Marion Canalès : « La police municipale ne doit pas devenir un supplétif de la police nationale »

Vous écoutez Bonjour Chez Vous, un podcast de Public Sénat. Merci beaucoup d'être notre invitée sénatrice socialiste du Puy de Dôme. Le Sénat qui a donc entamé hier l'examen du texte pour donner plus de pouvoir aux police municipale. On va évidemment y revenir dans quelques instants, mais d'abord regarder une de la presse régionale. On en a sélectionné trois, la une de Nice matin, une prof poignardée par un de ses élèves. On vient d'en parler avec Guilhem Rikavi, une enseignante d'art plastique d'un collège de Sanary blessé par un élève de 14 ans. Son pronostic vital étant toujours engagé. La une des dernières nouvelles d'Alsace, c'est Marine Le Pen.

Procès du RN, l'avenir politique de Marine Le Pen s'assombrit. Le parquet général a requis hier cinq ans d'inéligibilité à l'encontre de Marine Le Pen. Une peine de prison aménageable, mais sans exécution provisoire. De quoi quand même compliquer sa candidature à la présidentielle. Et puis la dernière une, c'est celle de Corse matin. Permis de conduire, les seniors refusent la voie de garage. Durée maximale de validité fixée à 15 ans. Contrôle médico-obligatoire, c'est un vote du Parlement européen qui fait que le permis de conduire est revu en profondeur. Les premiers à être impactés, ce sont les automobilistes les plus âgés qui ne veulent pas remiser leur précieuse sésame.

De quelle ligne avez-vous envie de nous parler ? Je vais vous parler de la professeure qui a été poignardée en pleine classe. Avant, je vais quand même vous dire que sur les nouvelles d'Alsace, je pense que c'est hier. La une, c'était ce petit garçon qui a été victime d'un viol collectif sous emprise chimique et qui m'a profondément perturbée. Et je crois vraiment qu'il faut qu'on puisse continuer d'en parler. Je crois que c'est ce quotidien qui a sorti cette une-là, qui a été ensuite reprise, même si les faits se sont tenus dans un autre département. Dans le Nord.

Donc cette professeure, c'est encore dans une école un drame absolu pour elle naturellement, pour les élèves qui ont assisté et vu la scène de leurs professeurs, de leurs camarades de classe. J'entendais que les circonstances doivent être encore un peu éclaircies. Hier, il y a une professeure qui disait que c'était un élève perturbateur. Ce matin, on m'apprend qu'il y avait des mesures d'éducation dans sa famille. Bon, il va falloir connaître un peu le contexte, mais bon, ça rappelle beaucoup trop d'autres événements en France. Et ça devient un sujet beaucoup trop souvent à la une de nos quotidiens, avec derrière, un sujet de santé mentale qui reste, je pense, prégnant.

Après, on verra si ça le concerne. Mais je veux rappeler aussi ce qui s'était passé à Nantes entre deux élèves qui avaient conduit à la mort d'une jeune fille.

Il y a eu des réactions politiques, notamment de l'extrême droite, Éric Ciotti, qui appelle à des mesures qui rétablissent l'autorité. Qu'est-ce que vous en dites ?

Rétablir l'autorité, ce n'est pas que la répression, ce n'est pas le yacafoton, c'est tout ce qu'on défend en matière de prévention. Les moyens pour la prévention, pour l'accompagnement, pour les difficultés, pour les familles qui rencontrent des difficultés, l'accompagnement à la parentalité. Donc voilà, en même temps, c'est ce même Éric Ciotti qui est capable de dire qu'il faut supprimer les allocations pour les familles soi-disant défaillantes. Bon, ce n'est pas comme ça, à mon avis, qu'on rétablit la chose. Mais je pense que le ministre de l'Éducation y est allé. C'est toujours un signal qui est envoyé aux familles. Je repense à ce petit garçon.

Je veux aussi dire qu'on se déplace assez peu dans ces affaires-là. Ça aurait aussi mérité une parole peut-être un peu plus forte et collective.

– Un mot sur une autre actualité. On l'a vu, c'était une autre une. C'est les réquisitions qui sont tombées dans le procès du Front National, des assistants parlementaires du Front National pour Marine Le Pen, 4 ans de prison, dont un ferme, 5 ans d'inégibilité, un réquisitoire sévère, mais pas d'exécution provisoire. Est-ce que pour vous, ça change la donne pour 2027 ?

