l'amendement n° 48 de M. Marleix avant l'article unique de la proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Explication
L'amendement n°48 de M. Marleix, déposé dans le cadre de la proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse (IVG) et à la contraception, a été rejeté par l'Assemblée nationale lors de sa première lecture. Ce texte s'inscrivait dans un contexte de mobilisation politique et sociale autour de la défense des droits des femmes, après des débats nationaux sur la nécessité de constitutionnaliser ces droits. L'amendement proposait des précisions ou des ajustements techniques ou juridiques, mais son rejet reflète les divergences politiques sur la forme ou le fond de la proposition. La proposition de loi elle-même vise à inscrire ces droits dans la Constitution, ce qui nécessiterait une révision constitutionnelle ultérieure. Les enjeux portent sur la protection juridique de l'IVG et de la contraception face à d'éventuelles remises en cause législatives ou réglementaires.
Impact citoyen
Le rejet de cet amendement ne modifie pas directement les droits des citoyens en matière d'IVG ou de contraception, mais il retarde ou complique l'adoption d'une protection constitutionnelle de ces droits. Pour les femmes et les personnes concernées par la contraception, cela signifie que ces droits restent protégés par la loi ordinaire, mais potentiellement plus vulnérables à des changements politiques futurs. Une constitutionnalisation aurait offert une sécurité juridique renforcée, notamment en cas de alternance politique. Cela souligne l'importance des mobilisations citoyennes pour faire avancer ces droits fondamentaux.
35
Pour
196
Contre
41
Abstention
1
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
72% des votes exprimés
100%
272 présents sur 273 élus listés
Sans groupe identifié
24 votes pour
Sans groupe identifié
84 votes contre
Vote par groupe politique
Sans groupe identifiéNon identifié · Plutôt contre · 67% des présents alignés sur la position principale
24Pour84Contre17Abstention0Absent·e
Non identifié · Plutôt contre · 67% des présents alignés sur la position principale
Pour (24)
- Alexandre Loubet
- Jocelyn Dessigny
- Jorys Bovet
- Angélique Ranc
- Julien Rancoule
- Roger Chudeau
- Emeric Salmon
- Stéphane Rambaud
- Vincent Rolland
- Virginie Duby-Muller
- Xavier Breton
- Marie-Christine Dalloz
- Jean-Pierre Vigier
- Patrick Hetzel
- Yannick Neuder
- Vincent Descoeur
- Anne-Laure Blin
- Véronique Louwagie
- Alexandre Vincendet
- Frédéric Cabrolier
- Pierre Vatin
- Olivier Marleix
- Isabelle Valentin
- Emmanuelle Ménard
Contre (84)
- Charles Sitzenstuhl
- Jean-François Rousset
- Christophe Marion
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Julie Delpech
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Caroline Yadan
- Christopher Weissberg
- Romain Baubry
- Christine Engrand
- Aurélien Saintoul
- Paul Vannier
- Damien Maudet
- Laurent Alexandre
- Hadrien Clouet
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Nathalie Oziol
- Emmanuel Fernandes
- Élise Leboucher
- Jean-François Coulomme
- Ersilia Soudais
- Manon Meunier
- Perceval Gaillard
- Philippe Vigier
- Romain Daubié
- Mickaël Cosson
- Laurent Croizier
- Anne Bergantz
- Fatiha Keloua Hachi
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Xavier Albertini
- Lise Magnier
- Félicie Gérard
- Anne-Cécile Violland
- Jérémie Iordanoff
- Jean-Claude Raux
- Benjamin Lucas-Lundy
- Yannick Monnet
- Jean-Victor Castor
- Davy Rimane
- Soumya Bourouaha
- David Taupiac
- Mathieu Lefèvre
- David Valence
- David Amiel
- Benjamin Haddad
- Michel Sala
- Marina Ferrari
- Laurent Panifous
- Lionel Royer-Perreaut
- Mireille Clapot
- Gilles Le Gendre
- Xavier Batut
- Sarah Tanzilli
- Benoît Bordat
- Laurence Cristol
- Quentin Bataillon
- Christine Decodts
- Benoit Mournet
- Emmanuel Pellerin
- Claire Guichard
- Clara Chassaniol
- Charlotte Goetschy-Bolognese
- Philippe Sorez
- Léo Walter
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Frédéric Mathieu
