le sous-amendement n° 352 de M. Bourlanges à l'amendement n° 331 du Gouvernement de rétablissement de l'article premier (supprimé) du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Explication
Le sous-amendement n° 352 de M. Bourlanges visait à rétablir l'article premier du projet de loi sur la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, initialement supprimé. Ce projet de loi, en première lecture, avait pour objectif de répondre aux défis de la relance de la filière nucléaire en France. Le débat portait sur l'organisation et les compétences des autorités en matière de sûreté nucléaire, un enjeu crucial pour la sécurité et la transparence dans ce secteur. L'Assemblée nationale a finalement rejeté ce sous-amendement, ce qui signifie que l'article premier ne sera pas rétabli dans le texte du projet de loi.
Impact citoyen
Le rejet de ce sous-amendement n'a pas d'impact immédiat sur les citoyens, car il ne modifie pas directement les règles en vigueur. Cependant, il influence le cadre législatif futur de la sûreté nucléaire, un domaine qui touche à la sécurité publique et à la protection de l'environnement. Les citoyens pourraient être affectés indirectement par les décisions ultérieures concernant la gouvernance de la filière nucléaire, notamment en termes de transparence et de sécurité des installations.
115
Pour
200
Contre
9
Abstention
1
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
62% des votes exprimés
100%
324 présents sur 325 élus listés
Sans groupe identifié
54 votes pour
Sans groupe identifié
93 votes contre
Vote par groupe politique
Sans groupe identifiéNon identifié · Plutôt contre · 61% des présents alignés sur la position principale
54Pour93Contre6Abstention0Absent·e
Non identifié · Plutôt contre · 61% des présents alignés sur la position principale
Pour (54)
- Aurélien Saintoul
- Damien Maudet
- Laurent Alexandre
- Hadrien Clouet
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Nathalie Oziol
- Sylvain Carrière
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Idir Boumertit
- Élise Leboucher
- Jean-François Coulomme
- Jérôme Legavre
- Ersilia Soudais
- Manon Meunier
- Maxime Laisney
- René Pilato
- Emmanuel Mandon
- Louise Morel
- Hubert Ott
- Philippe Brun
- Arthur Delaporte
- Fatiha Keloua Hachi
- Stéphane Delautrette
- Jean-Victor Castor
- Soumya Bourouaha
- Jérémie Iordanoff
- Jean-Claude Raux
- Benjamin Lucas-Lundy
- David Taupiac
- David Guiraud
- Michel Sala
- Laurent Panifous
- Mireille Clapot
- Ingrid Dordain
- Léo Walter
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Martine Etienne
- Rachel Keke
- Florian Chauche
- William Martinet
- Philippe Berta
- Mathilde Desjonquères
- Bertrand Petit
- Valérie Rabault
- Sébastien Jumel
- Pierre Dharréville
- Francesca Pasquini
- Jean-Louis Bricout
- Guy Bricout
- Béatrice Descamps
- Nathalie Bassire
Contre (93)
- Constance Le Grip
- Lionel Vuibert
- Charles Sitzenstuhl
- Jean-Marie Fiévet
- Jean-François Rousset
- Christophe Marion
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Philippe Fait
- Françoise Buffet
- Julie Delpech
- Paul Midy
- Bastien Marchive
- Christopher Weissberg
- Laure Miller
- Christian Girard
- Nicolas Dragon
- Jocelyn Dessigny
- Jorys Bovet
- Julien Rancoule
- Christine Loir
- Serge Muller
- Roger Chudeau
- Thierry Frappé
- Antoine Villedieu
- Emeric Salmon
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Marine Hamelet
- Stéphane Rambaud
- Bénédicte Auzanot
- Virginie Duby-Muller