– Affaire à suivre. Nous, on est engagés contre les idées qui sont de plus en plus, vous l'avez dit tout à l'heure, parfois relayées du Rassemblement National. Cette perfusion lente de ces idées, donc que ce soit Marine Le Pen, Jordan Bardella ou quiconque les fera vivre en 2027, le sujet de 2027, ce sera avant tout ce qu'on propose aux Français pour construire un récit.

– Plutôt que le candidat du Rassemblement National.

– Voilà, pour construire un récit, en tout cas, selon moi…

– Mais Jordan Bardella, ça vous inquiète plus que Marine Le Pen ?

– Ni l'un ni l'autre. Il faudra de toute façon être projet contre projet. Ce qu'on fait d'ailleurs régulièrement, y compris dans les législatives partielles, où on dit qu'il y a des incohérences entre ce que le Rassemblement National. Rassemblement National dit, et ce qu'ils votent dans l'hémicycle, notamment à l'Assemblée Nationale, où ils sont plus nombreux.

– À moins de six semaines des municipales, la sécurité reste l'une des préoccupations majeures des Français et un déterminant du vote. Alors faut-il donner plus de pouvoir aux polices municipales ? Un projet de loi est examiné en ce moment même au Sénat. Rémi, vous allez nous l'expliquer, nous dire ce que contient ce texte et comment s'est passée la séance d'hier, puisqu'on le disait, le Sénat a donc débuté ses travaux autour de l'élargissement des pouvoirs des policiers municipaux.

– En effet, le Sénat va encore débattre lors des deux prochains jours d'un projet de loi initié par le Sénat et porté par Laurent Nunez, ministre de l'Intérieur. Un projet de loi qui vise concrètement à mieux répondre à la demande des municipalités, qui ont vu leur nombre de policiers municipaux progresser de 45% en 13 ans et qui vise à élargir ses compétences. En résumé, le Sénat a voté hier que les policiers municipaux pourraient dresser des amendes forfaitaires pour une quinzaine de cas, notamment à la suite des contrôles d'alcoolémie et de stupéfiants préventifs ou pour la vente à la sauvette par exemple.

Ils expérimenteront l'utilisation de drones pendant cinq ans dans des conditions strictes. Une liste non exhaustive que chaque maire pourra décider d'appliquer ou non. Il s'agit ici d'un projet de loi qui, à l'exception de certains points, semble faire consensus. On écoute Laurent Nunez qui s'en félicitait hier. – Ce n'est pas ici qu'il faut oublier que ce projet de loi s'est aussi largement appuyé sur les travaux de la mission d'information sénatoriale sur les polices municipales dont bon nombre de préconisations ont été retenues dans ce texte.

Une mission d'information transpartisane, comme il n'en existe finalement que peu en matière de sécurité, c'est dire peut-être combien ce projet doit pouvoir nous rassembler. – La droite rappelait également l'importance de ce texte et l'attente qu'il génère chez les maires Hervé Reynaud, sénateur Les Républicains de la Loire, l'a expliqué hier en séance. – Le texte que nous examinons aujourd'hui est l'expression d'un principe de réalité. Il répond à une demande forte de nos élus de terrain. Mieux garantir la sécurité de nos concitoyens, renforcer la proximité de l'action publique et donner à nos communes les moyens d'agir.

– Madame la sénatrice, est-ce que les socialistes sont d'accord au sujet de la nécessité d'élargir les compétences des policiers municipaux ?

– L'enjeu de ce texte, déjà pour le contexte, c'est dire qu'en 40 ans, il y a quand même eu une multiplication par 5 des effectifs de police municipale, donc un volontarisme de la part de communes. Il y a deux fois plus de collectivités qui sont dotées de police municipale. Aujourd'hui, il faut arriver à concilier efficacité pour répondre à des enjeux de sécurité, de sécurisation, de prévention, de tranquillité. Ça a été l'objet de quelques amendements de notre part.

Et puis, de ne pas tomber dans une surenchère qui est inefficace, en respectant des principes qui nous semblent essentiels sur l'autorité de ces polices municipales et la complémentarité avec les effectifs nationaux de gendarmerie et de police nationale.

