l'amendement n° 2012 de M. Echaniz après l'article 4 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Impact citoyen
Le rejet de cet amendement signifie que les dispositions fiscales ou budgétaires prévues dans le projet de loi de finances pour 2023 resteront telles quelles pour l'année prochaine. Cela peut avoir des conséquences sur les contribuables et les entreprises, notamment en termes de charges fiscales ou d'allègements.
75
Pour
148
Contre
75
Abstention
1
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
50% des votes exprimés
100%
298 présents sur 299 élus listés
Sans groupe identifié
34 votes pour
Sans groupe identifié
79 votes contre
Vote par groupe politique
Sans groupe identifiéNon identifié · Plutôt contre · 54% des présents alignés sur la position principale
34Pour79Contre34Abstention1Absent·e
Non identifié · Plutôt contre · 54% des présents alignés sur la position principale
Pour (34)
- Aurélien Saintoul
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Nathalie Oziol
- Sylvain Carrière
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Jean-François Coulomme
- Jérôme Legavre
- Ersilia Soudais
- Manon Meunier
- Maxime Laisney
- Arthur Delaporte
- Stéphane Delautrette
- Christian Baptiste
- Elie Califer
- Isabelle Santiago
- Jean-Claude Raux
- Benjamin Lucas-Lundy
- Yannick Monnet
- Marcellin Nadeau
- Davy Rimane
- Soumya Bourouaha
- David Guiraud
- Michel Sala
- Léo Walter
- Pascale Martin
- Martine Etienne
- Florian Chauche
- Vincent Bru
- Johnny Hajjar
- Francesca Pasquini
- Sébastien Jumel
- Jean-Marc Tellier
Contre (79)
- Constance Le Grip
- Sophie Errante
- Christophe Marion
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Philippe Fait
- Françoise Buffet
- Julie Delpech
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Charles Rodwell
- Paul Midy
- Bastien Marchive
- Yannick Chenevard
- Virginie Duby-Muller
- Xavier Breton
- Marie-Christine Dalloz
- Jean-Pierre Vigier
- Patrick Hetzel
- Antoine Vermorel-Marques
- Alexandre Portier
- Emmanuel Mandon
- Philippe Vigier
- Romain Daubié
- Mickaël Cosson
- Laurent Croizier
- Delphine Lingemann
- Louise Morel
- Hubert Ott
- Éric Martineau
- Xavier Albertini
- Lise Magnier
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Anne-Cécile Violland
- Charles de Courson
- Mathieu Lefèvre
- Antoine Armand
- Jean-françois Lovisolo
- David Valence
- David Amiel
- Annie Genevard
- Véronique Louwagie
- Vincent Seitlinger
- Marina Ferrari
- Lionel Royer-Perreaut
- Joël Giraud
- Marie Guévenoux
- Mireille Clapot
- Marjolaine Meynier-Millefert
- Huguette Tiegna
- Frédéric Descrozaille
- Nadia Hai
- Sarah Tanzilli
- Sabrina Roubache
- Nicolas Pacquot
- Emmanuel Lacresse
- Christine Decodts
- Benoit Mournet
- Louis Margueritte
- Alexis Izard
- Stéphane Vojetta
- Laurence Heydel Grillere
- Claire Guichard
- Clara Chassaniol
- Charlotte Goetschy-Bolognese
- Philippe Guillemard
- Olivier Marleix
- Christelle Petex
- Mohamed Laqhila
- Jean-Pierre Cubertafon
- Anne-Laure Babault
- Luc Geismar
- Maud Gatel
- Frédéric Zgainski
- Laurent Esquenet-Goxes
- Thomas Mesnier
- Stéphanie Kochert
- Luc Lamirault
- Emmanuelle Ménard
Abstention (34)
- Emmanuel Taché
- Alexandre Loubet
- Christian Girard
- Nicolas Dragon
- Jocelyn Dessigny
- Frédéric Falcon
- Julien Rancoule
- Romain Baubry
- Timothée Houssin
- Christine Loir
- Serge Muller
- Alexis Jolly
- Roger Chudeau
- Thomas Ménagé
- Michaël Taverne
- Alexandre Sabatou
- Laurent Jacobelli
- Thierry Frappé
- Christine Engrand
- Antoine Villedieu
- Emeric Salmon
- Daniel Grenon
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Marine Hamelet
- Frank Giletti
- Bénédicte Auzanot
- Michèle Tabarot
- Jimmy Pahun
- Pascale Bordes
- Dino Cinieri
- Thibaut François
- Victor Catteau
- Frédéric Cabrolier
- Maxime Minot
Absent·e (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour39Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (39)
- Guillaume Gouffier Valente
- Marie Lebec
- Sylvain Maillard
- Olga Givernet
- Bertrand Bouyx
- Sandra Marsaud
- Sandrine Le Feur
