Gonzalez
- Géraldine Grangier
- Anne Sicard
- Jean-Philippe Tanguy
- Antoine Villedieu
- Frédéric-Pierre Vos
- Frédéric Weber
- Monique Griseti
- Michel Guiniot
- Timothée Houssin
- Sébastien Humbert
- Laurent Jacobelli
- Pascal Jenft
- Alexis Jolly
- Sylvie Josserand
- Florence Joubert
- Hélène Laporte
- Nadine Lechon
- Gisèle Lelouis
- Julien Limongi
- Christine Loir
- Marie-France Lorho
- Alexandre Loubet
- Matthieu Marchio
- Pascal Markowsky
- Patrice Martin
- Michèle Martinez
- Yaël Ménaché
- Thomas Ménagé
- Pierre Meurin
- Thibaut Monnier
- Serge Muller
- Thierry Perez
- Lisette Pollet
- Angélique Ranc
- Matthias Renault
- Emmanuel Taché
- Joseph Rivière
- Michaël Taverne
- Marine Le Pen
Abstention (2)
Ensemble pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement contre · 76% des présents alignés sur la position principale
9Pour31Contre1Abstention1Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 76% des présents alignés sur la position principale
Pour (9)
Contre (31)
- Florent Boudié
- Anthony Brosse
- Stéphane Buchou
- Céline Calvez
- Lionel Causse
- François Cormier-Bouligeon
- Jean-Marie Fiévet
- Jean-Luc Fugit
- Guillaume Gouffier Valente
- Jean-François Rousset
- Bertrand Sorre
- Prisca Thevenot
- Corinne Vignon
- Christophe Mongardien
- Brigitte Klinkert
- Michel Lauzzana
- Didier Le Gac
- Annaïg Le Meur
- Nicole Le Peih
- Brigitte Liso
- Bastien Marchive
- Éric Bothorel
- Nicole Dubré-Chirat
- Christophe Marion
- Graziella Melchior
- Paul Midy
- Sophie Panonacle
- Marie-Pierre Rixain
- Benoît Larrouquis
- Sandrine Lalanne
- Élisabeth Borne
Abstention (1)
Absent·e (1)
Socialistes et apparentésGroupe · Très majoritairement contre · 98% des présents alignés sur la position principale
1Pour41Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 98% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Contre (41)
- Marie-José Allemand
- Joël Aviragnet
- Fabrice Barusseau
- Marie-Noëlle Battistel
- Laurent Baumel
- Karim Benbrahim
- Mickaël Bouloux
- Colette Capdevielle
- Pierrick Courbon
- Stéphane Delautrette
- Dieynaba Diop
- Peio Dufau
- Romain Eskenazi
- Denis Fégné
- Martine Froger
- Guillaume Garot
- Océane Godard
- Pascale Got
- Sandrine Runel
- Isabelle Santiago
- Hervé Saulignac
- Arnaud Simion
- Thierry Sother
- Boris Vallaud
- Roger Vicot
- Jérôme Guedj
- Ayda Hadizadeh
- Chantal Jourdan
- Estelle Mercier
- Philippe Naillet
- Jacques Oberti
- Sophie Pantel
- Anna Pic
- Pierre Pribetich
- Christophe Proença
- Fatiha Keloua Hachi
- Florence Herouin-Léautey
- Iñaki Echaniz
- Valérie Rossi
- Aurélien Rousseau
- Céline Thiébault-Martinez
La France insoumise - Nouveau Front PopulaireGroupe · Très majoritairement contre · 97% des présents alignés sur la position principale
0Pour38Contre1Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 97% des présents alignés sur la position principale
Contre (38)
- Nadège Abomangoli
- Ségolène Amiot
- Rodrigo Arenas
- Raphaël Arnault
- Louis Boyard
- Pierre-Yves Cadalen
- Gabrielle Cathala
- Bérenger Cernon
- Hadrien Clouet
- Jean-François Coulomme
- Karen Erodi
- Mathilde Feld
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Perceval Gaillard
- Arnaud Saint-Martin
- Aurélien Saintoul
- Anne Stambach-Terrenoir
- Andrée Taurinya
- Clémence Guetté
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Maxime Laisney
- Arnaud Le Gall
- Antoine Léaument
- Élise Leboucher
- Jérôme Legavre
- Sarah Legrain
- Murielle Lepvraud
- Élisa Martin
- Sandrine Nosbé
- Danièle Obono
- Mathilde Panot
- René Pilato
- Thomas Portes
- Loïc Prud'homme
- Jean-Hugues Ratenon
- Sylvain Carrière
Abstention (1)
Droite RépublicaineGroupe · Très majoritairement pour · 91% des présents alignés sur la position principale
20Pour1Contre1Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 91% des présents alignés sur la position principale
Pour (20)
- Valérie Bazin-Malgras
- Anne-Laure Blin
- Sylvie Bonnet
- Jean-Luc Bourgeaux
- Fabrice Brun
- François-Xavier Ceccoli
- Vincent Descoeur
- Virginie Duby-Muller
