l'amendement n° 1481 de M. Adam à l'article 2 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Impact citoyen
Le scrutin n'ayant pas abouti à l'adoption de l'amendement, il n'y aura pas de changement immédiat pour les citoyens en ce qui concerne les dispositions fiscales prévues dans cet amendement. Cependant, cela peut avoir un impact sur la répartition des ressources publiques et donc sur les politiques publiques financées par ces ressources.
138
Pour
146
Contre
4
Abstention
1
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
51% des votes exprimés
100%
288 présents sur 289 élus listés
Sans groupe identifié
67 votes pour
Sans groupe identifié
75 votes contre
Vote par groupe politique
Sans groupe identifiéNon identifié · Plutôt contre · 52% des présents alignés sur la position principale
67Pour75Contre3Abstention0Absent·e
Non identifié · Plutôt contre · 52% des présents alignés sur la position principale
Pour (67)
- Anthony Brosse
- Emmanuel Taché
- Alexandre Loubet
- Christian Girard
- Nicolas Dragon
- Jocelyn Dessigny
- Angélique Ranc
- Julien Rancoule
- Katiana Levavasseur
- Timothée Houssin
- Christine Loir
- Serge Muller
- Pierre Meurin
- Alexis Jolly
- Roger Chudeau
- Thomas Ménagé
- Michaël Taverne
- Alexandre Sabatou
- Kévin Pfeffer
- Laurent Jacobelli
- Thierry Frappé
- Christine Engrand
- Michel Guiniot
- Sophie Blanc
- Emeric Salmon
- Daniel Grenon
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Frank Giletti
- Bénédicte Auzanot
- Paul Vannier
- Sylvain Carrière
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Jean-François Coulomme
- Ersilia Soudais
- Maxime Laisney
- Philippe Brun
- Fatiha Keloua Hachi
- Christian Baptiste
- Elie Califer
- Jérémie Iordanoff
- Benjamin Lucas-Lundy
- Stéphane Peu
- Marcellin Nadeau
- Jean-Victor Castor
- Charles de Courson
- David Valence
- David Guiraud
- Mireille Clapot
- Marjolaine Meynier-Millefert
- Damien Adam
- Sarah Tanzilli
- Laurence Cristol
- Christine Decodts
- Laurence Heydel Grillere
- Clara Chassaniol
- Philippe Guillemard
- Philippe Sorez
- Thibaut François
- Victor Catteau
- Frédéric Cabrolier
- Léo Walter
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Florian Chauche
- Francesca Pasquini
- Jean-Marc Tellier
Contre (75)
- Constance Le Grip
- Lionel Vuibert
- Sophie Errante
- Jean-Carles Grelier
- Graziella Melchior
- Jean-Marie Fiévet
- Philippe Fait
- Mikaele Seo
- Charles Rodwell
- Paul Midy
- Bastien Marchive
- Yannick Chenevard
- Vincent Ledoux
- Caroline Yadan
- Christopher Weissberg
- Jean-Pierre Vigier
- Patrick Hetzel
- Éric Pauget
- Vincent Descoeur
- Emmanuel Mandon
- Jimmy Pahun
- Romain Daubié
- Mickaël Cosson
- Laurent Croizier
- Delphine Lingemann
- Louise Morel
- Hubert Ott
- Éric Martineau
- Frantz Gumbs
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Xavier Albertini
- Lise Magnier
- Loïc Kervran
- Christophe Plassard
- Henri Alfandari
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Didier Lemaire
- Anne-Cécile Violland
- Mathieu Lefèvre
- Antoine Armand
- Véronique Louwagie
- Alexandre Vincendet
- Marina Ferrari
- Jean-Pierre Pont
- Joël Giraud
- Éric Woerth
- Jacqueline Maquet
- Huguette Tiegna
- Patrice Perrot
- Frédéric Descrozaille
- Philippe Dunoyer
- Sabrina Roubache
- Nicolas Pacquot
- Lysiane Métayer
- Emmanuel Lacresse
- Benoit Mournet
- Louis Margueritte
- Éléonore Caroit
- Alexis Izard
- Emmanuel Pellerin
- Charlotte Goetschy-Bolognese
- Isabelle Valentin
- Maxime Minot
- Francis Dubois
- Jean-Pierre Cubertafon
- Vincent Bru
- Anne-Laure Babault
- Luc Geismar
- Frédéric Zgainski
- Laurent Esquenet-Goxes
- Philippe Pradal
- Stéphanie Kochert
- Luc Lamirault
- Agnes Carel
Abstention (3)
Parti · Très majoritairement contre · 93% des présents alignés sur la position principale
2Pour40Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 93% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Contre (40)