- Jean-René Cazeneuve
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Sophie Panonacle
- Christine Le Nabour
- Daniel Labaronne
- Michel Lauzzana
- Denis Masséglia
- Nicole Le Peih
- Belkhir Belhaddad
- Ludovic Mendes
- Brigitte Liso
- Anne Genetet
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Xavier Roseren
- Natalia Pouzyreff
- Jean-Luc Fugit
- Benjamin Dirx
- Marc Ferracci
- Christophe Blanchet
- Bruno Fuchs
- Raphaël Gérard
- Éric Girardin
- Aurore Bergé
- Thomas Cazenave
- Pascale Boyer
- Anne-Laurence Petel
- Fabienne Colboc
- Caroline Abadie
- Bruno Studer
- Xavier Batut
- Chantal Bouloux
Parti · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour0Contre33Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
Abstention (33)
- Florence Goulet
- Sébastien Chenu
- Julien Odoul
- Franck Allisio
- Jean-Philippe Tanguy
- Bruno Bilde
- Jérôme Buisson
- José Beaurain
- Jordan Guitton
- Lionel Tivoli
- Joëlle Mélin
- José Gonzalez
- Géraldine Grangier
- Kévin Mauvieux
- Lisette Pollet
- Yoann Gillet
- Stéphanie Galzy
- Edwige Diaz
- Laurence Robert-Dehault
- Matthieu Marchio
- Philippe Ballard
- Michèle Martinez
- Anaïs Sabatini
- Béatrice Roullaud
- Philippe Lottiaux
- Frédéric Boccaletti
- Hervé de Lépinau
- Christophe Barthès
- Alexandra Masson
- Annick Cousin
- Mathilde Paris
- Aurélien Lopez Liguori
- Joris Hebrard
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
20Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (20)
Parti · Plutôt pour · 60% des présents alignés sur la position principale
9Pour5Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 60% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 92% des présents alignés sur la position principale
0Pour11Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 92% des présents alignés sur la position principale
Parti · Plutôt contre · 60% des présents alignés sur la position principale
0Pour6Contre4Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt contre · 60% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
5Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
2Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Horizons & IndépendantsGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour0Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
Abstention (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour0Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
Abstention (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Votes individuels
Pour(75)
- Jean-Philippe Nilor
- Loïc Prud'homme
- Bastien Lachaud
- Jean-Hugues Ratenon
- Éric Coquerel
- Aurélien Saintoul
- Arnaud Le Gall
- Manuel Bompard
- Hendrik Davi
- Murielle Lepvraud
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Christophe Bex
- Nathalie Oziol
- Sylvain Carrière
- Élisa Martin
- Ségolène Amiot
- Marianne Maximi
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Gabriel Amard
- Jean-François Coulomme
- Aurélie Trouvé
- Alma Dufour
- Jérôme Legavre
- Ersilia Soudais
- Manon Meunier
- Maxime Laisney
- Farida Amrani
- Carlos Martens Bilongo
- Antoine Léaument
- Karen Erodi
- Thomas Portes
- Guillaume Garot
- Dominique Potier
- Christine Pirès Beaune
- Arthur Delaporte
- Boris Vallaud
- Mélanie Thomin
- Mickaël Bouloux
- Anna Pic
- Iñaki Echaniz
- Stéphane Delautrette
- Christian Baptiste
- Elie Califer
- Claudia Rouaux
- Isabelle Santiago
- Eva Sas
- Cyrielle Chatelain
- Nicolas Thierry
- Marie Pochon
- Christine Arrighi
- Charles Fournier
- Jean-Claude Raux
- Benjamin Lucas-Lundy
- Nicolas Sansu
- Yannick Monnet
- Marcellin Nadeau
- Davy Rimane
- Soumya Bourouaha
- David Guiraud
- Michel Sala
- Fabien Roussel
- Adrien Quatennens
- Léo Walter
- Catherine Couturier
- Pascale Martin
- Charlotte Leduc
- Martine Etienne
- Florian Chauche
- Vincent Bru
- Johnny Hajjar
- Francesca Pasquini
- Sébastien Jumel
- Jean-Marc Tellier
Contre(148)
- Constance Le Grip
- Brigitte Klinkert
- Florent Boudié
- Sophie Errante
- Guillaume Gouffier Valente
- Marie Lebec
- Sylvain Maillard
- Olga Givernet
- Bertrand Bouyx
- Sandra Marsaud
