la motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud, du projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Explication
{"Le 13 mai 2024, l'Assemblée nationale a rejeté une motion de rejet préalable déposée par Boris Vallaud (groupe NUPES) contre le projet de loi constitutionnelle visant à modifier le corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie. Ce texte, en première lecture, s'inscrit dans le cadre des tensions persistantes autour de la gouvernance locale et de la définition des électeurs en Nouvelle-Calédonie, un territoire marqué par des clivages historiques entre indépendantistes et non-indépendantistes. La motion de rejet préalable, procédure permettant de s'opposer à l'examen d'un texte sans débat, a été adoptée par les opposants au projet, bloquant ainsi son avancée législative. Ce rejet reflète les divisions politiques sur la question calédonienne, où la question du corps électoral reste un sujet sensible, notamment en raison des accords de Nouméa et des revendications autonomistes. Le gouvernement, porteur du projet, devra désormais adapter sa stratégie pour faire adopter le texte, éventuellement en recourant à des procédures accélérées ou à des compromis.": 'explanation'}
79
Pour
174
Contre
1
Abstention
1
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
69% des votes exprimés
100%
254 présents sur 255 élus listés
Sans groupe identifié
35 votes pour
Sans groupe identifié
100 votes contre
Vote par groupe politique
Sans groupe identifiéNon identifié · Plutôt contre · 74% des présents alignés sur la position principale
35Pour100Contre1Abstention0Absent·e
Non identifié · Plutôt contre · 74% des présents alignés sur la position principale
Pour (35)
- Aurélien Saintoul
- Paul Vannier
- Damien Maudet
- Hadrien Clouet
- Nathalie Oziol
- Sylvain Carrière
- Emmanuel Fernandes
- Élise Leboucher
- Jean-François Coulomme
- Jérôme Legavre
- Ersilia Soudais
- Manon Meunier
- Maxime Laisney
- Perceval Gaillard
- René Pilato
- Arthur Delaporte
- Fatiha Keloua Hachi
- Christian Baptiste
- Elie Califer
- Isabelle Santiago
- Stéphane Peu
- Marcellin Nadeau
- Jean-Victor Castor
- Davy Rimane
- Mereana Reid Arbelot
- David Guiraud
- Caroline Fiat
- Léo Walter
- Catherine Couturier
- Charlotte Leduc
- Bertrand Petit
- André Chassaigne
- Pierre Dharréville
- Tematai Le Gayic
- Jean-Félix Acquaviva
Contre (100)
- Constance Le Grip
- Lionel Vuibert
- Charles Sitzenstuhl
- Sophie Errante
- Jean-François Rousset
- Christophe Marion
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Julie Delpech
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Mikaele Seo
- Paul Midy
- Karl Olive
- Yannick Chenevard
- Caroline Yadan
- Christopher Weissberg
- Christian Girard
- Nicolas Dragon
- Jocelyn Dessigny
- Frédéric Falcon
- Julien Rancoule
- Katiana Levavasseur
- Serge Muller
- Alexis Jolly
- Roger Chudeau
- Thomas Ménagé
- Alexandre Sabatou
- Laurent Jacobelli
- Thierry Frappé
- Emeric Salmon
- Marine Hamelet
- Stéphane Rambaud
- Frank Giletti
- Virginie Duby-Muller
- Philippe Gosselin
- Patrick Hetzel
- Yannick Neuder
- Philippe Juvin
- Philippe Vigier
- Jimmy Pahun
- Romain Daubié
- Frantz Gumbs
- Anne Bergantz
- Lise Magnier
- Henri Alfandari
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Charles de Courson
- Robin Reda
- Antoine Armand
- David Valence
- David Amiel
- Jean-Louis Bourlanges
- Guillaume Vuilletet
- Lionel Royer-Perreaut
- Joël Giraud
- Pascale Boyer
- Didier Martin
- Didier Paris
- Mireille Clapot
- Bérangère Couillard
- Laurence Maillart-Méhaignerie
- Caroline Abadie
- Cécile Rilhac
- Dominique Da Silva
- Philippe Dunoyer
