l'amendement n° 1 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Explication
Le scrutin concernait l'amendement n°1 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants visant à supprimer l'article unique de la proposition de loi relative au renforcement des conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte. Cette proposition de loi visait à renforcer les critères d'attribution de la nationalité française aux habitants de Mayotte, un département d'outre-mer situé dans l'océan Indien. Le débat parlementaire portait sur la nécessité de renforcer ces conditions et les implications pour les habitants de Mayotte.
Impact citoyen
Le fait que l'Assemblée nationale n'ait pas adopté cet amendement signifie que l'article unique de la proposition de loi, qui prévoit des conditions renforcées pour l'attribution de la nationalité française à Mayotte, reste en vigueur. Cela peut avoir un impact sur les habitants de Mayotte qui souhaitent acquérir la nationalité française et sur leur intégration dans la communauté nationale.
113
Pour
190
Contre
1
Abstention
1
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
63% des votes exprimés
100%
304 présents sur 305 élus listés
Socialistes et apparentés
47 votes pour
Rassemblement National
90 votes contre
Vote par groupe politique
Rassemblement NationalGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour90Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (90)
- Franck Allisio
- Maxime Amblard
- Bénédicte Auzanot
- Philippe Ballard
- Anchya Bamana
- Romain Baubry
- Théo Bernhardt
- Bruno Bilde
- Emmanuel Blairy
- Sophie Blanc
- Frédéric Boccaletti
- Anthony Boulogne
- Manon Bouquin
- Jérôme Buisson
- Sébastien Chenu
- Roger Chudeau
- Bruno Clavet
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Marc de Fleurian
- Hervé de Lépinau
- Jocelyn Dessigny
- Edwige Diaz
- Sandrine Dogor-Such
- Nicolas Dragon
- Gaëtan Dussausaye
- Aurélien Dutremble
- Frédéric Falcon
- Guillaume Florquin
- Thierry Frappé
- Julien Gabarron
- Jonathan Gery
- Frank Giletti
- Yoann Gillet
- Christian Girard
- Antoine Golliot
- Florence Goulet
- Géraldine Grangier
- Sophie-Laurence Roy
- Anaïs Sabatini
- Emeric Salmon
- Philippe Schreck
- Thierry Tesson
- Lionel Tivoli
- Romain Tonussi
- Antoine Villedieu
- Frédéric Weber
- Monique Griseti
- Julien Guibert
- Michel Guiniot
- Jordan Guitton
- Marine Hamelet
- Sébastien Humbert
- Laurent Jacobelli
- Pascal Jenft
- Alexis Jolly
- Tiffany Joncour
- Sylvie Josserand
- Hélène Laporte
- Robert Le Bourgeois
- Julie Lechanteux
- Nadine Lechon
- Gisèle Lelouis
- Julien Limongi
- René Lioret
- Marie-France Lorho
- Philippe Lottiaux
- Alexandre Loubet
- Claire Marais-Beuil
- Matthieu Marchio
- Pascal Markowsky
- Patrice Martin
- Kévin Mauvieux
- Yaël Ménaché
- Thomas Ménagé
- Serge Muller
- Julien Odoul
- Caroline Parmentier
- Thierry Perez
- Kévin Pfeffer
- Lisette Pollet
- Angélique Ranc
- Julien Rancoule
- Matthias Renault
- Catherine Rimbert
- Laurence Robert-Dehault
- Joëlle Mélin
- Michaël Taverne
- Béatrice Roullaud
- Emmanuel Taché
- Marine Le Pen
Socialistes et apparentésGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
47Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (47)
- Belkhir Belhaddad
- Marie-José Allemand
- Fabrice Barusseau
