l'amendement n° 993 de M. de Courson à l'article 6 du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (première lecture).
l'Assemblée nationale a adopté
Explication
L'Assemblée nationale a adopté l'amendement n°993 de M. de Courson à l'article 6 du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat en première lecture le 21 juillet 2022. Cet amendement vise à étendre les dispositifs d'aide aux ménages confrontés à la hausse des prix de l'énergie. Le débat a porté sur l'efficacité et la justesse de ces mesures face à une crise énergétique internationale.
Impact citoyen
Cet amendement permet d'élargir le champ des bénéficiaires des aides énergétiques, notamment en relevant les seuils de ressources pour y avoir droit. Cela devrait permettre à plus de ménages modestes de voir leur facture d'énergie réduite, contribuant ainsi à atténuer l'impact de la crise énergétique sur leur pouvoir d'achat.
316
Pour
2
Contre
1
Abstention
1
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Pour
99% des votes exprimés
100%
319 présents sur 320 élus listés
Sans groupe identifié
148 votes pour
Sans groupe identifié
2 votes contre
Vote par groupe politique
Sans groupe identifiéNon identifié · Très majoritairement pour · 98% des présents alignés sur la position principale
148Pour2Contre1Abstention1Absent·e
Non identifié · Très majoritairement pour · 98% des présents alignés sur la position principale
Pour (148)
- Charles Sitzenstuhl
- Sophie Errante
- Graziella Melchior
- Christophe Marion
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Philippe Fait
- Julie Delpech
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Charles Rodwell
- Paul Midy
- Bastien Marchive
- Alexandre Loubet
- Christian Girard
- Nicolas Dragon
- Jocelyn Dessigny
- Jorys Bovet
- Angélique Ranc
- Julien Rancoule
- Romain Baubry
- Katiana Levavasseur
- Timothée Houssin
- Christine Loir
- Serge Muller
- Alexis Jolly
- Michaël Taverne
- Kévin Pfeffer
- Christine Engrand
- Antoine Villedieu
- Emeric Salmon
- Daniel Grenon
- Marine Hamelet
- Stéphane Rambaud
- Bénédicte Auzanot
- Aurélien Saintoul
- Paul Vannier
- Laurent Alexandre
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Nathalie Oziol
- Sylvain Carrière
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Idir Boumertit
- Rodrigo Arenas
- Élise Leboucher
- Jean-François Coulomme
- Jérôme Legavre
- Ersilia Soudais
- Manon Meunier
- Maxime Laisney
- Virginie Duby-Muller
- Philippe Gosselin
- Marie-Christine Dalloz
- Jean-Pierre Vigier
- Patrick Hetzel
- Justine Gruet
- Vincent Descoeur
- Emmanuel Mandon
- Philippe Vigier
- Jimmy Pahun
- Romain Daubié
- Mickaël Cosson
- Laurent Croizier
- Delphine Lingemann
- Louise Morel
- Éric Martineau
- Frantz Gumbs
- Arthur Delaporte
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Loïc Kervran
- Christophe Plassard
- Henri Alfandari
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Anne-Cécile Violland
- Jean-Claude Raux
- Stéphane Peu
- Yannick Monnet
- Jean-Victor Castor
- Soumya Bourouaha
- Charles de Courson
- Michel Castellani
- Paul-André Colombani
- David Taupiac
- Antoine Armand
- David Valence
- David Amiel
- Pascale Bordes
- Michel Sala
- Dino Cinieri
- Véronique Louwagie
- Vincent Seitlinger
- Alexandre Vincendet
- Jean-Louis Bourlanges
- Marina Ferrari
