l'amendement n° 21 de M. Breton et les amendements identiques suivants à l'article premier ter du projet de loi pour la confiance dans la vie publique (première lecture).
L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Analyse en cours pour ce scrutin. L'explication et l'impact citoyen apparaîtront après le prochain traitement IA.
133
Pour
153
Contre
15
Abstention
1
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Contre
51% des votes exprimés
100%
301 présents sur 302 élus listés
Sans groupe identifié
68 votes pour
Sans groupe identifié
81 votes contre
Vote par groupe politique
Sans groupe identifiéNon identifié · Plutôt contre · 52% des présents alignés sur la position principale
68Pour81Contre6Abstention1Absent·e
Non identifié · Plutôt contre · 52% des présents alignés sur la position principale
Pour (68)
- Bernard Perrut
- Vincent Rolland
- Xavier Breton
- Philippe Gosselin
- Laurent Furst
- Jean-Pierre Vigier
- Patrick Hetzel
- Jean-Carles Grelier
- Éric Pauget
- Robin Reda
- Michel Fanget
- Laurent Garcia
- Jimmy Pahun
- Yannick Favennec-Bécot
- Charles de Courson
- Michel Zumkeller
- Philippe Vigier
- Franck Riester
- Thierry Benoit
- Lise Magnier
- Vincent Ledoux
- François Ruffin
- Stéphane Peu
- François-Michel Lambert
- Delphine Bagarry
- Fabrice Le Vigoureux
- Sébastien Nadot
- Jean François Mbaye
- Dominique Da Silva
- Martine Wonner
- Stéphane Claireaux
- Olivier Marleix
- Jean-Jacques Gaultier
- Geneviève Levy
- Éric Diard
- Jean-Charles Taugourdeau
- Frédéric Reiss
- Charles de la Verpillière
- Rémi Delatte
- Laurence Trastour-Isnart
- Emmanuelle Anthoine
- Isabelle Valentin
- Jean-louis Masson
- Marguerite Deprez-Audebert
- Philippe Michel-Kleisbauer
- Philippe Berta
- Jean-Luc Lagleize
- Élodie Jacquier-Laforge
- Sarah El Haïry
- Laurence Vichnievsky
- Vincent Bru
- Michèle de Vaucouleurs
- Patricia Gallerneau
- Maurice Leroy
- Pierre Morel-À-L'Huissier
- Yves Jégo
- Guy Bricout
- Maina Sage
- Jean-Louis Bricout
- Joaquim Pueyo
- Sylvia Pinel
- Jeanine Dubié
- Emmanuelle Ménard
- José Evrard
- Michel Larive
- Muriel Ressiguier
- Sébastien Jumel
- Jean-Paul Dufrègne
Contre (81)
- Véronique Hammerer
- Jean-Marie Fiévet
- Marc Le Fur
- Marie-Christine Dalloz
- Véronique Louwagie
- Jean-Michel Mis
- Richard Ferrand
- Romain Grau
- Joël Giraud
- Marie Guévenoux
- Monique Iborra
- Éric Alauzet
- François André
- Hervé Pellois
- Mickaël Nogal
- Marc Delatte
- Laurence Vanceunebrock
- Thomas Mesnier
- Jean-Philippe Ardouin
- Didier Martin
- Fannette Charvier
- Fadila Khattabi
- Didier Paris
- Yannick Kerlogot
- Jean-Baptiste Moreau
- Michel Delpon
- Mireille Clapot
- Denis Sommer
- Sandrine Mörch
- Dominique David
- Jean-Charles Colas-Roy
- Émilie Chalas
- Fabienne Colboc
- Monique Limon
- Julien Borowczyk
- Huguette Tiegna
- Valérie Oppelt
- Olivier Damaisin
- Émilie Cariou
- Hélène Zannier
- Richard Lioger
- Xavier Paluszkiewicz
- Laurent Pietraszewski
- Pascal Bois
- Jean-Bernard Sempastous
- Sébastien Cazenove
- Valérie Thomas
- Fiona Lazaar
- Zivka Park
- Paula Forteza
- Joachim Son-Forget
- Sylvie Charrière
- Albane Gaillot
- Patrice Anato
- Raphaël Gauvain
- Damien Pichereau
- Pascale Fontenel-Personne
- Typhanie Degois
- Frédérique Lardet
- Marion Lenne
- Stanislas Guerini
- Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Pierre Person
- Pacôme Rupin
- Laetitia Avia
- Jean-Michel Fauvergue
- Michèle Peyron
- Didier Baichère
- Fabien Matras
- Michèle Crouzet
- Jean-François Cesarini
- Pierre-Alain Raphan
- Martine Leguille-Balloy
- Nadia Hai
- Florence Granjus
- Guillaume Chiche
- Jacques Maire
- Delphine O
- Élise Fajgeles
- Éric Woerth
- Eric Straumann
Abstention (6)
Absent·e (1)
Parti · Très majoritairement contre · 95% des présents alignés sur la position principale
1Pour60Contre2Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 95% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Contre (60)
- Gabriel Attal
