Budget 2024 : audition de Sébastien Lecornu, ministre des armées

bon bien monsieur le ministre donc très très heureux de vous accueillir pour cette audition qui est a donc une audition budgétaire pour la première application de la loi de programmation militaire que nous avons voté ici très très largement en juin en juillet dernier juin dernier juillet dernier je sais plus euh monsieur le ministre avant d'en venir au au sujet budgétaire du jour vous comprendrez que je souhaite avec vous marquer un temps sur les terribles événements qui sont survenus depuis samedi en Israël et dans la bande de Gaza le Sénat vient de rendre un hommage appuyé en séance aux victimes de cette effroyable attaque terroriste dont plusieurs de nos compatriotes euh ont perdu la vie donc si vous en êtes d'accord je vous propose en en mémoire un moment de recueillement évidemment la mémoire des des victimes de ce weekend merci beaucoup merci cette attaque dont je viens de de parler pose aussi des questions en matière de stabilité de l'ensemble de la région et des questions de sécurité qui nous concernent aussi nous nous préoccupons aussi bien sûr du sort des otages emmenés à Gaza dont sans doute plusieurs de nos compatriotes et monsieur le ministre il nous sera précieux d'avoir votre analyse sur cet événement terrible et sur ses conséquences j'en reviens monsieur le ministre sera notre travail de préparation de la loi de finances la loi de programmation militaire a fait l'objet d'un accord des deux Chambres du Parlement ce qui n'était pas acquis dès le départ votre implication et la qualité du dialogue que vous avez eu avec le Sénat ont constitué deux Atou pour arriver à ce résultat j'ai souvenir de quelques nuits passer dans l'émicycles parfois à Brenne pour d'autres à discuter comment on dit le bout de gras euh mais en tout cas ça s'est toujours passé de la meilleure des manières et je voudrais également saluer je ne sais pas si est là mais l'engagement de Christian Cambon dans cette affaire qu'il a obtenu de nombreuses améliorations du texte parmi lesquelles une amélioration de la trajectoire budgétaire pour laquelle nous nous sommes tous largement battus la prise en compte de nos préoccupations a été importante pour nous convaincre de voter cette loi en dépit évidemment de toutes les interrogations que nous avions mais que nous continuons parfois d'avoir encore aujourd'hui cet accord du Sénat sur la programmation militaire ne signifie pas en effet que ce texte suffira par lui-même à répondre à l'ensemble des enjeux au auquel nous sommes confrontés la situation internationale est grave évidemment et nous voyons bien la nécessité de relancer l'effort de défense de notre pays l'installation dans la durée de la guerre en Ukraine le départ des forces françaises du Niger les menaces qui pèsent sur l'Arménie et depuis samedi malheureusement la brutalité de l'attaque terroriste qui que subit Israël sont autant de signes du caractère durable et polymorphe des défis qui qui sont qui sont devant nous nous avons donc besoin que la loi de programmation militaire constitue un socle sur lequel pourront venir s ATER dans les années qui viennent de nouveaux moyens notre rôle est à la fois de défendre ce socle et de le consolider je rappelle à cet égard que l'article 4 de la loi de programmation prévoit je cite que la trajectoire de ressources budgétaires s'entend comme un minimum nous veillerons à ce que le niveau de l'effort national de défense atteigne effectivement les 2 % du PIB en 2025 et nous voulons préparer dès aujourd'hui l'actualisation de la LPM qui devra intervenir avant la fin de l'année 2027 nous serons donc très attentifs à vos are présentation des ressources budgétaires mais également extra budgétaires pour 2024 afin de respecter cet objectif nous prenons acte de l'augmentation prévue par le PLF 2024 à 3,3 milliards d'euros des ressources budgétaires de la mission défense par rapport à la précédente loit de finance conformément à l'accord que nous avons trouvé sur la LPM il faut maintenant que ces moyens supplémentaires permettent d'améliorer la préparation opérationnelle des militaires comme les sénateurs et les députés l'ont souhaité de concert est-ce que ce sera bien le cas monsieur le ministre c'est une question pour exercer notre mission nous avons besoin de l'information du Parlement que l'information du Parlement pardon soit conforme au principes fixés par la loi vous savez que nous avons eu l'occasion dans un passé récent de regretter le caractère insuffisamment précis voire dilatoire des données qui nous étaient fournies en particulier en matière capacitaire la disponibilité techniqueopérationnelle et les indicateurs d'activité qui figuraient dans le bleu budgetaire ont disparu on on vient d'en échanger tous les deux pendant quelques minutes et vous m'avez vous avez pris quelques engagements et nous nous y reviendrons tout à l'heure et vous m'avez communiqué ainsi qu'à mon homologue de l'Assemblée nationale un certain nombre d'informations nous continuons à penser que ces éléments sont utiles à la compréhension du publicque et à notre mission constitutionnelle de contrôle de l'action du gouvernement voire d'alerte en cas de difficulté nous espérons donc que la mise en œuvre de la loi de programmation mur inaugurera des méthodes nouvelles et une plus grande transparence à l'égard du Parlement je sais que vous y êtes attaché et donc nous y veillerons de même concernant l'effort national de soutien à l'Ukraine nous attendons de votre part monsieur le ministre une évaluation sincère et détaillé dans le cadre du CPLF et je laisserai bien entendu nos rapporteurs vous interroger précisément sur dans quelques instances sur chacune de leurs préoccupations permettez-moi cependant de partager avec vous trois interrogations pour en revenir à la LPM l'arbre l'arme blindée est redevenu un acteur essentiel des conflits actuels le dialogue que nous avons que nous entretenons avec notre partenaire allemand est complexe est-ce que vous pouvez nous assurer que vous ne serez pas le ministre de la Défense qui mettra un terme à la longue histoire du savoir-faire français en matière de construction de char en d'autres termes pouvez-vous nous rassurer sur le fait que nous nous interdis nous ne nous interdisons aucune option si le projet de char franco-allemand ne devait pas aboutir afin de conserver notre souveraineté sur ce type de matériel concernant l'aide que nous apportons à l'Ukraine ensuite nous savons aujourd'hui que ce conflit sera long et que notre tride devra s'inscrire dans la durée or les industriels de la défense continuent de nous alerter sur le fait qu'aucune commande significative n'est passée afin de fournir l'Ukraine sans avoir à puiser dans nos propres stocks vous êtes qui à Kief vous nous en parlz peut-être ou un autre une autre fois mais euh monsieur le ministre avec de nombreux industriels vous étiez en déplacement afin de nouer des partenariat industriel de long terme est-ce que vous pourrez nous en dire quelques mots et enfin nous devons évoquer la décision annoncée par le président de la République il y a 2 semaines de retirer d'ici la fin de l'année nos 1500 militaires du Niger les opérations sont en cours c'est une nouvelle déconvenue évidemment et nous sommes nombreux à avoir des interrogations sur la stratégie suivie et sur les déclarations successives depuis le Poch intervenu dans ce pays après après vous avoir donné la parole je laisserai nos rapporteurs comme à l'habitude budget rapporteurs budgétaire vous interroger et nous aurons enfin des questions de nos autres collègues et je vous rappelle que cette audition est captée et diffusée en direct sur le site internet du Sénat monsieur le ministre vous avez la parole merci beaucoup monsieur le le Président permettez-moi d'abord de vous adresser mes félicitations pour votre élection la présidence de cette commission saluer l'ensemble des nouveaux vice-présidents secrétaire saluer l'ensemble des nouveaux commissaires effectivement dans une commission largement renouvelée et puis tout simplement les nouveaux sénateurs élus les sénateurs réélus au terme du temps démocratique qui a rassemblé les grands électeurs de la série renouvelable de nos départements à la fin du mois de septembre et je vaux avoir une pensée particulière effectivement pour le le travail du Président Cambon comme vous l'avez fait à l'instant puisque il m'a accueilli comme comme jeune jeune ministre des Armées et tout récemment nommé il y a plus d'un an et demi et je pense que nous avons réussi à créer un lien de confiance entre la Commission et vous l'avez rappeler je vous en remercie qui nous permet d'avoir aussi beaucoup de maturité démocratique dans la manière dont le Parlement peut interagir sur les thématiques régaliennes dont la défense avec évidemment quelques enjeux parfois qui touchent au secret enfin est une grande démocratie et donc notre capacité justement à associer les différentes sensibilités politiques avoir un débat de qualité éclairé dans lequel on le sait tout n'est pas consensuel en tout cas vous l'avez vu comme membre de la commission mixte paritaire entre les deux chambres par des sensibilités politiques qui sont représenté à l'Assemblée nationale euh les affaires de défense national nont plus rien de consensuel du tout et ça c'est quand même évidemment un élément important bonjour monsieur le sénateur folio euh et donc je voulais évidemment vous féliciter je reviendrai dans un instant peut-être sur l'état d'esprit qui peut augurer cette nouvelle mandature de la commission puisque désormais la loi de programmation militaire est promulguée donc nous rentrons dans un nouveau cycle de contrôle d'exécution j'en dirai un mot dans un instant peut-être que cette audition budgétaire va avoir une sensation à la fois de de déjà vu puisque la la programmation militaire est en toute fraîche par définition il s'agit de porter sur devant le Sénat le le ce qu'est l'année N1 de la programmation pour l'année 2024 et en même temps on sait très très bien cette année N1 est précieuse clé parce qu'elle est le tuilage évidemment de la programmation militaire précédente qu'elle dit quelque chose aussi des éléments de stratégie qui vont être développés qu'elle permettre de rentrer dans l'art d'exécution des différentes orientations qui ont été retenues par les parlementaires dans le cadre de cette programmation et elle vient aussi traduire au-delà des 3,3 milliards d'euros en plus qui est quand même une somme tout à fait considérable il faut le rappeler puisque souvent on manipule tous ces chiffres avec une banalisation enfin qui rappelle quand même que l'effort de la nation est tout à fait redoutable en la matière et que donc cette audition du jour d'après de la LPM doit dire quelque chose et au fond euh je pense monsieur le Président qu'on va de plus en plus altern entre à la fois une exécution la plus rigoureuse possible de ce qui a été programmé et en même temps une nécessaire introspection et un débat intellectuel sur ce qu'il convient non pas de déprogrammer pas l'objectif mais d'adapter dans la programmation vous avez cité vous-même l'échéance de 2027 mais quelque chose me dit que quand je vois là où nousous sommes quittés pour la promulgation de cette LPM le 14 juillet dernier et la situation sécuritaire du monde qui nous entoure au moment où je vous parle pas tant que nous quittons le Sahel mais que le Sahel est de nouveau au mise d'une d'un risque terroriste absolument majeur avec un risque immédiat quasiment immédiat dans les semaines qui viennent sur la sécurité du Mali avec une reprise d'une activité terroriste qui est absolument bouleversante et donc trop peu de médias malheureusement se font écho vous n'avez pas cité mais je sais que vous êtes mobilisé sur le sujet l'ensemble des groupes politiques au Sénat les évidemment la situation en Arménie la situation en Israël je rentre d'Ukraine j'aurai l'occasion d'y revenir on le voit bien euh le le monde dans lequel nous allons déjà on le voit bien ces 413 milliards d'euros étaient les bienvenus pour faire taire celles et ceux qui considéraient qu'il y avait peut-être d'autres priorité que de nous réarmer enfin faut faut le redire et faut le réexpliquer devant nos concitoyens mais au-delà même de cela on voit bien la nature même des menaces des sut technologiqu vont nous amener à avoir une programmation qui sera nécessairement vivante alors si elle est vivante ça veut dire qu'il faut donc qu'on ait de la méthode et moi je considère au fond que les