l'amendement n° 2929 de M. Chiche à l'article premier de la proposition de loi donnant le droit à une fin de vie libre et choisie (première lecture).
l'Assemblée nationale a adopté
Explication
Le 8 avril 2021, l'Assemblée nationale a adopté l'amendement n°2929 de M. Chiche à l'article premier de la proposition de loi relative au droit à une fin de vie libre et choisie. Cet amendement vise à préciser les conditions dans lesquelles une personne majeure, consciente et capable de marquer son consentement peut bénéficier d'une sédation profonde et continue jusqu'au terme de sa vie. Le débat porte sur l'équilibre entre le respect de la volonté du patient et la protection des plus vulnérables.
Impact citoyen
L'adoption de cet amendement permet aux personnes en fin de vie, conscientes et capables de manifester leur consentement, de bénéficier d'une sédation profonde et continue jusqu'au terme de leur vie. Cela offre une alternative à l'euthanasie active et permet de soulager les souffrances physiques insupportables. Cependant, il convient de noter que cette mesure ne s'appliquera qu'aux personnes remplissant strictement les conditions prévues par la loi.
240
Pour
48
Contre
13
Abstention
2
Absent·e
Analyser le voteOuvrir l'analyse
Pour
80% des votes exprimés
99%
301 présents sur 303 élus listés
Sans groupe identifié
106 votes pour
Sans groupe identifié
30 votes contre
Vote par groupe politique
Sans groupe identifiéNon identifié · Très majoritairement pour · 75% des présents alignés sur la position principale
106Pour30Contre5Abstention1Absent·e
Non identifié · Très majoritairement pour · 75% des présents alignés sur la position principale
Pour (106)
- François De Rugy
- Sophie Errante
- Graziella Melchior
- Véronique Hammerer
- Camille Galliard-Minier
- Françoise Ballet-blu
- Isabelle Santiago
- Lise Magnier
- Loïc Kervran
- Olivier Becht
- Vincent Ledoux
- Michel Castellani
- Paul-André Colombani
- Stéphane Peu
- Jean-Michel Mis
- Patricia Mirallès
- Monique Iborra
- Jacqueline Maquet
- Jean-Louis Touraine
- Hervé Pellois
- Yves Blein
- Jean-Jacques Bridey
- Mickaël Nogal
- Laurence Vanceunebrock
- Mireille Robert
- Loïc Dombreval
- Cédric Roussel
- Claire Colomb-Pitollat
- Jean-Philippe Ardouin
- Monica Michel-Brassart
- Jean-Baptiste Moreau
- Philippe Chassaing
- Michel Delpon
- Mireille Clapot
- Denis Sommer
- Gaël Le Bohec
- Jean-Charles Colas-Roy
- Philippe Chalumeau
- Nicolas Démoulin
- Monique Limon
- Nathalie Sarles
- Julien Borowczyk
- Huguette Tiegna
- Valérie Oppelt
- Olivier Damaisin
- Richard Lioger
- Nicole Trisse
- Xavier Paluszkiewicz
- Pascal Bois
- Laurence Gayte
- Sébastien Cazenove
- Stéphane Testé
- Jean François Mbaye
- Frédérique Lardet
- Marion Lenne
- Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Benjamin Griveaux
- Laurianne Rossi
- Pacôme Rupin
- Laetitia Avia
- Sereine Mauborgne
- Valérie Gomez-Bassac
- Hugues Renson
- Mounir Mahjoubi
- Martine Leguille-Balloy
- Laëtitia Romeiro Dias
- Sophie Beaudouin-Hubiere
- Jacques Maire
- Stéphane Claireaux
- Florence Provendier
- Francis Chouat
- Pierre Venteau
- Florence Morlighem
- Souad Zitouni
- Cécile Delpirou
- Sylvain Templier
- Marie Silin
- Claire Bouchet
- Pierre Vatin
- Bérengère Poletti
- Éric Woerth
- Jean-Claude Bouchet
- Laurence Trastour-Isnart
- Isabelle Valentin
- Maxime Minot
- Sylvie Bouchet Bellecourt
- Philippe Michel-Kleisbauer