– Mais est-ce que justement, vous parlez de complémentarité, est-ce qu'il n'y a pas une crainte aussi que l'État se décharge du coup sur les maires en matière de sécurité ?

– Aujourd'hui, justement, cette complémentarité, le ministre, on lui a rappelé plusieurs fois qu'on voulait essayer de faire passer des amendements qui la rappellent, c'est-à-dire, par exemple, mais ils ont été souvent frappés par les recevabilités financières, le président Kuckerman l'a rappelé, mais que si les ratios de police nationale ou de gendarmerie par habitant se dégradaient, qu'il ne fallait pas que les polices municipales deviennent des supplétifs, qu'il fallait mettre des garanties. Non, mais il y a toujours des risques sur le long cours et long terme.

– Mais on l'entend déjà, les maires qui disent qu'ils ont le sentiment que l'État se décharge de plus en plus sur eux.

– Exactement, ce fameux continuum de sécurité, c'est une chaîne, une coordination, c'est une complémentarité, donc on ne doit pas laisser, par exemple, aux métropoles le soin de se doter de police municipale, parce que la Cour des comptes, il y a certains rapports qui disent que, compte tenu de l'évolution des effectifs, notamment en territoire métropolitain, il faudra après revoir les répartitions des polices et gendarmeries, polices nationales et gendarmeries.

Il ne faut pas laisser cranter cette idée, c'est une complémentarité, et ce n'est pas les communes qui ont déjà mis 2,5 milliards d'euros, je crois, l'an dernier, sur leur police municipale, qui viendront pallier des désengagements éventuels, c'est des missions complémentaires, mais qui ne sont pas les mêmes. – Donc pour vous, ce texte, ce n'est pas un transfert déguisé ? – Il ne faut pas qu'il le soit, on n'a pas fini les amins. – Et vous a rassuré Laurent Munez là-dessus ou pas ?

– Moi, j'ai trouvé quand même que le gouvernement, quand il s'agit de nous dire qu'on est bavard, parce qu'on essaye de remettre des choses dans le texte pour bien spécifier, les missions de protection, de tranquillité, de médiation, ça c'est vraiment la police municipale telle qu'on la conçoit, on nous dit mais oui, mais c'est de toute façon, dans l'air du temps, c'est des…

Bon, moi j'ai fait un texte sur les soins palliatifs la semaine dernière, où la majorité sénatoriale, elle était bavarde, en rajoutant des choses qui existaient déjà, le bavardage à géométrie variable, nous c'est important pour nous de rappeler que c'est vraiment une police qui est là pour des missions très spécifiques, avec des prérogatives qui seront étendues, renforcées, dans un cadre qu'on veut très défini, mais ce n'est pas un supplétif et ce n'est pas une police nationale bis.

Rémi, on va continuer, puisque la gauche grince des dents autour de l'armement de la police municipale.

Oui, car le projet de loi vise à lever les freins juridiques qui empêchent les maires d'équiper leur police municipale d'armes létales, la question du contrôle et de l'armement est considérée à gauche comme une mission de l'État qu'il délègue aux municipalités et qui pourrait se révéler lourd de conséquences, selon Cécile Kukerman, sénatrice communiste de la Loire, qui s'est exprimée hier à ce sujet.

Nous regrettons que ce projet de loi organise un glissement progressif des missions qui relèvent des compétences régaliennes de l'État vers les collectivités, l'extension des compétences judiciaires des polices municipales, la possibilité de constater certains délits, de procéder à des relevés d'identité élargie ou encore l'accès à des outils de surveillance renforcés ne sont pas de simples ajustements techniques. Ce sont des choix politiques et lourds de conséquences. Ces missions relèvent du cœur même de l'action régalienne.

Madame la sénatrice, quels sont les dangers d'armée de la police municipale pour vous ?

Après, je rappelle juste que l'extension des prérogatives des pouvoirs judiciaires, il y aura quand même, c'est toujours l'objectif, c'est de garder bien en tête que la hiérarchie, c'est le maire. C'est le maire et le conseil municipal qui décideront ou pas de le faire en fonction des contextes territoriaux. Et vous êtes favorable à l'armement de la police municipale ? Qu'est-ce qu'on dit, qu'est-ce qu'on entend par armement ? Qu'est-ce qu'on entend par armement aujourd'hui ? Est-ce qu'ils sont des armes létales ?

