l'amendement n° 128 de la commission des finances à l'article 5 et Etat B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).
l'Assemblée nationale a adopté
Explication
L'Assemblée nationale a adopté l'amendement n° 128 de la commission des finances relatif à l'article 5 et à l'État B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025. Ce vote s'inscrit dans le cadre de la régularisation des crédits budgétaires restants pour l'année civile en cours, permettant de corriger les écarts entre les crédits initialement votés et les dépenses effectives. L'enjeu principal réside dans la conformité des écritures comptables avec la loi organique relative aux lois de finances, garantissant ainsi la sincérité et la régularité du compte administratif. Cette procédure technique vise à clôturer correctement les exercices budgétaires avant la présentation du prochain projet de loi de finances.
Impact citoyen
Pour les citoyens, cet amendement ne modifie pas directement les prestations sociales ou les impôts, mais il assure la transparence et la fiabilité de la gestion des deniers publics. Il permet de s'assurer que les dépenses engagées par l'État ont bien été couvertes par les crédits disponibles, évitant ainsi des irrégularités comptables. Cette régularisation est essentielle pour la confiance dans les finances publiques et prépare le terrain pour l'élaboration du budget de l'année suivante, qui déterminera les prélèvements et les dépenses futures.
212
Pour
88
Contre
12
Abstention
2
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Pour
68% des votes exprimés
99%
312 présents sur 314 élus listés
Rassemblement National
74 votes pour
Ensemble pour la République
49 votes contre
Vote par groupe politique
Rassemblement NationalGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
74Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (74)
- Maxime Amblard
- Bénédicte Auzanot
- Anchya Bamana
- Christophe Bentz
- Emmanuel Blairy
- Frédéric Boccaletti
- Manon Bouquin
- Jorys Bovet
- Jérôme Buisson
- Roger Chudeau
- Caroline Colombier
- Hervé de Lépinau
- Edwige Diaz
- Sandrine Dogor-Such
- Nicolas Dragon
- Alexandre Dufosset
- Gaëtan Dussausaye
- Guillaume Florquin
- Emmanuel Fouquart
- Thierry Frappé
- Julien Gabarron
- Jonathan Gery
- Yoann Gillet
- Antoine Golliot
- José Gonzalez
- Florence Goulet
- Géraldine Grangier
- Anaïs Sabatini
- Alexandre Sabatou
- Emeric Salmon
- Jean-Philippe Tanguy
- Thierry Tesson
- Frédéric Weber
- Monique Griseti
- Jordan Guitton
- Marine Hamelet
- Timothée Houssin
- Sébastien Humbert
- Pascal Jenft
- Alexis Jolly
- Sylvie Josserand
- Florence Joubert
- Hélène Laporte
- Robert Le Bourgeois
- Julie Lechanteux
- Nadine Lechon
- Gisèle Lelouis
- Julien Limongi
- René Lioret
- Marie-France Lorho
- Philippe Lottiaux
- David Magnier
- Claire Marais-Beuil
- Matthieu Marchio
- Pascal Markowsky
- Patrice Martin
- Kévin Mauvieux
- Nicolas Meizonnet
- Thomas Ménagé
- Pierre Meurin
- Serge Muller
- Caroline Parmentier
- Thierry Perez
- Kévin Pfeffer
- Lisette Pollet
- Stéphane Rambaud
- Julien Rancoule
- Matthias Renault
- Catherine Rimbert
- Laurence Robert-Dehault
- Béatrice Roullaud
- Joëlle Mélin
- Michaël Taverne
- Marine Le Pen
Ensemble pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement contre · 92% des présents alignés sur la position principale
2Pour49Contre2Abstention1Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 92% des présents alignés sur la position principale
