l'article 15 du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (première lecture).
l'Assemblée nationale a adopté
Explication
Le 21 juillet 2022, l'Assemblée nationale a adopté l'article 15 du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat en première lecture. Cet article vise à instaurer une défiscalisation des heures supplémentaires dans le secteur privé et une prime exceptionnelle pour les fonctionnaires. Le débat a porté sur la manière de soutenir le pouvoir d'achat des travailleurs face à l'inflation.
Impact citoyen
Cet amendement permettra aux salariés du secteur privé bénéficiant d'heures supplémentaires de voir celles-ci défiscalisées, ce qui augmentera leur rémunération. Pour les fonctionnaires, une prime exceptionnelle sera mise en place pour améliorer leur pouvoir d'achat. Ces mesures visent à soutenir les travailleurs face à la hausse des prix.
214
Pour
66
Contre
15
Abstention
1
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Pour
73% des votes exprimés
100%
295 présents sur 296 élus listés
Sans groupe identifié
101 votes pour
Sans groupe identifié
26 votes contre
Vote par groupe politique
Sans groupe identifiéNon identifié · Très majoritairement pour · 75% des présents alignés sur la position principale
101Pour26Contre7Abstention0Absent·e
Non identifié · Très majoritairement pour · 75% des présents alignés sur la position principale
Pour (101)
- Constance Le Grip
- Charles Sitzenstuhl
- Graziella Melchior
- Jean-Marie Fiévet
- Christophe Marion
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Philippe Fait
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Charles Rodwell
- Paul Midy
- Karl Olive
- Alexandre Loubet
- Nicolas Dragon
- Jocelyn Dessigny
- Angélique Ranc
- Romain Baubry
- Katiana Levavasseur
- Timothée Houssin
- Christine Loir
- Serge Muller
- Pierre Meurin
- Alexis Jolly
- Roger Chudeau
- Thomas Ménagé
- Michaël Taverne
- Kévin Pfeffer
- Laurent Jacobelli
- Thierry Frappé
- Antoine Villedieu
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Marine Hamelet
- Frank Giletti
- Michèle Tabarot
- Virginie Duby-Muller
- Jean-Pierre Vigier
- Patrick Hetzel
- Alexandre Portier
- Vincent Descoeur
- Jean-Luc Bourgeaux
- Anne-Laure Blin
- Emmanuel Mandon
- Mickaël Cosson
- Delphine Lingemann
- Louise Morel
- Éric Martineau
- Frantz Gumbs
- Yannick Favennec-Bécot
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Xavier Albertini
- Loïc Kervran
- Christophe Plassard
- Henri Alfandari
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Didier Lemaire
- Anne-Cécile Violland
- Yannick Monnet
- Davy Rimane
- Mathieu Lefèvre
- David Valence
- David Amiel
- Benjamin Haddad
- Véronique Louwagie
- Alexandre Vincendet
- Guillaume Vuilletet
- Marie Guévenoux
- Claire Colomb-Pitollat
- Patrice Perrot
- Philippe Dunoyer
- Gilles Le Gendre
- Damien Adam
- Sarah Tanzilli
- Sabrina Roubache
- Benoît Bordat
- Nicolas Pacquot
- Laurence Cristol
- Emmanuel Lacresse
- Christine Decodts
- Louis Margueritte
- Alexis Izard
- Emmanuel Pellerin
- Stéphane Vojetta
- Thibaut François
- Victor Catteau
- Pierre Vatin
- Olivier Marleix
- Isabelle Valentin
- Francis Dubois
- Isabelle Perigault
- Nathalie Serre
- Victor Habert-Dassault
- Mohamed Laqhila
- Maud Gatel
- Jean-Charles Larsonneur
- Stéphanie Kochert
- Sébastien Jumel
- Moetai Brotherson
- Jean-Marc Tellier
- Tematai Le Gayic
- Jean-Louis Bricout
Contre (26)
- Aurélien Saintoul
- Damien Maudet
- Hadrien Clouet
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Sylvain Carrière
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Idir Boumertit
- Élise Leboucher
- Jean-François Coulomme
- Jérôme Legavre
- Ersilia Soudais
- Manon Meunier
- Maxime Laisney
- Philippe Juvin
- Benjamin Lucas-Lundy
- Michel Sala
- Dino Cinieri
- Léo Walter
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Florian Chauche
- Anne-Laure Babault
- Hubert Julien-Laferrière
- Julien Bayou
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
47Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (47)
- Marie Lebec
- Sylvain Maillard
- Bertrand Bouyx
- Sandra Marsaud