- Laurent Baumel
- Mickaël Bouloux
- Philippe Brun
- Elie Califer
- Colette Capdevielle
- Paul Christophle
- Pierrick Courbon
- Arthur Delaporte
- Dieynaba Diop
- Peio Dufau
- Romain Eskenazi
- Olivier Faure
- Guillaume Garot
- Océane Godard
- Pascale Got
- Sandrine Runel
- Hervé Saulignac
- Arnaud Simion
- Iñaki Echaniz
- Mélanie Thomin
- Boris Vallaud
- Roger Vicot
- Jérôme Guedj
- Stéphane Hablot
- Ayda Hadizadeh
- Chantal Jourdan
- Marietta Karamanli
- Gérard Leseul
- Laurent Lhardit
- Philippe Naillet
- Jacques Oberti
- Marc Pena
- Anna Pic
- Christine Pirès Beaune
- Dominique Potier
- Pierre Pribetich
- Christophe Proença
- Valérie Rossi
- Claudia Rouaux
- Fabrice Roussel
- Fatiha Keloua Hachi
- Florence Herouin-Léautey
- Sacha Houlié
- Céline Thiébault-Martinez
La France insoumise - Nouveau Front PopulaireGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
40Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (40)
- Nadège Abomangoli
- Laurent Alexandre
- Gabriel Amard
- Ségolène Amiot
- Raphaël Arnault
- Ugo Bernalicis
- Christophe Bex
- Carlos Martens Bilongo
- Pierre-Yves Cadalen
- Bérenger Cernon
- Jean-François Coulomme
- Sébastien Delogu
- Karen Erodi
- Mathilde Feld
- Sylvie Ferrer
- Aurélien Saintoul
- Anne Stambach-Terrenoir
- Aurélien Taché
- Clémence Guetté
- Zahia Hamdane
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Bastien Lachaud
- Maxime Laisney
- Aurélien Le Coq
- Antoine Léaument
- Élise Leboucher
- Jérôme Legavre
- Claire Lejeune
- Murielle Lepvraud
- Marianne Maximi
- Marie Mesmeur
- Manon Meunier
- Sandrine Nosbé
- Nathalie Oziol
- Mathilde Panot
- Thomas Portes
- Loïc Prud'homme
- Sylvain Carrière
- Manuel Bompard
Droite RépublicaineGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour29Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (29)
- Thibault Bazin
- Valérie Bazin-Malgras
- Anne-Laure Blin
- Sylvie Bonnet
- Ian Boucard
- Jean-Luc Bourgeaux
- Hubert Brigand
- Josiane Corneloup
- Vincent Descoeur
- Julien Dive
- Virginie Duby-Muller
- Philippe Gosselin
- Michèle Tabarot
- Jean-Pierre Taite
- Antoine Vermorel-Marques
- Jean-Pierre Vigier
- Laurent Wauquiez
- Thierry Liger
- Justine Gruet
- Philippe Juvin
- Corentin Le Fur
- Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Alexandre Portier
- Nicolas Ray
- Vincent Rolland
- Émilie Bonnivard
- Eric Liégeon
- Éric Pauget
- Jean-Louis Thiériot
Ensemble pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour23Contre0Abstention1Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (23)
- Gabriel Attal
- Anthony Brosse
- Vincent Caure
- Pierre Cazeneuve
- Anne Genetet
- Jean-François Rousset
- Violette Spillebout
- Liliana Tanguy
- Jean Terlier
- Annie Vidal
- Corinne Vignon
- Anne-Sophie Ronceret
- Vincent Ledoux
- Sébastien Huyghe
- Daniel Labaronne
- Michel Lauzzana
- Didier Le Gac
- Nicole Le Peih
- Marie Lebec
- Sandra Marsaud
- Laure Miller
- Charles Rodwell
- Denis Masséglia
Absent·e (1)
Écologiste et SocialGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
18Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (18)
Les DémocratesGroupe · Très majoritairement contre · 80% des présents alignés sur la position principale
2Pour12Contre1Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 80% des présents alignés sur la position principale