- Alexandre Holroyd
- Gilles Le Gendre
- Michèle Peyron
- Benoît Bordat
- Laurence Cristol
- Quentin Bataillon
- Lysiane Métayer
- Emmanuel Lacresse
- Christine Decodts
- Éléonore Caroit
- Alexis Izard
- Emmanuel Pellerin
- Stéphane Vojetta
- Claire Guichard
- Fanta Berete
- Virginie Lanlo
- Didier Parakian
- Véronique de Montchalin
- Victor Catteau
- Olivier Marleix
- Maxime Minot
- Nathalie Serre
- Estelle Folest
- Mohamed Laqhila
- Élodie Jacquier-Laforge
- Laurence Vichnievsky
- Florence Lasserre
- Aude Luquet
- Bruno Millienne
- Luc Geismar
- Maud Gatel
- Stéphanie Kochert
- Luc Lamirault
- Juliette Vilgrain
Abstention (1)
Parti · Très majoritairement contre · 96% des présents alignés sur la position principale
1Pour24Contre0Abstention1Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 96% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Contre (24)
- Sylvain Maillard
- Annaïg Le Meur
- Jean-René Cazeneuve
- Liliana Tanguy
- Christine Le Nabour
- Daniel Labaronne
- Laetitia Saint-Paul
- Denis Masséglia
- Nicole Dubré-Chirat
- Bertrand Sorre
- Ludovic Mendes
- Brigitte Liso
- Charlotte Parmentier-Lecocq
- Xavier Roseren
- Béatrice Piron
- Natalia Pouzyreff
- Annie Vidal
- Sacha Houlié
- Marc Ferracci
- Sabine Thillaye
- Pierre Henriet
- Éric Girardin
- Maud Bregeon
- Pascal Lavergne
Absent·e (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour23Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (23)
- Marine Le Pen
- Julien Odoul
- Jean-Philippe Tanguy
- José Beaurain
- Jordan Guitton
- Lionel Tivoli
- José Gonzalez
- Kévin Mauvieux
- Lisette Pollet
- Yoann Gillet
- Stéphanie Galzy
- Christophe Bentz
- Matthieu Marchio
- Philippe Ballard
- Sandrine Dogor-Such
- Michèle Martinez
- Anaïs Sabatini
- Julie Lechanteux
- Frédéric Boccaletti
- Hervé de Lépinau
- Emmanuel Blairy
- Christophe Barthès
- Grégoire de Fournas
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
19Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 80% des présents alignés sur la position principale
12Pour3Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 80% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour7Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour7Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
2Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Droite RépublicaineGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Horizons & IndépendantsGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Les DémocratesGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Votes individuels
Pour(79)
- Jean-Philippe Nilor
- Sophia Chikirou
- Bastien Lachaud
- Mathilde Panot
- Jean-Hugues Ratenon
- Éric Coquerel
- Danièle Obono
- Aurélien Saintoul
- Paul Vannier
- Damien Maudet
- Arnaud Le Gall
- Manuel Bompard
- Hendrik Davi
- Murielle Lepvraud
- Hadrien Clouet
- Nathalie Oziol
- Sylvain Carrière
- Élisa Martin
- Mathilde Hignet
- Andrée Taurinya
- Ségolène Amiot
- Emmanuel Fernandes
- Gabriel Amard
- Élise Leboucher
- Jean-François Coulomme
- Alma Dufour
- Jérôme Legavre
- Clémence Guetté
- Louis Boyard
- Ersilia Soudais
- Manon Meunier
- Maxime Laisney
- Farida Amrani
- Carlos Martens Bilongo
- Antoine Léaument
- Danielle Simonnet
- Perceval Gaillard
- René Pilato
- Hervé Saulignac
- Marietta Karamanli
- Marie-Noëlle Battistel
- Dominique Potier
- Christine Pirès Beaune
- Arthur Delaporte
- Alain David
- Boris Vallaud
- Mickaël Bouloux
- Iñaki Echaniz
- Fatiha Keloua Hachi
- Christian Baptiste
- Elie Califer
- Jérôme Guedj
- Philippe Naillet
- Chantal Jourdan
- Isabelle Santiago
- Stéphane Peu
- Elsa Faucillon
- Marcellin Nadeau
- Jean-Victor Castor