deux commissions des deux assemblées constitutionnelles sont l'endroit dans lequel justement on pourra mener le débat intellectuel soit de manière publique soit peut-être de manière plus plus privée mais pour nous permettre justement d'adapter les choses il n' demeure pas moins que la programmation que je vous propose pour enfin la présentation des crédits que je vous propose est fidèle en tout point à la programmation tel que vous l'avez voté c'est plutôt rassurant puisque la programmation militaire vient juste d'être promulgué je vais peut-être en faire une présentation qui serait au fond de rappeler ce qui convient d'être réparé puisque la réparation n'est pas terminée vous êtes revenu à de nombreuses reprises donc j'en dirai un mot la deuxième des choses qui nous avait beaucoup mobilisé sur la cohérence l'équilibre entre cohérence et masse et je me permettrait peut-être de faire une présentation qui soit moins technique moins technocratique qu'elle accoutumé et avec des cas pratiques de ce que les état-majors mont proposé que j'ai validé de faire pour l'année 2024 et le troisème segment à mon avis le plus important qui celui d'ailleurs peut mobiliser la commission monsieur le Président à moyen terme c'est évidemment les nombreux sauts technologiques qui s'imposent à nous tous et sur lequel al la fois faut continuer de réparer ce qui a été abîmé par le passé on y revient pas on a déjà suffisment débattu et en même temps faut commencer à largement prendre date sur des segment nouveau sur lequel j'en dirai un mot dans un instant enfin on peut pas ne pas citer intelligence artificielle quantique cyberspatiale dont on voit bien que évidemment tout cela tout cela être à l'œuvre peut-être un mot j'ai déjà dit du bien du président Cambon avant qu'il n'arrive et donc je salue son arrié je peut-être un mot sur ce qui a été censuré par le Conseil constitutionnel puisque je m engagé auprès du président Cambon et je me suis engagé auprès de vous monsieur le Président pin dans notre entretien au préalable bon il se trouve que la France insoumise a décidé de saisir le Conseil constitutionnel c'était son droit le plus strict que le Conseil constitutionnel a estimé qu'un certain nombre de dispositions étaient des cavalier m'appartient pas en tant que membre de l'exécutif de commenter cela néanmoins un certain nombre de dispositions ou d'orientations politiquemitaire avait fait l'objet d'un engagement de ma partengagement politique au ban ou d'engagement avec le président rapporteur bon et donc je voulais aussi redire au début de cette de cette audition euh ma disponibilité à mettre en œuvre un certain nombre de de d'engagement puisque c'est pas parce qu'ils ne sont pas écrits dans la programmation militaire que de gré à gré entre nous on ne peut pas évidemment organiser un certain nombre de choses donc là évidemment je laisserai le soin aux différents commissaires de nous indiquer ce qui compte pour vous mais en tout cas je je le sais notamment sur la question d'exportation des armes qui é un sujet qui a quand même fait l'objet d'un débat nourri j'ai été auditionné par avec deux autres ministres à l'Assemblée nationale sur le rapport que nous venons de de de remettre moi j'ai réindiqué ma disponibilité pour mener la même audition ici au Sénat voilà tous ces points qui ont pu faire l'objet de de censure non n' dem pas moi que l'engagement politique que j'ai pris devant les différents groupes sont des engagements que j'entends tenir dans la mesure où on a la base légale pour le faire et parfois il y a pas besoin de base légale c'est tout simplement de la pratique politique de la volonté entre le Parlement et le gouvernement et donc je voulais le le le dire là pour présenter peut-être les crédits pour l'année prochaine et vous m'avez déjà euh évidemment interrogé sur trois trois sujets vous me direz comment vous souhaitez que l'on que l'on organise tout ça bon je pense qu'il y a quand même un premier volet au-delà du fait que à l'URE près la parole la programmation est tenue non seulement elle est tenue parce qu'on a bien les plus 3,3 milliards mais enfin elle est tenue aussi par les autres engagements le fait que le SNU soit pas dedans le fait que le traitement de l'inflation on reviendra sans doute sur l'inflation une fois de plus mais évidemment avec le système de report de charge nous permet de réguler un certain nombre de ses effets que l'engagement est tenu parce que l'aide à l'Ukraine n'est pas ponctionné dans l'ensemble du du du plafond bref tout tout ce qui avait été dit globalement enfin c'est pas globalement tout ce qui avait été dit et évidemment tenu dans cette programmation là donc ce qui est intéressant peut-être la première série de de sujets que je souhaite évoquer devant vous c'est évidemment on voit bien que les premières années de cette nouvelle programmation vont être encore des années de réparation d'un certain nombre de fonctions de nos armées le premier sujet puisque c'était un point que un certain nombre de de sensibilités politiques notamment les républicains l'Assemblée nationale et au Sénat avaient porté devant nous c'est évidemment la préparation opérationnelle le groupe socialiste l'avait fait également c'est la la préparation opérationnelle de de nos armées euh c'est intéressant de noter que sur la marche de 3,3 milliards d'euros en plus que vous avez voté pour l'année prochaine sur ces 3,3 milliards d'euros en plus mesames messieurs les sénateurs vous avez 1,4 milliards d'euros supplémentaires qui ne va aller qu'à la préparation opérationnelle si on coupe cette C somme en en plus petit morceau c'est plus 324 millions d'euros sur l'activité opérationnelle don le carburant d'ailleurs c'est ça c'est très intéressant et important et attendu plus 745 millions d'euros sur l'entretien programmé du matériel terminologie plus courante on pourrait parler de maintenance c'est 305 millions d'euros en plus sur l'environnement et la cohérence traduction plus grand public les munitions donc autant d'items qui sont qui étaient attendus et qui vont véritablement voir un changement se poursuivre dans la vie des forces ça veut dire que les cibles d'activité sont tout en Haus et particulièrement dans les secteurs qui étaient les plus éinés des normes Cies ce qui m'amène effectivement à repréciser un engagement que j'ai pris devant vous que j'ai pris devant le président gassillou l'Assemblée nationale c'est effectivement un certain nombre d'indicateurs monsieur le Président ont fait l'objet d'une d'une classification partielle quand je dis partiel c'est que elle continue d'être ouvert aux membres du Parlement en tout cas aux membres de cette commission comme comme la commission de la Défense de l'Assemblée nationale j'ai vu ici ou là notamment un ancien parlementaire s'autoproclamant expert un député je précise dans une tribune récente s'étouffant de cette décision j'ai envie de lui répondre déjà il a participé largement à l'abaissement des moyens pour les armées donc considère que je vois ça ça supplique comme une forme de pardon et que la deuxième des choses c'est que nous n'avons rien à cacher puisque les indicateurs vont augmenter néanmoins dans une ambiance au parfum de guerre froide je fais attention à ce que je dis mais dans lequel il y a une compétition très forte entre les grandes puissances il va s'en dire que avec la DGA la DGSE et l'étatmajor des armées et les trois armées nous avons effectivement pris soin de rebalayer l'ensemble des données qui étaient publiques qui pouvaient être dans la sphère publique et de se poser la question si c'était bien raisonnable de les garder dans cette sphère publique pour cela on a regardé à se comparer avec d'autres démocraties je trouve que nous nous étions peut-être plus transparents que d'autres alors on peut s'en féliciter mais enfin comme il se trouve aussi que nous sommes un pays en proie à la menace et que nous avons une armée d'emploi qui est largement aussi sollicité sur différents théâtres ou différents sujets et il est clair que nous devons prendre un certain nombre de mesures de précaution pour autant il n'est pas question que le Parlement euh voit ses compétences affaiblir en la matière et donc je vous ai communiqué les différents eu indicateurs et évidemment l'ensemble des rapporteurs enfin qui vous souhaiterez monsieur le Président et qui vous disignerez sont évidemment complètement compétent pour le regarder pardon je voulais dire ce point devant vous puisque il vaut engagement pour la suite évidemment de la relation entre le gouvernement et le Sénat sur les soutiens autre point important vous étiez nombreux à vous être si mobilisé sur le sujet je regardarde le sénateur gario sur le sur le SCA madame la sénatrice G sur le le SSA bon là aussi la réparation continue globalement c'est un budget total de 2,8 milliards d'euros pour l'année prochaine c'est 275 millions d'euros euh en plus avec un effort particulier sur les soutiens de proximité si on prend le service de santé des armées pour ne prendre que celui-ci puisque demain on aura une prise d'arme importante au valde grass qui permettra de donner des perspectives pour le SSA on voit bien qu'on a plus 33 % d'augmentation hors T2 c'estàd plus 70 millions d'euros qui va nous permettre notamment de renforcer la capacité hospitalière des antennes chirurgicales de la livraison d'ambulance donc en fait un certain nombre d'engagements politiques qui ont été pris depuis longtemps vont enfin trouver le leur exécution par l'augmentation des crédits les infrastructures là aussi un point important c'est 2,3 milliards d'euros pour 2024 c'est 270 millions d'euros de plus 269 euh réparation mation des infrastructures qui comprennent des infras très militaires je donnerai des exemples très concrès dans un instant des infras plus civilo militaires le logement de nos soldats tout simplement sur lequel on sait qu'il y a beaucoup à faire et beaucoup à à rattraper et donc sur ces infras du quotidien notamment avec une déconcentration des décisions au plus près du terrain euh redonner du pouvoir au chef de corps enfin autant de sujets sur lequel je me suis exprimé devant vous là évidemment on a des moyens importants qui vont arriver et puis enfin alors c'est pas tellement de la réparation mais la dissuasion nucléaire puisqu'elle a fait quand même l'objet d'un débat important pendant la navette parlementaire et que souvent aussi des fausses informations circulle sur celle-ci comme quoi au fond les 2 tiers 413 milliards NIR qu' la dissuasion enfin des choses complètement aberrentes ont circulé donc pour objectiver les choses on a l'année prochaine plus 750 millions d'euros pour la modernisation effectivement des composantes et je le redis devant la commission de la défense et des Affaires étrangères cela s'explique pour une raison simple c'est que au crédit classique d'entretien de la dissuision annuelle que vous connaissez vous avez également le début des crédits de paiement qui arrivve pour la modernisation des composantes à venir pour la foste c'est évidemment les sous-marins nucléaires lanceur d'engin de 3e génération et pour les faces c'est évidemment la smpa et donc évidemment bah vous avez Cees moments de tuilage mais comme souvent tous les 20 ou 25 ans dans lequel à la fois il faut financ financer la dissuision du moment et en même temps vous commencez à financer la dissuision de dans 15 ou 20 ans et donc par définition bah dans l'histoire de la disoision si vous regardez les crédits vous avez toujours des bosses et qu'on va rentrer dans cette boss là qui est identifié depuis maintenant plus de 10 ans en tout cas la fin du président Sarkozi début du président Hollande avec les décisions qui ont été prises et qu'on le retrouve ici dans cette trajectoire budgétaire puis enfin et je sais que c'est un un point d'attention important on avait parlé d'enseignement de RETEX retour d'expérience de la guerre en Ukraine sur un certain nombre de contrats opérationnels ou de fonction qui intéressent l'armée française et notre territoire évidemment il s'agit pas de se comparer à l'Ukraine je l'ai aussi souvent dit devant vous mais 200 millions d'euros de plus pour les munitions c'est 15 % de plus en particulier pour la livraison de torpill de missile Mistral de vlmica d'exo 7 de missile MMP de but 155 mm enfin autant de sujets sur lequels la RGPP du passé les différentes contractions budgétaires avaient conduit malheureusement à abîmer un tout petit peu les choses comme vous le savez là on a un effet et un effort qui est évidemment visible