Cette section distingue rumeur, article de presse, enquête, mise en examen, condamnation en première instance, condamnation définitive, relaxe, etc. Aucune mention sans source.
Décisions de justice prononcées, avec leur statut procédural — une décision frappée d'appel ou de pourvoi n'est pas définitive et la présomption d'innocence s'applique. Source : Wikipédia, jeu de données casier-politique.fr (CC BY-NC-SA 4.0). Une erreur ? Droit de réponse.
Condamné pour diffamation suite à la publication de son ouvrage sur les Frères de la doctrine chrétienne.
Condamné pour son rôle durant la Commune de Paris en tant que secrétaire général du ministère de la Guerre et lieutenant d'état-major.