l'amendement de suppression n° 1 de Mme Ménard et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Explication
L'Assemblée nationale a rejeté, lors de la première lecture, un amendement de suppression porté par Mme Ménard et des députés de son groupe, visant à supprimer l'article unique d'une proposition de loi constitutionnelle. Ce texte, porté par des députés de la majorité présidentielle, vise à inscrire explicitement dans la Constitution le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse (IVG) et à la contraception. Le débat s'inscrit dans un contexte de tensions politiques et sociétales autour des droits des femmes, après des années de mobilisations pour la défense de l'IVG en France. La proposition s'appuie sur une promesse présidentielle et une volonté de sécuriser juridiquement ce droit face à des remises en cause potentielles. Le rejet de l'amendement marque une étape dans le processus législatif, mais ne préjuge pas du vote final sur le texte principal.
46
Pour
240
Contre
19
Abstention
1
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
79% des votes exprimés
100%
305 présents sur 306 élus listés
Sans groupe identifié
22 votes pour
Sans groupe identifié
111 votes contre
Vote par groupe politique
Sans groupe identifiéNon identifié · Très majoritairement contre · 78% des présents alignés sur la position principale
22Pour111Contre10Abstention0Absent·e
Non identifié · Très majoritairement contre · 78% des présents alignés sur la position principale
Pour (22)
- Emmanuel Taché
- Jocelyn Dessigny
- Jorys Bovet
- Julien Rancoule
- Katiana Levavasseur
- Timothée Houssin
- Pierre Meurin
- Roger Chudeau
- Christine Engrand
- Michel Guiniot
- Antoine Villedieu
- Emeric Salmon
- Marine Hamelet
- Stéphane Rambaud
- Frank Giletti
- Bénédicte Auzanot
- Xavier Breton
- Patrick Hetzel
- Anne-Laure Blin
- Marc Le Fur
- Frédéric Cabrolier
- Emmanuelle Ménard
Contre (111)
- Charles Sitzenstuhl
- Jean-François Rousset
- Christophe Marion
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Julie Delpech
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Karl Olive
- Caroline Yadan
- Christopher Weissberg
- Frédéric Falcon
- Alexis Jolly
- Kévin Pfeffer
- Thierry Frappé
- François Ruffin
- Aurélien Saintoul
- Paul Vannier
- Damien Maudet
- Laurent Alexandre
- Hadrien Clouet
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Nathalie Oziol
- Sylvain Carrière
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Rodrigo Arenas
- Élise Leboucher
- Jean-François Coulomme
- Manon Meunier
- Maxime Laisney
- Perceval Gaillard
- Yannick Neuder
- Emmanuel Mandon
- Philippe Vigier
- Romain Daubié
- Mickaël Cosson
- Laurent Croizier
- Delphine Lingemann
- Louise Morel
- Hubert Ott
- Éric Martineau
- Anne Bergantz
- Philippe Brun
- Arthur Delaporte
- Fatiha Keloua Hachi
- Christian Baptiste
- Yannick Favennec-Bécot
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Xavier Albertini
- Loïc Kervran
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Anne-Cécile Violland
- Jérémie Iordanoff
- Jean-Claude Raux
- Yannick Monnet
- Marcellin Nadeau
- Jean-Victor Castor
- Davy Rimane
- Soumya Bourouaha
- David Taupiac
- David Amiel
- Benjamin Haddad
- David Guiraud
- Michel Sala
- Véronique Louwagie
- Marina Ferrari
- Laurent Panifous
- Lionel Royer-Perreaut
- Éric Woerth
- Monique Iborra
- Patrick Vignal
- Claire Colomb-Pitollat
- Mireille Clapot
- Gilles Le Gendre
- Xavier Batut
- Sarah Tanzilli
- Benoît Bordat
- Laurence Cristol
- Quentin Bataillon
- Christine Decodts
- Benoit Mournet
- Emmanuel Pellerin
- Claire Guichard
- Clara Chassaniol
- Philippe Sorez
- Léo Walter
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Frédéric Mathieu
- Martine Etienne
- Rachel Keke
- Florian Chauche
- William Martinet
- Jean-Pierre Cubertafon
- Philippe Berta
- Vincent Bru
- Anne-Laure Babault
- Maud Gatel
- Mathilde Desjonquères
- Frédéric Zgainski
- Laurent Esquenet-Goxes
- Philippe Pradal
- Hubert Julien-Laferrière
- Francesca Pasquini
