l'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Explication
Lors de la première lecture du projet de loi de finances pour 2026, l'Assemblée nationale a rejeté l'amendement n° 598 déposé par M. Maurel à l'article 45. Cet article traite des dispositions fiscales et budgétaires soumises à un examen prioritaire, ce qui souligne la sensibilité du sujet. Le rejet de cet amendement reflète la position du gouvernement ou de la majorité sur la gestion des finances publiques pour l'année à venir. Cette décision s'inscrit dans le cadre plus large du débat sur les orientations économiques et sociales de la France.
Impact citoyen
Le rejet de cet amendement signifie que les mesures fiscales ou budgétaires proposées initialement par M. Maurel ne seront pas intégrées dans le projet de loi. Pour les citoyens, cela implique que les changements attendus dans les impôts ou les dépenses publiques ne se concrétiseront pas comme prévu. Cela peut avoir des répercussions sur les ménages, les entreprises ou les secteurs spécifiques concernés par ces dispositions. L'absence de ces modifications maintient le statu quo financier pour l'année 2026.
147
Pour
188
Contre
4
Abstention
2
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
55% des votes exprimés
99%
339 présents sur 341 élus listés
Rassemblement National
94 votes pour
Socialistes et apparentés
48 votes contre
Vote par groupe politique
Rassemblement NationalGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
94Pour0Contre0Abstention1Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (94)
- Bénédicte Auzanot
- Philippe Ballard
- Romain Baubry
- Christophe Bentz
- Théo Bernhardt
- Emmanuel Blairy
- Sophie Blanc
- Frédéric Boccaletti
- Anthony Boulogne
- Manon Bouquin
- Jorys Bovet
- Eddy Casterman
- Sébastien Chenu
- Roger Chudeau
- Bruno Clavet
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Marc de Fleurian
- Hervé de Lépinau
- Jocelyn Dessigny
- Edwige Diaz
- Nicolas Dragon
- Alexandre Dufosset
- Gaëtan Dussausaye
- Aurélien Dutremble
- Auguste Evrard
- Guillaume Florquin
- Emmanuel Fouquart
- Thierry Frappé
- Julien Gabarron
- Stéphanie Galzy
- Jonathan Gery
- Frank Giletti
- Yoann Gillet
- Christian Girard
- José Gonzalez
- Florence Goulet
- Géraldine Grangier
- Anaïs Sabatini
- Alexandre Sabatou
- Emeric Salmon
- Philippe Schreck
- Anne Sicard
- Jean-Philippe Tanguy
- Thierry Tesson
- Lionel Tivoli
- Romain Tonussi
- Antoine Villedieu
- Frédéric-Pierre Vos
- Frédéric Weber
- Monique Griseti
- Michaël Taverne
- Julien Guibert
- Timothée Houssin
- Sébastien Humbert
- Pascal Jenft
- Alexis Jolly
- Tiffany Joncour
- Sylvie Josserand
- Florence Joubert
- Laure Lavalette
- Robert Le Bourgeois
- Julie Lechanteux
- Nadine Lechon
- Katiana Levavasseur
- Julien Limongi
- René Lioret
- Christine Loir
- Philippe Lottiaux
- Alexandre Loubet
- David Magnier
- Matthieu Marchio
- Pascal Markowsky
- Patrice Martin
- Michèle Martinez
- Kévin Mauvieux
- Nicolas Meizonnet
- Yaël Ménaché
- Thomas Ménagé
- Pierre Meurin
- Thibaut Monnier
- Serge Muller
- Caroline Parmentier
- Thierry Perez
- Kévin Pfeffer
- Lisette Pollet
- Stéphane Rambaud
- Angélique Ranc
- Matthias Renault
- Catherine Rimbert
- Laurence Robert-Dehault
- Béatrice Roullaud
- Joseph Rivière
- Emmanuel Taché
- Marine Le Pen
Absent·e (1)
Socialistes et apparentésGroupe · Très majoritairement contre · 96% des présents alignés sur la position principale
2Pour48Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 96% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Contre (48)
- Marie-José Allemand
- Joël Aviragnet
- Christian Baptiste
- Fabrice Barusseau
- Laurent Baumel
- Mickaël Bouloux
- Philippe Brun
- Elie Califer
- Colette Capdevielle
- Paul Christophle
- Arthur Delaporte