et un point important en AE un peu aussi en CP en fonction des sujets sur la défense se air vous vous rappelez que c'était aussi un des points al de la lutte antidrone cher au président pin jusqu'à au comment dire aux couches les plus élevés et l'année 2024 sera avec ce milliard d'euros en commande euh un point important pour les tourelles de 40 mm surtout pour les 8 centé nouvelles générations euh qui verront jour dans la loi de programmation militaire je regarde le rapporteur de la LPM euh et donc là évidemment c'est l'année prochaine que nous allons lancer tout cela avec quand même des crédits de paiement et des livraisons dans les armées de manière plus immédiate avec de systèmes de vlmik et d'un lot de missile Mistral sur la fidélisation autre thème euh pour parler un peu quand même de Ressources Humaines je je fais des allers-retours mais euh partie quand même faitussi l'objet de réparation faut faut faut faut se le dire euh 2024 c'est une année importante parce que c'est l'année charnière de la mise en œuvre de la nouvelle politique de rémunération des militaires avec des sommes importantes que vous avez voté hein c'est 351 millions d'euros en année pleine donc 263 millions d'euros pour la 3ème marche qui va rentrer en vigueur là ce mois-ci ça veut dire qu'à la fin de ce mois vous aurez sur la solde de nos soldats un effet significativement à la hausse je suis toujours le même exemple la prime du combattant terrestre pour l'armée de terre là on est véritablement sur le début euh enfin le début on est pas dans le début mais on est sur la visibilité maximale en pouvoir d'achat pour nos soldats sur la la nouvelle politique de rémunération des des militaires vous avez en 2024 plusieurs rendez-vous c'est l'année de la mise en œuvre des mesures indiciaires pour les sous-officiers conforme au cadancement de la LPM là aussi qui avait été voté 11,5 million d'euros à partir d'octobre prochain après on sera à 46 millions d'euros en année pleine je vous rappelle que c'est un point important de redyamiser les grilles indiciaires des sous-officiers pour que les militaires durant a un intérêt à devenir sous-officiers c'est l'attractivité du premer grade de second maître et de sergent évidemment dont il est question et puis vous avez en 2024 l'année mise en œuvre de l'ensemble des mesures interministèr pratiquement 300 millions d'euros qui sont au fond les risations du point d'indice mais aussi les garanties individuelles de pouvoir d'achat et les risation du SMIC qui évidemment concerne l'ensemble de la fonction publique enfin les militaires sont aussi des agents évidemment de l'État et donc ils sont concernés par par cette affaire peut-être un point c'est la nouveauté enfin la nouveauté relative puisque je vous l'avais annoncé en transparence mais la mesure de l'article 6 de la LPM qui permet de transformer des ETP en mesure euh d'attractivité pour les militaires euh était une mesure qui était attendue enfin qui était en tout cas souhaitée par tout le monde et donc on va la mettre en uvre dès 2024 puisqu'on sait très bien que l'ensemble des cibles ne seront pas forcément rempli pour des raisons que j'avais déjà indiqué devant le scénar mais enfin peut-être qu' C de nouveaux commissaires voudront poser des questions là-dessus je suis à votre disposition mais globalement cette la mise en œuvre l'activation de cette clause va nous permettre de de déclencher 76 millions d'euros euh de mesures d'attractivité donc 41 million d'euros pour fidéliser dans les métiers en tension euh parce queune fois plus regarder cette affaire de manière globale n'a pas de sens ce qui est intéressant c'est de la regarder là on a des difficultés c'est évidemment sur le numérique c'est évidemment sur le service de santé des armées où une enveloppe exceptionnelle de 6,5 million d'euros va être développée les ingénieurs civile de la défense les ouvriers d'État la filière renseignement ou la filière sociale un mot sur le plan famille euh là aussi c'était attendu par la troupe 750 et les civils de la défense 750 millions d'euros sur la le programmation militaire c'est 70 millions d'euros pour l'année 2024 c'est donc pratiquement 25 millions d'euros de plus par rapport à l'année précédente on a souvent tous été élus locaux on l' encore en tout cas à la tête d'exécutifs locaux dans cette dans cette commission on sait très bien que là pour le coup c'est des choses très concrète en matière de place en crèche notamment qui est le point le plus le plus urgent me semble-t-il à traiter mais c'est vrai aussi en matière d'hébergement je pourrai là aussi y revenir deuxème série de remarques pour être complet euh on a souvent parler cohérence masse pendant nos discussions le son d'Orion capacité à mener des contrats opérationnels euh au fond en 2024 on va essayer d'avancer comme un tout comme un tout c'est à la fois la livraison d'équipement majeur j'aurais pu commencer par là mais volontairement je l'ai pas fait c'est tout de même une année dans lequelle on verra 13 rafales issus des r complètement être livré un sous-marin nucléire d'attaque dans la poursuite évidemment de ce qui a été fait par le le sufrin avec le sufrin pardon une fris de défense et d'intervention 138 véhicules blind des griffons 103 véhicules blind des cervales bref l'ensemble et là souvent c'est les livraisons d'ailleurs de la LPM précédente évidemment que l'on que l'on voit alors qui crée quand même des crédits de paiement en 23 et en 24 cela va s'en dire enfin on a bien évidemment la conduite de renouvellement du parc la deuxième des choses je le disais la préparation opérationnelle plus 1,4 milliards d'euros j'en ai déjà parlé mais c'est important parce que ça ne sert à rien d'avoir des nouveaux équipements si en face vous avez pas l'activité qui qui va avec donc là on a bien le début de mise en cohérence et puis la troisème des choses j'en ai un peu parlé la Haus des effectifs si certes on fait notre deuil d'une partie de la réussite euh du recrutement je le redis pas pour des raisons budgétaires mais pour des raisons tout simplement de conduite du de ce recrutement on va vers une augmentation de plus 456 ETP l'année prochaine avec un ciblage clairement assumé ENF des secteurs prioritaires les soutiens 140 personnes le renseignement 63 personnes le cyber 55 personnes les capacités majeures d'armée le renforcement outremer plus 55 personnes ou encore le numérique plus 48 personnes la montée en puissance de la réserve qui fait partie de notre modèle aussi je répondrai sans doute à vos questions on est sur une chronique que le Parlement a souhaité de plus 3800 effectifs pour l'année prochaine nous verrons bien comment on arrivera à les remplir en tout cas je pourrais vous donner quelques indications sur le sujet je veux pas être trop long et puis la remontée en puissance sur les soutiens et les infrastructures bon je vais essayer de vous donner désormais quelques exemples par armée de ce que ça veut dire en voyageant un peu au quatre coins du pays parce que je pense que c'est intéressant et vous allez amené dans le mandat de cette commission à vous déplacer au contact des forces et donc de voir aussi ce que les différents états-majors ont préparer et ont ont souhaitait en tout cas ce que je leur ai demandé de préparer ce que j'ai validé si on veut illustrer de manière très pratique la cohérence si on va par exemple à montauan dans l'armée de terre et qu'on veut avoir un exemple au 17e régiment du génie parachutiste on voit qu'on va avoir en équipement la livraison de 29 cervales dans ce Ré en 2024 ça va s'accompagner en même temps d'une livraison parallèle des infrastructures de stockage et de MCO des cales alors quand on le dit comme ça on se dit ce sont des hangars non ce sont des hangars à forte valeur ajoutée technologique on parle typiquement d'un chantier de 30 million d'euros une fois plus on a tous é élus locaux donc on voit globalement en comparaison ce que ça peut vouloir dire sur le terrain des infrastructures et puis c'est pas le tout d'avoir des Serval qui arrive avec les infras si vous n'avez pas l'entraînement et l'activité qui va avec typiquement on sera sur une cible à 90 par équipage c'est-à-dire une hausse de 20 % en terme d'activité pour cette force par rapport à l'entraînement qui a été fait sur les VAB en 2023 là vous avez bien une illustration cohérence mass dans lequel on pousse les interrupteurs sur l'ensemble des items pour que faire en sorte que tout ça ait un effet opérationnel 5e régiment de dragon à macamp réception des trois premiers chars Lecler rénovés à mai l'année prochaine vous vous rappelez une cible à 21 pour l'armée de terre en 2024 en même temps livraison d'un bâtiment dédié à l'instruction avec des salles de for tion tactique et technique là aussi un chantier de 11 million d'euros et en même temps les munitions qui vont avec puisque ça sert à rien d'avoir le char sans ces munitions en 2024 c'est plus 10000 auut de char c'est la première tranche de la commande de 90000 obus sur la LPM et là en revanche on aura un entraînement qui va augmenter peut-être de manière plus saccadée puisque évidemment c'est le rythme de la rénovation àivie du Lecler qui fera aussi la disponibilité du matériel sur lequel nos soldats nos cavaliers en tout cas pourront le faire aérocombat 3è régiment d'hélicoptère de combat à éteint livraison de de NH90 en même temps posuse la première pa des infrastructures opérationnelles pour le NH 90 pour son MCO pour son stockage pour l'ensemble du régiment et 5 heur de vol en plus à l'entraînement pour chaque équipage de NH90 par rapport à l'année 2023 là aussi un bon exemple de la cohérence de ce qui est fait et avec cet effet toujours délétaire d'avoir vu parfois du matériel neuf arriver mais de ne pas avoir les crédit pour le faire fonctionner et donc là aussi je veux que cette LPM soit pour le coup une rupture en la matière et nous permett de regagner des capacités opérationnelles euh je me dois d'être interarmé euh évidemment pour des raisons diplomatiques donc l'Armée de l'Air et de l'Espace euh avec l'aviation de combat euh création du 5e escadron rafale d'orange là aussi livraison de 13 rafales pour l'Armée de l'Air et de l'Espace c'est donc plus 40 % sur les munitions simples une tonne 1 demi-tonne 250 kg au bus c'est des missiles météores qui sont commandés et puis si vous faites venir la nouvelle génération de Rafale par définition euh il faut que la piste d'or soit entièrement refaite fait et livré la bonne année c'est-à-dire en 2024 que tout l'écosystème Rafal soit livré là aussi la bonne année escadron atelier bâtiment simulateur l'autre fonctionnement pour l'escadron c'est 84 millions d'euros pour la seule base aérienne d'orange donc quand on commence à territorialiser les sommes on s'aperçoit quand même que c'est redoutablement important et vous l'aviez demandé donc c'est donc satisfait avec pour chaque pilote de Rafale euh une une comment dire une dotation de 13 he de vol supplémentaire en 2024 c'est 10 % d'augmentation par rapport à 2023 là aussi c'est c'est un bon exemple si on était diplomate euh si on a parlé d'aviation de chasse faut parler d'aviation de transport donc je vous propose d'aller à Orléan avec la livraison de 2 à 400 m sur la base aérienne d'Orléan pour l'année 2024 mais en même temps on a besoin de la livraison de la piste sommaire qui est en fait une piste qui permet de faire des entraînements en conditions comme on peut parfois le connaître en OPEX par exemple en Afrique et puis l'entraînement qui va avec avec là aussi 21 he de vol supplémentaire en 2024 c'est-à-dire là aussi 10 % de de de volume horaire d'entraînement en plus pour les aviateurs sur le transport par rapport à l'année 2023 c'est un exemple marine national guerre des mines sujet bien connu dans cette commission première capacité dronisé en 2024 à Brest euh trois premiers modules de drones constitués chacune d'un drone de surface d'un robot sous-marin et d'un sonard le 4e en 2025 les infrastructures qui vont avec livraison du hangar et bâtiment tertiire avec le centraleopération évidemment l'entraînement des trois équipages qui sont formé avec les téléopérateurs de drone avec les différents retours d'expérience des prototypes et puis bien sûr derrière de manière incrémentale des commandes de drones sous-marins de quatre modules de drones supplémentaires et un premier lot de quatre bâtiments de Gard des mines pour lequel comme vous le savez j'ai signé avec les homologues belges et néerlandais là aussi une stratégie commune pareil pour