- Olga Givernet
- Bertrand Bouyx
- Hervé Berville
- Fabien Gouttefarde
- Guillaume Kasbarian
- Jean-René Cazeneuve
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Michel Lauzzana
- Stéphanie Rist
- Laetitia Saint-Paul
- Denis Masséglia
- Nicole Dubré-Chirat
- Bertrand Sorre
- Éric Girardin
- Belkhir Belhaddad
- Brigitte Liso
- Laurent Saint-martin
- Samantha Cazebonne
- Xavier Roseren
- Jean Terlier
- Amélie de Montchalin
- Yaël Braun-Pivet
- Stéphane Buchou
- Pierre Henriet
- Sacha Houlié
- Marie-ange Magne
- Christophe Lejeune
- Vincent Thiébaut
- Benjamin Dirx
- Bruno Questel
- Catherine Osson
- Stéphane Trompille
- Bénédicte Peyrol
- Danièle Hérin
- Alice Thourot
- Anthony Cellier
- Pierre Cabaré
- Catherine Fabre
- Christophe Euzet
- Bérangère Couillard
- Christelle Dubos
- Coralie Dubost
- Mustapha Laabid
- Caroline Abadie
- Catherine Kamowski
- Alexandre Freschi
- Audrey Dufeu
- Caroline Janvier
- Aude Amadou
- Carole Grandjean
- Christophe Arend
- Christophe Di Pompeo
- Valérie Petit
- Anne-Laure Cattelot
- Anne Brugnera
- Danièle Cazarian
- Sira Sylla
- Adrien Morenas
Abstention (2)
Parti · Très majoritairement pour · 84% des présents alignés sur la position principale
16Pour1Contre2Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 84% des présents alignés sur la position principale
Pour (16)
Contre (1)
Abstention (2)
Parti · Plutôt pour · 71% des présents alignés sur la position principale
10Pour3Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 71% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 77% des présents alignés sur la position principale
10Pour0Contre3Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 77% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
9Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
4Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
4Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Plutôt contre · 67% des présents alignés sur la position principale
1Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt contre · 67% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Contre (2)
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
1Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Contre (1)
Parti · Plutôt contre · 50% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre1Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt contre · 50% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Abstention (1)
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
1Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Votes individuels
Pour(133)
- Paul Molac
- Annie Vidal
- Bernard Perrut
- Christian Jacob
- Vincent Rolland
- Guillaume Peltier
- Jean-François PARIGI
- Damien Abad
- Xavier Breton
- Philippe Gosselin
- Laurent Furst
- Jean-Pierre Vigier
- Patrick Hetzel
- Pierre-henri Dumont
- Jean-Carles Grelier
- Éric Pauget
- Raphaël Schellenberger
- Robin Reda
- Josiane Corneloup
- Arnaud VIALA
- Julien Dive
- Michel Fanget
- Marielle De Sarnez
- Nadia Essayan
- Erwan Balanant
- Sophie Mette
- Marc Fesneau
- Laurent Garcia
- Géraldine Bannier
- Jimmy Pahun
- Josy Poueyto
- Jean-Paul Mattei
- Nathalie Elimas
- Frédéric Petit
- Isabelle Florennes
- Philippe Latombe
- Nicolas Turquois
- Cyrille Isaac-Sibille
- Yannick Favennec-Bécot
- Charles de Courson
- Michel Zumkeller
- Francis Vercamer
- Philippe Vigier
- Franck Riester
- Thierry Benoit
- Lise Magnier
- Paul Christophe
- Nicole Sanquer
- Christophe Naegelen
- Agnès Firmin Le Bodo
- Vincent Ledoux
- Stéphane Le Foll
- Marie-Noëlle Battistel
- Dominique Potier
- Christine Pirès Beaune
- Cécile Untermaier
- Alain David
- Boris Vallaud
- Delphine Batho
- Nicolas Dupont-Aignan
- Sébastien Chenu
- Marine Le Pen
- Louis Aliot
- Bruno Bilde
- Jean-Luc Mélenchon
- Loïc Prud'homme
- Ugo Bernalicis
- Bastien Lachaud
- Éric Coquerel
- Alexis Corbière
- Danièle Obono
- François Ruffin
- Fabien Roussel
- Alain Bruneel
- Stéphane Peu
- Jean-Paul Lecoq