- Jean-Pierre Cubertafon
- Laurence Dumont
- Jean-Louis Bricout
- Valérie Rabault
- Michèle Victory
- Matthieu Orphelin
- Paula Forteza
- Albane Gaillot
- Guillaume Chiche
- Hubert Julien-Laferrière
- Jean-Charles Larsonneur
- Philippe Huppé
- Maina Sage
- Jean Lassalle
- Jeanine Dubié
- Sébastien Nadot
- Frédérique Dumas
- Sabine Rubin
- Jean-Paul Dufrègne
Contre (30)
- Constance Le Grip
- Marc Le Fur
- Xavier Breton
- Philippe Gosselin
- Patrick Hetzel
- Philippe Benassaya
- Anne-Laure Blin
- Valérie Six
- Grégory Besson-Moreau
- Thomas Mesnier
- Didier Martin
- Sandrine Mörch
- Jean-François Eliaou
- Jean-Bernard Sempastous
- Frédéric Descrozaille
- Patrice Anato
- Raphaël Gauvain
- Christine Hennion
- Olivier Marleix
- Bernard Deflesselles
- Mansour Kamardine
- Frédéric Reiss
- Charles de la Verpillière
- Marianne Dubois
- Nathalie Serre
- Julien Ravier
- Michèle de Vaucouleurs
- Emmanuelle Ménard
- Joachim Son-Forget
- Pascal Brindeau
Absent·e (1)
Parti · Très majoritairement pour · 87% des présents alignés sur la position principale
74Pour8Contre3Abstention1Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 87% des présents alignés sur la position principale
Pour (74)
- Marie-Pierre Rixain
- Bertrand Bouyx
- Sandra Marsaud
- Raphaël Gérard
- Fabien Gouttefarde
- Guillaume Kasbarian
- Annaïg Le Meur
- Didier Le Gac
- Corinne Vignon
- Christine Le Nabour
- Daniel Labaronne
- Michel Lauzzana
- Denis Masséglia
- Nicole Dubré-Chirat
- Bertrand Sorre
- Nicole Le Peih
- Ludovic Mendes
- Brigitte Liso
- Charlotte Parmentier-Lecocq
- Roland Lescure
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Béatrice Piron
- Yaël Braun-Pivet
- Stéphane Buchou
- Pierre Henriet
- Annie Vidal
- Christophe Lejeune
- Jean-Luc Fugit
- Bruno Fuchs
- Jennifer De Temmerman
- Catherine Osson
- Stéphane Trompille
- Pascale Boyer
- Anne-Laurence Petel
- Cathy Racon-Bouzon
- Fabrice Le Vigoureux
- Fannette Charvier
- Célia de Lavergne
- Anthony Cellier
- Pierre Cabaré
- Élisabeth Toutut-Picard
- Catherine Fabre
- Bérangère Couillard
- Christelle Dubos
- Coralie Dubost
- Émilie Chalas
- Fabienne Colboc
- Caroline Abadie
- Marjolaine Meynier-Millefert
- Alexandre Freschi
- Audrey Dufeu
- Anne-France Brunet
- Aude Amadou
- Carole Grandjean
- Sonia Krimi
- Christophe Arend
- Hélène Zannier
- Christophe Di Pompeo
- Anne-Laure Cattelot
- Carole Bureau-Bonnard
- Valérie Thomas
- Anne Brugnera
- Danièle Cazarian
- Buon Tan
- Michèle Peyron
- Didier Baichère
- Jacques Marilossian
- Florence Granjus
- Sira Sylla
- Barbara Bessot Ballot
- Anne-Christine Lang
- Christophe Jerretie
- Christophe Euzet
- Dimitri Houbron
Contre (8)
Abstention (3)
Absent·e (1)
Parti · Très majoritairement pour · 92% des présents alignés sur la position principale
23Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 92% des présents alignés sur la position principale
Pour (23)
- Rémy Rebeyrotte
- François Cormier-Bouligeon
- Josy Poueyto
- Guillaume Garot
- Hervé Saulignac
- David Habib
- Marietta Karamanli
- Régis Juanico
- Olivier Faure
- Marie-Noëlle Battistel
- Christine Pirès Beaune
- Alain David
- Boris Vallaud
- Philippe Naillet
- Claudia Rouaux
- Chantal Jourdan
- Gérard Leseul
- Delphine Batho
- Olivier Falorni
- Eric Poulliat
- Frédéric Barbier
- Sylvie Tolmont
- Benoît Simian
Contre (2)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
11Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