- Guillaume Kasbarian
- Annaïg Le Meur
- Sandrine Le Feur
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Christine Le Nabour
- Daniel Labaronne
- Michel Lauzzana
- Denis Masséglia
- Charlotte Parmentier-Lecocq
- Amélia Lakrafi
- Anne Genetet
- Véronique Riotton
- Xavier Roseren
- Jean Terlier
- Céline Calvez
- Béatrice Piron
- Natalia Pouzyreff
- Stéphane Buchou
- Annie Vidal
- Sacha Houlié
- Jean-Luc Fugit
- Benjamin Dirx
- Prisca Thevenot
- Marc Ferracci
- Christophe Blanchet
- Vincent Thiébaut
- Raphaël Gérard
- Stéphanie Rist
- Éric Girardin
- Aurore Bergé
- Thomas Cazenave
- Maud Bregeon
- Pascale Boyer
- Fadila Khattabi
- Didier Paris
- Fabienne Colboc
- Caroline Abadie
- Bruno Studer
- Dominique Da Silva
- Alexandre Holroyd
- Michèle Peyron
- Émilie Chandler
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
26Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (26)
- Florence Goulet
- Sébastien Chenu
- Marine Le Pen
- Julien Odoul
- Franck Allisio
- Jean-Philippe Tanguy
- Bruno Bilde
- Caroline Parmentier
- Jordan Guitton
- Gisèle Lelouis
- Lionel Tivoli
- Kévin Mauvieux
- Lisette Pollet
- Stéphanie Galzy
- Matthieu Marchio
- Béatrice Roullaud
- Philippe Lottiaux
- Julie Lechanteux
- Frédéric Boccaletti
- Hervé de Lépinau
- Nicolas Meizonnet
- Annick Cousin
- Mathilde Paris
- Pierrick Berteloot
- Aurélien Lopez Liguori
- Grégoire de Fournas
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour24Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (24)
- Ugo Bernalicis
- Bastien Lachaud
- Mathilde Panot
- Danièle Obono
- Manuel Bompard
- Sébastien Delogu
- Murielle Lepvraud
- Christophe Bex
- Andy Kerbrat
- Ségolène Amiot
- Gabriel Amard
- Aurélie Trouvé
- Alma Dufour
- Nadège Abomangoli
- Clémence Guetté
- Louis Boyard
- Carlos Martens Bilongo
- Antoine Léaument
- Danielle Simonnet
- Thomas Portes
- Adrien Quatennens
- Catherine Couturier
- Charlotte Leduc
- William Martinet
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
7Pour2Contre5Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 91% des présents alignés sur la position principale
10Pour0Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 91% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 89% des présents alignés sur la position principale
8Pour0Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 89% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 88% des présents alignés sur la position principale
1Pour7Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 88% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
4Pour0Contre0Abstention1Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
2Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour0Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
Abstention (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Horizons & IndépendantsGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Votes individuels
Pour(214)
- Constance Le Grip
- Charles Sitzenstuhl
- Florent Boudié
- Stéphane Travert
- Marie Lebec
- Sylvain Maillard
- Bertrand Bouyx
- Sandra Marsaud
- Graziella Melchior
- Guillaume Kasbarian
- Annaïg Le Meur
- Sandrine Le Feur
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Christine Le Nabour
- Daniel Labaronne
- Michel Lauzzana
- Stella Dupont
- Denis Masséglia
- Charlotte Parmentier-Lecocq
- Amélia Lakrafi
- Anne Genetet
- Véronique Riotton
- Xavier Roseren
- Jean Terlier
- Céline Calvez
- Béatrice Piron
- Natalia Pouzyreff
- Stéphane Buchou
- Annie Vidal
- Jean-Marie Fiévet
- Sacha Houlié
- Jean-Luc Fugit
- Benjamin Dirx
- Prisca Thevenot
- Christophe Marion
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Philippe Fait
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Nicolas Metzdorf
- Charles Rodwell
- Paul Midy
- Karl Olive
- Pierre Cazeneuve
- Marc Ferracci
- Éric Bothorel
- Florence Goulet
- Sébastien Chenu
- Marine Le Pen
- Julien Odoul
- Franck Allisio
- Jean-Philippe Tanguy
- Bruno Bilde
- Caroline Parmentier
- Alexandre Loubet
- Nicolas Dragon
- Jocelyn Dessigny
- Jordan Guitton
- Angélique Ranc
- Gisèle Lelouis
- Lionel Tivoli
- Romain Baubry