l'outre-mer livraison d'apatrouilleur outr-mer en Polynésie française pardon monsieur le sénateur de pas prendre un exemple calédonien mais je pourrais y revenir des infrastructures bah la construction du d'accueil pour les deux patrouilleurs c'est pratiquement 17 millions d'euros et l'entraînement c'est 95 jours de mer prévu pour l'équipage après une rupture temporaire de capacité sur le segment patrouilleur comme vous le savez pendant quelques temps je pourrais continuer comme cela mais l'idée c'est que à chaque fois on avancera justement sur ce trépied entraînement munition MCO infra tout ça en même temps et évidemment le le la question de l'équipement qui qui va en face dernier point j'en termine par là pardon d'avoir été un peu long euh évidemment c'est mon obsession depuis cette rentrée même depuis la discussion de la programmation militaire c'est de de de prendre date pour l'avenir sur ce que va être la guerre de demain et ça ça a été aussi un des choix y compris sur les cibles de matériel tel que je vous les ai proposé et dans la conduite des différentes opérations qui correspond aux menaces qui peuvent réellement peser sur la nation française ou en tout cas sur ses intérêts de par le monde il est clair que la part de innovation dans cette LPM est importante les ruptures technologiques on le voit bien sont très brutales et au fond on se doit d'avancer vite c'est vrai du spatial vous avez 600 millions d'euros pour l'espace en 2024 avec la livraison d'un satellite d'observation CSO 57 stations cracuse 4 et puis on va avoir des engagements des commandes importantes en 2024 pratiquement 15 milliards d'euros d'engagement principalement sur le programme ares vous connaissez déjà tous ces programmes je les avais détaillés devant vous 430 millions d'euros pour les drones et les robots plus 130 millions d'euros c'est 43 % de plus que l'année précédente là pour le coup on a véritablement un effet LPM nouvel LPM qui se qui se ressent c'est évidemment ce que je viens d'indiquer sur les les huit drones sous-marins et évidemment les quatre drones SDT que une fois plus le président de la commission connaît bien en tout cas là on a bien le pivot sur les drones qui est en train de se faire on pourra là aussi revenir 330 million d'euros sur le cyber plus 800 millions d'euros par rapport à l'année précédente là c'est l'achat de chiffre radio pour l'ut temp enfin compatible auut temp pardon des travaux sur la mobilité sécurisé et puis à ces crédit se rajoute les 55 et l'équivalent temp plein que je vous ai décrit évidemment tout à l'heure 500 millions d'euros de plus pour le renseignement euh c'est une somme importante 500 million d'euros en tout pardon pour le renseignement plus 40 millions d'euros pardon c'est une somme importante pour l'année 2024 425 millions d'euros pour la seule DG se 51 million d'euros pour la drsd 65 millions d'euros pour la DRM avec là aussi des augmentations d'effectifs et à cela se rajoute évidemment un nombre de crédit sur les ruptures technologiques intelligence artificielle quantique sur lequel là aussi on pourra y revenir je ne traite pas volontairement monsieur le Président d'autres sujets pour ne pas être trop long lien armé nation mais la secrétaire d'État tvau ou mirales pourrait le faire la mission ancien combattant dont j'ai la responsabilité ité mais dont la secrétaire d'État pourra le cas échéant la défendre devant vous les sujets liés au blessés aux maisons atthos au rendez-vous aussi de 2024 les Jeux olympiques mais aussi le 80e anniversaire de la libération de notre pays c'est vrai des débarquements de Normandie mais aussi de Provence et de tout ce qui s'en suit qui sont évidemment aussi des points d'actualité qui ne sont pas sans lien avec le budget du ministère pour l'année prochaine pardon d'avoir été long mais je l'espère complet et peut-être que je garde vos trois interrogations en renvoi de ce qui peut-être dit par vos collègues monsieur le Président très bien monsieur le ministre merci beaucoup donc on va procéder comme à l'accoutumée donc les rapports de la mission défense donc on va commencer par la programme p144 environnement et prospective et et prospective de la politique de défense donc c'est Pascal Alizard et Gisel Jourdin donc je laisse la parole à Pascal Alizard oui monsieur le Président merci monsieur le ministre je suis chargé d'excuser l'absence de ma collègue Giselle jourd je vais donc donner lecture de sa question votre audition monsieur le ministre est donc l'occasion de vous poser une première question et qui correspond à mon premier contact avec cette matière sur laquelle il n'est pas toujours facile de répondre je pense à l'action de nos services et en particulier aux leçons que nous pourrions retirer des événements qui ont conduit au retrait de la France du Mali puis du Burkina Faso et d'ici la fin de l'année du Niger j'ai moi même écrit-elle participer l'an dernier à une mission de notre commission dans le Golf de Guinée et je dois dire ma préoccupation sur l'instabilité de cette région et ses conséquences sur la pérennité de nos forces prépositionnées au Sénégal en Côte d'Ivoire Gabon et Djibouti monsieur le ministre que pouvez-vous nous dire ici sur l'efficacité de nos services en matière d'anticipation comment allez-vous en tirer conséquence en terme de réorganisation de nos moyens budgétaires humains et technologiques voilà la question de de la sénatrice Giselle Jourda je rajouterai d'ailleurs puisqu'elle parle de l'évacuation du Niger pouvez-vous nous donner une idée du calendrier puisqu'on entend parler de la fin de l'année mais on entend dire aussi que des opérations sont en cours ou imminentes voilà et j'en viens à ma propre question si vous le voulez bien pardon les crédits consacrés aux études àontt seront quasi stables en 2024 1 Millard 17 million d'euros contre 1ard 16 millions en 2023 hors dissuision ces moyens connaîtront donc une baisse de l'ordre de 15 millions passant de 809 à 795 millions comment justifiez-vous cette petite diminution mais néanmoins diminution au regard des besoins identifiés dans la LPM dont vous parlez et notamment en matière d'hypervélocité d'intelligence artificielle ou de cantique par exemple vous avez quasiment abordé ces sujets dans votre propos liminaire et 2e question toujours sur le programme 144 qui porte la contribution versée au gouvernement de Djibouti au titre de l'implantation de nos forces permanentes françaises sur son territoire 26,5 million d'euros soit 400 oui 04 million d'euros pardon 400000 € supplémentaires par rapport à 2023 le traité de coopération avec Djibouti est actuellement en cours de renégociation et je voudrais rappeler l'importance stratégique de conserver ce partenariat de défense avec Djibouti monsieur le ministre pourriez-vous nous faire un point sur l'état d'avancement des discussion et quels sont les attendus de part et d'autrre merci merci Pascal juste pour compléter peut-être pour nos collègues qui viennent d'arriver donc les crédit am mon c'est 1 milliard d'euros par an et qui concerne essentiellement euh des crédits de des financements pour euh le je dire l'innovation et puis le développement technologique de nos entreprise notamment juste pour compléter ce que disait Pascal parce que je j'ai volontairement pas posé de questions sur Cees sujets avant est-ce que vous pourrez nous dire quelques mots sur euh ce que nous avons voté dans le cadre de la LPM sur le le le fléchage d'un certain nombre de crédit amont vous parliez de 10 % mais on avait pas fléché je crois de bon temps vers les euh PME ETI euh comment est-ce que ça va se mettre en place merci comme vous le souhaitez euh ce qui me permet de de revenir d'abord sur vos trois interrogations initiales puisque le nigè évidemment est est est commune euh bon sur le sur le Niger pour le calendrier euh les opérations de de de rapatriment ont démarré euh elle se passe correctement à ce stade euh elles vont mon avis prendre plusieurs semaines plusieurs mois d'où l'indication qui a été donné jusqu'à la fin de l'année puisque il y a une manœuvre logistique qui évidemment assez complexe prendre soin évidemment des hommes et des femmes mais aussi du matériel que un certain nombre d'acheminements se font pour certains matériel uniquement par voie terrestre et que tout ça va évidemment prendre du temps c'est une audition budgétaire vous ne m'avez pas posé la question mais tout ça va aussi coûter un peu d'argent puisque par définition quand du matériel rentre du C il a aussi vocation à être remis en condition opérationnelle la manœuvre logistique en tant que telle évidemment coûte aussi un peu de un peu d'argent sur la question sur le Sahel et les services al j'ai j'ai l'occasion d'aller très loin dans mon propos devant la délégation parlementaire pour le renseignement gage à ce que les discussions de la DPR restent au sein de la DPR je le dis puisque j'ai été un peu étonné récemment de voir dans la presse quelques fuite néanmoins ce que je peux dire dans cette audition qui est retransmise c'est que la DGSE comme d'ailleurs la DRM ou la drsd en tout cas les trois services dont j'assure la tutelle n'ont pas failli sur la situation au Sahel on peut je l'assume très directement qu'est-ce qu'il y a à constater la première des choses c'est évidemment euh l'activité terroriste et c'est ce pourquoi nous étions là-bas beaucoup de commentaires ici ou là voudrait recréer un un mauvais mobile aux choix qui ont été fait tant par le président Hollande que par le président Macron enfin c'est parce qu'il y avait une activité terroriste importante que nous avons été appelés au Mali et d'ailleurs aussi au Niger et que nous étions dans une position de combattre au côté des forces armées local de faire de ce qu'on appelle de l'appui au combat donc il est clair que les services ont évidemment mené un travail très important très important de détection de cellules terroristes de reconstitution d'organigram des groupes terroristes qui sont quand même sur une zone géographique immense on finit aussi par avoir des problèmes de vue dans la manière de de de projeter les choses enfin l'ensemble du Sahel constitue une surface gigantesque des groupes terroristes qui en plus sont divisés entre eux parfois des agendas politiques euh propres euh en fonction de tout un tas de de critères qui méritent une analyse poussée il est clair que les services de renseignement DRM et DGSE mais aussi un peu les drsd ont largement été mobilisés pour se faire et qu'évidemment euh c'était aussi pour la sécurité du partenaire qui nous accueille après je vois bien ce qui a été écrit ici ou là dans la presse cet été euh notamment au mois d'août en disant euh on n'a pas vu le le le coup d'État arriver c'est pas vrai enfin je veux dire il y a déjà eu des tentatives de coup d'état contre le président Bazou que le président Bazou je peux le dire je je je l'ai fait moi-même lorsqu'il m'a reçu euh poser des questions sur sa sécurité sur euh éventuellement euh les euh comment dire euh les différents protagonistes qui pouvaient attenter justement soit à sa vie soit à l'ordre constitutionnel du pays mais le président Bazou est un grand leader je le dis parce que il m'a fondamentalement impressionné quiconque d'ailleurs l'ayant rencontré a pu être impressionné par la qualité de cet homme son honnêteté sa hauteur de vue et que le président Bazou est allé au risque je pense qu'il faut qu'on lui rende aussi c hmage que il savait que dans son entourage malheureusement le risque existait donc c'est pas la faillite d'un service français c'est le c'est un homme un homme d'État qui en connaissance de cause est allé jusqu'à connaître la captivité qu'il connaît aujourd'hui devant la DPR je suis allé beaucoup plus loin et beaucoup plus précisément sur les sujets je m'arrêterai donc là mais j'ai informé le Parlement par ailleurs et donc je ne je je ne enfin n'y a pas eu de défaillance des services français sur ce qui s'est passé au sel je pense qu'il faut le dire très clairement la vraie actualité du Sahel va être désormais évidemment la résurgence massive du risque terroriste massive quand je dis massive c'est potentiellement se retrouver dans une situation dans lequelle il pourrait y avoir une partition du Mali dans les semaines dans les mois qui viennent donc nous remettre dans une situation qui serait celle au fond avant que le président Hollande ne prenne la décision de lancer Serval puis Barc c'est une réalité qu'il faut regarder c'est pas la faute de la France contrairement à ce que certains racontent je ve