- Guillaume Gouffier Valente
- Marie Lebec
- Sylvain Maillard
- Sandra Marsaud
- Annaïg Le Meur
- Sandrine Le Feur
- Jean-René Cazeneuve
- Liliana Tanguy
- Sophie Panonacle
- Daniel Labaronne
- Michel Lauzzana
- Denis Masséglia
- Nicole Le Peih
- Jean-Michel Jacques
- Belkhir Belhaddad
- Xavier Roseren
- Béatrice Piron
- Stéphane Buchou
- Sacha Houlié
- Jean-Luc Fugit
- Benjamin Dirx
- Prisca Thevenot
- Marc Ferracci
- Christophe Blanchet
- Sabine Thillaye
- Bruno Fuchs
- Vincent Thiébaut
- Éric Girardin
- Aurore Bergé
- Maud Bregeon
- Pascale Boyer
- Anne-Laurence Petel
- Fabrice Le Vigoureux
- Caroline Abadie
- Bruno Studer
- Dominique Da Silva
- Alexandre Holroyd
- Xavier Batut
- Émilie Chandler
- Chantal Bouloux
Abstention (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
33Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (33)
- Julien Odoul
- Caroline Parmentier
- José Beaurain
- Gisèle Lelouis
- Lionel Tivoli
- José Gonzalez
- Kévin Mauvieux
- Lisette Pollet
- Yoann Gillet
- Stéphanie Galzy
- Edwige Diaz
- Christophe Bentz
- Laurence Robert-Dehault
- Matthieu Marchio
- Philippe Ballard
- Sandrine Dogor-Such
- Michèle Martinez
- Anaïs Sabatini
- Béatrice Roullaud
- Philippe Lottiaux
- Julie Lechanteux
- Frédéric Boccaletti
- Philippe Schreck
- Hervé de Lépinau
- Emmanuel Blairy
- Christophe Barthès
- Alexandra Masson
- Bryan Masson
- Annick Cousin
- Mathilde Paris
- Aurélien Lopez Liguori
- Grégoire de Fournas
- Joris Hebrard
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
13Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour9Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Plutôt pour · 56% des présents alignés sur la position principale
5Pour4Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 56% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
6Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour6Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement contre · 75% des présents alignés sur la position principale
1Pour3Contre0Abstention1Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 75% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Absent·e (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (2)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
2Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Horizons & IndépendantsGroupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Groupe · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Votes individuels
Pour(138)
- Bertrand Bouyx
- Pierre Henriet
- Anthony Brosse
- Emmanuel Taché
- Julien Odoul
- Caroline Parmentier
- Alexandre Loubet
- Christian Girard
- Nicolas Dragon
- José Beaurain
- Jocelyn Dessigny
- Angélique Ranc
- Julien Rancoule
- Gisèle Lelouis
- Lionel Tivoli
- José Gonzalez
- Caroline Colombier
- Katiana Levavasseur
- Kévin Mauvieux
- Timothée Houssin
- Lisette Pollet
- Christine Loir
- Serge Muller
- Yoann Gillet
- Pierre Meurin
- Stéphanie Galzy
- Edwige Diaz
- Alexis Jolly
- Roger Chudeau
- Thomas Ménagé
- Christophe Bentz
- Laurence Robert-Dehault
- Michaël Taverne
- Matthieu Marchio
- Philippe Ballard
- Alexandre Sabatou
- Kévin Pfeffer
- Laurent Jacobelli
- Thierry Frappé
- Christine Engrand
- Michel Guiniot
- Sandrine Dogor-Such
- Michèle Martinez
- Sophie Blanc
- Anaïs Sabatini
- Emeric Salmon
- Béatrice Roullaud
- Daniel Grenon
- Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Philippe Lottiaux
- Julie Lechanteux
- Frank Giletti
- Frédéric Boccaletti
- Philippe Schreck
- Bénédicte Auzanot
- Hervé de Lépinau
- Emmanuel Blairy
- Sophia Chikirou
- Loïc Prud'homme
- Éric Coquerel
- Danièle Obono
- Paul Vannier
- Arnaud Le Gall
- Manuel Bompard
- Hendrik Davi
- Sylvain Carrière
- Élisa Martin
- Andrée Taurinya
- Marianne Maximi
- Emmanuel Fernandes
- Sylvie Ferrer
- Jean-François Coulomme
- Ersilia Soudais
- Maxime Laisney
- Carlos Martens Bilongo