- Guillaume Vuilletet
- Lionel Royer-Perreaut
- Joël Giraud
- Éric Woerth
- Marie Guévenoux
- Monique Iborra
- Hadrien Ghomi
- Claire Colomb-Pitollat
- Jean-Philippe Ardouin
- Laurence Maillart-Méhaignerie
- Huguette Tiegna
- Patrice Perrot
- Frédéric Descrozaille
- Philippe Dunoyer
- Gilles Le Gendre
- Damien Adam
- Sarah Tanzilli
- Nicolas Pacquot
- Laurence Cristol
- Christine Decodts
- Louis Margueritte
- Alexis Izard
- Emmanuel Pellerin
- Stéphane Vojetta
- Thibaut François
- Victor Catteau
- Frédéric Cabrolier
- Léo Walter
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Frédéric Mathieu
- Florian Chauche
- Pierre Vatin
- Isabelle Valentin
- Maxime Minot
- Francis Dubois
- Nathalie Serre
- Mohamed Laqhila
- Laurence Vichnievsky
- Anne-Laure Babault
- Johnny Hajjar
- Thomas Mesnier
- Stéphanie Kochert
- Luc Lamirault
- Julien Bayou
- Sébastien Jumel
- Steve Chailloux
- Jean-Marc Tellier
- Tematai Le Gayic
- Jean-Félix Acquaviva
- Béatrice Descamps
- Emmanuelle Ménard
Contre (2)
Abstention (1)
Absent·e (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
52Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (52)
- Guillaume Gouffier Valente
- Marie Lebec
- Sylvain Maillard
- Bertrand Bouyx
- Sandra Marsaud
- Guillaume Kasbarian
- Annaïg Le Meur
- Didier Le Gac
- Sandrine Le Feur
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Christine Le Nabour
- Daniel Labaronne
- Michel Lauzzana
- Denis Masséglia
- Nicole Dubré-Chirat
- Ludovic Mendes
- Brigitte Liso
- Charlotte Parmentier-Lecocq
- Anne Genetet
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Véronique Riotton
- Xavier Roseren
- Jean Terlier
- Céline Calvez
- Béatrice Piron
- Natalia Pouzyreff
- Annie Vidal
- Sacha Houlié
- Prisca Thevenot
- Marc Ferracci
- Christophe Blanchet
- Sabine Thillaye
- Jean-François Portarrieu
- Raphaël Gérard
- Éric Girardin
- Aurore Bergé
- Thomas Cazenave
- Maud Bregeon
- Pascale Boyer
- Anne-Laurence Petel
- Fadila Khattabi
- Didier Paris
- Fabienne Colboc
- Caroline Abadie
- Caroline Janvier
- Dominique Da Silva
- Alexandre Holroyd
- Anne Brugnera
- Xavier Batut
- Michèle Peyron
- Mounir Belhamiti
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
26Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (26)
- Marine Le Pen
- Franck Allisio
- Caroline Parmentier
- Jordan Guitton
- Gisèle Lelouis
- Lionel Tivoli
- Kévin Mauvieux
- Lisette Pollet
- Yoann Gillet
- Stéphanie Galzy
- Edwige Diaz
- Matthieu Marchio
- Philippe Ballard
- Sandrine Dogor-Such
- Yaël Ménaché
- Philippe Lottiaux
- Julie Lechanteux
- Philippe Schreck
- Hervé de Lépinau
- Nicolas Meizonnet
- Christophe Barthès
- Alexandra Masson
- Annick Cousin
- Mathilde Paris
- Grégoire de Fournas
- Joris Hebrard
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
24Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (24)
- Sophia Chikirou
- Ugo Bernalicis
- Bastien Lachaud
- Mathilde Panot
- Manuel Bompard
- Sébastien Delogu
- Murielle Lepvraud
- Christophe Bex
- Mathilde Hignet
- Andrée Taurinya
- Ségolène Amiot
- Matthias Tavel
- Gabriel Amard
- Aurélie Trouvé
- Nadège Abomangoli
- Farida Amrani
- Carlos Martens Bilongo
- Antoine Léaument
- Danielle Simonnet
- Bénédicte Taurine
- Adrien Quatennens
- Catherine Couturier
- Charlotte Leduc
- William Martinet