dire je crois que moi je l'ai dit de nombreuses reprises l'occasion d'IR parler avec le président hand il y a pas très longtemps tout ça ce sont Bonn décisions ont été prises enfin la réalité c'est que les Maliens ont fait le choix de préférer Wagner pas les Maliens non pas pas les malien la jeinte Malienne pardonnez-moi parce que les Maliens sont les premières victimes de ce qui se passe la jeinte Malienne a fait le choix de de de préserver son pouvoir et ses avantages en ayant recours à Wagner plutôt qu'à l'armée française si je vais plus loin devant votre commission beaucoup considéent c'était donc le problème de la France que de la France je note voilà Monsieur le Ministre j'appelle mes collègues rapporteurs y compris à la synthèse ouais et et vous avez le droit d'appeler le ministre aussi à la synthèse parisque je suis un peu long dans mes dans mes dans mes réponses donc je vais essayer de d'être plus plus rapide euh Arménie c'est un sujet que je que je suis de très près pas de manière très vocale en matière de communication puisque j'estime que c'est évidemment le canal Affaires étrangères qui doit dominer enfin j'ai établi une relation de confiance avec le ministre de la Défense d'Arménie euh il y avait une demande ancienne que vous connaissez qui était l'ouverture d'une mission de défense permanente le ministre Lemoine connaît bien le dossier euh le la mission de défense a été ouverte je note d'ailleurs que notre attaché de défense lieutenant colonel expérimenté fait l'objet d'attaque dans le champ informationnel euh donc j'en conclu que j'en conclu que tout ça produit un effet positif puisqu'il est pris pour SIM enfin devant vous je tiens vraiment à le féliciter pour son engagement et et le travail qu'il va accomplir ça a été dit effectivement par le chef de l'État on peut avoir un agenda en matière de de défensif euh tourner autour de vente d'armes pour être tout à fait clair puisque c'est ce que c'est c'est le l'objet la nature en tout cas des discussions que nous avion avec avec l'Arménie j'en dirai pas plus sur quelles armes puisque tout ça évidemment peut faire l'objet après de pression divers et variés je pense qu'il faut qu'on se donne quelques quelques quelques Chan effectivement que tout ça fonctionne en tout cas vous voyez bien que certaines armes sont strictement défensive ne peuvent en aucun cas faire l'objet d'un détournement à à d'autres fins et que donc ça nous aide évidemment à permettre à l'Arménie de protéger des vies et d'assurer aussi la sécurité de son territoire évidemment ça va dans le bon sens mais je pourrais y revenir peut-être aussi annoncer au Sénat que j'aurai de nouveau un contact avec le ministre de la Défense Arménie la semaine prochaine qui nous permettra justement de finaliser un certain nombre de de choses sur le terrain très opérationnel et concrets voilà pour dire les choses mais enfin vous le voyez bien on on est engagé en tout cas moi je je le suis à titre personnel et et je suis particulièrement touché par par ce qui se passe et je pense que c'est l'intérêt de la France j'en suis persuadé que de que de montrer cet exemple sur les mgcs euh écoutez le dossier avance bien euh je pense aussi que nous avons appris du SCAF euh nous sommes chef de fil sur le SCAF dasso est donc leader sur le SCAF les Allemands sont chefs de fil sur le mgcs pour autant on voit bien aussi dans la phase 1 B du SCAF qui fonctionne bien en terme de méthode euh et on voit VO bien aussi ce qui n'a pas bien fonctionné au début du SCAF et donc le fait que les deux armées de terre s'accordent sur un besoin opérationnel avec la signature de ce document Évreux va dans le bon sens ça permet aussi quand même d'éviter un certain nombre de scénarios dans lequel on peut aller dans un sens de direction de ce que sera le futur char je rappelle quand même qu'on parle d'un char à horison 2040 et suivant 2040 2050 2060 enfin je veux dire parfois dans la presse allemande ou française on a l'impression qu'on parle su P et simple du du Leclerc ou du successeur pur et simple du léopard je veux dire bon la discussion d' vreux pu j verni à domicile elle a permis au moins avec les deux armées de terre et les deux ministres et les deux équipes diplomatiques de de s'accorder aussi sur le le niveau de jeu que doit être ce char habité non habité quel est la plateforme de drone autour quelle est la part de feu de nouvelle génération et j'entends dans votre question euh quelques quelques inquiétudes que je peux entendre ici ou là chez Nexter enfin je les aime par-dessus tout Nexter c'est pour ça que sur l'économie de guerre je ne les ai pas lâché qu'aujourd'hui ils ont quand même les satisfaits sites de l'armée ukrainienne devant la terre entière et que la terre entière veut acheter du César c'est aussi parce que j'ai ce niveau d'exigence avec cette entreprise que j'aime profondément dont on a besoin de se savoir faire là mais de considérer que le feu classique sera le seul feu entre 2040 et 2070 ça serait suici suicidaire on a déjà raté l'étape des drones on va pas continuer je pense donc je le dis aussi avec beaucoup de d'affection à l'industrie en question ne pas se poser la question ou ou banaliser en disant ou oui arme à énergie dirigé canon laser tout ça c'est c'est c'est c'est pour rire parce que le vrai sujet c'est le feu classique vous voyez ce que je veux dire je pense qu'on fait fausse route je vous dis comme je le pense c'est un Paris technologique on peut ne pas être d'accord et ce une fois que j'ai dit ça il y a pas de schéma dans le lequel on prendra des décisions qui seront contraire à un externe voilà pour dire les choses très très directement mais on n'est pas là que pour aussi s'occuper des intérêts du moment d'une entreprise et même si j'en suis le ministre de tutelle et vous connaissez mon engagement sur cette affaire je je ferai ce qu'il faut on est là aussi pour s'assurer que l'armée de terre est le bon char en 2050 que que nous ne soyons pas 2040 que nous ne soyons pas la génération de décideurs politiques qui qui avont fait le contresens total des choix techno qu'il fallait faire des briques techno il fallait faire pour ce char je pense que c'est ça le niveau de jeu et l'équipe du ministre pisterius pour le coup est là-dessus ça c'est une bonne nouvelle avec un ministre francophone francophile je je tiens vraiment à le dire parce que il il y met beaucoup du sien pour que tout cela avance dans le bon sens après sur la répartition des rôles SCAF puisque ce sont les conditions que les Allemands on demandaient à la France il y a aucune raison qu'on fasse pas la même chose pour le char 50 il y a un chef de fil faut le respecter ce sont les Allemands on va pas non plus retirer aux Allemands leur savoir-faire en matière de production ce genre d'équipement terrestre c'est une réalité donc on a aussi quelque chose à bénéficier ne soyons pas que chauin non plus sinon sans quoi on s'abîme dans la discussion accessoirement 5050 comme pour le SCAF accessoirement des piliers qui ne sont pas qu'une méthode c'est qu'au bout d'un moment faut aussi répartir tout ça de manière un peu sérieuse avec derrière des fonctions dans chaque pilier qui permet aussi de bâtir le 5050 au sein de chacun des piliers et ça pour le coup c'est notre intérêt mais je n'ai pas de doute et c'est aussi l'intérêt des Allemands la prochaine étape sera la suivante commencer à mettre des drapeaux sur les morceaux de piliers voilà c'est ce qui nous attend c'est devant nous pour l'instant les choses avancent bien euh je sais que c'est un projet qui suscite beaucoup de doutes euh vous savez vous connaissez mongolisme par ailleurs donc je ne suis pas européen ba mais enfin des grands projets menés de des grands projets concrets menés de gré à gré avec des états volontaires c'est un peu l'aventure Arian jadis c'est aussi ce qu'on peut réussir à faire surtout sur un segment sur lequel je vous le rappelle mesdames messieurs les sénateurs nous n'aurons jamais de000 chars notre modèle d'armée nous emmènera jamais à avoir une cible de char gigantesque parce que tout ce que vous connaissez déjà puissance dotée capacité expéditionnaire qui est évidemment caréné pour des objets très concrets donc voilà je rendrai compte au Sénat régulièrement peut-être aussi parfois j'avance monsieur le Président euh peut-être aussi parfois hclos pour peut-être aussi ne pas ne pas donner trop d'indications publiques sur ces sujets mais en tout cas le le dossier avance bien euh sur les autres points madame conoué Mouret sur Kief partenariat alors les sessions vont continuer mais je l'ai indiqué parce que la presse a vite dit ça y est il y a plus de session maintenant on va vendre des armes non les sessions continuent en revanche sur certains types d'équip d'équipement ça devra devenir l'exception tout simplement parce qu'on ne pourra pas prélever d'avantage dans le stock des armées françaises et que pardon mais on le voit bien cette guerre va durer et donc par définition notre fiabilité va reposer sur notre indendurance et pourquoi nous avions parlé d'économie de guerre B nous y sommes c'est qu'à un moment donné nos industries de défense doit pouvoir fournir un pays en guerre en espérant que ça ne soit pas le nôtre mais en tout cas l'Ukraine est un pays amis en guerre qui a besoin d'un certain nombre d'équipement 18 entreprises étaient avec moi pour ce salon de l'armement nous étions d'ailleurs la délégation occidentale enfin la délégation tout court la plus importante donc je tiens remercier quand même les les membres de la BITD PME PMI comme les grandes entreprises euh qui peuvent conduire des partenariats très concrets on en a déjà l'habitude parce que dans nos dans notre culture à l'export on a déjà l'habitude de mener ce genre de chos interroge naval group tous les bateaux sont pas toujours produits sur le territoire national vous avez des des des des accords qui se font avec des chantiers navals pareil pour la production terrestre aujourd'hui une partie du MCO du César est faite par des entreprises qui avant la guerre faisaient de l'entretien de matériel agroalimentaire bon mais le principe d'une industrie de défense c'est aussi de travailler pour des pays qui sont en guerre oui mais je le dis enfin notre industrie de défense doit travailler pour des pays qui sont en guerre je je je le dis alors après à la question le risque pour les salariés moi les choses sont claires de ce qui me remonte au moment où je vous parle ce sonont essentiellement des salariés ukrainiens et s'il y a des salariés français forcément sur la base du volontariat et c'est aux entreprises évidemment de prendre leur responsabilité voilà tout simplement et nous on les accompagnera pour le faire mais il y a aucune dimension dans lequelle on forcera qui que ce soit à le faire et globalement mais les chefs d'entreprise la BTD que vous auditionnerez monsieur le Président vous le diront il y a plutôt du volontariat de la motivation pour le faire le sénateur Ludovic était avec moi sur la mission à Kief pour en témoigner la discuter longuement avec les les différents entrepreneurs B voilà mais le le principe dominant ce sont des salariés Ukrainiens ce sont des des filiales potentiel des sous-traitances des John ventur voilà des outils qui nous permettront de le de le faire Arac euh bon c'est un projet très intéressant pour être très clair pardon c'est un projet très intéressant pour être très clair euh ça va beaucoup dépendre du premier vol qui va être attendu évidemment dans dans les tous prochains mois et globalement le travail est de bonne qualité en confiance avec turjis et Gaillard avec les différents services du du ministère là vous savez qu'il y a un patch drone dans le dans la LPM qui va nous permettre justement d'explorer un certain nombre de de de concepts en tout cas c'est la DGA qui suit la faire avec les armées mais c'est un projet qui est bien suivi et quand je parlais de programmation vivante bah voilà aussi des enjeux techn qui peutvent évidemment s'inviter dans la programmation très bien un beau programme une belle innovation à rooc euh par une entreprise française si vous permettez donc programme suivant programme 178 préparation lo d'effce Olivier sigolotti puis Michel Grot mais je vous appelle à la synthèse parce que parce que j'ai cinq demandes de parole après merci oui monsieur le Président merci Monsieur le Ministre une fois n'est pas coutume je ne vous interrogerai pas ni sur la DT la DTO l' MCO ou le PM ne vous étonnerez pas mais je je souhaitais revenir sur le Niger vous avez effleuré