Mme Cendrine Chazé - Carburants

Ils attendent des actes. Merci madame la députée. Alors avant de lui donner la parole, je suis heureuse en votre nom à tous de souhaiter la bienvenue à madame Sandrine Chaz devenue députée de la 3e circonscription de l'ordre le 15 avril dernier en remplacement de monsieur Jérôme Nuri.

Bienvenue à vous dans cet hémicycle. Madame la députée. Je vous cède la parole pour votre question.

Merci madame la présidente. Ma question s'adresse à monsieur le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique. Monsieur le ministre, il faut bien mesurer les conséquences de la situation actuelle pour la France qui travaille. 7 Français sur 10 utilisent leur voiture pour aller travailler dans des territoires ruraux comme le mien, le département de l'Orne.

Ce sont parfois plusieurs dizaines de kilomètres qui doivent parcourir chaque jour, simplement pour se rendre sur leur lieu de travail et faire vivre leur famille. Pour cette France qui travaille, la hausse des carburants est un choc majeur. Une hausse de 60 centimes sur 1 litre de gazol, comme c'est le cas depuis plusieurs semaines, représente 30 € supplémentaires par plein.

Face à ce choc, avec mes collègues de la droite républicaine et notre président Laurent Veoquier, nous avons formulé une exigence, une transparence totale sur les recettes supplémentaires perçues sur les carburants. Il serait incompréhensible que l'État engrange davantage de TVA au détriment du pouvoir d'achat de la France qui travaille. Le gouvernement aé cette transparence en publiant les chiffres et le Premier ministre a assuré que le surplu fiscal serait affecté à des aides pour les Français.

Des premières aides ciblées ont été annoncées. Ce va cela va dans le bon sens. Mais alors que le conflit en Iran se prolonge et que le blocage du DR d'ormous perdure, la situation devient intenable pour la France qui travaille.

Je pense à ces infirmières libérales, à ses artisans, à ses aides à domicile, à ses salariés au revenus modestes, mais parfois juste au-dessus des seuil qu'il ne permettent pas d'être éligible aux aides, notamment celle au grands rouleurs. Monsieur le ministre, êtes-vous prêt à répondre à l'attente de cette France qui travaille, par exemple avec une mesure simple, immédiate d'allègement du prix à la pompe correspondant aux 10 centimes de TVA supplémentaire que l'éto que l'État perçoit sur la hausse du litre du gazol ? Merci beaucoup madame la députée.

La parole est à monsieur Roland Lcur ministre de l'économie et des finances. Merci. Merci madame la présidente.

Mesdames, messieurs les députés, madame la députée Sandrine Chazé, d'abord bienvenue à l'Assemblée nationale. J'en profite pour saluer votre prédécesseur Jérôme Nuri. Désormais maire.

La question que vous posez et surtout la manière dont vous la posez, elle est essentielle. Face à un choc extérieur qui nous affecte tous, quelle doit être la stratégie prioritaire du gouvernement ? vous rejoint, elle doit être d'aider celles et ceux qui travaillent et notamment celles et ceux qui soit utilisent leur voiture pour travailler, soit ont besoin de la voiture pour se rendre sur le lieu de travail.

C'est le choix que nous avons fait depuis le début par les aides ciblées que vous avez auxquelles vous avez fait référence et qu'il faut continuer à adapter, à faire évoluer au fur et à mesure de la situation. Vous nous interrogez sur la politique de transparence que nous souhaitons suivre. D'abord sur les recettes, vous l'avez dit, le premier ministre nous a demandé d'être parfaitement transparent, surtout les surplus, je mets des guillemets, fiscaux potentiel auquel nous pourrions faire face.

Le premier ministre a eu l'occasion de communiquer tout à l'heure sur le chiffre dernier dont on dispose au 10 mai. Par rapport à l'année dernière, sur les mois de mars, avril et de début mai, on est à - 105 millions d'euros. C'est-à-dire que nous n'avons non seulement pas de surplus de recette fiscale, mais même une baisse de reçu de de recette fiscale, pardon, par rapport à la même époque l'année dernière.

Pourquoi ? Parce que l'effet TVA légèrement positif lié à l'effet prix est largement compassé par l'effet volume. Les Français, les Français adaptent, consomment moins, roulent moins de manière à adapter leur comportement à cette hausse des prix.

Malgré cette obaisse et recettes fiscales, est-ce qu'on doit pour autant être inactif ? Non, nous devons continuer à adapter les règles. Le premier ministre a déjà eu l'occasion de le dire.

Nous allons dans les jours qui viennent annoncer l'évolution des règles pour le mois de juin. La stratégie qui est la nôtre depuis le début sera toujours la même. Focaliser sur celles et ceux qui en ont le plus besoin, celles et ceux qui travaillent qui ne doivent en aucun cas faire les frais de cette crise qui ne concerne tous.

Merci madame la députée. Merci beaucoup monsieur le ministre. Madame la députée.

C'est bon. Très bien. Merci beaucoup. la