- Dieynaba Diop
- Fanny Dombre Coste
- Peio Dufau
- Olivier Faure
- Denis Fégné
- Martine Froger
- Guillaume Garot
- Pascale Got
- Isabelle Santiago
- Hervé Saulignac
- Arnaud Simion
- Mélanie Thomin
- Boris Vallaud
- Roger Vicot
- Jérôme Guedj
- Stéphane Hablot
- Ayda Hadizadeh
- Sacha Houlié
- Marietta Karamanli
- Gérard Leseul
- Laurent Lhardit
- Estelle Mercier
- Jacques Oberti
- Sophie Pantel
- Marc Pena
- Christine Pirès Beaune
- Dominique Potier
- Pierre Pribetich
- Christophe Proença
- Valérie Rossi
- Claudia Rouaux
- Aurélien Rousseau
- Fabrice Roussel
- Céline Thiébault-Martinez
- Florence Herouin-Léautey
- Iñaki Echaniz
- Marie Récalde
Ensemble pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour48Contre0Abstention1Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (48)
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Gabriel Attal
- Anthony Brosse
- Danielle Brulebois
- Stéphane Buchou
- Céline Calvez
- Vincent Caure
- Lionel Causse
- Jean-René Cazeneuve
- Pierre Cazeneuve
- Yannick Chenevard
- François Cormier-Bouligeon
- Benjamin Dirx
- Marc Ferracci
- Jean-Marie Fiévet
- Jean-Luc Fugit
- Olga Givernet
- Charles Sitzenstuhl
- Bertrand Sorre
- Liliana Tanguy
- Jean Terlier
- Prisca Thevenot
- Stéphane Travert
- Corinne Vignon
- Caroline Yadan
- Christophe Mongardien
- Joséphine Missoffe
- Anne-Sophie Ronceret
- Daniel Labaronne
- Michel Lauzzana
- Sandrine Le Feur
- Constance Le Grip
- Nicole Le Peih
- Christophe Marion
- Sandra Marsaud
- Graziella Melchior
- Ludovic Mendes
- Paul Midy
- Agnès Pannier-Runacher
- Sophie Panonacle
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Natalia Pouzyreff
- Élisabeth Borne
- Éric Bothorel
- Nathalie Coggia
- Christopher Weissberg
- Sandrine Lalanne
- Denis Masséglia
Absent·e (1)
La France insoumise - Nouveau Front PopulaireGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
32Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (32)
- Nadège Abomangoli
- Laurent Alexandre
- Christophe Bex
- Gabrielle Cathala
- Éric Coquerel
- Jean-François Coulomme
- Alma Dufour
- Mathilde Feld
- Emmanuel Fernandes
- Anne Stambach-Terrenoir
- Aurélien Taché
- Andrée Taurinya
- Matthias Tavel
- Paul Vannier
- Clémence Guetté
- Zahia Hamdane
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Abdelkader Lahmar
- Maxime Laisney
- Aurélien Le Coq
- Arnaud Le Gall
- Antoine Léaument
- Jérôme Legavre
- Sarah Legrain
- Claire Lejeune
- Murielle Lepvraud
- Damien Maudet
- Marie Mesmeur
- Manon Meunier
- Danièle Obono
- Manuel Bompard
Écologiste et SocialGroupe · Très majoritairement contre · 75% des présents alignés sur la position principale
3Pour18Contre3Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 75% des présents alignés sur la position principale
Contre (18)
Abstention (3)
Les DémocratesGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour21Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Droite RépublicaineGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour20Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (20)
- Valérie Bazin-Malgras
- Ian Boucard
- Émilie Bonnivard
- François-Xavier Ceccoli
- Josiane Corneloup
- Marie-Christine Dalloz
- Vincent Descoeur
- Julien Dive
- Virginie Duby-Muller
- Patrick Hetzel
- Philippe Juvin
- Corentin Le Fur
- Frédérique Meunier
- Nicolas Ray
- Antoine Vermorel-Marques
- Laurent Wauquiez
- Nicolas Tryzna
- Eric Liégeon
- Jean-Louis Thiériot
- Élisabeth de Maistre
Horizons & IndépendantsGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour19Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (19)
- Christine Le Nabour
- Bertrand Bouyx
- Jean-Michel Brard
- Agnès Firmin Le Bodo
- Félicie Gérard
- François Gernigon
- Pierre Henriet
- François Jolivet
- Loïc Kervran
