l'ensemble du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
l'Assemblée nationale a adopté
Explication
Le projet de loi relatif à l'industrie verte, adopté en première lecture par l'Assemblée nationale le 21 juillet 2023, vise à renforcer la compétitivité et la durabilité des industries françaises. Ce texte s'inscrit dans le cadre de la transition écologique et énergétique, en encourageant les innovations technologiques et les investissements dans des secteurs à faible empreinte carbone. Les enjeux principaux concernent la création d'emplois verts, la réduction des émissions de gaz à effet de serre et la souveraineté industrielle de la France. Le débat parlementaire a porté sur l'équilibre entre ambition écologique et contraintes économiques pour les entreprises.
Impact citoyen
Ce projet de loi devrait favoriser le développement de nouvelles industries écologiques, créant ainsi des emplois dans des secteurs innovants. Les citoyens bénéficieront indirectement de cette transition par une amélioration de la qualité de l'air et une réduction de l'impact environnemental. Les entreprises, notamment les PME, pourront accéder à des aides financières pour moderniser leurs installations et se conformer aux normes environnementales. Cela renforce également la position de la France sur la scène internationale en matière de lutte contre le changement climatique.
217
Pour
75
Contre
18
Abstention
1
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Pour
70% des votes exprimés
100%
310 présents sur 311 élus listés
Sans groupe identifié
124 votes pour
Sans groupe identifié
34 votes contre
Vote par groupe politique
Sans groupe identifiéNon identifié · Plutôt pour · 74% des présents alignés sur la position principale
124Pour34Contre9Abstention0Absent·e
Non identifié · Plutôt pour · 74% des présents alignés sur la position principale
Pour (124)
- Constance Le Grip
- Lionel Vuibert
- Charles Sitzenstuhl
- Graziella Melchior
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Philippe Fait
- Françoise Buffet
- Julie Delpech
- Charles Rodwell
- Paul Midy
- Yannick Chenevard
- Caroline Yadan
- Laure Miller
- Alexandre Loubet
- Nicolas Dragon
- Jocelyn Dessigny
- Angélique Ranc
- Frédéric Falcon
- Julien Rancoule
- Christine Loir
- Serge Muller
- Pierre Meurin
- Roger Chudeau
- Michaël Taverne
- Alexandre Sabatou
- Kévin Pfeffer
- Christine Engrand
- Michel Guiniot
- Antoine Villedieu
- Emeric Salmon
- Marine Hamelet
- Vincent Rolland
- Michel Herbillon
- Michèle Tabarot
- Virginie Duby-Muller
- Philippe Gosselin
- Marie-Christine Dalloz
- Patrick Hetzel
- Emmanuel Mandon
- Delphine Lingemann
- Louise Morel
- Éric Martineau
- Frantz Gumbs
- Anne Bergantz
- Yannick Favennec-Bécot
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Xavier Albertini
- Thierry Benoit
- Lise Magnier
- Loïc Kervran
- Christophe Plassard
- Henri Alfandari
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Didier Lemaire
- Anne-Cécile Violland
- Mathieu Lefèvre
- Robin Reda
- David Valence
- David Amiel
- Benjamin Haddad
- Pascale Bordes
- Annie Genevard
- Véronique Louwagie
- Jean-Louis Bourlanges
- Marina Ferrari
- Guillaume Vuilletet
- Joël Giraud
- Hadrien Ghomi
- Éric Alauzet
- Pascale Boyer
