l'amendement n° 82 de M. Meizonnet et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Impact citoyen
Le fait que cet amendement n'ait pas été adopté signifie que les dispositions initiales du projet de loi concernant la gestion de la crise sanitaire resteront telles quelles. Cela peut avoir un impact sur les citoyens en termes de restrictions et de mesures prises pour faire face à la crise sanitaire, mais l'impact précis dépendra des dispositions spécifiques du projet de loi.
104
Pour
182
Contre
2
Abstention
1
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
63% des votes exprimés
100%
288 présents sur 289 élus listés
Sans groupe identifié
49 votes pour
Sans groupe identifié
84 votes contre
Vote par groupe politique
Sans groupe identifiéNon identifié · Plutôt contre · 63% des présents alignés sur la position principale
49Pour84Contre0Abstention1Absent·e
Non identifié · Plutôt contre · 63% des présents alignés sur la position principale
Pour (49)
- Bernard Perrut
- Michel Herbillon
- Sébastien Huyghe
- Jean-marie Sermier
- Dino Cinieri
- Xavier Breton
- Marie-Christine Dalloz
- Jean-Pierre Vigier
- Patrick Hetzel
- Vincent Descoeur
- Jean-Luc Bourgeaux
- Philippe Benassaya
- Anne-Laure Blin
- Isabelle Santiago
- Yannick Favennec-Bécot
- Thierry Benoit
- Michel Castellani
- Stéphane Peu
- Valérie Beauvais
- Pierre Vatin
- Olivier Marleix
- Éric Diard
- Frédéric Reiss
- Charles de la Verpillière
- Rémi Delatte
- Guillaume Larrivé
- Julien Aubert
- Laurence Trastour-Isnart
- Jean-Jacques Ferrara
- Isabelle Valentin
- Maxime Minot
- Nathalie Serre
- Philippe Meyer
- Robert Therry
- Yves Hemedinger
- Julien Ravier
- Christelle Petex
- Jean-Louis Bricout
- Emmanuelle Ménard
- Paula Forteza
- Joachim Son-Forget
- Guillaume Chiche
- Martine Wonner
- Catherine Pujol
- Myriane Houplain
- Michel Larive
- Muriel Ressiguier
- Sabine Rubin
- Sébastien Jumel
Contre (84)
- Sophie Errante
- Graziella Melchior
- Jean-Marie Fiévet
- Françoise Ballet-blu
- Constance Le Grip
- Véronique Louwagie
- Philippe Vigier
- Jimmy Pahun
- Lise Magnier
- Loïc Kervran
- Olivier Becht
- Jean-christophe Lagarde
- Valérie Six
- François Ruffin
- Jean-Pierre Pont
- Marie Guévenoux
- Yves Daniel
- Jean-Jacques Bridey
- Mickaël Nogal
- Marc Delatte
- Laurence Vanceunebrock
- Mireille Robert
- Cédric Roussel
- Saïd Ahamada
- Jean-Marc Zulesi
- Thomas Mesnier
- Jean-Philippe Ardouin
- Monica Michel-Brassart
- Yannick Kerlogot
- Jean-Baptiste Moreau
- Philippe Chassaing
- Mireille Clapot
- Denis Sommer
- Dominique David
- Nicolas Démoulin
- Nathalie Sarles
- Julien Borowczyk
- Valérie Oppelt
- Richard Lioger
- Nicole Trisse
- Xavier Paluszkiewicz
- Sébastien Cazenove
- Jean François Mbaye
- Sylvie Charrière
- Patrice Anato
- Marion Lenne
- Stanislas Guerini
- Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Laetitia Avia
- Rodrigue Kokouendo
- Stéphanie Do
- Sereine Mauborgne
- Mounir Mahjoubi
- Laëtitia Romeiro Dias
- Damien Adam
- Christine Hennion
- Sophie Beaudouin-Hubiere
- Jean-Claude Leclabart
- Séverine Gipson
- Florence Provendier
- Stéphanie Atger
- Pierre Venteau
- Florence Morlighem
- Souad Zitouni
- Sylvain Templier
- Marie Silin
- Claire Bouchet
- Catherine Daufès-Roux
- Christophe Leclercq
- Stéphane Vojetta
- Bernard Brochand
- Éric Woerth
- Marguerite Deprez-Audebert
- Patrick Mignola
- Philippe Michel-Kleisbauer
- Jean-Pierre Cubertafon
- Laurence Vichnievsky
- Michèle Crouzet
- David Corceiro
- Luc Geismar
- Maud Gatel
- Benoit Potterie
- Pascal Brindeau
- Grégory Labille
Absent·e (1)
Parti · Très majoritairement contre · 99% des présents alignés sur la position principale
1Pour67Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 99% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Contre (67)
- Guillaume Gouffier Valente
- Olga Givernet
- Bertrand Bouyx
- Hervé Berville
- Guillaume Kasbarian
- Jean-René Cazeneuve
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Sophie Panonacle