Contre (49)
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Gabriel Attal
- Anthony Brosse
- Stéphane Buchou
- Françoise Buffet
- Céline Calvez
- Vincent Caure
- Jean-René Cazeneuve
- Yannick Chenevard
- Julie Delpech
- Jean-Marie Fiévet
- Jean-Luc Fugit
- Anne Genetet
- Olga Givernet
- Guillaume Gouffier Valente
- Jean-François Rousset
- Mikaele Seo
- Charles Sitzenstuhl
- Bertrand Sorre
- Violette Spillebout
- Liliana Tanguy
- Prisca Thevenot
- Stéphane Travert
- Annie Vidal
- Corinne Vignon
- Nicole Dubré-Chirat
- Christophe Mongardien
- Sébastien Huyghe
- Guillaume Kasbarian
- Daniel Labaronne
- Amélia Lakrafi
- Michel Lauzzana
- Sandrine Le Feur
- Didier Le Gac
- Constance Le Grip
- Nicole Le Peih
- Brigitte Liso
- Sylvain Maillard
- Christophe Marion
- Sandra Marsaud
- Graziella Melchior
- Nicolas Metzdorf
- Paul Midy
- Sophie Panonacle
- Natalia Pouzyreff
- Nathalie Coggia
- Christopher Weissberg
- Catherine Ibled
- Denis Masséglia
Abstention (2)
Absent·e (1)
La France insoumise - Nouveau Front PopulaireGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
45Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (45)
- Nadège Abomangoli
- Gabriel Amard
- Ségolène Amiot
- Farida Amrani
- Raphaël Arnault
- Ugo Bernalicis
- Christophe Bex
- Idir Boumertit
- Louis Boyard
- Pierre-Yves Cadalen
- Aymeric Caron
- Éric Coquerel
- Karen Erodi
- Mathilde Feld
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Perceval Gaillard
- Aurélien Saintoul
- Ersilia Soudais
- Anne Stambach-Terrenoir
- Andrée Taurinya
- Matthias Tavel
- Paul Vannier
- Zahia Hamdane
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Abdelkader Lahmar
- Aurélien Le Coq
- Antoine Léaument
- Élise Leboucher
- Sarah Legrain
- Claire Lejeune
- Murielle Lepvraud
- Élisa Martin
- Marianne Maximi
- Marie Mesmeur
- Manon Meunier
- Sandrine Nosbé
- Nathalie Oziol
- Mathilde Panot
- René Pilato
- François Piquemal
- Thomas Portes
- Loïc Prud'homme
- Sylvain Carrière
Socialistes et apparentésGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
35Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (35)
- Marie-José Allemand
- Fabrice Barusseau
- Marie-Noëlle Battistel
- Laurent Baumel
- Karim Benbrahim
- Mickaël Bouloux
- Philippe Brun
- Elie Califer
- Colette Capdevielle
- Paul Christophle
- Arthur Delaporte
- Stéphane Delautrette
- Denis Fégné
- Pascale Got
- Stéphane Hablot
- Florence Herouin-Léautey
- Iñaki Echaniz
- Céline Hervieu
- Sacha Houlié
- Chantal Jourdan
- Gérard Leseul
- Estelle Mercier
- Philippe Naillet
- Jacques Oberti
- Sophie Pantel
- Christine Pirès Beaune
- Dominique Potier
- Pierre Pribetich
- Claudia Rouaux
- Aurélien Rousseau
- Fabrice Roussel
- Mélanie Thomin
- Jiovanny William
- Fatiha Keloua Hachi
- Céline Thiébault-Martinez
Droite RépublicaineGroupe · Plutôt contre · 60% des présents alignés sur la position principale
4Pour12Contre4Abstention0Absent·e
Groupe · Plutôt contre · 60% des présents alignés sur la position principale
Contre (12)
Écologiste et SocialGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
20Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (20)
Les DémocratesGroupe · Divisé · 44% des présents alignés sur la position principale
6Pour7Contre3Abstention1Absent·e
Groupe · Divisé · 44% des présents alignés sur la position principale
Horizons & IndépendantsGroupe · Très majoritairement contre · 86% des présents alignés sur la position principale