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
17Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
10Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
10Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
6Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
3Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
2Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
2Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
2Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Horizons & IndépendantsGroupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Votes individuels
Pour(316)
- Brigitte Klinkert
- François Cormier-Bouligeon
- Charles Sitzenstuhl
- Florent Boudié
- Sophie Errante
- Stéphane Travert
- Guillaume Gouffier Valente
- Marie Lebec
- Sylvain Maillard
- Bertrand Bouyx
- Sandra Marsaud
- Graziella Melchior
- Guillaume Kasbarian
- Annaïg Le Meur
- Didier Le Gac
- Sandrine Le Feur
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Christine Le Nabour
- Daniel Labaronne
- Danielle Brulebois
- Lionel Causse
- Michel Lauzzana
- Stella Dupont
- Denis Masséglia
- Nicole Dubré-Chirat
- Ludovic Mendes
- Brigitte Liso
- Charlotte Parmentier-Lecocq
- Anne Genetet
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Véronique Riotton
- Xavier Roseren
- Jean Terlier
- Céline Calvez
- Béatrice Piron
- Natalia Pouzyreff
- Annie Vidal
- Sacha Houlié
- Prisca Thevenot
- Christophe Marion
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Philippe Fait
- Julie Delpech
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Nicolas Metzdorf
- Charles Rodwell
- Paul Midy
- Bastien Marchive
- Pierre Cazeneuve
- Marc Ferracci
- Éric Bothorel
- Marine Le Pen
- Franck Allisio
- Caroline Parmentier
- Alexandre Loubet
- Christian Girard
- Nicolas Dragon
- Jocelyn Dessigny
- Jorys Bovet
- Jordan Guitton
- Angélique Ranc
- Julien Rancoule
- Gisèle Lelouis
- Lionel Tivoli
- Romain Baubry
- Katiana Levavasseur
- Kévin Mauvieux
- Timothée Houssin
- Lisette Pollet
- Christine Loir
- Serge Muller
- Yoann Gillet
- Stéphanie Galzy
- Edwige Diaz
- Alexis Jolly
- Michaël Taverne
- Matthieu Marchio
- Philippe Ballard
- Kévin Pfeffer
- Christine Engrand
- Sandrine Dogor-Such
- Antoine Villedieu
- Emeric Salmon
- Daniel Grenon
- Yaël Ménaché
- Marine Hamelet
- Stéphane Rambaud
- Philippe Lottiaux
- Julie Lechanteux
- Philippe Schreck
- Bénédicte Auzanot
- Hervé de Lépinau
- Nicolas Meizonnet
- Sophia Chikirou
- Ugo Bernalicis
- Bastien Lachaud
- Mathilde Panot
- Jean-Hugues Ratenon
- Aurélien Saintoul
- Paul Vannier
- Sarah Legrain
- Laurent Alexandre
- Manuel Bompard
- Hendrik Davi
- Sébastien Delogu
- Murielle Lepvraud
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Christophe Bex
- Nathalie Oziol
- Sylvain Carrière
- Élisa Martin
- Mathilde Hignet
- Andrée Taurinya
- Ségolène Amiot
- Matthias Tavel
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Gabriel Amard
- Idir Boumertit
- Rodrigo Arenas
- Élise Leboucher
- Jean-François Coulomme
- Aurélie Trouvé
- Nadège Abomangoli
- Jérôme Legavre
- Ersilia Soudais
- Manon Meunier
- Maxime Laisney
- Farida Amrani
- Carlos Martens Bilongo
- Antoine Léaument
- Danielle Simonnet
- Pierre Cordier
- Virginie Duby-Muller
- Philippe Gosselin
- Marie-Christine Dalloz
- Émilie Bonnivard