- Anne-Laurence Petel
- Fabienne Colboc
- Marjolaine Meynier-Millefert
- Bruno Studer
- Frédéric Descrozaille
- Cécile Rilhac
- Dominique Da Silva
- Philippe Dunoyer
- Alexandre Holroyd
- Anne Brugnera
- Gilles Le Gendre
- Xavier Batut
- Damien Adam
- Nadia Hai
- Nicolas Pacquot
- Quentin Bataillon
- Lysiane Métayer
- Emmanuel Lacresse
- Christine Decodts
- Benoit Mournet
- Éléonore Caroit
- Émilie Chandler
- Alexis Izard
- Emmanuel Pellerin
- Stéphane Vojetta
- Laurence Heydel Grillere
- Claire Guichard
- Clara Chassaniol
- Fanta Berete
- Philippe Guillemard
- Chantal Bouloux
- Aurélien Lopez Liguori
- Thibaut François
- Pierre Vatin
- Olivier Marleix
- Victor Habert-Dassault
- Christelle Petex
- Mohamed Laqhila
- Élodie Jacquier-Laforge
- Vincent Bru
- Aude Luquet
- Bruno Millienne
- Anne-Laure Babault
- Luc Geismar
- Maud Gatel
- Mathilde Desjonquères
- Frédéric Zgainski
- Laurent Esquenet-Goxes
- Philippe Pradal
- Stéphanie Kochert
- Luc Lamirault
- Agnes Carel
Contre (34)
- François Ruffin
- Aurélien Saintoul
- Paul Vannier
- Damien Maudet
- Laurent Alexandre
- Hadrien Clouet
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Nathalie Oziol
- Sylvain Carrière
- Emmanuel Fernandes
- Idir Boumertit
- Rodrigo Arenas
- Élise Leboucher
- Jean-François Coulomme
- Jérôme Legavre
- Ersilia Soudais
- Manon Meunier
- Maxime Laisney
- Perceval Gaillard
- René Pilato
- David Guiraud
- Michel Sala
- Caroline Fiat
- Léo Walter
- Catherine Couturier
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Frédéric Mathieu
- Charlotte Leduc
- Martine Etienne
- Rachel Keke
- William Martinet
- Raquel Garrido
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
33Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (33)
- Florence Goulet
- Sébastien Chenu
- Marine Le Pen
- Jean-Philippe Tanguy
- Bruno Bilde
- Caroline Parmentier
- Jordan Guitton
- Lionel Tivoli
- José Gonzalez
- Kévin Mauvieux
- Yoann Gillet
- Stéphanie Galzy
- Edwige Diaz
- Hélène Laporte
- Christophe Bentz
- Laurence Robert-Dehault
- Matthieu Marchio
- Sandrine Dogor-Such
- Anaïs Sabatini
- Béatrice Roullaud
- Yaël Ménaché
- Laure Lavalette
- Philippe Lottiaux
- Julie Lechanteux
- Frédéric Boccaletti
- Hervé de Lépinau
- Nicolas Meizonnet
- Emmanuel Blairy
- Christophe Barthès
- Alexandra Masson
- Bryan Masson
- Mathilde Paris
- Pierrick Berteloot
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour30Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (30)
- Sophia Chikirou
- Loïc Prud'homme
- Ugo Bernalicis
- Bastien Lachaud
- Mathilde Panot
- Éric Coquerel
- Alexis Corbière
- Danièle Obono
- Arnaud Le Gall
- Manuel Bompard
- Murielle Lepvraud
- Christophe Bex
- Mathilde Hignet
- Andrée Taurinya
- Andy Kerbrat
- Ségolène Amiot
- Matthias Tavel
- Marianne Maximi
- Gabriel Amard
- Aurélie Trouvé
- Alma Dufour
- Nadège Abomangoli
- Clémence Guetté
- Louis Boyard
- Farida Amrani
- Carlos Martens Bilongo
- Antoine Léaument
- Danielle Simonnet
- Thomas Portes
- Adrien Quatennens
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
27Pour0Contre0Abstention1Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (27)
- Guillaume Gouffier Valente
- Sylvain Maillard
- Olga Givernet
- Sandra Marsaud
- Guillaume Kasbarian
