l'amendement n° 958 de M. Florquin à l'article 14 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Explication
Lors de la première lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026, l'Assemblée nationale a rejeté l'amendement n° 958 proposé par M. Florquin à l'article 14. Ce vote s'inscrit dans le cadre du débat budgétaire annuel qui fixe les ressources et les dépenses de la protection sociale pour l'année à venir. Le rejet de cet amendement reflète la position majoritaire sur la gestion des finances publiques et la priorité donnée aux orientations gouvernementales en matière de couverture maladie.
Impact citoyen
Les citoyens ne verront pas les modifications proposées par cet amendement entrer en vigueur, ce qui maintient le statu quo sur les dispositions de l'article 14 du projet de loi. Cela signifie que les règles actuelles concernant le financement ou l'organisation des prestations de sécurité sociale pour 2026 restent inchangées par cette proposition spécifique. Pour les usagers du système de santé, cela garantit la continuité des dispositifs existants sans les ajustements potentiels suggérés par le député.
80
Pour
183
Contre
33
Abstention
15
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
62% des votes exprimés
95%
296 présents sur 311 élus listés
Rassemblement National
70 votes pour
Socialistes et apparentés
55 votes contre
Vote par groupe politique
Rassemblement NationalGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
70Pour0Contre0Abstention1Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (70)
- Maxime Amblard
- Philippe Ballard
- Anchya Bamana
- José Beaurain
- Christophe Bentz
- Théo Bernhardt
- Guillaume Bigot
- Emmanuel Blairy
- Jorys Bovet
- Jérôme Buisson
- Eddy Casterman
- Caroline Colombier
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Marc de Fleurian
- Jocelyn Dessigny
- Edwige Diaz
- Sandrine Dogor-Such
- Nicolas Dragon
- Gaëtan Dussausaye
- Aurélien Dutremble
- Frédéric Falcon
- Guillaume Florquin
- Thierry Frappé
- Stéphanie Galzy
- Jonathan Gery
- Yoann Gillet
- Christian Girard
- Florence Goulet
- Géraldine Grangier
- Anaïs Sabatini
- Alexandre Sabatou
- Emeric Salmon
- Philippe Schreck
- Anne Sicard
- Lionel Tivoli
- Antoine Villedieu
- Monique Griseti
- Julien Guibert
- Michel Guiniot
- Marine Hamelet
- Timothée Houssin
- Sébastien Humbert
- Pascal Jenft
- Sylvie Josserand
- Florence Joubert
- Robert Le Bourgeois
- Nadine Lechon
- Katiana Levavasseur
- Julien Limongi
- Christine Loir
- Marie-France Lorho
- Alexandre Loubet
- David Magnier
- Matthieu Marchio
- Pascal Markowsky
- Patrice Martin
- Michèle Martinez
- Kévin Mauvieux
- Yaël Ménaché
- Thomas Ménagé
- Pierre Meurin
- Thibaut Monnier
- Serge Muller
- Thierry Perez
- Lisette Pollet
- Julien Rancoule
- Matthias Renault
- Catherine Rimbert
- Béatrice Roullaud
- Joëlle Mélin
Absent·e (1)
Socialistes et apparentésGroupe · Très majoritairement contre · 98% des présents alignés sur la position principale
0Pour55Contre1Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 98% des présents alignés sur la position principale
Contre (55)
- Marie-José Allemand
- Joël Aviragnet
- Fabrice Barusseau
- Marie-Noëlle Battistel
- Laurent Baumel
- Belkhir Belhaddad
- Karim Benbrahim
- Colette Capdevielle
- Arthur Delaporte
- Stéphane Delautrette
- Dieynaba Diop
- Fanny Dombre Coste
- Peio Dufau
- Romain Eskenazi
- Olivier Faure
- Denis Fégné
- Martine Froger
- Guillaume Garot
- Océane Godard
- Pascale Got
- Jérôme Guedj
- Stéphane Hablot