5Pour2Contre3Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 50% des présents alignés sur la position principale
Parti · Plutôt pour · 57% des présents alignés sur la position principale
4Pour1Contre2Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 57% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Abstention (2)
Parti · Plutôt pour · 60% des présents alignés sur la position principale
3Pour2Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 60% des présents alignés sur la position principale
Parti · Plutôt pour · 67% des présents alignés sur la position principale
2Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Plutôt pour · 67% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
2Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
2Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
2Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (2)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
1Pour0Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement pour · 100% des présents alignés sur la position principale
Pour (1)
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
0Pour1Contre0Abstention0Absent·e
Parti · Très majoritairement contre · 100% des présents alignés sur la position principale
Contre (1)
Votes individuels
Pour(240)
- Rémy Rebeyrotte
- François De Rugy
- François Cormier-Bouligeon
- Marie-Pierre Rixain
- Sophie Errante
- Bertrand Bouyx
- Sandra Marsaud
- Raphaël Gérard
- Fabien Gouttefarde
- Graziella Melchior
- Guillaume Kasbarian
- Annaïg Le Meur
- Didier Le Gac
- Corinne Vignon
- Véronique Hammerer
- Christine Le Nabour
- Daniel Labaronne
- Michel Lauzzana
- Stella Dupont
- Denis Masséglia
- Nicole Dubré-Chirat
- Bertrand Sorre
- Nicole Le Peih
- Ludovic Mendes
- Brigitte Liso
- Charlotte Parmentier-Lecocq
- Isabelle Rauch
- Roland Lescure
- Pieyre-Alexandre Anglade
- Béatrice Piron
- Yaël Braun-Pivet
- Stéphane Buchou
- Pierre Henriet
- Annie Vidal
- Thomas Rudigoz
- Christophe Lejeune
- Jean-Luc Fugit
- Camille Galliard-Minier
- Françoise Ballet-blu
- Valérie Bazin-Malgras
- Sophie Mette
- Sandrine Josso
- Josy Poueyto
- Maud Petit
- Nicolas Turquois
- Bruno Fuchs
- Guillaume Garot
- Hervé Saulignac
- David Habib
- Marietta Karamanli
- Régis Juanico
- Olivier Faure
- Marie-Noëlle Battistel
- Christine Pirès Beaune
- Alain David
- Boris Vallaud
- Philippe Naillet
- Claudia Rouaux
- Chantal Jourdan
- Gérard Leseul
- Isabelle Santiago
- Delphine Batho
- Lise Magnier
- Loïc Kervran
- Olivier Becht
- Agnès Firmin Le Bodo
- Vincent Ledoux
- Patricia Lemoine
- Olivier Falorni
- Paul Molac
- Michel Castellani
- Paul-André Colombani
- Jennifer De Temmerman
- Clémentine Autain
- Jean-Luc Mélenchon
- Loïc Prud'homme
- Ugo Bernalicis
- Bastien Lachaud
- Mathilde Panot
- Éric Coquerel
- Alexis Corbière
- Danièle Obono
- Stéphane Peu
- Elsa Faucillon
- Jean-Paul Lecoq
- Karine Lebon
- Jean-Michel Mis
- Patricia Mirallès
- Monique Iborra
- Jacqueline Maquet
- Jean-Louis Touraine
- Éric Alauzet
- Hervé Pellois
- Yves Blein
- Jean-Jacques Bridey
- Mickaël Nogal
- Catherine Osson
- Stéphane Trompille
- Pascale Boyer
- Laurence Vanceunebrock
- Mireille Robert
- Loïc Dombreval
- Cédric Roussel
- Claire Colomb-Pitollat
- Anne-Laurence Petel
- Cathy Racon-Bouzon
- Fabrice Le Vigoureux
- Jean-Philippe Ardouin
- Monica Michel-Brassart
- Fannette Charvier
- Jean-Baptiste Moreau