- Davy Rimane
- Émeline K/Bidi
- Jean-Paul Lecoq
- Mereana Reid Arbelot
- Paul Molac
- Olivier Serva
- Stéphane Lenormand
- Sébastien Peytavie
- Sandrine Rousseau
- Sabrina Sebaihi
- David Guiraud
- Caroline Fiat
- Léo Walter
- Catherine Couturier
- Charlotte Leduc
- Bertrand Petit
- André Chassaigne
- Pierre Dharréville
- Tematai Le Gayic
- Jean-Félix Acquaviva
Contre(174)
- Constance Le Grip
- Brigitte Klinkert
- Lionel Vuibert
- François Cormier-Bouligeon
- Charles Sitzenstuhl
- Florent Boudié
- Sophie Errante
- Sylvain Maillard
- Annaïg Le Meur
- Jean-René Cazeneuve
- Liliana Tanguy
- Christine Le Nabour
- Daniel Labaronne
- Laetitia Saint-Paul
- Denis Masséglia
- Nicole Dubré-Chirat
- Bertrand Sorre
- Ludovic Mendes
- Brigitte Liso
- Charlotte Parmentier-Lecocq
- Xavier Roseren
- Béatrice Piron
- Natalia Pouzyreff
- Annie Vidal
- Sacha Houlié
- Jean-François Rousset
- Christophe Marion
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Julie Delpech
- Astrid Panosyan-Bouvet
- Nicolas Metzdorf
- Mikaele Seo
- Paul Midy
- Karl Olive
- Pierre Cazeneuve
- Marc Ferracci
- Yannick Chenevard
- Patricia Lemoine
- Caroline Yadan
- Christopher Weissberg
- Marine Le Pen
- Julien Odoul
- Jean-Philippe Tanguy
- Christian Girard
- Nicolas Dragon
- José Beaurain
- Jocelyn Dessigny
- Jordan Guitton
- Frédéric Falcon
- Julien Rancoule
- Lionel Tivoli
- José Gonzalez
- Katiana Levavasseur
- Kévin Mauvieux
- Lisette Pollet
- Serge Muller
- Yoann Gillet
- Stéphanie Galzy
- Alexis Jolly
- Roger Chudeau
- Thomas Ménagé
- Christophe Bentz
- Matthieu Marchio
- Philippe Ballard
- Alexandre Sabatou
- Laurent Jacobelli
- Thierry Frappé
- Sandrine Dogor-Such
- Michèle Martinez
- Anaïs Sabatini
- Emeric Salmon
- Marine Hamelet
- Stéphane Rambaud
- Julie Lechanteux
- Frank Giletti
- Frédéric Boccaletti
- Hervé de Lépinau
- Marie-France Lorho
- Emmanuel Blairy
- Éric Ciotti
- Virginie Duby-Muller
- Philippe Gosselin
- Patrick Hetzel
- Frédérique Meunier
- Thibault Bazin
- Yannick Neuder
- Jean-Pierre Taite
- Philippe Juvin
- Philippe Vigier
- Erwan Balanant
- Sophie Mette
- Sabine Thillaye
- Geneviève Darrieussecq
- Jimmy Pahun
- Jean-Paul Mattei
- Maud Petit
- Nicolas Turquois
- Cyrille Isaac-Sibille
- Romain Daubié
- Frantz Gumbs
- Pascal Lecamp
- Anne Bergantz
- Lise Magnier
- François Jolivet
- Pierre Henriet
- Agnès Firmin Le Bodo
- Henri Alfandari
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Charles de Courson
- Éric Girardin
- Robin Reda
- Antoine Armand
- David Valence
- David Amiel
- Maud Bregeon
- Christophe Barthès
- Nicolas Forissier
- Pierre-henri Dumont
- Jean-Louis Bourlanges
- Olivier Falorni
- Naïma Moutchou
- Nicolas Dupont-Aignan
- Guillaume Vuilletet
- Lionel Royer-Perreaut
- Joël Giraud
- Olivier Dussopt
- Pascale Boyer
- Didier Martin
- Didier Paris
- Mireille Clapot
- Bérangère Couillard
- Laurence Maillart-Méhaignerie
- Caroline Abadie
- Cécile Rilhac
- Dominique Da Silva
- Philippe Dunoyer
- Alexandre Holroyd
- Gilles Le Gendre
- Michèle Peyron
- Benoît Bordat
- Laurence Cristol
- Quentin Bataillon
- Lysiane Métayer
- Emmanuel Lacresse
- Christine Decodts
- Éléonore Caroit
- Alexis Izard
- Emmanuel Pellerin
- Pascal Lavergne
- Stéphane Vojetta
- Claire Guichard
- Fanta Berete
- Virginie Lanlo
- Didier Parakian
- Véronique de Montchalin
- Grégoire de Fournas
- Victor Catteau
- Olivier Marleix
- Maxime Minot
- Nathalie Serre
- Estelle Folest
- Mohamed Laqhila
- Élodie Jacquier-Laforge
- Laurence Vichnievsky
- Florence Lasserre
- Aude Luquet
- Bruno Millienne
- Luc Geismar
- Maud Gatel
- Stéphanie Kochert
- Luc Lamirault
- Juliette Vilgrain