Aujourd'hui, il y a les armes de catégorie 1 de mémoire, il y a dedans les tasers, il y a les armes de points et ça, c'est en fonction du rapport que le maire décide d'avoir avec sa police municipale. Ça dépend du continuum de sécurité. Mais ça a longtemps été

un débat à gauche, là ça allait un petit peu moins, mais cette question d'armer les policiers municipaux, est-ce que vous vous dites, compte tenu du contexte sécuritaire, terroriste, c'est une bonne idée de les armer ?

Ça dépend avec quoi. Si c'est des armes pour protéger nos agents de police municipale, si c'est des armes létales, c'est une décision. Moi, je pense qu'on ne peut pas faire une généralité. C'est justement pour ça que l'autorité du maire, on essaye de la préserver puisqu'avec des élargissements de pouvoir judiciaire, il y a quand même le procureur qui doit arriver dans ce processus. Mais ça reste une décision du maire et de son conseil municipal en fonction d'un contexte, en fonction du rapport avec sa police municipale. Chacun a évolué en fonction de ses différentes perspectives territoriales.

Il y a un autre sujet, un débat que soulève ce texte, c'est la question de la formation.

Oui, il reste des sujets sur lesquels débattre, notamment autour de la question de la formation, des policiers municipaux et des gardes champêtres qui ne répondent pas à comment mieux préparer les agents. Plusieurs amendements devraient encore être proposés à ce sujet dans les prochains jours. La proposition de loi, Mme la Sénatrice, elle reconnaît aujourd'hui le sujet de la formation, mais est-ce qu'elle n'est pas aujourd'hui en deçà de ce que ses ambitions impliquent ?

De toute façon, la réalité, c'est qu'en même temps qu'on étudie ce texte, on nous a annoncé que le CNFPT aurait 440 millions d'euros de moins de budget. C'est le CNFPT qui forme justement nos policiers municipaux. Et pourquoi nos policiers municipaux, quand on recrute, on met énormément de temps à les avoir sur le terrain et voilà, en étant les locales, on le sait tous, c'est parce qu'il y a toute une formation, une formation qui est ralentie parce que justement, il y a de plus en plus de formations à délivrer parce qu'il y a des équipements qui nécessitent une formation, parce qu'il y a des recrutements qui ont été multipliés par 5 en 40 ans.

Et en même temps, on ne donne pas au CNFPT finalement les moyens, enfin en tout cas, les moyens sont interrogés. La formation des politiques territoriales. Aujourd'hui, voilà, pardon. Et donc aujourd'hui, c'est un article qu'on va étudier, je pense aujourd'hui, qui n'est pas encore passé. Mais oui, bien sûr, il faut former, il faut accompagner nos policiers municipaux. Mais ça,

ça fait partie des inquiétudes que suscite ce texte pour vous, qu'on équipe des policiers, qu'on donne des pouvoirs à des policiers municipaux, qu'on les équipe éventuellement d'armes alors qu'ils ne sont pas suffisamment formés pour.

Oui, je pense qu'il faut quand même, voilà, ne pas non plus dire qu'on peut maintenant tout faire au prétexte qu'on a exercé d'autres fonctions avant. Bon, il y a une police municipale qui n'a pas les mêmes fonctions et je pense qu'il faut quand même rentrer dans la fonction. Il faut que ces agents soient à minima formés. Mais il y a beaucoup d'autres choses sur lesquelles on est intervenu sur les AFD, les expérimentations aussi. On pense que ça aurait pu être expérimenté avant d'être généralisé.

Pourtant, ce texte sur les polices municipales, ça fait longtemps qu'il chemine, il est issu du Beauvau des polices municipales. Pour vous, il n'y a pas suffisamment eu suffisamment de temps de réflexion, de discussion, de dialogue avant de le présenter

au Parlement ? Si, si, je pense que déjà c'est un projet de loi parce qu'on a eu beaucoup de propositions de loi récemment sur des sujets extrêmement importants comme le droit à mourir ou les soins palliatifs. Bon, là, c'est le gouvernement qui présente son projet de loi issu de travaux transpartisans souvent donc il y a de toute façon une obligation de se poser la question de comment on renforce les polices municipales sans tomber dans la surenchère sécuritaire et en gardant un cadre pour ces policiers municipaux et leurs élus. Est-ce que selon vous

il manque un volet salarial et social ? C'est ce que disent certains syndicats de police ?