- Karen Erodi
- Hervé Saulignac
- Christine Pirès Beaune
- Philippe Brun
- Mélanie Thomin
- Iñaki Echaniz
- Fatiha Keloua Hachi
- Christian Baptiste
- Elie Califer
- Jérémie Patrier-Leitus
- Eva Sas
- Jérémie Iordanoff
- Sophie Taillé-Polian
- Nicolas Thierry
- Marie Pochon
- Christine Arrighi
- Charles Fournier
- Sandra Regol
- Lisa Belluco
- Karim Ben Cheikh
- Benjamin Lucas-Lundy
- Nicolas Sansu
- Stéphane Peu
- Elsa Faucillon
- Marcellin Nadeau
- Jean-Victor Castor
- Émeline K/Bidi
- Karine Lebon
- Charles de Courson
- Christophe Naegelen
- Stéphane Lenormand
- David Valence
- Christophe Barthès
- Alexandra Masson
- Bryan Masson
- Annick Cousin
- Mathilde Paris
- David Guiraud
- Mireille Clapot
- Marjolaine Meynier-Millefert
- Damien Adam
- Sarah Tanzilli
- Laurence Cristol
- Christine Decodts
- Laurence Heydel Grillere
- Clara Chassaniol
- Philippe Guillemard
- Philippe Sorez
- Aurélien Lopez Liguori
- Grégoire de Fournas
- Thibaut François
- Victor Catteau
- Frédéric Cabrolier
- Joris Hebrard
- Adrien Quatennens
- Léo Walter
- Catherine Couturier
- Pascale Martin
- Sébastien Rome
- Charlotte Leduc
- Florian Chauche
- Francesca Pasquini
- Jean-Marc Tellier
Contre(146)
- Constance Le Grip
- Brigitte Klinkert
- Lionel Vuibert
- Florent Boudié
- Sophie Errante
- Guillaume Gouffier Valente
- Marie Lebec
- Jean-Carles Grelier
- Sylvain Maillard
- Sandra Marsaud
- Graziella Melchior
- Annaïg Le Meur
- Sandrine Le Feur
- Jean-René Cazeneuve
- Liliana Tanguy
- Sophie Panonacle
- Daniel Labaronne
- Danielle Brulebois
- Lionel Causse
- Michel Lauzzana
- Stella Dupont
- Denis Masséglia
- Nicole Le Peih
- Jean-Michel Jacques
- Belkhir Belhaddad
- Xavier Roseren
- Béatrice Piron
- Stéphane Buchou
- Jean-Marie Fiévet
- Sacha Houlié
- Jean-Luc Fugit
- Benjamin Dirx
- Prisca Thevenot
- Philippe Fait
- Nicolas Metzdorf
- Mikaele Seo
- Charles Rodwell
- Paul Midy
- Bastien Marchive
- Pierre Cazeneuve
- Marc Ferracci
- Yannick Chenevard
- Vincent Ledoux
- Patricia Lemoine
- Caroline Yadan
- Christopher Weissberg
- Pierre Cordier
- Jean-Pierre Vigier
- Patrick Hetzel
- Éric Pauget
- Vincent Descoeur
- Jean-Yves Bony
- Emmanuel Mandon
- Christophe Blanchet
- Erwan Balanant
- Sophie Mette
- Sabine Thillaye
- Sandrine Josso
- Géraldine Bannier
- Jimmy Pahun
- Josy Poueyto
- Jean-Paul Mattei
- Frédéric Petit
- Maud Petit
- Bruno Fuchs
- Cyrille Isaac-Sibille
- Romain Daubié
- Mickaël Cosson
- Laurent Croizier
- Delphine Lingemann
- Louise Morel
- Hubert Ott
- Éric Martineau
- Frantz Gumbs
- Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Xavier Albertini
- Lise Magnier
- Loïc Kervran
- François Jolivet
- Isabelle Rauch
- Vincent Thiébaut
- Christophe Plassard
- Henri Alfandari
- François Gernigon
- Félicie Gérard
- Didier Lemaire
- Anne-Cécile Violland
- Béatrice Bellamy
- Frédéric Valletoux
- Damien Abad
- Mathieu Lefèvre
- Stéphane Mazars
- Éric Girardin
- Robin Reda
- Aurore Bergé
- Antoine Armand
- Maud Bregeon
- Freddy Sertin
- Véronique Louwagie
- Alexandre Vincendet
- Philippe Bolo
- Marina Ferrari
- Jean-Pierre Pont
- Joël Giraud
- Éric Woerth
- Jacqueline Maquet
- Pascale Boyer
- Anne-Laurence Petel
- Fabrice Le Vigoureux
- Caroline Abadie
- Huguette Tiegna
- Patrice Perrot
- Bruno Studer
- Frédéric Descrozaille
- Cécile Rilhac
- Dominique Da Silva
- Philippe Dunoyer
- Alexandre Holroyd
- Xavier Batut
- Sabrina Roubache
- Nicolas Pacquot
- Lysiane Métayer
- Emmanuel Lacresse
- Benoit Mournet
- Louis Margueritte
- Éléonore Caroit
- Émilie Chandler
- Alexis Izard
- Emmanuel Pellerin
- Charlotte Goetschy-Bolognese
- Chantal Bouloux
- Isabelle Valentin
- Maxime Minot
- Francis Dubois
- Estelle Folest
- Jean-Pierre Cubertafon
- Vincent Bru
- Aude Luquet
- Anne-Laure Babault
- Luc Geismar
- Frédéric Zgainski
- Laurent Esquenet-Goxes
- Philippe Pradal
- Stéphanie Kochert
- Luc Lamirault
- Agnes Carel