Sans groupe identifiéNon identifié · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour8Contre0Abstention0Absent·e
Non identifié · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Horizons & IndépendantsGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour7Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Union des droites pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour7Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Gauche Démocrate et RépublicaineGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
4Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour4Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Non inscritGroupe · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
2Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Contre (2)
Libertés, Indépendants, Outre-mer et TerritoiresGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour3Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Votes individuels
Pour(113)
- Belkhir Belhaddad
- Nadège Abomangoli
- Laurent Alexandre
- Gabriel Amard
- Ségolène Amiot
- Raphaël Arnault
- Ugo Bernalicis
- Christophe Bex
- Carlos Martens Bilongo
- Pierre-Yves Cadalen
- Bérenger Cernon
- Jean-François Coulomme
- Sébastien Delogu
- Karen Erodi
- Mathilde Feld
- Sylvie Ferrer
- Aurélien Saintoul
- Anne Stambach-Terrenoir
- Aurélien Taché
- Clémence Guetté
- Zahia Hamdane
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Bastien Lachaud
- Maxime Laisney
- Aurélien Le Coq
- Antoine Léaument
- Élise Leboucher
- Jérôme Legavre
- Claire Lejeune
- Murielle Lepvraud
- Marianne Maximi
- Marie Mesmeur
- Manon Meunier
- Sandrine Nosbé
- Nathalie Oziol
- Mathilde Panot
- Thomas Portes
- Loïc Prud'homme
- Marie-José Allemand
- Fabrice Barusseau
- Laurent Baumel
- Mickaël Bouloux
- Philippe Brun
- Elie Califer
- Colette Capdevielle
- Paul Christophle
- Pierrick Courbon
- Arthur Delaporte
- Dieynaba Diop
- Peio Dufau
- Romain Eskenazi
- Olivier Faure
- Guillaume Garot
- Océane Godard
- Pascale Got
- Sandrine Runel
- Hervé Saulignac
- Arnaud Simion
- Iñaki Echaniz
- Sylvain Carrière
- Mélanie Thomin
- Boris Vallaud
- Roger Vicot
- Jérôme Guedj
- Stéphane Hablot
- Ayda Hadizadeh
- Chantal Jourdan
- Marietta Karamanli
- Gérard Leseul
- Laurent Lhardit
- Philippe Naillet
- Jacques Oberti
- Marc Pena
- Anna Pic
- Christine Pirès Beaune
- Dominique Potier
- Pierre Pribetich
- Christophe Proença
- Valérie Rossi
- Claudia Rouaux
- Fabrice Roussel
- Pouria Amirshahi
- Léa Balage El Mariky
- Lisa Belluco
- Nicolas Bonnet
- Cyrielle Chatelain
- Emmanuel Duplessy
- Charles Fournier
- Sophie Taillé-Polian
- Boris Tavernier
- Dominique Voynet
- Catherine Hervieu
- Jérémie Iordanoff
- Tristan Lahais
- Benjamin Lucas-Lundy
- Julie Ozenne
- Sandrine Rousseau
- Erwan Balanant
- Josy Poueyto
- Fatiha Keloua Hachi
- Florence Herouin-Léautey
- Jean-Louis Roumégas
- Karim Ben Cheikh
- Émeline K/Bidi
- Davy Rimane
- Elsa Faucillon
- Sophie Errante
- Stella Dupont
- Sacha Houlié
- Édouard Bénard
- Céline Thiébault-Martinez
- Manuel Bompard
Contre(190)
- Franck Allisio
- Maxime Amblard
- Bénédicte Auzanot
- Philippe Ballard
- Anchya Bamana
- Romain Baubry
- Théo Bernhardt
- Bruno Bilde
- Emmanuel Blairy
- Sophie Blanc
- Frédéric Boccaletti
- Anthony Boulogne