Sur les gares de Champêtre par exemple nous on a proposé qu'il y ait des reconnaissances en tout cas qu'on se pose la question de la reconnaissance des catégories B alors les gares de Champêtre leur nombre a été divisé par deux durant ces dernières années mais on a proposé justement une reconnaissance puisqu'on va élargir leurs prérogatives et en attendant ils ne peuvent pas être reconnus comme des catégories B et donc avec les revalorisations et reconnaissances salariales et statutaires bon ça n'a pas été retenu mais on est encore en train de continuer l'examen de ce texte et puis on verra aussi avec la navette puisque ce texte reviendra au Sénat

Et vous l'avez dit ce texte laisse beaucoup de décisions à la main des maires est-ce que du coup il y a une inquiétude sur une forme d'inégalité territoriale

qu'il pourrait générer ? Ce qui est sûr c'est que c'est pour ça que je vous dis que ces polices municipales aujourd'hui ça doit être un complément aux actions régaliennes des polices nationales et des gendarmeries car en fonction des moyens aussi des collectivités locales concernées on n'a pas tous les mêmes latitudes et donc il ne peut pas y avoir inégalités Mais ça risque de créer une fracture du coup une fracture territoriale des inégalités territoriales ?

Ça dépendra ça dépendra ça a été répété par mes collègues ça dépendra des garanties qui sont celles de laisser la latitude au maire de prendre ses décisions en fonction et c'est pour ça que ce n'est pas un supplétif aux polices nationales qui doivent être

Il a été interpellé hier en séance Laurent Nunez sur cette question des inégalités territoriales notamment par la gauche est-ce que là aussi sa réponse vous a satisfait ?

Non

Pour le moment on attend quand même que ce soit traduit en acte on a des collectivités locales qui subissent des coupes quand même dans leur dotation donc il faudra quand même s'assurer que la police nationale n'enlève pas d'effectifs là où des polices municipales sont renforcées c'est pour ça on lui a dit il ne faut pas que ce soit un supplétif

Allez on va terminer en allant chez vous dans votre région vous êtes élue d'Auvergne est-ce que vous êtes abonnée Marion Canalès à la chaîne YouTube de Guy Gatignol ?

J'espère alors je connais bien Guy je le croise sur pas mal de manifestations alors peut-être pas sur YouTube parce que je ne suis pas youtubeuse mais en tout cas je le suis sur les réseaux sur les réseaux sociaux

Il faut savoir que vous n'êtes pas la seule à le suivre il compte plus de 13 000 abonnés fans de ces beaux paysages auvergnats Guy Gatignol bonjour merci beaucoup d'être avec nous vous êtes retraité créateur de la chaîne YouTube Auvergne Vidéo je le disais 13 000 abonnés des millions de vues sur vos milliers de vidéos d'abord racontez-nous pour ceux qui contrairement à Marion Canalès ne vous connaissent pas ce qu'on peut voir sur votre chaîne

Eh bien moi en fait on peut voir la ruralité moi j'ai voulu j'ai voulu parler de l'Auvergne parler de la ruralité dire qu'il se passe plein de choses à la ruralité et dans tous les domaines et donc ma chaîne s'adresse à tous ceux qui aiment l'Auvergne dans tous les domaines que ce soit la culture le sport l'agriculture le tourisme un peu tout voilà donc et puis moi ce qui me plaît c'est de faire parler les gens d'aller voir les gens parler de leurs projets etc dernièrement une boulangerie qui s'est créée à Cingles alors Marion vous allez bien bien sûr vous connaissez et aller s'installer à Cingles eh bien avec en faisant du pain au levain une reconversion à 40 ans eh bien pour moi c'est merveilleux de montrer ça de montrer que les gens aiment notre beau pays notre verne

alors vraiment oui Guy c'est la ruralité c'est toutes les manifestations et puis avec vraiment un contact hyper agréable et donc des moments toujours surprenants dans ces vidéos c'est rigolo qu'il parle de Cingles parce que je tairai le nom du sénateur avec qui je discutais hier au Sénat mais il a une maison à Cingles et on parlait pas plus tard qu'hier de ce village donc Guy vous pourrez peut-être croiser des sénateurs pas du Puy-de-Doc dans ce beau village notamment de Cingles