- Xavier Breton
- Marie-Christine Dalloz
- Jean-Luc Bourgeaux
- Laurent Croizier
- Delphine Lingemann
- Éric Martineau
- Didier Padey
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Thierry Benoit
- Christophe Plassard
- Henri Alfandari
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Anne-Cécile Violland
- Mathieu Lefèvre
- Antoine Armand
- David Valence
- David Amiel
- Benjamin Haddad
- Pascale Bordes
- Véronique Louwagie
- Alexandre Vincendet
- Guillaume Vuilletet
- Lionel Royer-Perreaut
- Joël Giraud
- Éric Woerth
- Hadrien Ghomi
- Pascale Boyer
- Jean-Marc Zulesi
- Jean-Philippe Ardouin
- Didier Martin
- Huguette Tiegna
- Yannick Haury
- Philippe Dunoyer
- Gilles Le Gendre
- Damien Adam
- Sarah Tanzilli
- Laurence Cristol
- Lysiane Métayer
- Emmanuel Lacresse
- Christine Decodts
- Benoit Mournet
- Éléonore Caroit
- Emmanuel Pellerin
- Stéphane Vojetta
- Claire Guichard
- Philippe Sorez
- Philippe Emmanuel
- Philippe Frei
- Virginie Lanlo
- Didier Parakian
- Denis Bernaert
- Véronique de Montchalin
- Thibaut François
- Frédéric Cabrolier
- Pierre Vatin
- Christelle Petex
- Mohamed Laqhila
- Anne-Laure Babault
- Philippe Pradal
- Stéphanie Kochert
- Luc Lamirault
Parti · Très majoritairement contre · 98% des présents alignés sur la position principale
1Pour46Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 98% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Contre (46)
- Guillaume Gouffier Valente
- Sylvain Maillard
- Olga Givernet
- Sandra Marsaud
- Annaïg Le Meur
- Sandrine Le Feur
- Jean-René Cazeneuve
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Christine Le Nabour
- Denis Masséglia
- Nicole Dubré-Chirat
- Bertrand Sorre
- Nicole Le Peih
- Jean-Michel Jacques
- Brigitte Liso
- Charlotte Parmentier-Lecocq
- Anne Genetet
- Véronique Riotton
- Xavier Roseren
- Céline Calvez
- Béatrice Piron
- Natalia Pouzyreff
- Stéphane Buchou
- Annie Vidal
- Sacha Houlié
- Jean-Luc Fugit
- Benjamin Dirx
- Marc Ferracci
- Christophe Blanchet
- Bruno Fuchs
- Bertrand Bouyx
- Pierre Henriet
- Vincent Thiébaut
- Éric Girardin
- Maud Bregeon
- Fabrice Le Vigoureux
- Bérangère Couillard
- Fabienne Colboc
- Caroline Abadie
- Bruno Studer
- Alexandre Holroyd
- Émilie Chandler
- Pascal Lavergne
- Fanta Berete
- Chantal Bouloux
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
23Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (23)
- Sophia Chikirou
- Bastien Lachaud
- Mathilde Panot
- Arnaud Le Gall
- Manuel Bompard
- Murielle Lepvraud
- Mathilde Hignet
- Andrée Taurinya
- Ségolène Amiot
- Matthias Tavel
- Marianne Maximi
- Gabriel Amard
- Aurélie Trouvé
- Nadège Abomangoli
- Clémence Guetté
- Louis Boyard
- Farida Amrani
- Antoine Léaument
- Danielle Simonnet
- Thomas Portes
- Caroline Fiat
- Catherine Couturier
- Charlotte Leduc
Parti · Plutôt pour · 65% des présents alignés sur la position principale
15Pour8Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 65% des présents alignés sur la position principale
Pour (15)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour20Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (20)
- Jean-Philippe Tanguy
- Jérôme Buisson
- Jordan Guitton
- Gisèle Lelouis
- Lionel Tivoli
- José Gonzalez
- Kévin Mauvieux
- Lisette Pollet
- Yoann Gillet
- Edwige Diaz
- Christophe Bentz
- Laurence Robert-Dehault
- Sandrine Dogor-Such
- Anaïs Sabatini
- Yaël Ménaché
- Julie Lechanteux
- Frédéric Boccaletti
- Philippe Schreck
- Christophe Barthès
- Grégoire de Fournas