- Martine Etienne
- Rachel Keke
- Florian Chauche
- William Martinet
- Philippe Berta
- Maud Gatel
- Frédéric Zgainski
- Laurent Esquenet-Goxes
- Philippe Pradal
- Pierre Dharréville
- Moetai Brotherson
- Hubert Wulfranc
- Jean-Marc Tellier
- Tematai Le Gayic
Parti · Très majoritairement contre · 97% des présents alignés sur la position principale
0Pour32Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 97% des présents alignés sur la position principale
Contre (32)
- Marie-Pierre Rixain
- Marie Lebec
- Sylvain Maillard
- Bertrand Bouyx
- Corinne Vignon
- Sophie Panonacle
- Christine Le Nabour
- Bertrand Sorre
- Brigitte Liso
- Charlotte Parmentier-Lecocq
- Véronique Riotton
- Jean Terlier
- Béatrice Piron
- Sacha Houlié
- Jean-Luc Fugit
- Prisca Thevenot
- Marc Ferracci
- Christophe Blanchet
- Sabine Thillaye
- Vincent Thiébaut
- Stéphanie Rist
- Aurore Bergé
- Thomas Cazenave
- Fabrice Le Vigoureux
- Didier Paris
- Fabienne Colboc
- Caroline Janvier
- Anne Brugnera
- Michèle Peyron
- Émilie Chandler
- Fanta Berete
- Chantal Bouloux
Abstention (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour27Contre0Abstention1Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (27)
- Sophia Chikirou
- Loïc Prud'homme
- Bastien Lachaud
- Mathilde Panot
- Éric Coquerel
- Danièle Obono
- Arnaud Le Gall
- Manuel Bompard
- Christophe Bex
- Mathilde Hignet
- Andrée Taurinya
- Andy Kerbrat
- Ségolène Amiot
- Matthias Tavel
- Marianne Maximi
- Gabriel Amard
- Alma Dufour
- Nadège Abomangoli
- Louis Boyard
- Farida Amrani
- Carlos Martens Bilongo
- Antoine Léaument
- Karen Erodi
- Thomas Portes
- Bénédicte Taurine
- Catherine Couturier
- Charlotte Leduc
Absent·e (1)
Parti · Très majoritairement abstention · 79% des présents alignés sur la position principale
1Pour5Contre22Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement abstention · 79% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Abstention (22)
- Florence Goulet
- Franck Allisio
- Jean-Philippe Tanguy
- Jordan Guitton
- Gisèle Lelouis
- Lionel Tivoli
- José Gonzalez
- Kévin Mauvieux
- Stéphanie Galzy
- Edwige Diaz
- Hélène Laporte
- Laurence Robert-Dehault
- Matthieu Marchio
- Sandrine Dogor-Such
- Michèle Martinez
- Anaïs Sabatini
- Béatrice Roullaud
- Philippe Lottiaux
- Philippe Schreck
- Christophe Barthès
- Annick Cousin
- Aurélien Lopez Liguori
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour16Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 82% des présents alignés sur la position principale
9Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 82% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour9Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour7Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour0Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
Abstention (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Votes individuels
Pour(35)
- Alexandre Loubet
- Jérôme Buisson
- Jocelyn Dessigny
- Jorys Bovet
- Angélique Ranc
- Julien Rancoule
- Roger Chudeau
- Emeric Salmon
- Stéphane Rambaud
- Éric Ciotti
- Vincent Rolland
- Virginie Duby-Muller
- Xavier Breton
- Marie-Christine Dalloz
- Émilie Bonnivard
- Jean-Pierre Vigier
- Patrick Hetzel
- Ian Boucard
- Valérie Bazin-Malgras
- Josiane Corneloup
- Nicolas Ray
- Yannick Neuder
- Vincent Descoeur
- Jean-Yves Bony
- Anne-Laure Blin
- Nicolas Forissier
- Véronique Louwagie
- Fabien Di Filippo
- Emmanuel Maquet
- Alexandre Vincendet
- Frédéric Cabrolier
- Pierre Vatin
- Olivier Marleix
- Isabelle Valentin
- Emmanuelle Ménard
Contre(196)
- Brigitte Klinkert
- François Cormier-Bouligeon
- Marie-Pierre Rixain
- Charles Sitzenstuhl
- Marie Lebec
- Sylvain Maillard
- Bertrand Bouyx
- Corinne Vignon
- Sophie Panonacle
- Christine Le Nabour
- Bertrand Sorre
- Brigitte Liso
- Charlotte Parmentier-Lecocq
- Véronique Riotton
- Jean Terlier
- Béatrice Piron
- Sacha Houlié
- Jean-Luc Fugit
- Prisca Thevenot
- Jean-François Rousset
- Christophe Marion