0Pour12Contre2Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 86% des présents alignés sur la position principale
Union des droites pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
9Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Libertés, Indépendants, Outre-mer et TerritoiresGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
5Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Non inscritGroupe · Très majoritairement pour · 80% des présents alignés sur la position principale
4Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 80% des présents alignés sur la position principale
Sans groupe identifiéNon identifié · Plutôt contre · 60% des présents alignés sur la position principale
2Pour3Contre0Abstention0Absent·e
Non identifié · Plutôt contre · 60% des présents alignés sur la position principale
Gauche Démocrate et RépublicaineGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
3Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Plutôt contre · 50% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt contre · 50% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Abstention (1)
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
1Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
2Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Votes individuels
Pour(212)
- Maxime Amblard
- Bénédicte Auzanot
- Anchya Bamana
- Christophe Bentz
- Emmanuel Blairy
- Frédéric Boccaletti
- Manon Bouquin
- Jorys Bovet
- Jérôme Buisson
- Roger Chudeau
- Caroline Colombier
- Hervé de Lépinau
- Sandra Delannoy
- Edwige Diaz
- Sandrine Dogor-Such
- Nicolas Dragon
- Alexandre Dufosset
- Gaëtan Dussausaye
- Guillaume Florquin
- Emmanuel Fouquart
- Thierry Frappé
- Julien Gabarron
- Jonathan Gery
- Yoann Gillet
- Antoine Golliot
- José Gonzalez
- Florence Goulet
- Géraldine Grangier
- Anaïs Sabatini
- Alexandre Sabatou
- Emeric Salmon
- Jean-Philippe Tanguy
- Thierry Tesson
- Frédéric Weber
- Monique Griseti
- Jordan Guitton
- Marine Hamelet
- Timothée Houssin
- Sébastien Humbert
- Pascal Jenft
- Alexis Jolly
- Sylvie Josserand
- Florence Joubert
- Hélène Laporte
- Robert Le Bourgeois
- Julie Lechanteux
- Nadine Lechon
- Gisèle Lelouis
- Julien Limongi
- René Lioret
- Marie-France Lorho
- Philippe Lottiaux
- David Magnier
- Claire Marais-Beuil
- Matthieu Marchio
- Pascal Markowsky
- Patrice Martin
- Kévin Mauvieux
- Nicolas Meizonnet
- Thomas Ménagé
- Pierre Meurin
- Serge Muller
- Caroline Parmentier
- Thierry Perez
- Kévin Pfeffer
- Lisette Pollet
- Stéphane Rambaud
- Julien Rancoule
- Matthias Renault
- Catherine Rimbert
- Laurence Robert-Dehault
- Béatrice Roullaud
- Danielle Brulebois
- Joëlle Mélin
- Michaël Taverne
- Nadège Abomangoli
- Gabriel Amard
- Ségolène Amiot
- Farida Amrani
- Raphaël Arnault
- Ugo Bernalicis
- Christophe Bex
- Idir Boumertit
- Louis Boyard
- Pierre-Yves Cadalen
- Aymeric Caron
- Éric Coquerel
- Karen Erodi
- Mathilde Feld
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Perceval Gaillard
- Aurélien Saintoul
- Ersilia Soudais
- Anne Stambach-Terrenoir
- Andrée Taurinya
- Matthias Tavel
- Paul Vannier
- Zahia Hamdane
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Abdelkader Lahmar
- Aurélien Le Coq
- Antoine Léaument
- Élise Leboucher
- Sarah Legrain
- Claire Lejeune
- Murielle Lepvraud
- Élisa Martin
- Marianne Maximi
- Marie Mesmeur
- Manon Meunier
- Sandrine Nosbé
- Nathalie Oziol
- Mathilde Panot
- René Pilato
- François Piquemal
