Charles de courson intervient à la Commission des Lois

mer beaucoup Charles de Courson puis ça sera Guillaume l'arrivé mes chers collègues je pense que il y a une unanimité nationale dans la représentation nationale sur une idée toute simple c'est que chaque citoyen a la liberté du choix de son mode de vie mais la question qui nous est posée à travers cet article 1er et ce projet de loi c'est est-ce que son fondement avancé qui est le principe d'égalité entre les couples homosexuels et les couples hétérosexuel est-ce que cet principe il est retenable je crois que la situation des couples homosexuels par rapport au couples htérosexuel n'est pas la même au regard de la transmission de la vie tout à fait et je crois que c'est à partir de ce point qu'on voit que le texte ne va pas au bout de sa logique et il ne va pas au bout de la logique je vais vous le démontrer en quelques instants parce que s'il allait au bout de sa logique il attaquerait l'égalité entre les enfants c'est-à-dire qu'il substituerait une éégalité entre les adultes au détriment des droits des enfants pourquoi parce qu'au regard de la transmission de la vie si vous voulez aller au bout de cette idée du mariage pour tous il faut créer le droit à l'adoption pour les couples homosexuels c'est dans le texte il faut créer un droit à la PMA car vous ne ne tiendrait pas en terme d'égalité sur le problème très simple la PMA a été ouvert au coupes hétérosexuel stable et si ils sont dans un mariage pour tous comment est-ce que vous le refuserez au couple homosexuel et on voit bien qu'au sein même du groupe socialiste 2 tiers sont pour le droit à la PMA et un/ers contre mais ce n'est pas terminé il y a un trème question qui est la GPA car vous ne tiendrez pas sur le principe d'égalité entre les couples homosexuels de femme et les couples homosexuels d'hommes et on vous dira au nom de quoi vous ouvrez la GPA au couple homosexuel de femme et que vous la refusez la GPA au couple homosexuel composé de deux hommes et donc vous voyez que vous avez mis le doigt dans un dispositif à travers le premier point vous avez votre président de groupe pour nos collègues socialistes l'amis dans le 2e et il l'a retiré sous la pression notamment du président de la République et du Premier ministre mais tout en disant que bien entendu il le redéposerait dans le texte sur la famille dans 2 mois mais vous n'allez pas jusqu'au bout sur la GPA et donc moi je crois que dans cette affaire on est en train de de créer deux régimes juridiques et une rupture d'égalité entre les enfants ceux qui sont nés de couple hétérosexuel ou adopté par des couples hétérosexuels et ce et ce mais j'y viendrai justement sur ce point je ne vous ai pas coupé monsieur roman je ne vous ai pas coupé monsieur roman si vous pouviez respecter mon propos merci et pour ce qui concerne pour ce qui concerne donc les enfants des couples homosexuels nés soit à travers la GPA qui je le rappelle à nos collègues puisqueon il y a une quasi unanimité dans l'Assemblée nationale contre la GPA je rappelle que des couples homosexuels français peuvent aller faire une GPA que ce soit dans certains États américains notamment la Californie en Ukraine en Inde et dans d'autres pays et donc ces enfants quel est le problème c'est qu'on les prive soit d'un père soit d'une mère et au nom de quoi on prive ces enfants d'un père ou d'une mère créant une inégalité entre les enfants des couples hétérosexuels par rapport aux enfants des couples homosexuels et je pense qu'à travers cette question se repose un problème que nous n'avons jamais traité au fond qui est le problème du droit aux origines des enfants et ceux qui sont partisans du texte du mariage pour tous vont encore éloigner un peu plus l'apparition et qu'il faudra un jour mîre de notre droit puisqu'il ne l'est pas actuellement c'est que chaque enfant a un droit aux origines je pense que c'est ça les questions fondamentales qui sont derrière et je regrette que souvent dans ces débats il y a des polémiques qui sont infondées et c'est pour ça que mes chers collègues qui sont en faveur de mariage pour tous vous devez aller au bout de votre démarche et vous verrez qu'en allant au bout de votre démarche vous direz et bien c'est intenable et donc ça veut dire que l'idée du mariage pour tous est une erreur et qu'il faut remplacer l'idée du mariage pour tous par un autre système très simple qui est d'améliorer pour les couples homosexuels sous forme d'un contrat d'union civile on a été plusieurs à déposer ces amendements qui permettent de résoudre les problè de vie de couple d'homosexuel mais de pas mettre le doigt dans le problème de la transmission de la vie car si vous le mettez inédictablement vous le ferez au détriment du droit des enfants merci beaucoup mes chers collègues un point d'étape si vous me le permettez monsieur de Courson est le 6e orateur à être inscrit mais remarquable orateur il y en a encore 25 d'inscrits donc naturellement chacun s'exprime je note moins que la moyenne des interventions est à ce stade de 4 minutes par personne donc il y a un moment où je vais considérer que la Commission est suffisamment éclairée