- Annaïg Le Meur
- Jean-René Cazeneuve
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Christine Le Nabour
- Daniel Labaronne
- Nicole Le Peih
- Belkhir Belhaddad
- Brigitte Liso
- Anne Genetet
- Xavier Roseren
- Céline Calvez
- Béatrice Piron
- Natalia Pouzyreff
- Sacha Houlié
- Jean-Luc Fugit
- Jean-François Portarrieu
- Vincent Thiébaut
- Raphaël Gérard
- Éric Girardin
- Maud Bregeon
- Pascal Lavergne
Absent·e (1)
Parti · Plutôt abstention · 64% des présents alignés sur la position principale
5Pour0Contre9Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt abstention · 64% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
9Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
7Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
6Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour3Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (3)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Horizons & IndépendantsGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Votes individuels
Pour(217)
- Constance Le Grip
- Brigitte Klinkert
- Lionel Vuibert
- François Cormier-Bouligeon
- Charles Sitzenstuhl
- Guillaume Gouffier Valente
- Sylvain Maillard
- Olga Givernet
- Sandra Marsaud
- Graziella Melchior
- Guillaume Kasbarian
- Annaïg Le Meur
- Jean-René Cazeneuve
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Christine Le Nabour
- Daniel Labaronne
- Danielle Brulebois
- Nicole Le Peih
- Belkhir Belhaddad
- Brigitte Liso
- Anne Genetet
- Xavier Roseren
- Céline Calvez
- Béatrice Piron
- Natalia Pouzyreff
- Sacha Houlié
- Jean-Luc Fugit
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Philippe Fait
- Françoise Buffet
- Julie Delpech
- Nicolas Metzdorf
- Charles Rodwell
- Paul Midy
- Pierre Cazeneuve
- Yannick Chenevard
- Patricia Lemoine
- Caroline Yadan
- Laure Miller
- Florence Goulet
- Sébastien Chenu
- Marine Le Pen
- Jean-Philippe Tanguy
- Bruno Bilde
- Caroline Parmentier
- Alexandre Loubet
- Nicolas Dragon
- Jocelyn Dessigny
- Jordan Guitton
- Angélique Ranc
- Frédéric Falcon
- Julien Rancoule
- Lionel Tivoli
- José Gonzalez
- Caroline Colombier
- Kévin Mauvieux
- Christine Loir
- Serge Muller
- Yoann Gillet
- Pierre Meurin
- Stéphanie Galzy
- Edwige Diaz
- Roger Chudeau
- Hélène Laporte
- Christophe Bentz
- Laurence Robert-Dehault
- Michaël Taverne
- Matthieu Marchio
- Alexandre Sabatou
- Kévin Pfeffer
- Christine Engrand
- Michel Guiniot
- Sandrine Dogor-Such
- Anaïs Sabatini
- Antoine Villedieu
- Emeric Salmon
- Béatrice Roullaud
- Yaël Ménaché
- Marine Hamelet
- Laure Lavalette
- Philippe Lottiaux
- Julie Lechanteux
- Frédéric Boccaletti
- Hervé de Lépinau
- Nicolas Meizonnet
- Emmanuel Blairy
- Éric Ciotti
- Vincent Rolland
- Michel Herbillon
- Michèle Tabarot
- Virginie Duby-Muller
- Philippe Gosselin
- Marie-Christine Dalloz
- Émilie Bonnivard
- Patrick Hetzel
- Thibault Bazin
- Emmanuel Mandon
- Erwan Balanant
- Sophie Mette
- Sandrine Josso
- Josy Poueyto
- Jean-Paul Mattei
- Frédéric Petit
- Blandine Brocard
- Philippe Latombe
- Nicolas Turquois
- Delphine Lingemann
- Louise Morel
- Éric Martineau
- Frantz Gumbs
- Pascal Lecamp
- Anne Bergantz
- Yannick Favennec-Bécot
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Xavier Albertini