- Alain Tourret
- François-Michel Lambert
- Delphine Bagarry
- Fabrice Le Vigoureux
- Sébastien Nadot
- Jean François Mbaye
- Cécile Rilhac
- Dominique Da Silva
- Martine Wonner
- Stéphane Claireaux
- Olivier Marleix
- Jean-Jacques Gaultier
- Geneviève Levy
- Éric Diard
- Jean-Charles Taugourdeau
- Frédéric Reiss
- Charles de la Verpillière
- Rémi Delatte
- Laurence Trastour-Isnart
- Emmanuelle Anthoine
- Isabelle Valentin
- Brigitte Kuster
- Jean-louis Masson
- Marguerite Deprez-Audebert
- Philippe Michel-Kleisbauer
- Bruno Joncour
- Philippe Berta
- Jean-Luc Lagleize
- Élodie Jacquier-Laforge
- Sarah El Haïry
- Brahim Hammouche
- Laurence Vichnievsky
- Vincent Bru
- Michèle de Vaucouleurs
- Bruno Millienne
- Patricia Gallerneau
- Maurice Leroy
- Pierre Morel-À-L'Huissier
- Yves Jégo
- Guy Bricout
- André Villiers
- Maina Sage
- Jean-Louis Bricout
- Olivier Dussopt
- François Pupponi
- Joaquim Pueyo
- Sylvia Pinel
- Jeanine Dubié
- Emmanuelle Ménard
- José Evrard
- Bénédicte Taurine
- Michel Larive
- Muriel Ressiguier
- Caroline Fiat
- Sébastien Jumel
- André Chassaigne
- Jean-Paul Dufrègne
Contre(153)
- Rémy Rebeyrotte
- Gabriel Attal
- Olga Givernet
- Stéphane Mazars
- Bertrand Bouyx
- Hervé Berville
- Fabien Gouttefarde
- Guillaume Kasbarian
- Jean-René Cazeneuve
- Corinne Vignon
- Liliana Tanguy
- Véronique Hammerer
- Michel Lauzzana
- Sandrine Josso
- Stéphanie Rist
- Stella Dupont
- Laetitia Saint-Paul
- Denis Masséglia
- Nicole Dubré-Chirat
- Bertrand Sorre
- Éric Girardin
- Belkhir Belhaddad
- Brigitte Liso
- Isabelle Rauch
- Laurent Saint-martin
- Naïma Moutchou
- Aurélien Taché
- Samantha Cazebonne
- Xavier Roseren
- Jean Terlier
- Amélie de Montchalin
- Yaël Braun-Pivet
- Stéphane Buchou
- Pierre Henriet
- Jean-Marie Fiévet
- Sacha Houlié
- Marie-ange Magne
- Thomas Rudigoz
- Christophe Lejeune
- Vincent Thiébaut
- Benjamin Dirx
- Éric Ciotti
- Marc Le Fur
- Marie-Christine Dalloz
- Véronique Louwagie
- Bruno Questel
- Jean-Michel Mis
- Richard Ferrand
- Romain Grau
- Joël Giraud
- Marie Guévenoux
- Monique Iborra
- Éric Alauzet
- François André
- Hervé Pellois
- Mickaël Nogal
- Catherine Osson
- Stéphane Trompille
- Marc Delatte
- Laurence Vanceunebrock
- Bénédicte Peyrol
- Danièle Hérin
- Thomas Mesnier
- Jean-Philippe Ardouin
- Didier Martin
- Fannette Charvier
- Fadila Khattabi
- Didier Paris
- Yannick Kerlogot
- Jean-Baptiste Moreau
- Michel Delpon
- Mireille Clapot
- Alice Thourot
- Denis Sommer
- Anthony Cellier
- Sandrine Mörch
- Pierre Cabaré
- Catherine Fabre
- Benoît Simian
- Eric Poulliat
- Christophe Euzet
- Bérangère Couillard
- Christelle Dubos
- Coralie Dubost
- Dominique David
- Jean-Charles Colas-Roy
- Émilie Chalas
- Fabienne Colboc
- Mustapha Laabid
- Monique Limon
- Caroline Abadie
- Julien Borowczyk
- Catherine Kamowski
- Huguette Tiegna
- Alexandre Freschi
- Audrey Dufeu
- Caroline Janvier
- Valérie Oppelt
- Aude Amadou
- Carole Grandjean
- Olivier Damaisin
- Émilie Cariou
- Christophe Arend
- Hélène Zannier
- Richard Lioger
- Xavier Paluszkiewicz
- Christophe Di Pompeo
- Valérie Petit
- Laurent Pietraszewski
- Anne-Laure Cattelot
- Pascal Bois
- Jean-Bernard Sempastous
- Sébastien Cazenove
- Valérie Thomas
- Fiona Lazaar
- Zivka Park
- Paula Forteza
- Joachim Son-Forget
- Sylvie Charrière
- Albane Gaillot
- Patrice Anato
- Anne Brugnera
- Danièle Cazarian
- Raphaël Gauvain
- Damien Pichereau
- Pascale Fontenel-Personne
- Typhanie Degois
- Frédérique Lardet
- Marion Lenne
- Stanislas Guerini
- Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Pierre Person
- Pacôme Rupin
- Laetitia Avia
- Jean-Michel Fauvergue
- Michèle Peyron
- Didier Baichère
- Fabien Matras
- Michèle Crouzet
- Jean-François Cesarini
- Pierre-Alain Raphan
- Martine Leguille-Balloy
- Nadia Hai
- Florence Granjus
- Sira Sylla
- Guillaume Chiche
- Jacques Maire
- Cédric Villani
- Delphine O
- Adrien Morenas
- Élise Fajgeles
- Éric Woerth
- Eric Straumann