dans votre propos liminire deux deux sujets qui à mon sens sont une importance vitale en quittant le nigère nous nous allons abandonner l'un de nos dernier point d'appui stratégique nous allons passer d'une vingtaine de de base une vingtaine comise que nous avions au Mali au Burkina Faso et au Niger au début de l'année prochaine a pratiquement aucune quelle stratégie comptez-vous mettre en œuvre pour palier notre départ forcé du du Sahel et comment évaluez-vous les conséquences budgétaires de de l'évolution de de nos forces prépositionné voilà monsieur le Président une question une double question syth merci Michel Grum bon merci Monsieur le Ministre tout à l'heure pour les éléments donnés sur le service de santé du de de l'armée on sait très bien qu'il est en difficulté comme l'ont montré les travaux du Sénat avec un récent rapport de la Cour des comptes après des années de diminution des crédits et des personnels plusieurs enjeux sont critiques comme la nécessité d'une montée en puissance révélée par la guerre en Ukraine mais pas que une meilleure articulation avec les hôpitaux civils le renforcement des hôpitaux militaires des mesures fortes pour averser la dégradation de l'attractivité et surtout de la fidélisation mais cela ne suffira pas à rendre le SSA capable de faire face à la haute intensité en effet celle-ci implique potentiellement un afflux de blessés qui ne pourrait être pris en compte qu'à travers une coordination parfaite avec le système hospitalier civil lui-même exang il faut donc une nouvelle organisation d'ensemble du parcours du militaire blessé avec les moyens correspondants monsieur le ministre quel effort seront réalisé en 2024 pour atteindre cet objectif euh ma seconde question se porte sur les les Jeux Olympiques samedi dernier un article de la presse régionale valmtin a fait état d'un recours possible à 18000 militaires pour sécuriser les j sous la forme d'une force déployée pour une durée de 4 mois et qui porterait le nom d'oplit est-ce que cette information est exacte naturellement si c'était le cas ce serait d'une portée considérraable pour nos armées et nous souhaiterions alors avoir des précisions sur l'organisation la logistique les moyens matériels et financiers qui seront mobilisé pour faire face à cette nouvelle mission mercis ministre à vous la parole je faire des réponses beaucoup plus bref monsieur le questeur sigetti sur le Niger bon conséquence budgétaire déjà le redéploiement logistique en tant que tel va en avoir pas de doute si on prend globalement ce qui s'est passé pour le Mali c'est un peu tôt pour être complètement définitif sur un chiffrage enfin on pourrait être entre 200 et 400 millions d'euros quand on dit ça en général on est souvent plus près des 400 des 200 donc pour la logistique en tant que tel je l'indiqué tout à l'heure aussi pour la la la remise en conditions opérationnelles des matériels qui est un point évidemment absolument important alors après la question est intéressante c'est comment palier mais en fait la base aérienne projetée que nous avions à Niamé elle n'avait qu'une seule fonction stratégique lutter contre le terrorisme au côté des Nigériens pas pas de Communauté française très importante au nigerre elle a été évacuée par ailleurs donc en fait vous voyez il y a souvent aussi je je MTA employé à cet exercice devant vous lors du débat effectivement qui avait été demandé par le le groupe socialiste sur sur l'Afrique c'est que au fond il y a à chaque base correspond des fonctions militaires très différentes Sénégal et au Gabon contrairement à ce qui a pu être raconé ici là dans la presse il n'y a aucune fonction de combat ce n'est que de l'offre de formation quand je dis aucune fonction de combat il faut visiter le camp de Gaulle euh à Dakar pour pour comment dire à à Libreville euh où également évidemment le le les forces françaises qui sont au au revoir monsieur le Président qui sont au au Sénégal pour voir en fait que on on est uniquement sur une offre de formation inversement euh au Niger où on était sur une formation très opérationnelle et et sur de la pu au combat bon mais comme d'ailleurs on fait de l'appuie au combat d'ailleurs je m'en veux de l'avoir oublié monsieur le Président niau mois nous nous l'avons fait mais depuis que nous nous sommes quittés nous avons aussi perdu trois soldats en Irak parce que la lutte contre le terrorisme elle n'est pas terminée et compris au levant sur lequel on est discret par définition enfin il y a une activité opérationnelle des forces pour des raisons que l'on sait donc en fait en fonction des bases vous avez des intérêts différents le sénateur Alizard a posé la question de Djibouti là vous avez une base qui est tournée à la fois vers le pays haute parce qu' il y a un accord de défense avec une clause de sécurité mais qui au fond quand même une base qui est davantage tournée vers l'Indo-Pacifique qu' est tourné véritablement vers le continent africain donc en fait le Niger était une base qui per qui était au service du des Nigériens dès lors que les Nigériens ne combatre plus le terrorisme euh mais on les on les rapatrie non mais plus drone mais on va pas combattre terroriste à la place de de d'armée qui ne souhaitf en tout cas de de jeintes qui ne souhait plus le faire je pense que c'est le moment de vérité et c'est c'est en cela que c'est c'est pas un échec de la diplomatie française c'est un échec terrible pour les populations nigériennes ou Mali ou Burkinabes d'ailleurs donc il y a des moyens il y avait de l'engagement et au-delà des moyens des soldats qui sont tombés là il y avait une volonté politique de lutter contre le terrorisme avec une mise en œuvre opérationnelle sur le terrain il y en a plus nous n'y sommes plus je ne sais pas ce que demain sera fait en tout cas je pense que c'est un point évidemment important madame la signatrice Grum service de santé des armées 70 millions d'euros de plus pour l'année prochaine c'est 30 % de de de 33 % de plus avec que je vous l'ai dit des des urgences importantes sur les grands hôpitaux sur les antennes chirurgicales sur les ambulances et un point d'attention particulier sur les réservistes puisque c'est un des moyens enfin fidélisation des militaires d'actifs du SSA et de le et des personnels civils mais aussi évidemment recrutement dans la réserve puisquun des moyens aussi de faire face à la haute intensité éventuelle et la multiplication de crise c'est évidemment d'avoir une réserve du SSA qui se durcit amplement plus évidemment les stratégies différents hôpitaux en région qui doivent recoller aussi à la vie des forces euh y compris sur les blessures psychiques y compris sur les soins à apporter au aux combattants euh et donc là aussi des des expérimentations intéressantes vont avoir lieu entre un certain nombre de de Pitau du SSA en région avec l'instittu des Invalides parce qu'on le voit bien en plus d'Atos on a besoin d'occuper un autre segment sur la blessure du combattant y compris de la blessure psychique et puis évidemment le nouveau projet euh à Marseille euh la ministre Carlotti est juste derrière vous euh sur un un un projet très important immobilier mais pas que d'aménagement du territoire mais pas que de contact aux force mais pas que qui va être aussi quand même l'outil l'infrastructure hospitalière militaire de de de Marseille va dire quelque chose aussi du SSA demain et donc ça sera aussi un dossier sur lequel j'aurai l'occasion de revenir voilà pour être un peu plus synthétique pardonnez-moi merci monsieur le ministre et pour terminer euh sur le p212 soutien de la politique de défense Joël guerot puis mariearlette Carlotti monsieur le ministre concernant les recrutements vous avez donc affiché une création net de 456 militaires euh ma question porte alors que nous avions sur la LPM un objectif de 700 ma question porte donc j'aurais donc trois questions la première c'est comment vous êtes arrivé à établir ce chiffre de 456 ma seconde question est-ce qu'il y a un risque de sous-utilisation c'estàd de ne pas atteindre ce chiffre et troisièmement comment dans ce ces difficultés recrutement auquel vous avez pu être confronté allez-vous procéder de façon à créer de plus d'attractivité sur les métiers militaires excellent Joë très synthétique Marie Arlette merci monsieur le président monsieur le ministre vous le savez les difficultés de recrutement dont vient de parler mon collègue et de fidélisation des militaires inquièteent les état-majors nous inquiète nous aussi nous l'avions d'ailleurs évoqué lordre la loi de programmation militaire elle nous inquiète d'autant plus que le contexte géostratégique est étendu donc moi je vais me concentrer sur la question de la fidélisation vous avez évoqué tout à l'heure la nouvelle politique de rémunération c'est bien mais contrairement à ce que son nom indique ça ne concerne que les primes et le tassement des grilles les unes par rapport aux autres et par rapport au cadre de la fonction publique inquiète énormément les officiers qui sentent que pour eux il y a un déclassement alors pouvez-vous nous apporter des précisions sur le calendrier effectivement retenu pour la révision des grilles indiciaires et sa mise en œuvre parce que la loi de programmation militaire ne prévoit qu'une date butoire et pas de calendrier euh et et du coup vous avez vu que le Haut comité d'évaluation de la condition militaire souhaite que une fois que tout ça sera mis en place place on commence avant tout par les les officiers pour leur donner au plus vite un espèce de sens de de l'escalier social que pensez-vous de ça tout à l'heure vous avez évoqué le plan famille merci il avance plutôt bien mais vous savez aussi que les questions de logement sont des préoccupations importantes pour les militaires et le plan ambition logement qui a été signé en début 2022 prévoit la rénovation complète du parc et prévoit aussi la construction de près de 2800 logements d'ici 2030 là encore les documents budgétaires sont discrets sur sa mise en œuvre est-ce que vous pouvez me dire comment ce plan va avancer merci Monsieur le Ministre merci beaucoup monsieur sénateur guerot là aussi je vais être plus plus rapide et et synthétique sur les 456 ETP c'est tout simplement la l'addition des besoins exprimés par service donc vous êtes sur une construction très très fine avec les objectifs et les priorités que j'ai définis je vous ai cité tout à l'heure on voit bien je dire les services de renseignement occupent une bonne part et puis les soutiens peut pas parler de cohérence et de masse puis un moment donné ne pas aussi faire ce qu'il faut sur le SCA le SSA voilà donc en fait ce sont les besoins concrets exprimés par les différents grands chefs des directions priuritaire à mes yeux du du ministère qui ont permis de le faire sachant que ça ne veut pas dire que dans d'autres univers du ministère vous allez pas avoir des gros mouvements de TP vous aurez l'occasion évidemment d'interroger pierre chill le général d'armée pierre chill le c'est mat sur le pivot au sein de l'armée de Terre puisqueaprès vous avez des redéploiements de TP donc là on est vraiment sur la création de TP hors redéploiement pour évidemment répondre à la question des 456 attractivité des métiers militaires maintenant c'est de l'art d'exécution euh enfin il y a tout ce qui est exogène he le marché de l'emploi et cetera ça a des conséquences majeures sur un grand ministère employeur évidemment comme comme celui que j'ai l'onneur de diriger euh après vous avez beaucoup de choses qui sont votées décidé dans la loi de programmation militaire et qui vont évidemment produire leurs effets je je pense qu'il faut qu'on parle de plus en plus de métier puisqueau fond d'attractivité comme ça globale je veux dire il y a toujours enfin on en parle jamais mais il y a commême 60000 civils le ministère des armées c'est qu'il y a plus de civils le ministère des armées qu'il n en a la plupart des autres ministères de la République et dans les interpellations diverses et variées les militaires occupent évidemment une bonne partie c'est bien naturel c'est pas moi qui ve dire le contraire j'aiussi passé beaucoup de temps avec les syndicats du du ministère des armées là aussi il y a évidemment des enjeux en d'attractivité donc après il y a des au-delà de ce qui est écrit dans la programmation militaire sur l'indicire l'indemnitaire le plan famille tout ça je vais revenir dans un instant pour la min Carti mais il y a évidemment aussi les parcours les débouchés les vous êtes civil au ministère des armées