- Christine Le Nabour
- Daniel Labaronne
- Michel Lauzzana
- Stéphanie Rist
- Denis Masséglia
- Nicole Dubré-Chirat
- Bertrand Sorre
- Éric Girardin
- Jean-Michel Jacques
- Belkhir Belhaddad
- Ludovic Mendes
- Brigitte Liso
- Amélia Lakrafi
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Véronique Riotton
- Jean Terlier
- Céline Calvez
- Béatrice Piron
- Yaël Braun-Pivet
- Stéphane Buchou
- Aurore Bergé
- Annie Vidal
- Sacha Houlié
- Christophe Lejeune
- Jean-Luc Fugit
- Benjamin Dirx
- Christophe Blanchet
- Bruno Questel
- Catherine Osson
- Pascale Boyer
- Anne-Laurence Petel
- Jacqueline Dubois
- Fannette Charvier
- Célia de Lavergne
- Marie Tamarelle Verhaeghe
- Pierre Cabaré
- Catherine Fabre
- Christelle Dubos
- Fabienne Colboc
- Caroline Abadie
- Marjolaine Meynier-Millefert
- Catherine Kamowski
- Alexandre Freschi
- Audrey Dufeu
- Caroline Janvier
- Aude Amadou
- Sonia Krimi
- Hélène Zannier
- Thierry Michels
- Valérie Thomas
- Zivka Park
- Alexandre Holroyd
- Anne Brugnera
- Michèle Peyron
- Jacques Marilossian
- Florence Granjus
- Muriel Roques-Etienne
- Christophe Jerretie
Parti · Très majoritairement pour · 90% des présents alignés sur la position principale
19Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 90% des présents alignés sur la position principale
Pour (19)
Contre (2)
Parti · Plutôt pour · 60% des présents alignés sur la position principale
12Pour8Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 60% des présents alignés sur la position principale
Pour (12)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour15Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
6Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
4Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
3Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
1Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Contre (1)
Parti · Plutôt contre · 50% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt contre · 50% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Abstention (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
2Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
1Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Ensemble pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour0Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
Abstention (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Votes individuels
Pour(104)
- Bernard Perrut
- Jérôme Nury
- Michel Herbillon
- Sébastien Huyghe
- Jean-marie Sermier
- Dino Cinieri
- Pierre Cordier
- Fabrice Brun
- Xavier Breton
- Marie-Christine Dalloz
- Émilie Bonnivard
- Jean-Pierre Vigier
- Patrick Hetzel
- Pierre-henri Dumont
- Ian Boucard
- Valérie Bazin-Malgras
- Fabien Di Filippo
- David Lorion
- Raphaël Schellenberger
- Emmanuel Maquet
- Josiane Corneloup
- Jacques Cattin
- Vincent Descoeur
- Jean-Yves Bony
- Jean-Luc Bourgeaux
- Philippe Benassaya
- Anne-Laure Blin
- Guillaume Garot
- Hervé Saulignac
- Marietta Karamanli
- Dominique Potier
- Alain David
- Boris Vallaud
- Philippe Naillet
- Claudia Rouaux
- Chantal Jourdan
- Gérard Leseul
- Isabelle Santiago
- Nicolas Dupont-Aignan
- Marine Le Pen
- Bruno Bilde
- Aurélien Taché
- Marie-France Lorho
- Nicolas Meizonnet
- Yannick Favennec-Bécot
- Thierry Benoit
- Paul Molac
- Michel Castellani
- Jennifer De Temmerman
- Jean-Luc Mélenchon
- Ugo Bernalicis
- Mathilde Panot
- Éric Coquerel
- Jean-Philippe Nilor
- Alain Bruneel
- Stéphane Peu
- Jean-Paul Lecoq
- Karine Lebon
- Valérie Beauvais
- Pierre Vatin
- Olivier Marleix
- Éric Diard
- Frédéric Reiss
- Charles de la Verpillière
- Rémi Delatte
- Guillaume Larrivé
- Julien Aubert
- Laurence Trastour-Isnart
- Jean-Jacques Ferrara
- Emmanuelle Anthoine
- Isabelle Valentin
- Maxime Minot
- Nathalie Bassire
- Alain Ramadier
- Brigitte Kuster
- Antoine Savignat
- Nathalie Serre
- Philippe Meyer
- Robert Therry
- Yves Hemedinger
- Julien Ravier