Parti · Plutôt contre · 67% des présents alignés sur la position principale
3Pour10Contre2Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt contre · 67% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour11Contre0Abstention1Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 86% des présents alignés sur la position principale
6Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 86% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
3Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
2Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
2Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Droite RépublicaineGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Ensemble pour la RépubliqueGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Horizons & IndépendantsGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour0Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement abstention · 100% des présents alignés sur la position principale
Abstention (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Votes individuels
Pour(115)
- Stella Dupont
- Sophia Chikirou
- Bastien Lachaud
- Mathilde Panot
- Aurélien Saintoul
- Damien Maudet
- Arnaud Le Gall
- Sarah Legrain
- Laurent Alexandre
- Manuel Bompard
- Hendrik Davi
- Murielle Lepvraud
- Hadrien Clouet
- Anne Stambach-Terrenoir
- François Piquemal
- Nathalie Oziol
- Sylvain Carrière
- Élisa Martin
- Mathilde Hignet
- Andrée Taurinya
- Ségolène Amiot
- Matthias Tavel
- Marianne Maximi
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Gabriel Amard
- Idir Boumertit
- Élise Leboucher
- Jean-François Coulomme
- Aurélie Trouvé
- Nadège Abomangoli
- Jérôme Legavre
- Clémence Guetté
- Louis Boyard
- Ersilia Soudais
- Manon Meunier
- Maxime Laisney
- Farida Amrani
- Antoine Léaument
- Danielle Simonnet
- Thomas Portes
- Aymeric Caron
- René Pilato
- Ian Boucard
- Jean-Yves Bony
- Emmanuel Mandon
- Louise Morel
- Hubert Ott
- Marietta Karamanli
- Marie-Noëlle Battistel
- Dominique Potier
- Christine Pirès Beaune
- Philippe Brun
- Arthur Delaporte
- Alain David
- Iñaki Echaniz
- Fatiha Keloua Hachi
- Stéphane Delautrette
- Jérôme Guedj
- Joël Aviragnet
- Claudia Rouaux
- Chantal Jourdan
- Gérard Leseul
- Jean-François Portarrieu
- Nicolas Sansu
- Jean-Victor Castor
- Soumya Bourouaha
- Jean-Paul Lecoq
- Édouard Bénard
- Eva Sas
- Jérémie Iordanoff
- Sébastien Peytavie
- Charles Fournier
- Julie Laernoes
- Jean-Claude Raux
- Sandra Regol
- Marie-Charlotte Garin
- Lisa Belluco
- Karim Ben Cheikh
- Benjamin Lucas-Lundy
- Sabrina Sebaihi
- Delphine Batho
- Paul Molac
- David Taupiac
- Stéphane Lenormand
- Martine Froger
- David Guiraud
- Michel Sala
- Cécile Untermaier
- Paul Christophe
- Laurent Panifous
- Benjamin Saint-huile
- Mireille Clapot
- Ingrid Dordain
- Caroline Fiat
- Léo Walter
- Catherine Couturier
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Charlotte Leduc
- Martine Etienne
- Rachel Keke
- Florian Chauche
- William Martinet
- Philippe Berta
- Mathilde Desjonquères
- Bertrand Petit
- Valérie Rabault
- Sébastien Jumel
- Pierre Dharréville
- Francesca Pasquini
- Jean-Louis Bricout
- Guy Bricout
- Béatrice Descamps
- Nathalie Bassire
Contre(200)
- Constance Le Grip
- Brigitte Klinkert
- Lionel Vuibert
- François Cormier-Bouligeon
- Charles Sitzenstuhl
- Florent Boudié
- Stéphane Travert
- Guillaume Gouffier Valente
- Sylvain Maillard
- Olga Givernet
- Sandra Marsaud
- Annaïg Le Meur
- Sandrine Le Feur
- Jean-René Cazeneuve