- Sébastien Jumel
- Pierre Dharréville
- Hubert Wulfranc
- Steve Chailloux
- Jean-Louis Bricout
Parti · Plutôt pour · 57% des présents alignés sur la position principale
21Pour7Contre9Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 57% des présents alignés sur la position principale
Pour (21)
- Florence Goulet
- Franck Allisio
- José Beaurain
- Jordan Guitton
- Gisèle Lelouis
- José Gonzalez
- Géraldine Grangier
- Christophe Bentz
- Laurence Robert-Dehault
- Philippe Ballard
- Sandrine Dogor-Such
- Michèle Martinez
- Anaïs Sabatini
- Béatrice Roullaud
- Laure Lavalette
- Philippe Lottiaux
- Frédéric Boccaletti
- Nicolas Meizonnet
- Emmanuel Blairy
- Christophe Barthès
- Joris Hebrard
Contre (7)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour31Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (31)
- Marie-Pierre Rixain
- Marie Lebec
- Sylvain Maillard
- Bertrand Bouyx
- Jean-René Cazeneuve
- Sophie Panonacle
- Christine Le Nabour
- Michel Lauzzana
- Denis Masséglia
- Brigitte Liso
- Charlotte Parmentier-Lecocq
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Véronique Riotton
- Béatrice Piron
- Sacha Houlié
- Jean-Luc Fugit
- Prisca Thevenot
- Marc Ferracci
- Christophe Blanchet
- Sabine Thillaye
- Bruno Fuchs
- Vincent Thiébaut
- Stéphanie Rist
- Aurore Bergé
- Thomas Cazenave
- Fabienne Colboc
- Caroline Janvier
- Alexandre Holroyd
- Michèle Peyron
- Émilie Chandler
- Fanta Berete
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour29Contre0Abstention1Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (29)
- Sophia Chikirou
- Loïc Prud'homme
- Bastien Lachaud
- Mathilde Panot
- Alexis Corbière
- Danièle Obono
- Manuel Bompard
- Christophe Bex
- Mathilde Hignet
- Andrée Taurinya
- Andy Kerbrat
- Ségolène Amiot
- Matthias Tavel
- Marianne Maximi
- Gabriel Amard
- Aurélie Trouvé
- Alma Dufour
- Nadège Abomangoli
- Clémence Guetté
- Louis Boyard
- Farida Amrani
- Carlos Martens Bilongo
- Antoine Léaument
- Karen Erodi
- Danielle Simonnet
- Thomas Portes
- Bénédicte Taurine
- Catherine Couturier
- Charlotte Leduc
Absent·e (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour20Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (20)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour10Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour8Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 75% des présents alignés sur la position principale
2Pour6Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 75% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Votes individuels
Pour(46)
- Florence Goulet
- Emmanuel Taché
- Franck Allisio
- José Beaurain
- Jocelyn Dessigny
- Jorys Bovet
- Jordan Guitton
- Julien Rancoule
- Gisèle Lelouis
- José Gonzalez
- Caroline Colombier
- Géraldine Grangier
- Katiana Levavasseur
- Timothée Houssin
- Pierre Meurin
- Roger Chudeau
- Christophe Bentz
- Laurence Robert-Dehault
- Philippe Ballard
- Christine Engrand
- Michel Guiniot
- Sandrine Dogor-Such
- Michèle Martinez
- Anaïs Sabatini
- Antoine Villedieu
- Emeric Salmon
- Béatrice Roullaud
- Marine Hamelet
- Laure Lavalette
- Stéphane Rambaud
- Philippe Lottiaux
- Frank Giletti
- Frédéric Boccaletti
- Bénédicte Auzanot
- Nicolas Meizonnet
- Emmanuel Blairy
- Xavier Breton
- Patrick Hetzel
- Hubert Brigand
- Anne-Laure Blin
- Christophe Barthès
- Marc Le Fur
- Fabien Di Filippo
- Frédéric Cabrolier
- Joris Hebrard
- Emmanuelle Ménard
Contre(240)
- François Cormier-Bouligeon
- Marie-Pierre Rixain
- Charles Sitzenstuhl
- Florent Boudié
- Marie Lebec
- Sylvain Maillard
- Bertrand Bouyx
- Jean-René Cazeneuve
- Sophie Panonacle
- Christine Le Nabour
- Michel Lauzzana
- Denis Masséglia
- Brigitte Liso
- Charlotte Parmentier-Lecocq
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Véronique Riotton
- Béatrice Piron
- Sacha Houlié
- Jean-Luc Fugit
- Prisca Thevenot
- Jean-François Rousset
- Christophe Marion
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Julie Delpech