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Julie Delpech
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Nicolas Metzdorf
- Marc Ferracci
- Caroline Yadan
- Christopher Weissberg
- Julien Odoul
- Romain Baubry
- Lisette Pollet
- Yoann Gillet
- Christine Engrand
- Hervé de Lépinau
- Emmanuel Blairy
- Jean-Philippe Nilor
- Sophia Chikirou
- Clémentine Autain
- Loïc Prud'homme
- Bastien Lachaud
- Mathilde Panot
- Jean-Hugues Ratenon
- Éric Coquerel
- Danièle Obono
- Aurélien Saintoul
- Paul Vannier
- Damien Maudet
- Arnaud Le Gall
- Sarah Legrain
- Laurent Alexandre
- Manuel Bompard
- Hendrik Davi
- Hadrien Clouet
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Christophe Bex
- Nathalie Oziol
- Élisa Martin
- Mathilde Hignet
- Andrée Taurinya
- Andy Kerbrat
- Ségolène Amiot
- Matthias Tavel
- Marianne Maximi
- Emmanuel Fernandes
- Gabriel Amard
- Élise Leboucher
- Jean-François Coulomme
- Alma Dufour
- Nadège Abomangoli
- Louis Boyard
- Ersilia Soudais
- Manon Meunier
- Farida Amrani
- Carlos Martens Bilongo
- Antoine Léaument
- Karen Erodi
- Thomas Portes
- Perceval Gaillard
- Philippe Vigier
- Christophe Blanchet
- Erwan Balanant
- Sophie Mette
- Sabine Thillaye
- Sandrine Josso
- Perrine Goulet
- Josy Poueyto
- Cyrille Isaac-Sibille
- Romain Daubié
- Mickaël Cosson
- Laurent Croizier
- Pascal Lecamp
- Anne Bergantz
- Hervé Saulignac
- Marie-Noëlle Battistel
- Christine Pirès Beaune
- Boris Vallaud
- Anna Pic
- Iñaki Echaniz
- Fatiha Keloua Hachi
- Jérôme Guedj
- Philippe Naillet
- Gérard Leseul
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Xavier Albertini
- Lise Magnier
- François Jolivet
- Vincent Thiébaut
- Félicie Gérard
- Anne-Cécile Violland
- Frédéric Valletoux
- Jérémie Iordanoff
- Cyrielle Chatelain
- Sophie Taillé-Polian
- Nicolas Thierry
- Marie Pochon
- Sébastien Peytavie
- Jean-Claude Raux
- Sandra Regol
- Marie-Charlotte Garin
- Benjamin Lucas-Lundy
- Sabrina Sebaihi
- Elsa Faucillon
- Yannick Monnet
- Jean-Victor Castor
- Davy Rimane
- Soumya Bourouaha
- David Taupiac
- Stéphane Lenormand
- David Habib
- Rémy Rebeyrotte
- Mathieu Lefèvre
- Stéphanie Rist
- Aurore Bergé
- Thomas Cazenave
- David Valence
- David Amiel
- Benjamin Haddad
- Freddy Sertin
- Michel Sala
- Olivier Falorni
- Marina Ferrari
- Fabien Lainé
- Laurent Panifous
- Benjamin Saint-huile
- Lionel Royer-Perreaut
- Éric Alauzet
- Fabrice Le Vigoureux
- Didier Paris
- Mireille Clapot
- Fabienne Colboc
- Caroline Janvier
- Anne Brugnera
- Gilles Le Gendre
- Xavier Batut
- Michèle Peyron
- Sarah Tanzilli
- Benoît Bordat
- Laurence Cristol
- Quentin Bataillon
- Christine Decodts
- Benoit Mournet
- Émilie Chandler
- Emmanuel Pellerin
- Claire Guichard
- Clara Chassaniol
- Fanta Berete
- Charlotte Goetschy-Bolognese
- Chantal Bouloux
- Philippe Sorez
- Bénédicte Taurine
- Léo Walter
- Catherine Couturier
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Frédéric Mathieu
- Charlotte Leduc
- Martine Etienne
- Rachel Keke
- Florian Chauche
- William Martinet
- Philippe Berta
- Florence Lasserre
- Aude Luquet
- Bruno Millienne
- Maud Gatel
- Frédéric Zgainski
- Laurent Esquenet-Goxes
- Philippe Pradal
- Pierre Dharréville
- Moetai Brotherson
- Hubert Wulfranc
- Jean-Marc Tellier
- Tematai Le Gayic
- Bertrand Pancher
Abstention(41)
- Annie Vidal
- Florence Goulet
- Emmanuel Taché
- Franck Allisio
- Jean-Philippe Tanguy
- Christian Girard
- Jordan Guitton
- Frédéric Falcon
- Gisèle Lelouis
- Lionel Tivoli
- José Gonzalez
- Caroline Colombier
- Kévin Mauvieux
- Timothée Houssin
- Christine Loir
- Serge Muller
- Pierre Meurin
- Stéphanie Galzy
- Edwige Diaz
- Alexis Jolly
- Hélène Laporte
- Laurence Robert-Dehault
- Michaël Taverne
- Matthieu Marchio
- Alexandre Sabatou
- Kévin Pfeffer
- Thierry Frappé
- Sandrine Dogor-Such
- Michèle Martinez
- Anaïs Sabatini
- Antoine Villedieu
- Béatrice Roullaud
- Marine Hamelet
- Philippe Lottiaux
- Philippe Schreck
- Bénédicte Auzanot
- Christophe Barthès
- Pascale Bordes
- Annick Cousin
- Aurélien Lopez Liguori
- Victor Catteau