Aller au contenu
Pourquijevote
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

Toutes chambresAssemblée nationaleSénatParlement européen

354 scrutins — page 10

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
l'article 13 du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture).23 sept. 2020Éducation & rechercheAdopté
l'article 22 du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture).23 sept. 2020Éducation & rechercheAdopté
l'article 5 du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture).23 sept. 2020Éducation & rechercheAdopté
l'article 6 du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture).23 sept. 2020Éducation & rechercheAdopté
l'ensemble du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture).23 sept. 2020Éducation & rechercheAdopté
l'amendement n° 24 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 22 du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture).23 sept. 2020Éducation & rechercheRejeté
l'article 2 du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture).22 sept. 2020Éducation & rechercheAdopté
l'amendement n° 242 de Mme Rabault à l'article 2 du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture).22 sept. 2020Éducation & rechercheRejeté
l'amendement n° 73 de Mme Sanquer à l'article premier et rapport annexé du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture).22 sept. 2020Éducation & rechercheRejeté
l'amendement n°391 de Mme Ressiguier après l'article 2 du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture).22 sept. 2020Éducation & rechercheRejeté
l'amendement n°613 de Mme Ressiguier à l'article 2 du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture).22 sept. 2020Éducation & rechercheRejeté
l'amendement n° 157 de M. Hetzel après l'article premier du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture).22 sept. 2020Éducation & rechercheRejeté
l'amendement n°47 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture).22 sept. 2020Éducation & rechercheRejeté
la motion de rejet préalable, déposée par Mme Valérie Rabault, du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (première lecture).21 sept. 2020Éducation & rechercheRejeté
l'amendement n° 237 de la commission des affaires culturelles et de l'éducation à l'article 2 de la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école (première lecture).24 juin 2020Éducation & rechercheAdopté
l'amendement n° 233 du Gouvernement après l'article 2 de la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école (première lecture).24 juin 2020Éducation & rechercheAdopté
l'ensemble de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (première lecture).24 juin 2020Éducation & rechercheAdopté
l'ensemble de la proposition de loi relative au passage de l'épreuve théorique du code de la route dans les lycées (première lecture).12 déc. 2019Éducation & rechercheRejeté
l'ensemble du projet de loi pour une école de la confiance (texte de la commission mixte paritaire).2 juil. 2019Éducation & rechercheAdopté
la motion de rejet préalable, déposée par M. André Chassaigne, du projet de loi pour une école de la confiance (texte de la commission mixte paritaire).2 juil. 2019Éducation & rechercheRejeté
l'ensemble du projet de loi pour une école de la confiance (première lecture).19 févr. 2019Éducation & rechercheAdopté
l'amendement de suppression n° 389 de M. Corbière et les amendements identiques suivants à l'article 6 quater du projet de loi pour une école de la confiance (première lecture).15 févr. 2019Éducation & rechercheRejeté
l'amendement n° 218 de M. Molac et les amendements identiques suivants après l'article 6 du projet de loi pour une école de la confiance (première lecture).15 févr. 2019Éducation & rechercheRejeté
l'amendement n° 304 de M. Reiss à l'article 11 du projet de loi pour une école de la confiance (première lecture).15 févr. 2019Éducation & rechercheRejeté
l'amendement n° 716 de M. Juanico à l'article 6 quater du projet de loi pour une école de la confiance (première lecture).15 févr. 2019Éducation & rechercheRejeté
← PrécédentSuivant →