- Ayda Hadizadeh
- François Hollande
- Sacha Houlié
- Chantal Jourdan
- Marietta Karamanli
- Gérard Leseul
- Laurent Lhardit
- Estelle Mercier
- Philippe Naillet
- Jacques Oberti
- Sophie Pantel
- Marc Pena
- Anna Pic
- Christine Pirès Beaune
- Dominique Potier
- Pierre Pribetich
- Valérie Rossi
- Claudia Rouaux
- Aurélien Rousseau
- Fabrice Roussel
- Sandrine Runel
- Isabelle Santiago
- Hervé Saulignac
- Arnaud Simion
- Thierry Sother
- Mélanie Thomin
- Boris Vallaud
- Roger Vicot
- Céline Thiébault-Martinez
- Fatiha Keloua Hachi
- Iñaki Echaniz
- Marie Récalde
- Béatrice Bellay
Abstention (1)
Ensemble pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour50Contre0Abstention1Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (50)
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Gabriel Attal
- Florent Boudié
- Anthony Brosse
- Stéphane Buchou
- Céline Calvez
- Vincent Caure
- Lionel Causse
- Pierre Cazeneuve
- Yannick Chenevard
- François Cormier-Bouligeon
- Julie Delpech
- Marc Ferracci
- Jean-Marie Fiévet
- Jean-Luc Fugit
- Anne Genetet
- Olga Givernet
- Guillaume Gouffier Valente
- Jean-François Rousset
- Charles Sitzenstuhl
- Jean Terlier
- Prisca Thevenot
- Corinne Vignon
- Caroline Yadan
- Joséphine Missoffe
- Anne-Sophie Ronceret
- Vincent Ledoux
- Sébastien Huyghe
- Jean-Michel Jacques
- Brigitte Klinkert
- Michel Lauzzana
- Sandrine Le Feur
- Didier Le Gac
- Constance Le Grip
- Annaïg Le Meur
- Nicole Le Peih
- Brigitte Liso
- Christophe Marion
- Sandra Marsaud
- Graziella Melchior
- Nicolas Metzdorf
- Laure Miller
- Karl Olive
- Véronique Riotton
- Marie-Pierre Rixain
- Charles Rodwell
- Nathalie Coggia
- Nicole Dubré-Chirat
- Olivia Grégoire
- Éric Bothorel
Absent·e (1)
La France insoumise - Nouveau Front PopulaireGroupe · Très majoritairement abstention · 97% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre28Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement abstention · 97% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Abstention (28)
- Gabriel Amard
- Ségolène Amiot
- Raphaël Arnault
- Christophe Bex
- Idir Boumertit
- Louis Boyard
- Pierre-Yves Cadalen
- Aymeric Caron
- Gabrielle Cathala
- Bérenger Cernon
- Sophia Chikirou
- Sylvain Carrière
- Karen Erodi
- Emmanuel Fernandes
- Perceval Gaillard
- Zahia Hamdane
- Antoine Léaument
- Sarah Legrain
- Murielle Lepvraud
- Élisa Martin
- Marie Mesmeur
- Manon Meunier
- Danièle Obono
- Nathalie Oziol
- Mathilde Panot
- Thomas Portes
- Jean-Hugues Ratenon
- Ersilia Soudais
Les DémocratesGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour21Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (21)
- Erwan Balanant
- Géraldine Bannier
- Blandine Brocard
- Mickaël Cosson
- Laurent Croizier
- Geneviève Darrieussecq
- Romain Daubié
- Marc Fesneau
- Frantz Gumbs
- Cyrille Isaac-Sibille
- Sandrine Josso
- Pascal Lecamp
- Delphine Lingemann
- Sophie Mette
- Hubert Ott
- Frédéric Petit
- Josy Poueyto
- Nicolas Turquois
- Philippe Vigier
- Anne Bergantz
- Éric Martineau
Écologiste et SocialGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour17Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Horizons & IndépendantsGroupe · Très majoritairement contre · 88% des présents alignés sur la position principale
0Pour15Contre2Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 88% des présents alignés sur la position principale
Contre (15)
Abstention (2)