bah c'est sûr que la perspective de de d'avoir une visibilité sur une carrière complète et est plus complexe euh que sur d'autres ministères parce que très vite vous avez des voies de débouché qui sont bah qui sont précisément bouché donc ça c'est évidemment des des des points importants il y a un sujet qui est tonique euh en terme euh d'ambiance au sein du ministère entre les civiles et les militaires c'est euh quel quels sont les postes qui ont vocation à être toujours dévolués à des civils ou d'autres à des militaires ça euh j'en parle avec précaution euh en me en en me mettant tout de suite en sécurité euh mais mais je sais que ce sont quand même des sujets sur quel il faudra évidemment qu'on les traite parce que parce que voilà et puis après vous avez des dynamiques géographiques moi je suis quand même frappé de voir que quand on garde les grands agrégats ça je vous inviterai pourraz vous les communiquer monsieur le Président bah au fond on voit bien quand même que la fameuse attrition ou les problèmes de fidélisation sont pas complètement égales sur le territoire national c'est une évidence et et la métropolisation de tout ce que ça peut vouloir dire a des effets que il y a des dynamiques dans le grandesses qui sont pas celles qu'on retrouve dans d'autres régions enfin tout ça pardon est une évidence mais je peux quand même le redire c'est qu'en fait on a des outils qui sont globaux pour des problèmes de dynamiques qui sont très régionales et je suis sûr que si vous interrogez le ministre de la Justice ou le ministre de l'Intérieur il vous direz que pour ces tribunaux ou euh ces préfectures il a parfois aussi les mêmes difficultés en tout cas moi je vois pour ce que je connais le mieux la basarenne d'vreux euh les difficultés que l'on peut avoir la basarenne d'evreuse sont celles que le Conseil départemental de l'UR au hasard pour prendre une collectivité que je connais bien peut avoir donc après il y a des dynamique vous voyez que je vais essayer aussi de traiter territorialement et pas que nationalement sans quoi on videra la mer avec une petite cuillère euh alors calendrier plan famille hccm alors il y a un calendrier dans la loi que des parlementaires avait amendé euh qui prévoit militaire Durang dès cette année sans attendre la la LPM enfin l'année 2024 priorité au sous-officiers en 2024 et officiers en 2025 alors attention quand on dit ça ça veut pas dire qu'il y a rien pour les officiers d'ici en 2025 parce que vous avez toute la part indemnitaire qui va tomber avec la nprm ce que le rapport du HCM traite c'est l'indicière c'est très bien mais quand d'ailleurs ils font ces comparaisons avec les administrateurs généraux de l'État ou les administrateurs de l'État par ailleurs il ne compare que de l'indicière et de l'indicière là ou dans la Solle de l'officier comme vous le savez il y a une énorme part indemnitaire mais qui est le le le reflet même du statut militaire alors pour être h quand j'ai été nommé j'ai reçu tous les grands chefs militaires avant un CSFM et je leur ai dit c'était le moment où je pouvais encore ou pas appuyer sur le dernier la troisème tranche de la nprm celle qui tombe là c'est il y a un an et demi j'avais dit grand chef militaire au Semma au SEM au drhmd au secrétaire général pour l'administration je leur avais dit mais au fond quand même y a une bonne part d'indemnitaire et une part d'indiciaire que c'est le bon chemin tout le monde l'avait défendu la société militaire avait défendu cet équilibre entre l'indemnitaire et l'indiciaire quand vous réinjectez l'indemnitaire vous avez pour le coup en pouvoir d'achat réel sur certains sur les déciles quand on regarde par décil vous avez pour le coup un des soldes qui sont plus importantes que certains administrateurs de l'État donc ça si vous le souhaitez on pourra l'objectiver moi j'ai reçu évidemment l'équipe du du du ha comité j'ai j'ai accusé réception un certain nombre de leurs recommandations sont satisfaites dans la LPM d'autres vont faire l'objet d'un travail complémentaire je pense que le rapport a quand même aussi traité le la question des officiers de Ballard tout n'est pas qu'à faire de l'argent c'est aussi à faire de de vie quotidienne donc là je vais signer un mandat aussi sur ces sujets parce que je pense que c'est intéressant de travailler sereinement sur cette affaire et sur les chiffres qui sont indiqués dans le dans le rapport qui est un rapport bien fait on va aussi le le le documenter le nourrir aussi pour la suite parce que évidemment si on fait que de l'indiciare alors qu'on a un énorme chantier indemnitaire en même temps c'est évidemment le problème en tout cas je pourrais revenir plan famille les choses avancent logement vous avez raison je pense qu'on est pas au bout de tous les toutes les solutions je vous l'avais déjà dit plusieurs fois ministère des armé est parfois très très jacobin euh donc la volonté de régler le sujet du logement que par nous-mêm or moi je reste persuadé qu'il y a des solutions qui peuvent être trouvées avec les collectivités territoriales avec la Caisse des dépôts de plus en plus un sujet monte que le sujet de la de la caution pour les loyers des ayants droit de nos militaires vous êtes sergent vous devez loger votre enfant étudiant à Paris euh la nature même de votre contrat fait que pour un propriétaire loin la appartement c'est pas toujours ça est-ce qu'on peut pas trouver des solutions de substitution de garantie c'est autant de sujet sur lequel je suis en train de faire travailler mes équipes parce que je vois bien qu'il faut qu'on soit capable de faire du sur mesure il y a aussi la question de l'accès aux soins on viient aussi sur le SSA parce que je pense qu'il faut un gros module sanitaire dans le plan famille pardon je redeviens long merci merci Monsieur le Ministre on passe aux questions une minute je rappelle qu'on a décidé ce matin que on allait chronométrer pour essayer le plus possible d'être dans les temps donc je je proposerai je proposerai à à Chac quel de s'exprimer et puis après je vous répondrai globalement le premier avoir demandé la parole c'est Michel Valet qui est je rappelle rapporteur pour avis au p29 également merci monsieur le Président bonjour monsieur le ministre avant de poser ma question votre ministère est très jacobin c'est pas une insulte hein c'est pas interdit non plus bien surtout de la part d'un ministère égalien ma question porte sur la question cyber et ça ne porte pas sur la question du montant parce que je pense qu'on est globalement satisfait de ce qu'il y a dans la LPM et c'est là des raisons pour lesquelles on a on a soutenu mais sur la façon d'exécuter la LPM et sur la politique de gestion humaine de de la ressource c'est aussi comme ça a été évoqué sur d'autres métiers une question d'attractivité l' LPM prévoit 900 emplois supplémentaires sur un total d'environ euh 500 5500 postes à l'horizon 2030 et nous avons estimé que 1100 postes de cyber combattant n'étaient déjà à ce jour pas pourvu j'ajoute à ça que dans les différents déplacements que nous faisons avec avec mon collègue Olivier cadi on est allé avant l'été notamment à la DGA et au com cyber à Rennes ce qu'on entend c'est qu'il y a une espèce de concurrence un peu malsine mais c'est un état de fitete entre des structures qui sont publiques ou parapuiques tout le monde s'arrache les ingénieurs ou les sachants dans ce domainelà il y a une concurrence entre entre organismes qui relèvent pourtant de de l'État on a donc un besoin exponentiel et ma question c'est est-ce que vous avez une idée de la façon dont vous allez gérer l'attractivité sur ces métiers là il y a des des pays à l'étranger y compris des grandes démocraties qui repèent les ingénieurs quasiment au collège comme on repère des joueurs de foot alors on n est peut-être pas là en France mais quelle est votre opinion sur le sujet et surtout votre façon d'aborder les choses je vous remercie merci Michel la deuxème question André guol merci président monsieur le ministre notre commission a souhaité la création d'un pôle de compétences dans le domaine des grands fonds sous-marins et la fait inscrire dans le rapport annexé de la loi de programmation militaire 2024-230 il n'est pas besoin ici de rappeler l'importance de disposer d'une bonne maîtrise des grands fonds océaniques en créant ce pôle de compéten qui touche les domaines du milieu d'évolution de nos sous-marins et intègre donc entre autres notre dissuasion nucléaire mais aussi le milieu des drones et des robots sous-marins la protection des câblismergés de communication et de transport d'énergie ainsi que des pipelines les richesses aliotiques et minérales qu'il convient d'exploiter avec prudence sans oublier la connaissance scientifique de la biodiversité restant à découvrir et à protéger même si beaucoup de choses existent déjà l'approche transverse et duale du futur pôle de compétenence une fois structureux structuré permettrait une meilleure synergie nationale et de se réapproprier une compétence que l'arsenal de toulom possédait jadis avec la construction notamment de baptiscaf et du sous-marin notile capable de plonger à 6000 m désormais monsieur le ministre fort de cette nouvelle LPM que vous avez porté comment comptez-vous traduire budgetirement dans le prochain dans le prochain PLF 2024 cette volonté de voir émerger et surtout de mettre en action ce nouveau pôle de compéten dont la France souhaiterait se doter je vous remercie merci André Philippe folot merci monsieur le président monsieur le ministre vous vous avez dit au début de votre propos que l'objectif de cette loi de programmation militaire c'était de se préparer pour la guerre du futur la guerre de futur elle est sous nos yeux elle est en Europe elle est en Ukraine et vous êtes allé sur place j'ai aussi le l'opportunité au mois de janvier comme au mois de juillet de me rendre sur place et d'aller deux fois sur la ligne de front et qu'est-ce que j'ai pu constater c'est que cette guerre est une guerre duale c'est une guerre technologique du 21e siècle mais c'est aussi une guerre de tranchée c'est à certains égards une guerre de position du début du du 20e siècle avec tout ce que cela comporte c'estàdire que le facteur humain quoi qu'il quoi que l'on en pense restera toujours un élément essentiel et du restes au regard de ce qui s'est passé à Gaza on a vu peut-être des limites du du tout technologique en terme de protection à à certains égards mais ce que ce qui me paraît important et essentiel c'est que vous avez vous y êtes allé avec une délégation industrielle par rapport à des objectifs qui seront des objectifs de coopération à moyen et et à long terme dans les effets mais les besoins ils sont immédiats moi j'ai pu constater sur le terrain et vous l'avez souligné monsieur le ministre toute la pertinence et toute l'importance j'allais tactique et stratégique du canon César j'ai pu aussi constater que peut-être nos AMX 10 RC avaiit peut-être un petit peu moins de un petit peu moins d'utilité mais par rapport à tout cela que faire pour accélérer nos livraisons d'armement lesquels combien et quand merci Philippe Jean-Baptiste Lemoine merci président monsieur le ministre deux questions une question au système d'homme une question au système d'art euh s'agissant des des hommes euh il y a le plan 2uxème volet du plan famille euh 750 millions d'euros un changement de culture aussi avec beaucoup plus vous le disiez de de de de pouvoir au niveau local peut-être aussi un meilleur travail avec les collectivités locales peut-être si vous pouviez revenir et détailler ce plan au-delà des des 750 millions d'euros un petit point d'attention sur l'IGESA beaucoup de militaires veulent acheter euh et la capacité de trait d'absorption manifestement nécessite d'être d'être adapté deuxième question sur les innovations vous y êtes revenu assez longuement je veux appeler votre attention naturellement sur l'intérêt du quantique et vous le savez par rapport à l'augmentation de la performance que cela permet c'est vrai dans le nucléaire lorsque justement l'ordinateur quantique succédera au super calculateur c'est vrai dans d'autres domaines donc c'est c'est une chance et une nécessité ardente pour rester leader et donc après le plan quantique lancé par le président dans le cadre de France 2030 mais qui va jusqu'à 2025 il y a aussi besoin de réfléchir peut-être à à une deuxème phase et à ses applications dans le domaine militaire là aussi je suis preneur de de votre avis sur comment tirer le meilleure parti du quantique pour nos