- Thomas Lam
- Lise Magnier
- Jérémie Patrier-Leitus
- Béatrice Piron
- Christophe Plassard
- Isabelle Rauch
- Anne-Cécile Violland
- Benoît Blanchard
- Laetitia Saint-Paul
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
Union des droites pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
9Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Libertés, Indépendants, Outre-mer et TerritoiresGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour7Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Sans groupe identifiéNon identifié · Très majoritairement contre · 80% des présents alignés sur la position principale
1Pour4Contre0Abstention0Absent·e
Non identifié · Très majoritairement contre · 80% des présents alignés sur la position principale
Gauche Démocrate et RépublicaineGroupe · Très majoritairement pour · 75% des présents alignés sur la position principale
3Pour0Contre1Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 75% des présents alignés sur la position principale
Abstention (1)
Non inscritGroupe · Plutôt pour · 67% des présents alignés sur la position principale
2Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Plutôt pour · 67% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Votes individuels
Pour(147)
- Bénédicte Auzanot
- Philippe Ballard
- Romain Baubry
- Christophe Bentz
- Théo Bernhardt
- Emmanuel Blairy
- Sophie Blanc
- Frédéric Boccaletti
- Anthony Boulogne
- Manon Bouquin
- Jorys Bovet
- Eddy Casterman
- Sébastien Chenu
- Roger Chudeau
- Bruno Clavet
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Marc de Fleurian
- Hervé de Lépinau
- Sandra Delannoy
- Jocelyn Dessigny
- Edwige Diaz
- Nicolas Dragon
- Alexandre Dufosset
- Gaëtan Dussausaye
- Aurélien Dutremble
- Auguste Evrard
- Guillaume Florquin
- Emmanuel Fouquart
- Thierry Frappé
- Julien Gabarron
- Stéphanie Galzy
- Jonathan Gery
- Frank Giletti
- Yoann Gillet
- Christian Girard
- José Gonzalez
- Florence Goulet
- Géraldine Grangier
- Anaïs Sabatini
- Alexandre Sabatou
- Emeric Salmon
- Philippe Schreck
- Anne Sicard
- Jean-Philippe Tanguy
- Thierry Tesson
- Lionel Tivoli
- Romain Tonussi
- Antoine Villedieu
- Frédéric-Pierre Vos
- Frédéric Weber
- Monique Griseti
- Michaël Taverne
- Julien Guibert
- Timothée Houssin
- Sébastien Humbert
- Pascal Jenft
- Alexis Jolly
- Tiffany Joncour
- Sylvie Josserand
- Florence Joubert
- Laure Lavalette
- Robert Le Bourgeois
- Julie Lechanteux
- Nadine Lechon
- Katiana Levavasseur
- Julien Limongi
- René Lioret
- Christine Loir
- Philippe Lottiaux
- Alexandre Loubet
- David Magnier
- Matthieu Marchio
- Pascal Markowsky
- Patrice Martin
- Michèle Martinez
- Kévin Mauvieux
- Nicolas Meizonnet
- Yaël Ménaché
- Thomas Ménagé
- Pierre Meurin
- Thibaut Monnier
- Serge Muller
- Caroline Parmentier
- Thierry Perez
- Kévin Pfeffer
- Lisette Pollet
- Stéphane Rambaud
- Angélique Ranc
- Matthias Renault
- Catherine Rimbert
- Laurence Robert-Dehault
- Béatrice Roullaud
- Joseph Rivière
- Nadège Abomangoli
- Laurent Alexandre
- Christophe Bex
- Gabrielle Cathala
- Éric Coquerel
- Jean-François Coulomme
- Alma Dufour
- Mathilde Feld
- Emmanuel Fernandes
- Anne Stambach-Terrenoir
- Aurélien Taché
- Andrée Taurinya
- Matthias Tavel
- Paul Vannier
- Clémence Guetté
- Zahia Hamdane
- Mathilde Hignet
- Andy Kerbrat
- Abdelkader Lahmar
- Maxime Laisney
- Aurélien Le Coq
- Arnaud Le Gall
- Antoine Léaument
- Jérôme Legavre
- Sarah Legrain
- Claire Lejeune
- Murielle Lepvraud
- Damien Maudet
- Marie Mesmeur
- Manon Meunier
- Danièle Obono
- Pierrick Courbon
- Christine Arrighi
- Alexis Corbière
- Sophie Taillé-Polian
- Soumya Bourouaha
- Emmanuel Maurel
- Nicolas Sansu
- Marc Chavent
- Olivier Fayssat
- Bartolomé Lenoir
- Hanane Mansouri
- Maxime Michelet