Droite RépublicaineGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour14Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Sans groupe identifiéNon identifié · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention6Absent·e
Non identifié · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Union des droites pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
7Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Libertés, Indépendants, Outre-mer et TerritoiresGroupe · Très majoritairement contre · 75% des présents alignés sur la position principale
0Pour3Contre1Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 75% des présents alignés sur la position principale
Abstention (1)
Parti · Plutôt contre · 50% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre1Abstention2Absent·e
Parti · Plutôt contre · 50% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Abstention (1)
Absent·e (2)
Non inscritGroupe · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
2Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Contre (2)
Parti · Absent · 0% des présents alignés sur la position principale
0Pour0Contre0Abstention3Absent·e
Parti · Absent · 0% des présents alignés sur la position principale
Absent·e (3)
Parti · Absent · 0% des présents alignés sur la position principale
0Pour0Contre0Abstention2Absent·e
Parti · Absent · 0% des présents alignés sur la position principale
Absent·e (2)
Gauche Démocrate et RépublicaineGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Votes individuels
Pour(80)
- Maxime Amblard
- Philippe Ballard
- Anchya Bamana
- José Beaurain
- Christophe Bentz
- Théo Bernhardt
- Guillaume Bigot
- Emmanuel Blairy
- Jorys Bovet
- Jérôme Buisson
- Eddy Casterman
- Caroline Colombier
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Marc de Fleurian
- Sandra Delannoy
- Jocelyn Dessigny
- Edwige Diaz
- Sandrine Dogor-Such
- Nicolas Dragon
- Gaëtan Dussausaye
- Aurélien Dutremble
- Frédéric Falcon
- Guillaume Florquin
- Thierry Frappé
- Stéphanie Galzy
- Jonathan Gery
- Yoann Gillet
- Christian Girard
- Florence Goulet
- Géraldine Grangier
- Anaïs Sabatini
- Alexandre Sabatou
- Emeric Salmon
- Philippe Schreck
- Anne Sicard
- Lionel Tivoli
- Antoine Villedieu
- Monique Griseti
- Julien Guibert
- Michel Guiniot
- Marine Hamelet
- Timothée Houssin
- Sébastien Humbert
- Pascal Jenft
- Sylvie Josserand
- Florence Joubert
- Robert Le Bourgeois
- Nadine Lechon
- Katiana Levavasseur
- Julien Limongi
- Christine Loir
- Marie-France Lorho
- Alexandre Loubet
- David Magnier
- Matthieu Marchio
- Pascal Markowsky
- Patrice Martin
- Michèle Martinez
- Kévin Mauvieux
- Yaël Ménaché
- Thomas Ménagé
- Pierre Meurin
- Thibaut Monnier
- Serge Muller
- Thierry Perez
- Lisette Pollet
- Julien Rancoule
- Matthias Renault
- Catherine Rimbert
- Béatrice Roullaud
- Joëlle Mélin
- Alexandre Allegret-Pilot
- Matthieu Bloch
- Olivier Fayssat
- Bartolomé Lenoir
- Pierre-Henri Carbonnel
- Christine Engrand
- Éric Michoux
- Vincent Trébuchet
- Aurélien Lopez Liguori
Contre(183)
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Gabriel Attal
- Florent Boudié
- Anthony Brosse
- Stéphane Buchou
- Céline Calvez
- Vincent Caure
- Lionel Causse
- Pierre Cazeneuve
- Yannick Chenevard
- François Cormier-Bouligeon
- Julie Delpech
- Marc Ferracci
- Jean-Marie Fiévet
- Jean-Luc Fugit
- Anne Genetet
- Olga Givernet
- Guillaume Gouffier Valente
- Jean-François Rousset
- Charles Sitzenstuhl
- Jean Terlier
- Prisca Thevenot
- Corinne Vignon
- Caroline Yadan
- Joséphine Missoffe
- Anne-Sophie Ronceret
- Vincent Ledoux
- Sébastien Huyghe