- Thomas Portes
- Loïc Prud'homme
- Marie-José Allemand
- Fabrice Barusseau
- Marie-Noëlle Battistel
- Laurent Baumel
- Karim Benbrahim
- Mickaël Bouloux
- Philippe Brun
- Elie Califer
- Colette Capdevielle
- Paul Christophle
- Arthur Delaporte
- Stéphane Delautrette
- Denis Fégné
- Pascale Got
- Stéphane Hablot
- Florence Herouin-Léautey
- Iñaki Echaniz
- Sylvain Carrière
- Céline Hervieu
- Sacha Houlié
- Chantal Jourdan
- Gérard Leseul
- Estelle Mercier
- Philippe Naillet
- Jacques Oberti
- Sophie Pantel
- Christine Pirès Beaune
- Dominique Potier
- Pierre Pribetich
- Claudia Rouaux
- Aurélien Rousseau
- Fabrice Roussel
- Mélanie Thomin
- Jiovanny William
- Fabrice Brun
- Vincent Descoeur
- Patrick Hetzel
- Pouria Amirshahi
- Christine Arrighi
- Léa Balage El Mariky
- Lisa Belluco
- Benoît Biteau
- Nicolas Bonnet
- Hendrik Davi
- Emmanuel Duplessy
- Benjamin Lucas-Lundy
- Julie Ozenne
- Sébastien Peytavie
- Marie Pochon
- Sandra Regol
- Eva Sas
- Sabrina Sebaihi
- Boris Tavernier
- Nicolas Thierry
- Dominique Voynet
- Géraldine Bannier
- Sandrine Josso
- Jimmy Pahun
- Nicolas Turquois
- Philippe Vigier
- Éric Martineau
- Fatiha Keloua Hachi
- Jean-Louis Roumégas
- Jean-Yves Bony
- Karim Ben Cheikh
- Jean-Pierre Bataille
- Joël Bruneau
- Constance de Pélichy
- Christophe Naegelen
- Jean-Luc Warsmann
- Emmanuel Maurel
- Nicolas Sansu
- Julien Brugerolles
- Matthieu Bloch
- Bernard Chaix
- Marc Chavent
- Olivier Fayssat
- Bartolomé Lenoir
- Maxime Michelet
- Sophie Ricourt Vaginay
- Pierre-Henri Carbonnel
- Christine Engrand
- Lionel Vuibert
- Éric Michoux
- Philippe Bonnecarrère
- Céline Thiébault-Martinez
- Élisabeth Borne
- Christophe Barthès
- Pascale Bordes
- Marine Le Pen
- Camille Galliard-Minier
- Emmanuel Grégoire
- Aurélien Lopez Liguori
Contre(88)
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Gabriel Attal
- Anthony Brosse
- Stéphane Buchou
- Françoise Buffet
- Céline Calvez
- Vincent Caure
- Jean-René Cazeneuve
- Yannick Chenevard
- Julie Delpech
- Jean-Marie Fiévet
- Jean-Luc Fugit
- Anne Genetet
- Olga Givernet
- Guillaume Gouffier Valente
- Jean-François Rousset
- Mikaele Seo
- Charles Sitzenstuhl
- Bertrand Sorre
- Violette Spillebout
- Liliana Tanguy
- Prisca Thevenot
- Stéphane Travert
- Annie Vidal
- Corinne Vignon
- Nicole Dubré-Chirat
- Christophe Mongardien
- Sébastien Huyghe
- Guillaume Kasbarian
- Daniel Labaronne
- Amélia Lakrafi
- Michel Lauzzana
- Sandrine Le Feur
- Didier Le Gac
- Constance Le Grip
- Nicole Le Peih
- Brigitte Liso
- Sylvain Maillard
- Christophe Marion
- Sandra Marsaud
- Graziella Melchior
- Nicolas Metzdorf
- Paul Midy
- Sophie Panonacle
- Natalia Pouzyreff
- Nathalie Coggia
- Christopher Weissberg
- Catherine Ibled
- Valérie Bazin-Malgras
- Anne-Laure Blin
- Jean-Luc Bourgeaux
- Hubert Brigand
- Marie-Christine Dalloz
- Julien Dive
- Justine Gruet
- Corentin Le Fur
- Frédérique Meunier
- Nicolas Ray
- Christelle Minard
- Erwan Balanant
- Perrine Goulet
- Delphine Lingemann
- Sophie Mette
- Josy Poueyto
- Sabine Thillaye
- Béatrice Bellamy
- Jean-Michel Brard
- Nathalie Colin-Oesterlé
- Philippe Fait
- Agnès Firmin Le Bodo
- Félicie Gérard
- François Gernigon
- Thomas Lam
- Didier Lemaire
- Béatrice Piron
- Frédéric Valletoux
- Benoît Blanchard
- Émilie Bonnivard
- Jean-Paul Mattei
- Stella Dupont
- Denis Masséglia
- Antoine Armand
- Thomas Cazenave
- Stéphane Mazars
- Guillaume Lepers
- Véronique Louwagie
- Olivier Falorni
- Paul Christophe