- Philippe Chassaing
- Michel Delpon
- Mireille Clapot
- Célia de Lavergne
- Denis Sommer
- Anthony Cellier
- Pierre Cabaré
- Élisabeth Toutut-Picard
- Catherine Fabre
- Eric Poulliat
- Bérangère Couillard
- Christelle Dubos
- Coralie Dubost
- Gaël Le Bohec
- Jean-Charles Colas-Roy
- Émilie Chalas
- Philippe Chalumeau
- Fabienne Colboc
- Nicolas Démoulin
- Monique Limon
- Caroline Abadie
- Marjolaine Meynier-Millefert
- Nathalie Sarles
- Julien Borowczyk
- Huguette Tiegna
- Alexandre Freschi
- Audrey Dufeu
- Valérie Oppelt
- Anne-France Brunet
- Aude Amadou
- Carole Grandjean
- Sonia Krimi
- Olivier Damaisin
- Christophe Arend
- Hélène Zannier
- Richard Lioger
- Nicole Trisse
- Xavier Paluszkiewicz
- Christophe Di Pompeo
- Anne-Laure Cattelot
- Pascal Bois
- Carole Bureau-Bonnard
- Laurence Gayte
- Sébastien Cazenove
- Valérie Thomas
- Stéphane Testé
- Jean François Mbaye
- Cécile Rilhac
- Anne Brugnera
- Danièle Cazarian
- Frédérique Lardet
- Marion Lenne
- Stéphanie Kerbarh
- Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Benjamin Griveaux
- Laurianne Rossi
- Pacôme Rupin
- Laetitia Avia
- Cécile Muschotti
- Buon Tan
- Michèle Peyron
- Sereine Mauborgne
- Didier Baichère
- Valérie Gomez-Bassac
- Hugues Renson
- Jacques Marilossian
- Mounir Mahjoubi
- Martine Leguille-Balloy
- Laëtitia Romeiro Dias
- Florence Granjus
- Sira Sylla
- Sophie Beaudouin-Hubiere
- Jacques Maire
- Barbara Bessot Ballot
- Frédéric Barbier
- Anne-Christine Lang
- Stéphane Claireaux
- Florence Provendier
- Francis Chouat
- Pierre Venteau
- Florence Morlighem
- Souad Zitouni
- Cécile Delpirou
- Sylvain Templier
- Marie Silin
- Claire Bouchet
- Pierre Vatin
- Bérengère Poletti
- Éric Woerth
- Jean-Claude Bouchet
- Laurence Trastour-Isnart
- Emmanuelle Anthoine
- Isabelle Valentin
- Maxime Minot
- Marine Brenier
- Sylvie Bouchet Bellecourt
- Edith Audibert
- Philippe Michel-Kleisbauer
- Christophe Jerretie
- Jean-Pierre Cubertafon
- Laurence Dumont
- Jean-Louis Bricout
- Valérie Rabault
- Sylvie Tolmont
- Michèle Victory
- Delphine Bagarry
- Matthieu Orphelin
- Paula Forteza
- Albane Gaillot
- Guillaume Chiche
- Cédric Villani
- Hubert Julien-Laferrière
- Jean-Charles Larsonneur
- Christophe Euzet
- Philippe Huppé
- Dimitri Houbron
- Maina Sage
- Jean Lassalle
- Sylvia Pinel
- François-Michel Lambert
- Jeanine Dubié
- Sébastien Nadot
- Benoît Simian
- Frédérique Dumas
- Bénédicte Taurine
- Caroline Fiat
- Adrien Quatennens
- Sabine Rubin
- Jean-Paul Dufrègne
Contre(48)
- Liliana Tanguy
- Naïma Moutchou
- Anne Genetet
- Natalia Pouzyreff
- Aurore Bergé
- Constance Le Grip
- Marc Le Fur
- Xavier Breton
- Philippe Gosselin
- Patrick Hetzel
- Thibault Bazin
- Philippe Benassaya
- Anne-Laure Blin
- Blandine Brocard
- Dominique Potier
- Valérie Six
- Grégory Besson-Moreau
- Alexandra Louis
- Thomas Mesnier
- Didier Martin
- Jacqueline Dubois
- Sandrine Mörch
- Jean-François Eliaou
- Cendra Motin
- Jean-Bernard Sempastous
- Frédéric Descrozaille
- Patrice Anato
- Bruno Bonnell
- Raphaël Gauvain
- Christine Hennion
- Bénédicte Pételle
- Olivier Marleix
- Bernard Deflesselles
- Mansour Kamardine
- Frédéric Reiss
- Charles de la Verpillière
- Bernard Reynès
- Marianne Dubois
- Nathalie Serre
- Julien Ravier
- Michèle de Vaucouleurs
- Emmanuelle Ménard
- Joachim Son-Forget
- Agnès Thill
- Pascal Brindeau
- Meyer Habib
- André Chassaigne
- Pierre Dharréville