- Sandrine Le Feur
- Jean-René Cazeneuve
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Sophie Panonacle
- Christine Le Nabour
- Daniel Labaronne
- Danielle Brulebois
- Lionel Causse
- Michel Lauzzana
- Stella Dupont
- Denis Masséglia
- Nicole Le Peih
- Belkhir Belhaddad
- Ludovic Mendes
- Brigitte Liso
- Anne Genetet
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Xavier Roseren
- Natalia Pouzyreff
- Jean-Luc Fugit
- Benjamin Dirx
- Christophe Marion
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Philippe Fait
- Françoise Buffet
- Julie Delpech
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Charles Rodwell
- Paul Midy
- Bastien Marchive
- Pierre Cazeneuve
- Marc Ferracci
- Yannick Chenevard
- Patricia Lemoine
- Virginie Duby-Muller
- Xavier Breton
- Marie-Christine Dalloz
- Jean-Pierre Vigier
- Patrick Hetzel
- Valérie Bazin-Malgras
- Antoine Vermorel-Marques
- Nicolas Ray
- Hubert Brigand
- Alexandre Portier
- Julien Dive
- Emmanuel Mandon
- Philippe Vigier
- Christophe Blanchet
- Sophie Mette
- Sandrine Josso
- Géraldine Bannier
- Perrine Goulet
- Josy Poueyto
- Jean-Paul Mattei
- Frédéric Petit
- Maud Petit
- Nicolas Turquois
- Bruno Fuchs
- Romain Daubié
- Mickaël Cosson
- Laurent Croizier
- Delphine Lingemann
- Louise Morel
- Hubert Ott
- Éric Martineau
- Pascal Lecamp
- Xavier Albertini
- Lise Magnier
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Anne-Cécile Violland
- Béatrice Bellamy
- Charles de Courson
- Mathieu Lefèvre
- Stéphane Mazars
- Raphaël Gérard
- Éric Girardin
- Aurore Bergé
- Thomas Cazenave
- Antoine Armand
- Jean-françois Lovisolo
- David Valence
- David Amiel
- Annie Genevard
- Véronique Louwagie
- Vincent Seitlinger
- Philippe Bolo
- Marina Ferrari
- Fabien Lainé
- Anne Le Hénanff
- Lionel Royer-Perreaut
- Joël Giraud
- Marie Guévenoux
- Pascale Boyer
- Anne-Laurence Petel
- Mireille Clapot
- Eric Poulliat
- Fabienne Colboc
- Caroline Abadie
- Marjolaine Meynier-Millefert
- Huguette Tiegna
- Bruno Studer
- Frédéric Descrozaille
- Xavier Batut
- Nadia Hai
- Sarah Tanzilli
- Sabrina Roubache
- Nicolas Pacquot
- Emmanuel Lacresse
- Christine Decodts
- Benoit Mournet
- Louis Margueritte
- Alexis Izard
- Stéphane Vojetta
- Laurence Heydel Grillere
- Claire Guichard
- Clara Chassaniol
- Charlotte Goetschy-Bolognese
- Philippe Guillemard
- Chantal Bouloux
- Olivier Marleix
- Christelle Petex
- Estelle Folest
- Mohamed Laqhila
- Jean-Pierre Cubertafon
- Élodie Jacquier-Laforge
- Anne-Laure Babault
- Luc Geismar
- Maud Gatel
- Frédéric Zgainski
- Laurent Esquenet-Goxes
- Thomas Mesnier
- Stéphanie Kochert
- Luc Lamirault
- Bertrand Pancher
- Emmanuelle Ménard
Abstention(75)
- Florence Goulet
- Sébastien Chenu
- Emmanuel Taché
- Julien Odoul
- Franck Allisio
- Jean-Philippe Tanguy
- Bruno Bilde
- Alexandre Loubet
- Christian Girard
- Jérôme Buisson
- Nicolas Dragon
- José Beaurain
- Jocelyn Dessigny
- Jordan Guitton
- Frédéric Falcon
- Julien Rancoule
- Lionel Tivoli
- Joëlle Mélin
- José Gonzalez
- Romain Baubry
- Caroline Colombier
- Géraldine Grangier
- Kévin Mauvieux
- Timothée Houssin
- Lisette Pollet
- Christine Loir
- Serge Muller
- Yoann Gillet
- Stéphanie Galzy
- Edwige Diaz
- Alexis Jolly
- Roger Chudeau
- Thomas Ménagé
- Laurence Robert-Dehault
- Michaël Taverne
- Matthieu Marchio
- Philippe Ballard
- Alexandre Sabatou
- Laurent Jacobelli
- Thierry Frappé
- Christine Engrand
- Michèle Martinez
- Anaïs Sabatini
- Antoine Villedieu
- Emeric Salmon
- Béatrice Roullaud
- Daniel Grenon
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Marine Hamelet
- Philippe Lottiaux
- Frank Giletti
- Frédéric Boccaletti
- Bénédicte Auzanot
- Hervé de Lépinau
- Marie-France Lorho
- Michèle Tabarot
- Pierre Cordier
- Émilie Bonnivard
- Jimmy Pahun
- Christophe Barthès
- Alexandra Masson
- Pascale Bordes
- Annick Cousin
- Mathilde Paris
- Dino Cinieri
- Fabien Di Filippo
- Benjamin Saint-huile
- Aurélien Lopez Liguori
- Thibaut François
- Victor Catteau
- Frédéric Cabrolier
- Joris Hebrard
- Emmanuelle Anthoine
- Maxime Minot
- Florence Lasserre