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Christine Le Nabour
- Danielle Brulebois
- Denis Masséglia
- Nicole Dubré-Chirat
- Bertrand Sorre
- Nicole Le Peih
- Jean-Michel Jacques
- Brigitte Liso
- Charlotte Parmentier-Lecocq
- Anne Genetet
- Olivier Becht
- Véronique Riotton
- Xavier Roseren
- Céline Calvez
- Béatrice Piron
- Natalia Pouzyreff
- Stéphane Buchou
- Annie Vidal
- Jean-Marie Fiévet
- Sacha Houlié
- Jean-Luc Fugit
- Benjamin Dirx
- Jean-François Rousset
- Christophe Marion
- Anthony Brosse
- Violette Spillebout
- Philippe Fait
- Françoise Buffet
- Julie Delpech
- Nicolas Metzdorf
- Paul Midy
- Bastien Marchive
- Pierre Cazeneuve
- Marc Ferracci
- Christopher Weissberg
- Laure Miller
- Jean-Philippe Tanguy
- Christian Girard
- Jérôme Buisson
- Nicolas Dragon
- Jocelyn Dessigny
- Jorys Bovet
- Jordan Guitton
- Julien Rancoule
- Gisèle Lelouis
- Lionel Tivoli
- José Gonzalez
- Caroline Colombier
- Kévin Mauvieux
- Lisette Pollet
- Christine Loir
- Serge Muller
- Yoann Gillet
- Edwige Diaz
- Roger Chudeau
- Christophe Bentz
- Laurence Robert-Dehault
- Thierry Frappé
- Sandrine Dogor-Such
- Anaïs Sabatini
- Antoine Villedieu
- Emeric Salmon
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Yaël Ménaché
- Marine Hamelet
- Stéphane Rambaud
- Julie Lechanteux
- Frédéric Boccaletti
- Philippe Schreck
- Bénédicte Auzanot
- Marie-France Lorho
- Virginie Duby-Muller
- Xavier Breton
- Marie-Christine Dalloz
- Frédérique Meunier
- Aurélien Pradié
- Raphaël Schellenberger
- Josiane Corneloup
- Nicolas Ray
- Jean-Pierre Taite
- Jean-Luc Bourgeaux
- Christophe Blanchet
- Sophie Mette
- Perrine Goulet
- Josy Poueyto
- Jean-Paul Mattei
- Frédéric Petit
- Blandine Brocard
- Nicolas Turquois
- Bruno Fuchs
- Cyrille Isaac-Sibille
- Laurent Croizier
- Delphine Lingemann
- Éric Martineau
- Pascal Lecamp
- Didier Padey
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Thierry Benoit
- Laurent Marcangeli
- Bertrand Bouyx
- Isabelle Rauch
- Pierre Henriet
- Vincent Thiébaut
- Christophe Plassard
- Henri Alfandari
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Anne-Cécile Violland
- Béatrice Bellamy
- Rémy Rebeyrotte
- Mathieu Lefèvre
- Stéphane Mazars
- Éric Girardin
- Thomas Rudigoz
- Antoine Armand
- David Valence
- David Amiel
- Benjamin Haddad
- Maud Bregeon
- Christophe Barthès
- Pascale Bordes
- Jérôme Nury
- Véronique Louwagie
- Fabien Di Filippo
- Emmanuel Maquet
- Alexandre Vincendet
- Olivier Falorni
- Anne Le Hénanff
- Guillaume Vuilletet
- Lionel Royer-Perreaut
- Joël Giraud
- Éric Woerth
- Hadrien Ghomi
- Éric Alauzet
- Pascale Boyer
- Jean-Marc Zulesi
- Fabrice Le Vigoureux
- Jean-Philippe Ardouin
- Didier Martin
- Eric Poulliat
- Bérangère Couillard
- Fabienne Colboc
- Caroline Abadie
- Huguette Tiegna
- Yannick Haury
- Bruno Studer
- Philippe Dunoyer
- Alexandre Holroyd
- Gilles Le Gendre
- Damien Adam
- Sarah Tanzilli
- Laurence Cristol
- Lysiane Métayer
- Emmanuel Lacresse
- Christine Decodts
- Benoit Mournet
- Éléonore Caroit
- Émilie Chandler
- Emmanuel Pellerin
- Pascal Lavergne
- Stéphane Vojetta
- Claire Guichard
- Fanta Berete
- Chantal Bouloux
- Philippe Sorez
- Philippe Emmanuel
- Philippe Frei
- Virginie Lanlo
- Didier Parakian
- Denis Bernaert
- Véronique de Montchalin
- Grégoire de Fournas
- Thibaut François
- Frédéric Cabrolier
- Pierre Vatin
- Christelle Petex
- Estelle Folest
- Mohamed Laqhila
- Aude Luquet
- Bruno Millienne
- Anne-Laure Babault
- Philippe Pradal
- Stéphanie Kochert
- Luc Lamirault