- Manon Bouquin
- Jérôme Buisson
- Sébastien Chenu
- Roger Chudeau
- Bruno Clavet
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Marc de Fleurian
- Hervé de Lépinau
- Sandra Delannoy
- Jocelyn Dessigny
- Edwige Diaz
- Sandrine Dogor-Such
- Nicolas Dragon
- Gaëtan Dussausaye
- Aurélien Dutremble
- Frédéric Falcon
- Guillaume Florquin
- Thierry Frappé
- Julien Gabarron
- Jonathan Gery
- Frank Giletti
- Yoann Gillet
- Christian Girard
- Antoine Golliot
- Florence Goulet
- Géraldine Grangier
- Sophie-Laurence Roy
- Anaïs Sabatini
- Emeric Salmon
- Philippe Schreck
- Thierry Tesson
- Lionel Tivoli
- Romain Tonussi
- Antoine Villedieu
- Frédéric Weber
- Monique Griseti
- Julien Guibert
- Michel Guiniot
- Jordan Guitton
- Marine Hamelet
- Sébastien Humbert
- Laurent Jacobelli
- Pascal Jenft
- Alexis Jolly
- Tiffany Joncour
- Sylvie Josserand
- Hélène Laporte
- Robert Le Bourgeois
- Julie Lechanteux
- Nadine Lechon
- Gisèle Lelouis
- Julien Limongi
- René Lioret
- Marie-France Lorho
- Philippe Lottiaux
- Alexandre Loubet
- Claire Marais-Beuil
- Matthieu Marchio
- Pascal Markowsky
- Patrice Martin
- Kévin Mauvieux
- Yaël Ménaché
- Thomas Ménagé
- Serge Muller
- Julien Odoul
- Caroline Parmentier
- Thierry Perez
- Kévin Pfeffer
- Lisette Pollet
- Angélique Ranc
- Julien Rancoule
- Matthias Renault
- Catherine Rimbert
- Laurence Robert-Dehault
- Joëlle Mélin
- Michaël Taverne
- Béatrice Roullaud
- Gabriel Attal
- Anthony Brosse
- Vincent Caure
- Pierre Cazeneuve
- Philippe Fait
- Anne Genetet
- Jean-François Rousset
- Violette Spillebout
- Liliana Tanguy
- Jean Terlier
- Annie Vidal
- Corinne Vignon
- Anne-Sophie Ronceret
- Vincent Ledoux
- Sébastien Huyghe
- Daniel Labaronne
- Michel Lauzzana
- Didier Le Gac
- Christine Le Nabour
- Nicole Le Peih
- Marie Lebec
- Sandra Marsaud
- Laure Miller
- Charles Rodwell
- Thibault Bazin
- Valérie Bazin-Malgras
- Anne-Laure Blin
- Sylvie Bonnet
- Ian Boucard
- Jean-Luc Bourgeaux
- Hubert Brigand
- Josiane Corneloup
- Marie-Christine Dalloz
- Vincent Descoeur
- Julien Dive
- Virginie Duby-Muller
- Philippe Gosselin
- Michèle Tabarot
- Jean-Pierre Taite
- Antoine Vermorel-Marques
- Jean-Pierre Vigier
- Laurent Wauquiez
- Thierry Liger
- Justine Gruet
- Philippe Juvin
- Corentin Le Fur
- Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Alexandre Portier
- Nicolas Ray
- Vincent Rolland
- Sabine Thillaye
- Louise Morel
- Philippe Vigier
- Pascal Lecamp
- Blandine Brocard
- Christophe Blanchet
- Frédéric Petit
- Frantz Gumbs
- Nicolas Turquois
- Anne Bergantz
- Geneviève Darrieussecq
- Béatrice Bellamy
- Émilie Bonnivard
- Eric Liégeon
- Éric Martineau
- Éric Pauget
- Jean-Louis Thiériot
- Thierry Benoit
- Félicie Gérard
- François Gernigon
- Bertrand Bouyx
- Charles de Courson
- Joël Bruneau
- Jean-Pierre Bataille
- Bernard Chaix
- Matthieu Bloch
- Olivier Fayssat
- Marc Chavent
- Maxime Michelet
- Bartolomé Lenoir
- Lionel Vuibert
- Éric Michoux
- Denis Masséglia
- Emmanuel Taché
- Christophe Barthès
- Marine Le Pen
- Bryan Masson
- Maud Bregeon
- Jean-Didier Berger
- Fabien Di Filippo
- Nicolas Forissier
- Sylvie Dezarnaud
- Jérôme Nury
- Naïma Moutchou
- Paul Christophe
- Arnaud Sanvert
- Aurélien Lopez Liguori
- Stéphane Vojetta
- Emmanuelle Hoffman
- Jean Laussucq
- Christelle Petex