Question orale Agnès CANAYER sur la prise en charge des molécules onéreuses dans le cadre de l'ASE

Je je croyais que vous étiez avec madame la ministre Jeunevard. Donc je vous laisse la parole chers collègues pour 2 minutes. Non merci monsieur le président, monsieur le ministre.

La santé mentale est la grande cause nationale pour cette année 2025. Elle touche toutes les parties de la population mais particulièrement les enfants qui sont confiés à l'aide sociale à l'enfance. Ces enfants sont souvent sujets à de doubles vulnérabilités.

La première parce qu'ils ont fait l'objet de maltraitance et d'abandon ou d'abandon dans leur famille d'origine, mais aussi souvent parce qu'ils euh sont euh victimes ou subissent des troubles du comportement, des pathologies rares et des troubles psychiatriques qui nécessitent une prise en charge spécifique notamment souvent sur la base de monul molécules pardon dites onéreuses qui viennent donc gréver largement les budgets des établissements qui prennent en charge ces enfants à l'aide sociale à l'enfance. Je pense notamment au Berkail Saint-Denis dans mon département qui accueille plus de 80 % d'enfants en situation complexe et dont le budget pour la prise en charge de ces molécules onéreuses approche les 60 % de leur budget global. C'est donc au détriment de l'accompagnement des autres enfants ou parfois une obligation de faire des choix pour le recours à ces molécules onéreuses et d'exclure certains enfants de ces traitements faute de budget.

Alors la RS de Normandie essaie de travailler pour trouver des solutions malheureusement aujourd'hui sans réponse définitive. Donc, monsieur le ministre, comment aider les établissements de la ZU à pouvoir prendre en charge de manière accompagné, de manière renforcé ces enfants qui bénéficient de ces traitements sur base de molécules onéreus. Je vous remercie.

Merci madame la ministre. La parole est à monsieur le ministre pour 2 minutes. Merci monsieur le président.

Madame la ministre, merci pour votre question extrêmement importante sur l'accès aux molécules onéreuses quand les enfants sont placé à la sujet essentiel. Les enfants protégés, vous le savez, par l'aide social à l'enfance sont parmi les plus vulnérables de notre société. Beaucoup d'entre eux ont connu des parcours de vie marqués par l'instabilité, la maltraitance, parfois même la violence.

Ces expositions précoces ont des effets profonds sur leur développement, leur santé physique et mentale et leur capacité à accéder à des soins de manière continue. Nombre d'enfants présentent des troubles chroniques, des troubles du neurodéveloppement où sont en situation de handicap, notamment de polyhandicap. Dans ce contexte, notre devoir collectif de garantir non seulement leur protection, mais aussi un accès plein et entier à des soins de qualité, y compris au traitement les plus innovants, souvent coûteux et non substitu.

Je veux dire ici l'engagement de mon ministère à bâtir une politique de santé plus juste pour ses enfants. Dès 2026, nous engagerons la généralisation des enseignements des expérimentations péas et santé protégées avec le déploiement systématique des bilans de santé à l'entrée de la Z. Cette dynamique s'appuyera notamment sur les centres d'appui à l'enfance pour mieux structurer la coordination entre acteurs sociaux et professionnels de santé. sur le sujet que vous évoquez, la prise en charge financière des molécules onéreuses.

Je partage pleinement vos préoccupations. Les établissements qui accueillent ces enfants ne peuvent porter seul le poids budgétaire de traitement qui pour certains représentent jusqu'à la moitié de leur charge. Cela n'est ni soutenable ni équitable.

Des solutions doivent être explorées avec pragmatisme. Parmi elles, le conventionnement entre établissement et caisse primaire d'assurance maladie permettant au remboursement selon les mêmes modalités qu'en ville constitue une première piste. Nous travaillons également avec les agences régionales de santé et l'assurance maladie pour définir les modalités opérationnelles dans le respect des exigences de sécurité et de pertinence des soins.

Enfin, au-delà de ces réponses techniques, c'est bien une vision que nous portons, celle d'un état qui tient sa promesse de solidarité envers les enfants les plus fragiles en leur garantissant un égal accès à l'innovation thérapeutique et à la dignité des soins. Je vous remercie. Merci monsieur le ministre.

La parole est à notre collègue. Pardon, vous avez 15 secondes madame Cané, décidément. Merci monsieur le président.

Je vous prendrai la parole de force s'il le faut. Non, juste pour remercier monsieur le ministre de sa réponse, effectivement, il y a un enjeu de justice et de solidarité de donner une 2è chance à ces enfants euh vulnérables, particulièrement le touché puisquil pour qu'ils puissent avoir accès au traitement à la même hauteur que tous les enfants français. Je vous remercie.

Merci madame la ministre. Euh la parole est à notre collègue Pauline.