- Jean-Pierre Vigier
- Patrick Hetzel
- Thibault Bazin
- Justine Gruet
- Vincent Descoeur
- Jean-Yves Bony
- Emmanuel Mandon
- Philippe Vigier
- Christophe Blanchet
- Sabine Thillaye
- Sandrine Josso
- Richard Ramos
- Géraldine Bannier
- Jimmy Pahun
- Josy Poueyto
- Jean-Paul Mattei
- Blandine Brocard
- Nicolas Turquois
- Romain Daubié
- Mickaël Cosson
- Laurent Croizier
- Delphine Lingemann
- Louise Morel
- Éric Martineau
- Frantz Gumbs
- Dominique Potier
- Arthur Delaporte
- Alain David
- Mélanie Thomin
- Anna Pic
- Philippe Naillet
- Chantal Jourdan
- Gérard Leseul
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Loïc Kervran
- Jean-François Portarrieu
- Christophe Plassard
- Henri Alfandari
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Anne-Cécile Violland
- Béatrice Bellamy
- Frédéric Valletoux
- Eva Sas
- Sébastien Peytavie
- Christine Arrighi
- Charles Fournier
- Julie Laernoes
- Jean-Claude Raux
- Sandra Regol
- Marie-Charlotte Garin
- Sandrine Rousseau
- Karim Ben Cheikh
- Nicolas Sansu
- Stéphane Peu
- Yannick Monnet
- Jean-Victor Castor
- Frédéric Maillot
- Soumya Bourouaha
- Charles de Courson
- Michel Castellani
- Paul-André Colombani
- Stéphane Lenormand
- David Taupiac
- Rémy Rebeyrotte
- Raphaël Gérard
- Éric Girardin
- Robin Reda
- Aurore Bergé
- Thomas Rudigoz
- Thomas Cazenave
- Antoine Armand
- David Valence
- David Amiel
- Maud Bregeon
- Christophe Barthès
- Alexandra Masson
- Pascale Bordes
- Annick Cousin
- Mathilde Paris
- Michel Sala
- Jérôme Nury
- Dino Cinieri
- Véronique Louwagie
- Emmanuel Maquet
- Vincent Seitlinger
- Alexandre Vincendet
- Jean-Louis Bourlanges
- Philippe Bolo
- Marina Ferrari
- Cécile Untermaier
- Paul Christophe
- Naïma Moutchou
- Anne Le Hénanff
- Guillaume Vuilletet
- Lionel Royer-Perreaut
- Joël Giraud
- Éric Woerth
- Marie Guévenoux
- Monique Iborra
- Hadrien Ghomi
- Éric Alauzet
- Pascale Boyer
- Claire Colomb-Pitollat
- Anne-Laurence Petel
- Jean-Philippe Ardouin
- Fadila Khattabi
- Didier Paris
- Eric Poulliat
- Laurence Maillart-Méhaignerie
- Fabienne Colboc
- Caroline Abadie
- Huguette Tiegna
- Caroline Janvier
- Patrice Perrot
- Frédéric Descrozaille
- Cécile Rilhac
- Dominique Da Silva
- Philippe Dunoyer
- Alexandre Holroyd
- Anne Brugnera
- Gilles Le Gendre
- Xavier Batut
- Michèle Peyron
- Damien Adam
- Sarah Tanzilli
- Nicolas Pacquot
- Laurence Cristol
- Christine Decodts
- Louis Margueritte
- Alexis Izard
- Emmanuel Pellerin
- Mounir Belhamiti
- Stéphane Vojetta
- Grégoire de Fournas
- Thibaut François
- Victor Catteau
- Frédéric Cabrolier
- Joris Hebrard
- Bénédicte Taurine
- Adrien Quatennens
- Léo Walter
- Catherine Couturier
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Frédéric Mathieu
- Charlotte Leduc
- Florian Chauche
- William Martinet
- Pierre Vatin
- Emmanuelle Anthoine
- Isabelle Valentin
- Maxime Minot
- Francis Dubois
- Nathalie Serre
- Estelle Folest
- Mohamed Laqhila
- Élodie Jacquier-Laforge
- Laurence Vichnievsky
- Florence Lasserre
- Aude Luquet
- Anne-Laure Babault
- Johnny Hajjar
- Thomas Mesnier
- Stéphanie Kochert
- Luc Lamirault
- Julien Bayou
- Sébastien Jumel
- Steve Chailloux
- Jean-Marc Tellier
- Tematai Le Gayic
- Bertrand Pancher
- Jean-Félix Acquaviva
- Béatrice Descamps
- Nathalie Bassire
- Emmanuelle Ménard