- Katiana Levavasseur
- Kévin Mauvieux
- Timothée Houssin
- Lisette Pollet
- Christine Loir
- Serge Muller
- Pierre Meurin
- Stéphanie Galzy
- Alexis Jolly
- Roger Chudeau
- Thomas Ménagé
- Michaël Taverne
- Matthieu Marchio
- Kévin Pfeffer
- Laurent Jacobelli
- Thierry Frappé
- Antoine Villedieu
- Béatrice Roullaud
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Marine Hamelet
- Philippe Lottiaux
- Julie Lechanteux
- Frank Giletti
- Frédéric Boccaletti
- Hervé de Lépinau
- Nicolas Meizonnet
- Michèle Tabarot
- Virginie Duby-Muller
- Émilie Bonnivard
- Jean-Pierre Vigier
- Patrick Hetzel
- Thibault Bazin
- Josiane Corneloup
- Nicolas Ray
- Alexandre Portier
- Vincent Descoeur
- Jean-Yves Bony
- Julien Dive
- Jean-Luc Bourgeaux
- Anne-Laure Blin
- Emmanuel Mandon
- Christophe Blanchet
- Sophie Mette
- Sandrine Josso
- Perrine Goulet
- Josy Poueyto
- Jean-Paul Mattei
- Frédéric Petit
- Nicolas Turquois
- Cyrille Isaac-Sibille
- Mickaël Cosson
- Delphine Lingemann
- Louise Morel
- Éric Martineau
- Frantz Gumbs
- Pascal Lecamp
- Yannick Favennec-Bécot
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Xavier Albertini
- Laurent Marcangeli
- Loïc Kervran
- Isabelle Rauch
- Vincent Thiébaut
- Jérémie Patrier-Leitus
- Christophe Plassard
- Henri Alfandari
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Didier Lemaire
- Anne-Cécile Violland
- Béatrice Bellamy
- Frédéric Valletoux
- Yannick Monnet
- Davy Rimane
- Frédéric Maillot
- Jean-Paul Lecoq
- Rémy Rebeyrotte
- Mathieu Lefèvre
- Stéphane Mazars
- Raphaël Gérard
- Stéphanie Rist
- Éric Girardin
- Robin Reda
- Aurore Bergé
- Thomas Cazenave
- David Valence
- David Amiel
- Benjamin Haddad
- Maud Bregeon
- Annick Cousin
- Mathilde Paris
- Pierrick Berteloot
- Véronique Louwagie
- Alexandre Vincendet
- Philippe Bolo
- Anne Le Hénanff
- Olivier Falorni
- Guillaume Vuilletet
- Marie Guévenoux
- Éric Alauzet
- Pascale Boyer
- Claire Colomb-Pitollat
- Fadila Khattabi
- Didier Paris
- Eric Poulliat
- Fabienne Colboc
- Caroline Abadie
- Patrice Perrot
- Bruno Studer
- Cécile Rilhac
- Dominique Da Silva
- Philippe Dunoyer
- Alexandre Holroyd
- Gilles Le Gendre
- Michèle Peyron
- Damien Adam
- Sarah Tanzilli
- Sabrina Roubache
- Benoît Bordat
- Nicolas Pacquot
- Laurence Cristol
- Emmanuel Lacresse
- Christine Decodts
- Louis Margueritte
- Émilie Chandler
- Alexis Izard
- Emmanuel Pellerin
- Stéphane Vojetta
- Aurélien Lopez Liguori
- Grégoire de Fournas
- Thibaut François
- Victor Catteau
- Pierre Vatin
- Olivier Marleix
- Emmanuelle Anthoine
- Isabelle Valentin
- Francis Dubois
- Isabelle Perigault
- Nathalie Serre
- Victor Habert-Dassault
- Mohamed Laqhila
- Élodie Jacquier-Laforge
- Bruno Millienne
- Maud Gatel
- Jean-Charles Larsonneur
- Stéphanie Kochert
- Sébastien Jumel
- Moetai Brotherson
- Jean-Marc Tellier
- Tematai Le Gayic
- Jean-Louis Bricout
Contre(66)
- Jean-Philippe Nilor
- Clémentine Autain
- Ugo Bernalicis
- Bastien Lachaud
- Mathilde Panot
- Danièle Obono
- Aurélien Saintoul
- Damien Maudet
- Manuel Bompard
- Hendrik Davi
- Sébastien Delogu
- Murielle Lepvraud
- Hadrien Clouet
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Christophe Bex
- Sylvain Carrière
- Andy Kerbrat
- Ségolène Amiot
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Gabriel Amard
- Idir Boumertit
- Élise Leboucher
- Jean-François Coulomme
- Aurélie Trouvé
- Alma Dufour
- Nadège Abomangoli
- Jérôme Legavre
- Clémence Guetté
- Louis Boyard
- Ersilia Soudais
- Manon Meunier
- Maxime Laisney
- Carlos Martens Bilongo
- Antoine Léaument
- Danielle Simonnet
- Thomas Portes
- Aymeric Caron
- Philippe Juvin
- Alain David
- Cyrielle Chatelain
- Nicolas Thierry
- Aurélien Taché
- Sébastien Peytavie
- Julie Laernoes
- Sandra Regol
- Marie-Charlotte Garin
- Sandrine Rousseau
- Karim Ben Cheikh
- Benjamin Lucas-Lundy
- Sabrina Sebaihi
- Delphine Batho
- Michel Sala
- Dino Cinieri
- Adrien Quatennens
- Léo Walter
- Catherine Couturier
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Charlotte Leduc
- Florian Chauche
- William Martinet
- Anne-Laure Babault
- Hubert Julien-Laferrière
- Julien Bayou