- Christelle Petex
- François Pupponi
- Jean-Louis Bricout
- Sylvie Tolmont
- Delphine Bagarry
- Emmanuelle Ménard
- Émilie Cariou
- Paula Forteza
- Joachim Son-Forget
- Guillaume Chiche
- Martine Wonner
- Catherine Pujol
- Myriane Houplain
- Sylvia Pinel
- François-Michel Lambert
- Bénédicte Taurine
- Michel Larive
- Muriel Ressiguier
- Caroline Fiat
- Sabine Rubin
- Sébastien Jumel
- André Chassaigne
- Pierre Dharréville
Contre(182)
- Rémy Rebeyrotte
- François Cormier-Bouligeon
- Florent Boudié
- Sophie Errante
- Stéphane Travert
- Guillaume Gouffier Valente
- Olga Givernet
- Stéphane Mazars
- Bertrand Bouyx
- Hervé Berville
- Graziella Melchior
- Guillaume Kasbarian
- Jean-René Cazeneuve
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Sophie Panonacle
- Christine Le Nabour
- Daniel Labaronne
- Danielle Brulebois
- Michel Lauzzana
- Stéphanie Rist
- Denis Masséglia
- Nicole Dubré-Chirat
- Bertrand Sorre
- Éric Girardin
- Jean-Michel Jacques
- Belkhir Belhaddad
- Ludovic Mendes
- Brigitte Liso
- Isabelle Rauch
- Amélia Lakrafi
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Véronique Riotton
- Jean Terlier
- Céline Calvez
- Béatrice Piron
- Yaël Braun-Pivet
- Stéphane Buchou
- Aurore Bergé
- Annie Vidal
- Jean-Marie Fiévet
- Sacha Houlié
- Thomas Rudigoz
- Christophe Lejeune
- Jean-Luc Fugit
- Benjamin Dirx
- Éric Bothorel
- Françoise Ballet-blu
- Constance Le Grip
- Véronique Louwagie
- Philippe Vigier
- Christophe Blanchet
- Nadia Essayan
- Erwan Balanant
- Philippe Bolo
- Géraldine Bannier
- Jimmy Pahun
- Perrine Goulet
- Josy Poueyto
- Jean-Paul Mattei
- Frédéric Petit
- Isabelle Florennes
- Nicolas Turquois
- Lise Magnier
- Loïc Kervran
- Paul Christophe
- Olivier Becht
- Patricia Lemoine
- Jean-christophe Lagarde
- Valérie Six
- François Ruffin
- Jean-Pierre Pont
- Bruno Questel
- Marie Guévenoux
- Éric Alauzet
- Patrick Vignal
- Yves Daniel
- Jean-Jacques Bridey
- Mickaël Nogal
- Catherine Osson
- Marc Delatte
- Pascale Boyer
- Laurence Vanceunebrock
- Mireille Robert
- Cédric Roussel
- Anne-Laurence Petel
- Saïd Ahamada
- Jean-Marc Zulesi
- Thomas Mesnier
- Jean-Philippe Ardouin
- Monica Michel-Brassart
- Jacqueline Dubois
- Fannette Charvier
- Yannick Kerlogot
- Jean-Baptiste Moreau
- Philippe Chassaing
- Mireille Clapot
- Célia de Lavergne
- Marie Tamarelle Verhaeghe
- Denis Sommer
- Pierre Cabaré
- Catherine Fabre
- Eric Poulliat
- Christelle Dubos
- Dominique David
- Fabienne Colboc
- Nicolas Démoulin
- Caroline Abadie
- Marjolaine Meynier-Millefert
- Nathalie Sarles
- Julien Borowczyk
- Catherine Kamowski
- Alexandre Freschi
- Audrey Dufeu
- Yannick Haury
- Caroline Janvier
- Valérie Oppelt
- Aude Amadou
- Sonia Krimi
- Hélène Zannier
- Richard Lioger
- Nicole Trisse
- Xavier Paluszkiewicz
- Thierry Michels
- Sébastien Cazenove
- Valérie Thomas
- Jean François Mbaye
- Zivka Park
- Alexandre Holroyd
- Sylvie Charrière
- Patrice Anato
- Anne Brugnera
- Bruno Bonnell
- Marion Lenne
- Stanislas Guerini
- Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Laetitia Avia
- Rodrigue Kokouendo
- Michèle Peyron
- Stéphanie Do
- Sereine Mauborgne
- Jacques Marilossian
- Mounir Mahjoubi
- Laëtitia Romeiro Dias
- Damien Adam
- Florence Granjus
- Christine Hennion
- Sophie Beaudouin-Hubiere
- Jean-Claude Leclabart
- Séverine Gipson
- Florence Provendier
- Stéphanie Atger
- Pierre Venteau
- Florence Morlighem
- Souad Zitouni
- Sylvain Templier
- Marie Silin
- Claire Bouchet
- Muriel Roques-Etienne
- Catherine Daufès-Roux
- Christophe Leclercq
- Stéphane Vojetta
- Bernard Brochand
- Éric Woerth
- Marguerite Deprez-Audebert
- Patrick Mignola
- Philippe Michel-Kleisbauer
- Christophe Jerretie
- Bruno Joncour
- Jean-Pierre Cubertafon
- Élodie Jacquier-Laforge
- Brahim Hammouche
- Laurence Vichnievsky
- Michèle Crouzet
- Bruno Millienne
- David Corceiro
- Luc Geismar
- Maud Gatel
- Annie Chapelier
- Benoit Potterie
- Pascal Brindeau
- Grégory Labille