- Philippe Gosselin
- Christelle Minard
- Justine Gruet
- Patrick Hetzel
- Philippe Juvin
- Yannick Neuder
- Nicolas Ray
- Alix Fruchon
- Émilie Bonnivard
- Jean-Louis Thiériot
- Jean-Yves Bony
- Élisabeth de Maistre
Contre (1)
Abstention (1)
Horizons & IndépendantsGroupe · Plutôt contre · 55% des présents alignés sur la position principale
8Pour12Contre2Abstention0Absent·e
Groupe · Plutôt contre · 55% des présents alignés sur la position principale
Pour (8)
Contre (12)
Abstention (2)
Écologiste et SocialGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour21Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (21)
- Pouria Amirshahi
- Christine Arrighi
- Léa Balage El Mariky
- Delphine Batho
- Benoît Biteau
- Cyrielle Chatelain
- Alexis Corbière
- Danielle Simonnet
- Sophie Taillé-Polian
- Nicolas Thierry
- Dominique Voynet
- Steevy Gustave
- Jérémie Iordanoff
- Julie Laernoes
- Tristan Lahais
- Julie Ozenne
- Sébastien Peytavie
- Marie Pochon
- Jean-Claude Raux
- Sandra Regol
- Sandrine Rousseau
Les DémocratesGroupe · Plutôt contre · 70% des présents alignés sur la position principale
5Pour14Contre1Abstention0Absent·e
Groupe · Plutôt contre · 70% des présents alignés sur la position principale
Contre (14)
Abstention (1)
Libertés, Indépendants, Outre-mer et TerritoiresGroupe · Très majoritairement contre · 75% des présents alignés sur la position principale
2Pour6Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 75% des présents alignés sur la position principale
Gauche Démocrate et RépublicaineGroupe · Plutôt contre · 71% des présents alignés sur la position principale
0Pour5Contre2Abstention0Absent·e
Groupe · Plutôt contre · 71% des présents alignés sur la position principale
Non inscritGroupe · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
3Pour3Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
Union des droites pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
6Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Sans groupe identifiéNon identifié · Plutôt contre · 67% des présents alignés sur la position principale
1Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Non identifié · Plutôt contre · 67% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Contre (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Absent · 0% des présents alignés sur la position principale
0Pour0Contre0Abstention1Absent·e
Parti · Absent · 0% des présents alignés sur la position principale
Absent·e (1)
Votes individuels
Pour(119)
- Maxime Amblard
- Philippe Ballard
- Anchya Bamana
- José Beaurain
- Christophe Bentz
- Théo Bernhardt
- Sophie Blanc
- Anthony Boulogne
- Manon Bouquin
- Jorys Bovet
- Jérôme Buisson
- Caroline Colombier
- Marc de Fleurian
- Sandrine Dogor-Such
- Nicolas Dragon
- Alexandre Dufosset
- Auguste Evrard
- Frédéric Falcon
- Guillaume Florquin
- Thierry Frappé
- Stéphanie Galzy
- Jonathan Gery
- Frank Giletti
- Christian Girard
- José Gonzalez
- Géraldine Grangier
- Anne Sicard
- Jean-Philippe Tanguy
- Antoine Villedieu
- Frédéric-Pierre Vos
- Frédéric Weber
- Monique Griseti
- Michel Guiniot
- Timothée Houssin
- Sébastien Humbert
- Laurent Jacobelli
- Pascal Jenft
- Alexis Jolly
- Sylvie Josserand
- Florence Joubert
- Hélène Laporte
- Nadine Lechon
- Gisèle Lelouis
- Julien Limongi
- Christine Loir
- Marie-France Lorho
- Alexandre Loubet
- Matthieu Marchio
- Pascal Markowsky
- Patrice Martin
- Michèle Martinez
- Yaël Ménaché
- Thomas Ménagé
- Pierre Meurin
- Thibaut Monnier
- Serge Muller
- Thierry Perez
- Lisette Pollet
- Angélique Ranc
- Matthias Renault
- Charles Sitzenstuhl
- Liliana Tanguy
- Annie Vidal
- Joséphine Missoffe
- Sébastien Huyghe
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Charles Rodwell
- Christopher Weissberg
- Emmanuel Taché
- Joseph Rivière
- Michaël Taverne
- Olivia Grégoire
- Dominique Potier
- Valérie Bazin-Malgras
- Anne-Laure Blin
- Sylvie Bonnet
- Jean-Luc Bourgeaux
- Fabrice Brun
- François-Xavier Ceccoli
- Vincent Descoeur
- Virginie Duby-Muller
- Philippe Gosselin