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Nicolas Metzdorf
- Karl Olive
- Marc Ferracci
- Patricia Lemoine
- Caroline Yadan
- Christopher Weissberg
- Julien Odoul
- Jean-Philippe Tanguy
- Jérôme Buisson
- Frédéric Falcon
- Joëlle Mélin
- Alexis Jolly
- Hélène Laporte
- Matthieu Marchio
- Kévin Pfeffer
- Thierry Frappé
- Philippe Schreck
- Jean-Philippe Nilor
- Sophia Chikirou
- Clémentine Autain
- Loïc Prud'homme
- Bastien Lachaud
- Mathilde Panot
- Jean-Hugues Ratenon
- Alexis Corbière
- Danièle Obono
- François Ruffin
- Aurélien Saintoul
- Paul Vannier
- Damien Maudet
- Sarah Legrain
- Laurent Alexandre
- Manuel Bompard
- Hendrik Davi
- Hadrien Clouet
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Christophe Bex
- Nathalie Oziol
- Sylvain Carrière
- Élisa Martin
- Mathilde Hignet
- Andrée Taurinya
- Andy Kerbrat
- Ségolène Amiot
- Matthias Tavel
- Marianne Maximi
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Gabriel Amard
- Rodrigo Arenas
- Élise Leboucher
- Jean-François Coulomme
- Aurélie Trouvé
- Alma Dufour
- Nadège Abomangoli
- Clémence Guetté
- Louis Boyard
- Manon Meunier
- Maxime Laisney
- Farida Amrani
- Carlos Martens Bilongo
- Antoine Léaument
- Karen Erodi
- Danielle Simonnet
- Thomas Portes
- Perceval Gaillard
- Émilie Bonnivard
- Nicolas Ray
- Yannick Neuder
- Emmanuel Mandon
- Philippe Vigier
- Christophe Blanchet
- Erwan Balanant
- Sophie Mette
- Sabine Thillaye
- Sandrine Josso
- Perrine Goulet
- Josy Poueyto
- Nicolas Turquois
- Bruno Fuchs
- Cyrille Isaac-Sibille
- Romain Daubié
- Mickaël Cosson
- Laurent Croizier
- Delphine Lingemann
- Louise Morel
- Hubert Ott
- Éric Martineau
- Pascal Lecamp
- Anne Bergantz
- Guillaume Garot
- Olivier Faure
- Marie-Noëlle Battistel
- Philippe Brun
- Arthur Delaporte
- Boris Vallaud
- Mélanie Thomin
- Anna Pic
- Iñaki Echaniz
- Fatiha Keloua Hachi
- Christian Baptiste
- Jérôme Guedj
- Joël Aviragnet
- Philippe Naillet
- Gérard Leseul
- Yannick Favennec-Bécot
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Xavier Albertini
- Laurent Marcangeli
- Loïc Kervran
- François Jolivet
- Vincent Thiébaut
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Anne-Cécile Violland
- Frédéric Valletoux
- Jérémie Iordanoff
- Cyrielle Chatelain
- Sophie Taillé-Polian
- Nicolas Thierry
- Marie Pochon
- Sébastien Peytavie
- Julie Laernoes
- Jean-Claude Raux
- Sandra Regol
- Marie-Charlotte Garin
- Sandrine Rousseau
- Lisa Belluco
- Elsa Faucillon
- Yannick Monnet
- Marcellin Nadeau
- Jean-Victor Castor
- Davy Rimane
- Émeline K/Bidi
- Frédéric Maillot
- Soumya Bourouaha
- Karine Lebon
- David Taupiac
- Stéphane Lenormand
- David Habib
- Rémy Rebeyrotte
- Stéphanie Rist
- Aurore Bergé
- Thomas Cazenave
- David Amiel
- Benjamin Haddad
- Freddy Sertin
- David Guiraud
- Michel Sala
- Nicolas Forissier
- Véronique Louwagie
- Olivier Falorni
- Marina Ferrari
- Fabien Lainé
- Laurent Panifous
- Benjamin Saint-huile
- Lionel Royer-Perreaut
- Éric Woerth
- Monique Iborra
- Éric Alauzet
- Patrick Vignal
- Claire Colomb-Pitollat
- Mireille Clapot
- Eric Poulliat
- Fabienne Colboc
- Caroline Janvier
- Alexandre Holroyd
- Gilles Le Gendre
- Xavier Batut
- Michèle Peyron
- Sarah Tanzilli
- Benoît Bordat
- Laurence Cristol
- Quentin Bataillon
- Christine Decodts
- Benoit Mournet
- Émilie Chandler
- Emmanuel Pellerin
- Claire Guichard
- Clara Chassaniol
- Fanta Berete
- Philippe Sorez
- Bénédicte Taurine
- Léo Walter
- Catherine Couturier
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Frédéric Mathieu
- Charlotte Leduc
- Martine Etienne
- Rachel Keke
- Florian Chauche
- William Martinet
- Jean-Pierre Cubertafon
- Philippe Berta
- Florence Lasserre
- Vincent Bru
- Aude Luquet
- Bruno Millienne
- Anne-Laure Babault
- Maud Gatel
- Mathilde Desjonquères
- Frédéric Zgainski
- Laurent Esquenet-Goxes
- Philippe Pradal
- Hubert Julien-Laferrière
- Francesca Pasquini
- Sébastien Jumel
- André Chassaigne
- Pierre Dharréville
- Hubert Wulfranc
- Steve Chailloux
- Jean-Louis Bricout