- Sophie Ricourt Vaginay
- Gérault Verny
- Pierre-Henri Carbonnel
- Christine Engrand
- Vincent Trébuchet
- Béatrice Bellay
- Emmanuel Taché
- Pascale Bordes
- Marine Le Pen
- Manuel Bompard
- Aurélien Lopez Liguori
Contre(188)
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Gabriel Attal
- Anthony Brosse
- Danielle Brulebois
- Stéphane Buchou
- Céline Calvez
- Vincent Caure
- Lionel Causse
- Jean-René Cazeneuve
- Pierre Cazeneuve
- Yannick Chenevard
- François Cormier-Bouligeon
- Benjamin Dirx
- Marc Ferracci
- Jean-Marie Fiévet
- Jean-Luc Fugit
- Olga Givernet
- Charles Sitzenstuhl
- Bertrand Sorre
- Liliana Tanguy
- Jean Terlier
- Prisca Thevenot
- Stéphane Travert
- Corinne Vignon
- Caroline Yadan
- Christophe Mongardien
- Joséphine Missoffe
- Anne-Sophie Ronceret
- Daniel Labaronne
- Michel Lauzzana
- Sandrine Le Feur
- Constance Le Grip
- Christine Le Nabour
- Nicole Le Peih
- Christophe Marion
- Sandra Marsaud
- Graziella Melchior
- Ludovic Mendes
- Paul Midy
- Agnès Pannier-Runacher
- Sophie Panonacle
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Natalia Pouzyreff
- Élisabeth Borne
- Éric Bothorel
- Nathalie Coggia
- Christopher Weissberg
- Sandrine Lalanne
- Marie-José Allemand
- Joël Aviragnet
- Christian Baptiste
- Fabrice Barusseau
- Laurent Baumel
- Mickaël Bouloux
- Philippe Brun
- Elie Califer
- Colette Capdevielle
- Paul Christophle
- Arthur Delaporte
- Dieynaba Diop
- Fanny Dombre Coste
- Peio Dufau
- Olivier Faure
- Denis Fégné
- Martine Froger
- Guillaume Garot
- Pascale Got
- Isabelle Santiago
- Hervé Saulignac
- Arnaud Simion
- Mélanie Thomin
- Boris Vallaud
- Roger Vicot
- Jérôme Guedj
- Stéphane Hablot
- Ayda Hadizadeh
- Sacha Houlié
- Marietta Karamanli
- Gérard Leseul
- Laurent Lhardit
- Estelle Mercier
- Jacques Oberti
- Sophie Pantel
- Marc Pena
- Christine Pirès Beaune
- Dominique Potier
- Pierre Pribetich
- Christophe Proença
- Valérie Rossi
- Claudia Rouaux
- Aurélien Rousseau
- Fabrice Roussel
- Valérie Bazin-Malgras
- Ian Boucard
- Céline Thiébault-Martinez
- Émilie Bonnivard
- Florence Herouin-Léautey
- Iñaki Echaniz
- Marie Récalde
- François-Xavier Ceccoli
- Josiane Corneloup
- Marie-Christine Dalloz
- Vincent Descoeur
- Julien Dive
- Virginie Duby-Muller
- Patrick Hetzel
- Philippe Juvin
- Corentin Le Fur
- Frédérique Meunier
- Nicolas Ray
- Antoine Vermorel-Marques
- Laurent Wauquiez
- Nicolas Tryzna
- Delphine Batho
- Lisa Belluco
- Benoît Biteau
- Nicolas Bonnet
- Cyrielle Chatelain
- Steevy Gustave
- Catherine Hervieu
- Jérémie Iordanoff
- Julie Laernoes
- Tristan Lahais
- Julie Ozenne
- Sébastien Peytavie
- Sandra Regol
- Eva Sas
- Nicolas Thierry
- Dominique Voynet
- Erwan Balanant
- Mickaël Cosson
- Romain Daubié
- Marc Fesneau
- Bruno Fuchs
- Perrine Goulet
- Frantz Gumbs
- Sandrine Josso
- Pascal Lecamp
- Emmanuel Mandon
- Sophie Mette
- Louise Morel
- Hubert Ott
- Jimmy Pahun
- Frédéric Petit
- Maud Petit
- Josy Poueyto
- Sabine Thillaye
- Anne Bergantz
- Bertrand Bouyx
- Jean-Michel Brard
- Agnès Firmin Le Bodo
- Félicie Gérard
- François Gernigon
- Pierre Henriet
- François Jolivet
- Loïc Kervran
- Thomas Lam
- Lise Magnier
- Jérémie Patrier-Leitus
- Béatrice Piron
- Christophe Plassard
- Isabelle Rauch
- Anne-Cécile Violland
- Benoît Blanchard
- Jean-Pierre Bataille
- Charles de Courson
- Constance de Pélichy
- Harold Huwart
- Stéphane Lenormand
- Valérie Létard
- David Taupiac
- Eric Liégeon
- Éric Martineau
- Jean-Louis Roumégas
- Jean-Louis Thiériot
- Jean-Paul Mattei
- Karim Ben Cheikh
- Laetitia Saint-Paul
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Stella Dupont
- Denis Masséglia
- Élisabeth de Maistre
- Stéphane Mazars
- Fabien Di Filippo
- Guillaume Lepers
- Véronique Louwagie
- Jean Moulliere
- Éric Woerth