- Christelle Minard
- Justine Gruet
- Patrick Hetzel
- Philippe Juvin
- Yannick Neuder
- Nicolas Ray
- Alix Fruchon
- Jean-Carles Grelier
- Cyrille Isaac-Sibille
- Emmanuel Mandon
- Louise Morel
- Sabine Thillaye
- Thierry Benoit
- Jean-Michel Brard
- Nathalie Colin-Oesterlé
- François Gernigon
- Thomas Lam
- Michel Criaud
- Benoît Blanchard
- Joël Bruneau
- Laurent Mazaury
- Émilie Bonnivard
- Jean-Louis Thiériot
- Jean-Yves Bony
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Marc Chavent
- Christelle D'Intorni
- Olivier Fayssat
- Pierre-Henri Carbonnel
- Antoine Valentin
- Véronique Besse
- Sandra Delannoy
- Philippe Bonnecarrère
- Vincent Trébuchet
- Élisabeth de Maistre
- Marine Le Pen
- Aurélien Lopez Liguori
Contre(176)
- Florent Boudié
- Anthony Brosse
- Stéphane Buchou
- Céline Calvez
- Lionel Causse
- François Cormier-Bouligeon
- Jean-Marie Fiévet
- Jean-Luc Fugit
- Guillaume Gouffier Valente
- Jean-François Rousset
- Bertrand Sorre
- Prisca Thevenot
- Corinne Vignon
- Christophe Mongardien
- Brigitte Klinkert
- Michel Lauzzana
- Didier Le Gac
- Annaïg Le Meur
- Christine Le Nabour
- Nicole Le Peih
- Brigitte Liso
- Bastien Marchive
- Éric Bothorel
- Nicole Dubré-Chirat
- Christophe Marion
- Graziella Melchior
- Paul Midy
- Sophie Panonacle
- Marie-Pierre Rixain
- Benoît Larrouquis
- Sandrine Lalanne
- Nadège Abomangoli
- Ségolène Amiot
- Rodrigo Arenas
- Raphaël Arnault
- Louis Boyard
- Pierre-Yves Cadalen
- Gabrielle Cathala
- Bérenger Cernon
- Hadrien Clouet
- Jean-François Coulomme
- Karen Erodi
- Mathilde Feld
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Perceval Gaillard
- Arnaud Saint-Martin
- Aurélien Saintoul
- Anne Stambach-Terrenoir
- Andrée Taurinya
- Clémence Guetté
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Maxime Laisney
- Arnaud Le Gall
- Antoine Léaument
- Élise Leboucher
- Jérôme Legavre
- Sarah Legrain
- Murielle Lepvraud
- Élisa Martin
- Sandrine Nosbé
- Danièle Obono
- Mathilde Panot
- René Pilato
- Thomas Portes
- Loïc Prud'homme
- Jean-Hugues Ratenon
- Marie-José Allemand
- Joël Aviragnet
- Fabrice Barusseau
- Marie-Noëlle Battistel
- Laurent Baumel
- Karim Benbrahim
- Mickaël Bouloux
- Colette Capdevielle
- Pierrick Courbon
- Stéphane Delautrette
- Dieynaba Diop
- Peio Dufau
- Romain Eskenazi
- Denis Fégné
- Martine Froger
- Guillaume Garot
- Océane Godard
- Pascale Got
- Sandrine Runel
- Isabelle Santiago
- Hervé Saulignac
- Arnaud Simion
- Thierry Sother
- Boris Vallaud
- Roger Vicot
- Jérôme Guedj
- Ayda Hadizadeh
- Chantal Jourdan
- Estelle Mercier
- Philippe Naillet
- Jacques Oberti
- Sophie Pantel
- Anna Pic
- Pierre Pribetich
- Christophe Proença
- Fatiha Keloua Hachi
- Florence Herouin-Léautey
- Iñaki Echaniz
- Sylvain Carrière
- Valérie Rossi
- Aurélien Rousseau
- Frédérique Meunier
- Pouria Amirshahi
- Christine Arrighi
- Léa Balage El Mariky
- Delphine Batho
- Benoît Biteau
- Cyrielle Chatelain
- Alexis Corbière
- Danielle Simonnet
- Sophie Taillé-Polian
- Nicolas Thierry
- Dominique Voynet
- Steevy Gustave
- Jérémie Iordanoff
- Julie Laernoes
- Tristan Lahais
- Julie Ozenne
- Sébastien Peytavie
- Marie Pochon
- Jean-Claude Raux
- Sandra Regol
- Sandrine Rousseau
- Erwan Balanant
- Géraldine Bannier
- Christophe Blanchet
- Mickaël Cosson
- Marc Fesneau
- Bruno Fuchs
- Anne Bergantz
- Frantz Gumbs
- Sandrine Josso
- Philippe Latombe
- Delphine Lingemann
- Josy Poueyto
- Philippe Fait
- Agnès Firmin Le Bodo
- Frédéric Valletoux
- Pierre Henriet
- François Jolivet
- Loïc Kervran
- Jérémie Patrier-Leitus
- Béatrice Piron
- Isabelle Rauch
- Xavier Roseren
- Éric Martineau
- Jean-Paul Mattei
- Vincent Thiébaut
- Jean-Pierre Bataille
- Constance de Pélichy
- Stéphane Viry
- Valérie Létard
- Christophe Naegelen
- Audrey Abadie-Amiel
- Elsa Faucillon
- Jean-Paul Lecoq
- Yannick Monnet
- Julien Brugerolles
- Stella Dupont
- Sophie Errante
- Lionel Vuibert
- Édouard Bénard
- Céline Thiébault-Martinez
- Élisabeth Borne
- Camille Galliard-Minier
- Olivier Falorni
- Paul Christophe
- Jean Moulliere