- Thierry Benoit
- Laurent Marcangeli
- Lise Magnier
- Loïc Kervran
- Jean-François Portarrieu
- Isabelle Rauch
- Vincent Thiébaut
- Jérémie Patrier-Leitus
- Christophe Plassard
- Henri Alfandari
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Didier Lemaire
- Anne-Cécile Violland
- Béatrice Bellamy
- Frédéric Valletoux
- Mathieu Lefèvre
- Raphaël Gérard
- Éric Girardin
- Robin Reda
- David Valence
- David Amiel
- Benjamin Haddad
- Maud Bregeon
- Freddy Sertin
- Christophe Barthès
- Alexandra Masson
- Bryan Masson
- Pascale Bordes
- Mathilde Paris
- Pierrick Berteloot
- Jérôme Nury
- Annie Genevard
- Véronique Louwagie
- Jean-Louis Bourlanges
- Olivier Falorni
- Philippe Bolo
- Marina Ferrari
- Paul Christophe
- Naïma Moutchou
- Anne Le Hénanff
- Guillaume Vuilletet
- Joël Giraud
- Hadrien Ghomi
- Éric Alauzet
- Pascale Boyer
- Anne-Laurence Petel
- Eric Poulliat
- Fabienne Colboc
- Marjolaine Meynier-Millefert
- Bruno Studer
- Frédéric Descrozaille
- Cécile Rilhac
- Dominique Da Silva
- Philippe Dunoyer
- Alexandre Holroyd
- Anne Brugnera
- Gilles Le Gendre
- Xavier Batut
- Damien Adam
- Nadia Hai
- Nicolas Pacquot
- Quentin Bataillon
- Lysiane Métayer
- Emmanuel Lacresse
- Christine Decodts
- Benoit Mournet
- Éléonore Caroit
- Émilie Chandler
- Alexis Izard
- Emmanuel Pellerin
- Pascal Lavergne
- Stéphane Vojetta
- Laurence Heydel Grillere
- Claire Guichard
- Clara Chassaniol
- Fanta Berete
- Philippe Guillemard
- Chantal Bouloux
- Aurélien Lopez Liguori
- Thibaut François
- Pierre Vatin
- Olivier Marleix
- Victor Habert-Dassault
- Christelle Petex
- Mohamed Laqhila
- Élodie Jacquier-Laforge
- Vincent Bru
- Aude Luquet
- Bruno Millienne
- Anne-Laure Babault
- Luc Geismar
- Maud Gatel
- Mathilde Desjonquères
- Frédéric Zgainski
- Laurent Esquenet-Goxes
- Philippe Pradal
- Stéphanie Kochert
- Luc Lamirault
- Agnes Carel
Contre(75)
- Sophia Chikirou
- Clémentine Autain
- Loïc Prud'homme
- Ugo Bernalicis
- Bastien Lachaud
- Mathilde Panot
- Jean-Hugues Ratenon
- Éric Coquerel
- Alexis Corbière
- Danièle Obono
- François Ruffin
- Aurélien Saintoul
- Paul Vannier
- Damien Maudet
- Arnaud Le Gall
- Sarah Legrain
- Laurent Alexandre
- Manuel Bompard
- Hendrik Davi
- Murielle Lepvraud
- Hadrien Clouet
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Christophe Bex
- Nathalie Oziol
- Sylvain Carrière
- Élisa Martin
- Mathilde Hignet
- Andrée Taurinya
- Andy Kerbrat
- Ségolène Amiot
- Matthias Tavel
- Marianne Maximi
- Emmanuel Fernandes
- Gabriel Amard
- Idir Boumertit
- Rodrigo Arenas
- Élise Leboucher
- Jean-François Coulomme
- Aurélie Trouvé
- Alma Dufour
- Nadège Abomangoli
- Jérôme Legavre
- Clémence Guetté
- Louis Boyard
- Ersilia Soudais
- Manon Meunier
- Maxime Laisney
- Farida Amrani
- Carlos Martens Bilongo
- Antoine Léaument
- Danielle Simonnet
- Thomas Portes
- Perceval Gaillard
- Aymeric Caron
- René Pilato
- Eva Sas
- Cyrielle Chatelain
- Nicolas Thierry
- Charles Fournier
- Karim Ben Cheikh
- David Guiraud
- Michel Sala
- Caroline Fiat
- Adrien Quatennens
- Léo Walter
- Catherine Couturier
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Frédéric Mathieu
- Charlotte Leduc
- Martine Etienne
- Rachel Keke
- William Martinet
- Raquel Garrido