« Vous n’êtes pas en situation de décrire le mode de travail des ARS ? »

donc vous souligner le fait que on passe il faut passer plus sur une logique d'analysé des besoins en santé au fond le code de la sangle que le csp prévoit que les ars dans les territoires et ce rôle d'évaluation des besoins en santé on a beaucoup constaté au cours des auditions qu'en font les différents acteurs ne savent pas ou ne comprennent pas comment s'élabore cette décision en a besoin de vous éclairer notre commission denquête parce que c'est pas public le travail des ars et donc les différents acteurs soient des acteurs de santé les élus locaux les élus des territoires ont du mal à comprendre l'ingénérie comment se fabrique justement ce recensement des besoins en santé et les arbitrages parce que c'est pas au parlement en tout cas parce que quand l'on dame arrive vous le savez c'est un chiffre qui nous arrive quelques jours avant qu'on délibère et qui n'est fondée sur aucune analyse d'objectif en santé publique ou d'objectifs en santé dans les territoires ça c'est ma première question est ma deuxième qui vient juste l'illustré d'ailleurs c'est yade un sujet récurrent sur les services d'urgence et les maternités ont fait un des maternités on ferme des services d'urgence on a eu beaucoup le débat avec agnès buzyn qu'on l'avait présenté sa loi sur c'est quoi la distance voilà qui est acceptable d'une du banc et la réponse n'est jamais apporté selon la dgs quel est le temps de trajet qui est acceptable maximale entre le lieu de vie de quelqu'un et une maternité pour pour ce qui concerne les femmes et la naissance ou un service d'urgence est-ce que vous avez des éléments de réponse à nous apporter sur ces deux questions sur la question de l'analyse territoriales je vais reformuler pour être sûr de bien comprendre votre question pour moi il ya deux sujets de deux destinations différentes il ya un premier sujet qui est l'analyse du besoin de santé pour l'organisation territoriale de l'offre de soins ça renvoie aux autorisations est effectivement et donc au schéma régional en fait d'organisations que les ars refont régulièrement et ça va être le cas en 2023 qui doit reposer sur une analyse territoriales qui rejoint la question des maternités que vous posez et ensuite il à l'autre vision qui est de dire pour l'investissement et c'est une question qui est différente parce que pour l'investissement jusqu'à présent je reviens pas sur la façon dont travaille elle comme pernod qui je pense était bien connu au jour d'aujourd'hui nous sommes en train de travailler au plus tôt le conseil scientifique du cnjs travaillent sur ces référentiels qui vont permettre de procéder est d'aider les ars a procédé à une analyse territoriale qui doit sous-tendre le besoin auquel répond un investissement pour un établissement sur un territoire donc ça c'est quelque chose qui est en cours de construction pour l'investissement exclusivement après chacun rs travail sur cette analyse des besoins pour réaliser ces schémas régionaux d'organisation de santé les sros et sur cette balade base la délivrer la gravité seul est-ce que c'est souhaitable est ce que enfin je ne me prononcerai pas je ne sais pas comment concrètement travail les ars avec les uns avec les autres dans l'élaboration de ces schémas ce que je sais c'est qu'on en a nous besoin après pour qu'elle mette en oeuvre les autorisations et vous le savez les prochains schéma c'est en 2023 appliqueront l'ensemble des révisions des décrets d'autorisation que nous sommes en train de mettre en place comme des savez nous en avons donc madame la saison qu'on a quant à elle très bien entendu merci de votre réponse est très claire vous ne vous n'êtes pas en situation de décrire la façon dont les ars se travaille concrètement et nous ce que nous disent les élus c'est qu'ils ne savent pas non plus c'est ce qui est tout de même là un problème dont on va dire le partage de l'évaluation et de la décision sur la construction après des choix budgétaires parce qu'on on est tous d'accord qu'il ya des choix budgétaires à faire on n'est pas en train de de dire qu'il n'y a pas de choix budgétaires à faire mais il ya quand même un peu un problème quand vous êtes directrice la dg os ou non vous n'êtes pas en situation de nous décrire le mode de travail des ars et nous les élus ce qu'il me faut remonter c'est qu'ils ne sont pas en situation non plus de l'écrire que le sros est l'émanation du du prs n'ont pas forcément non nouvelle pensée c'est ce qui me rend très parce qu'il montrait prudente c'est que le rôle de l'administration centrale c'est pour nous d'utiliser de construire des outils juridiques en matière d'autorisation d'organisation des soins des outils financiers que les ars puisse décliné après c'est aux ars de le décliner et je ne suis pas la mieux placée pour le dire et pour expliquer comment ils travaillent enfin je pense que ce sera mieux de le poser ou à la voilà alors après moi je pense que mon rôle c'est de donner la boîte à outils [Musique]