comment vous est venue cette idée Guy Gatignol de cette chaîne YouTube et de faire ces vidéos

alors c'est une bonne question parce que justement moi j'ai il y a quelques années je me suis dit mais je trouvais qu'on avait un mauvais regard une mauvaise appréciation de la ruralité enfin c'était surtout les citadins bon pas Marion parce qu'elle connaît bien la ruralité mais je trouvais qu'on avait une image de la ruralité il se passe rien c'est un mouroir il n'y a pas de jeunes ou les vieux ils font rien et bien c'est l'inverse que je veux démontrer c'est-à-dire en allant voir les gens qui ont des projets beaucoup de jeunes j'aime bien mettre en avant les jeunes parce que qui s'installent par exemple beaucoup en agriculture et c'était pour montrer que notre ruralité elle est belle on y vit bien et puis on ne se plaint pas on a tout ce qu'il faut on a la culture on a de sport on a des associations et puis je vois je m'aperçois qu'il y a beaucoup de gens qui viennent s'installer chez nous qui reprennent des commerces et tout ça c'est c'est bon signe pour nous quoi et puis pour les gens qui y vivent

je le disais Guy Gatignol c'est des millions de vues que cumulent vos vidéos est-ce que vous attendiez un tel succès ?

eh bien j'ai tout fait pour travailler un maximum sur ces vidéos et puis je me suis aperçu que eh bien les gens d'Auvergne eh bien commencent à apprécier ce que je fais parce que je parle d'eux et comme ils disent tu nous représentes et tu nous présentes comme on est ça ça me plaît de dire que ce que je fais eh bien ça leur plaît parce que je parle d'eux et voilà c'était le but et alors pourquoi alors est-ce que moi ça me de voir que ça prend d'ampleur ça me plaît parce que ça veut dire que c'est l'Auvergne qui est montré l'Auvergne dans sa dans ses campagnes et ça ça me plaît ça veut dire que ça que ce que je fais eh bien a une utilité même si moi je le fais par passion par partage et par plaisir

Marion Canales

qu'est-ce que ça traduit ce succès selon vous moi je crois que ça traduit plusieurs choses bon vraiment il y a une valorisation de notre territoire et merci mais je crois que ça va au-delà avec les millions de vues déjà parce que je pense que Guy justement il l'a dit très justement c'est pas un positionnement narcissique comme on a de plus en plus dans le dévoiement des réseaux sociaux on se met soi-même en scène Guy met les autres sur le devant de la scène il se met pas en scène alors il finit par le devenir parce qu'il est acteur de son évidemment de son propre récit mais déjà il y a ça c'est en fait l'esprit initial de Youtube des réseaux sociaux où c'était un écho où on mettait des trucs positifs et puis surtout il n'y a que du positif et ça fait du bien on est quand même dans une époque particulièrement anxiogène on se relaie beaucoup de choses anxiogènes les algorithmes finissent par nous relayer ce qu'on a soi-même parfois envie ou pas du tout envie de voir enfin c'est dans des contrastes et ça dénote que les gens ont besoin aussi de sincérité de choses réelles de voir que oui il y a des gens qui font des choses ailleurs avec sincérité sans parti pris parce qu'en fait les gens se livrent Guy pose juste des questions extrêmement simples et écoute et dans une position d'écoute il n'y a pas de piège les gens sont tels qu'ils sont et on est sur du brut en fait ce qui je pense était un peu au départ l'origine des réseaux sociaux et de ces chaînes on était brut ce n'était pas construit ce n'était pas des récits il n'y a pas de lumière particulière Guy l'est équipé de sa petite caméra et puis on est tel qu'on est

et effectivement et c'est des beaux paysages mais aussi de belles histoires de la solidarité dans nos territoires voilà la vraie vie des gens merci beaucoup merci Guy Gatignol d'avoir été avec nous votre chaîne YouTube Auvergne Vidéo 13 000 abonnés on espère plus bien sûr très vite des millions de vues merci Guy Gatignol merci d'avoir été avec nous et merci Marion Canales d'avoir été notre invitée le texte sur la police municipale l'examen se poursuit aujourd'hui au Sénat on en parlera évidemment demain Retrouvez l'intégralité de nos podcasts sur la plateforme publique Sénat