Zones à faibles émissions : « Écoutez les territoires », appelle le sénateur Philippe Tabarot

je souhaitais revenir sur les évolutions adopté en commission relative aux à des feux et sur l'équilibré proposées sur ce sujet les et des feux sont un important levier de réduction des émissions de qualité de l'air dans les zones les plus denses il n'en demeure pas moins que leur mise en place qui passe par des restrictions de circulation des catégories de véhicules les plus polluants est susceptible de générer de l'incompréhension si ce n'est des crispations chez nos concitoyens la réussite des élèves se repose donc sur leur acceptabilité sur l'accompagnement des publics concernés ils habitent ou travaillent au sein d'une aide à feu les dispositions de l'article 27 dans sa rédaction transmises par l'assemblée nationale semblait donc difficilement acceptables voire même pour certaines peu réaliste la commission a donc proposé plusieurs évolutions en ce qui concerne les ai faits rendue obligatoire par la l'homme et qui connaîtrait encore des dépassements des seuils de qualité de l'air la commission en lien avec le rapporteur pour avis de la commission des lois a assoupli les schémas de restriction de circulation proposé sur deux points d'une part elle a redonné la main aux collectivités territoriales dans la définition de leurs schémas de restriction de circulation d'autre part elle a allongé le calendrier proposé pour définir un objectif réaliste fans circulation des véhicules avec une vignette critères 3 en 2030 danser et des feux là où le texte proposé 2025 libre à chaque zdf concernés d'atteindre cet objectif selon le calendrier qu'elle choisira le calendrier proposé par le texte semblait peu réaliste avec par exemple l'interdiction des véhicules avec une vignette critères 5 dès 2023 danser et des feux alors que même tout les élèves prévus par là l'homme n'ont pas été mis en place et que les moyens de contrôles ne sont aujourd'hui pas disponibles comme nous l'ont dit certains intéressés en ce qui concerne l'obligation de création du medef dans les agglomérations de plus de cent cinquante mille habitants la commission a prévu que puisse être fixés par décret des modalités de dérogation enfin en ce qui concerne le transfert des prérogatives du maire en matière de zdf et au président de pci la commission avec la commission des loi introduit un mécanisme de minorité de blocage 6 25% des maires ou les maires représentant un quart de la population s'y opposer notre position en résumé écouter les territoires [Musique]