- Jean-Michel Jacques
- Brigitte Klinkert
- Michel Lauzzana
- Sandrine Le Feur
- Didier Le Gac
- Constance Le Grip
- Annaïg Le Meur
- Christine Le Nabour
- Nicole Le Peih
- Brigitte Liso
- Christophe Marion
- Sandra Marsaud
- Graziella Melchior
- Nicolas Metzdorf
- Laure Miller
- Karl Olive
- Véronique Riotton
- Marie-Pierre Rixain
- Charles Rodwell
- Nathalie Coggia
- Anaïs Belouassa-Cherifi
- Nicole Dubré-Chirat
- Olivia Grégoire
- Marie-José Allemand
- Joël Aviragnet
- Fabrice Barusseau
- Marie-Noëlle Battistel
- Laurent Baumel
- Belkhir Belhaddad
- Karim Benbrahim
- Colette Capdevielle
- Arthur Delaporte
- Stéphane Delautrette
- Dieynaba Diop
- Fanny Dombre Coste
- Peio Dufau
- Romain Eskenazi
- Olivier Faure
- Denis Fégné
- Martine Froger
- Guillaume Garot
- Océane Godard
- Pascale Got
- Jérôme Guedj
- Stéphane Hablot
- Ayda Hadizadeh
- François Hollande
- Sacha Houlié
- Chantal Jourdan
- Marietta Karamanli
- Gérard Leseul
- Laurent Lhardit
- Estelle Mercier
- Philippe Naillet
- Jacques Oberti
- Sophie Pantel
- Marc Pena
- Anna Pic
- Christine Pirès Beaune
- Dominique Potier
- Pierre Pribetich
- Valérie Rossi
- Claudia Rouaux
- Aurélien Rousseau
- Fabrice Roussel
- Sandrine Runel
- Isabelle Santiago
- Hervé Saulignac
- Arnaud Simion
- Thierry Sother
- Mélanie Thomin
- Boris Vallaud
- Roger Vicot
- Thibault Bazin
- Valérie Bazin-Malgras
- Jean-Luc Bourgeaux
- Hubert Brigand
- Fabrice Brun
- Josiane Corneloup
- Justine Gruet
- Michel Herbillon
- Alexandre Portier
- Michèle Tabarot
- Jean-Pierre Vigier
- Pouria Amirshahi
- Clémentine Autain
- Céline Thiébault-Martinez
- Élisabeth de Maistre
- Émilie Bonnivard
- Fatiha Keloua Hachi
- Iñaki Echaniz
- Jean-Yves Bony
- Marie Récalde
- Delphine Batho
- Cyrielle Chatelain
- Alexis Corbière
- Hendrik Davi
- Steevy Gustave
- Benjamin Lucas-Lundy
- Julie Ozenne
- Sébastien Peytavie
- Marie Pochon
- Sandra Regol
- Sandrine Rousseau
- Sabrina Sebaihi
- Boris Tavernier
- Erwan Balanant
- Géraldine Bannier
- Blandine Brocard
- Mickaël Cosson
- Laurent Croizier
- Geneviève Darrieussecq
- Romain Daubié
- Marc Fesneau
- Frantz Gumbs
- Cyrille Isaac-Sibille
- Sandrine Josso
- Pascal Lecamp
- Delphine Lingemann
- Sophie Mette
- Hubert Ott
- Frédéric Petit
- Josy Poueyto
- Nicolas Turquois
- Philippe Vigier
- Anne Bergantz
- Xavier Albertini
- Béatrice Bellamy
- Bertrand Bouyx
- Nathalie Colin-Oesterlé
- François Gernigon
- Thomas Lam
- Didier Lemaire
- Laurent Marcangeli
- Jérémie Patrier-Leitus
- Béatrice Piron
- Isabelle Rauch
- Frédéric Valletoux
- Anne-Cécile Violland
- Yannick Favennec-Bécot
- Stéphane Lenormand
- Laurent Mazaury
- Emmanuel Maurel
- Stella Dupont
- Lionel Vuibert
- Jean-Louis Roumégas
- Karim Ben Cheikh
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Béatrice Bellay
- Éric Bothorel
- Éric Martineau
- Camille Galliard-Minier
- Emmanuel Grégoire
- Paul Christophe
- Jean Moulliere
Abstention(33)
- Gabriel Amard
- Ségolène Amiot
- Raphaël Arnault
- Christophe Bex
- Idir Boumertit
- Louis Boyard
- Pierre-Yves Cadalen
- Aymeric Caron
- Gabrielle Cathala
- Bérenger Cernon
- Sophia Chikirou
- Sylvain Carrière
- Karen Erodi
- Emmanuel Fernandes
- Perceval Gaillard
- Zahia Hamdane
- Antoine Léaument
- Sarah Legrain
- Murielle Lepvraud
- Élisa Martin
- Marie Mesmeur
- Manon Meunier
- Danièle Obono
- Nathalie Oziol
- Mathilde Panot
- Thomas Portes
- Jean-Hugues Ratenon
- Ersilia Soudais
- Pierrick Courbon
- Thierry Benoit
- Jean-Michel Brard
- Jean-Luc Warsmann
- Fabien Di Filippo