armées merci Jean-Baptiste Patrice jolie merci monsieur le président monsieur le ministre après des questions et des réponsse très technique très pointue une question un peu générale qui tient au fait que j'arrive dans cette commission et avec des choses qui sont très nouvelles pour moi question d'élément de comparaison regarde l'évolution du contexte géopolitique nous avez évoqué que cette année donc il s'agissait d'un budget qui déclinait la loi de programmation militaire depuis le vote de cette loi les évolutions géopolitiques continuent à à à évoluer et et de manière parfois dramatique d'ailleurs et je voudais savoir si on compare les budgets qui en tout cas les les prévisions de budget pour la Chine pour pour les États-Unis pour les pays de l'Union européenne c'està-dire en fait pour les pays qui disposent de moyens militaires savoir si les orientations que de de ces pays évoluent et si nous sommes dans le bon tempo en quelque sorte en terme de volume financier d la défense et au regarde des orientations des objectifs et des secteurs priorisés qui peuvent être poursuivis merci et pour terminer Robert rovier merci président monsieur le ministre le Bassac septembre dernier l'Observatoire des armements a mis en ligne son dernier rapport qui montre que la France a continué à exporter des bi double usage à la Russie en 2022 en clair l'Observatoire affirme que des composants électroniques pouvant avoir un usage civil ou militaire ont continué à être exportés vers Moscou et ce bien après l'annexion de la Crimée en 2014 notutre document est cette fois-ci recueilli par le journal d'investigation blast conforte cette appression cette fois en 2023 selon les documents de douanes russes le livraison de matériel mine France aurit continué bien après le début des combats au moins jusqu'au en avril 2023 malgré les sanctions française européennes américaines et l'embargo international sous le soutien d'ffectif de la force à l'effort de guerre ukrainien mon groupe demande des documents précis permettant de vérifier qu'il n'y a pas à l'heure actuelle d'exportation de B à double usage à des pays qui commettent aujourd'hui des crimes de guerre seriez-vous disposé monsieur le ministre à les transmettre à la représentation nationale merci merci et pour terminer j'avais pas si j'ais demandé la parole pardon je pensais avoir été vu mais çaatt bien que soit le dernier pass une question uniquement girande par rapport au ministère alors alors puque tu l' prends vas-y parler vous en parlerez peut-être commission pour terminer donc complètement Ludovic merci monsieur le Président Monsieur le Ministre mes chers collègues je vais faire très vite 450 milliards de dollars c'est le poids du marché spatial en 2023 un marché qui devrait doubler d'ici 2030 les chiffres sont astronomiques et ils m'amènent à aborder aujourd'hui avec vous le sujet essentiel de la défense française et européenne en une décennie la croissance vertigineuse de l'industrie spatiale fait de ce domaine secteur les plus attractifs du du du niveau spatial et les innovations les usages ils sont multiplié je pense notamment à l'émergence des lanceurs réutilisables afin de réduire le coût d'accès à l'espace les constellations de satellites offrant une connectivité rapide et plus étendue que la fibre ou encore à l'exploitation des ressources spatiales des missions de surveillance et d'observation de la Terre alors si les États-Unis et la Chine ont été précurseurs sur ce marché l'Union européenne n'est pas en reste en portant plusieurs projets essentiels celui de la stratégie spatiale de l'UE pour la sécurité l'établissement d'un code de la route pour la circulation des objets dans l'espace aussi appelé gestion du trafic spatial et ainsi que la fourniture de lanceurs nouvelle génération comme Arian 6 et et Vega à ceci s'ajoute la mobilisation des acteurs incontournables de l'industrie spatiale européenne qui ont annoncé vouloir joindre leurs forces pour la conception de la future constellation de satellite de communication iris alors Monsieur le Ministre votre action et celle de votre ministère ont permis d'injecter 6 milliards d'euros de la LPM 2024-2030 au renforcement de l'action de la France dans l'espace comment envisagez-vous monsieur le ministre la cohabitation des projets de défense avec la stratégie civile déjà mise en place merci Monsieur le Ministre on rend l'antenne à cognacg à 18h15 donc je vous laisse terminer donc discipliner pour faire des des réponses plus brèves enfin je prends aussi ces questions comme une invitation à à consacrer peut-être d'autres séances sur les thématiques ça permet aussi d'avoir quelque chose de plus fouillé enfin moi je suis évidemment disponible monsieur le sénateur valet alors sur le cyber je pense qu'en fait on a deux combat en même temps le combat de de de la lutte contre l'atrition contre l'anthropophagie fagie pardon interministériel ou même internominarme pour le coup beaucoup a été fait entre DGA et D GSE sous couvert du secrétarat général pour l'administration il y a une coordination qui qui se fait jour il trve que j'ai recruté comme directeur de cabinet Patrick paayou qui a été le premier patron préfigurateur et créateur de l'ancy et directeur technique de la DGSE pendant pratiquement plus de 8 temps c'est un choix aussi délibéré que j'ai fait pour aussi rentrer dans cette dans cette sphère là donc évidemment il y a ce il y a ce combat là le deuxième combat en fait c'est tout simplement le vivier initial euh bon moi je suis frappé quand même de voir que le que le le ce qu'on a demandé sur le BTS cyber là qui va doubler ses effectifs en 2024 va quand même produire ses effets puis accessoirement j'ai surtout une grande école qui normalement doit produire des carrières et des compétences pour se faire parce que c'est une école d'ingénieur militaire dont je suis le ministre de tutelle c'est évidemment l'École polytechnique pardon non pas tous c'est pas vrai euh ce serait caricatural je veux dire euh la rité c'est qu'il y a pas suffisamment de postes au minarme pour tous les polytechnens qui sortent chaque année ou même pour la BITD donc ça on peut pas leur en faire la critique la réalité c'est que nos écoles doivent aussi prendre un certain nombre de virages y compris d'ailleurs les écoles de sous-officiers sur un certain nombre de fonctions bon là il y a tout un thème j'ai promis d'être rapide mais en tout cas il est clair qu'il faut qu'il faut avancer et je rajouterai un troisième combat c'est de la souplesse dans la gestion parce que bah oui un jeune un jeune cyber combattant à la DGSE par définition à 24 ou 25 ans aura un mode de vie un rapport aux horaires à la nuit et au jour au weekend et à la semaine euh qui seront peut-être un peu différents de certains de des personnels plus classiques du ministère donc là aussi j'ai je pense aussi qu'il faut qu'on se mette à porter deux donc il a un petit pivot culturel à faire aussi qu'il faut faire gentiment mais qui est en train de se faire euh fond sous-marin bon H8 drones livrés en 2024 monsieurateur gu j'y reviens pas il y a premier sujet deuxième sujet il faut qu'on continue avancer sur les brides techno on revient à l'innovation on revient aussi à ce que les PME peuvent peuvent nous apporter la matière trois il y a les grands programmes à effet majeur guerre des mines bon c'est un énorme sujet euh j'ai pas le temps de tout détailler là j'ai passé un certain nombre de commandes de réflexion à naal groupe sur sur ce sujet-là qui est un sujet absolument clé pour les ports de Toulon comme de Brest d'ailleurs mais aussi d'ailleurs d'exploration de son sous-marin sécurisation des câbles bon autant de sujets sur lesquels on pourrait revenir il y a de l'argent dans la LPM vous l'avez voté il y a de l'argent dans la LPM pour pour se faire euh monsieur le F sur l'Ukraine vous avez raison maintenant faut qu'on arrive à travailler court terme moyen terme long terme les trois en même temps parce que si on fait que du court terme et c'est ce qu'on a fait sous le coup de l'urgence c'est bien naturel on n'est pas en situation de d'offrir des perspectives à l'armée ukrainienne y compris en matière de capacité à dissuader à se protéger et de capacité aussi pour l'armée ukrainienne de se projeter vous la connaissez bien vous l'avez suffisamment côtoyé visité ils vous le disent nos industriels vont aussi apporter des solutions de court terme la nouveauté c'est c'est que l'Ukraine aussi a décidé de se doter de fonds souverains qui d'ailleurs largement ét alimenté par des confiscations d'avoir russes qui leur permettent d'acheter ça c'est aussi une nouveauté et le nouveau ministre de la Défense ukrainien d'ailleurs a développé cette nouvelle stratégie devant justement nos industriel l'autre jour et devant un certain nombre d'industriel du monde entier et typiquement l'armée ukrainienne enfin le ministère de la Défense ukrainien a signé un accord d'acquisition de six canons César et là en fait vous me voyez reconnecter tous les combats entre eux notre combat sur l'économie de G commence à porter ses fruits puisque jadis il fallait 30 mois pour produire un canon César désormais il en faut 17 on a les premiers canon César d'ailleurs monsieur le Président qui ont été validés enfin don les tirs ont été homologués par la DGA qui vont nous permettre de d'une part recompléter les forces qui s'étaient vu prélever euh ces canons en session direct pour l'Ukraine et en même temps pouvoir permettre à Nexter par les licences d'exportation de commencer à en vendre euh à à à l'Ukraine ou à d'autres pays qui pourront donner à l'Ukraine donc là on commence à avoir un agenda court moyen long terme là vous avez raison sur pieds détachés et munition il est clair qu'on est toujours sur de la session de court terme au but en 55 mm pour prendre l'exemple le plus le plus le plus fameux les amxc le président en a parlé hier soir au micro de Caroline rou je crois au moins que nous avons fa effet de levier pour d'autres coalitions de char et ça au moins mérite mais vous étiez dans la confidence de cette affaire monsieur le ministre le moine sur le plan famille donc de fait il y a un enjeu de déconcentration de cette affaire moi je souite que pour 2024 chaque chef de corps commandant de base aérienne base navale puisse avoir une enveloppe à sa main pour un certain nombre de petits travaux euh qui sont en lien parfois avec la condition du militaire au quotidien on a fait une opération poignée de porte comme le ministère de l'Intérieur l'avait fait aussi pour le ministère des armées ça peut être vrai également pour les petits travaux en lien avec les collectivités territoriales je vous donner un chiffre mais il vaut ce qu'il vaut parce que en fonction de la taille des emprises ça peut varier mais l'idée c'est que chaque chef de corps au moins une enveloppe de 50000 € pour pouvoir faire des petites choses et ça c'est le début d'une culture euh s parler de de de jacobinisme enfin il a quand même aussi ses limites euh c'est la limite c'est le bon sens euh et de qu'un colonel plein chef de corps euh d'un régiment ou comment une base aérienne soit obligé de demander l'autorisation à 36 personnes pour engager des choses qui sont hyper simple en matière d'infra euh dans son unité objectivement ça n'a pas de sens ça c'est du mauvais jacobinisme pour le coup et donc évidemment c'est un choc de simplification que j'appelle bien pris sur IgA j'aurai des décisions à prendre en plus prochainement sur la gouvernance de l'IGA donc message bien reçu quantique bon c'est un sujet clé euh vous aviez d'ailleurs dans vos fonctions précédentes suivi aussi ces affaires puisque en lien avec le plan de relance il a aussi évidemment des des choses qui peuvent être mutualisées au sein de l'État en interministériel et il y a évidemment du quantique militaire pur pur alors soit parce que en lien avec l'activité opérationnelle avec des enjeux de de cryptage bon donc ça pose la question de d'acquérir là aussi les blocs de compétences qui vont bien notamment sur ce qui peut-être un ordinateur quantique dans dans les temps qui viendront c'est la DGA évidemment qui est chef de fil de cette affaire là et a de l'argent qui est mis sur la table pour le coup le déjà vous auditionnerez pour répondre à vos questions précisément parce que ça fait partie de sa feuille de de route et c'est un peu pour ça qu'il a été nommé pour être complètement transparent avec vous c'est justement pour faire le pivot sur ces nouvelles sur ces nouvelles technologies euh il y a des usages aussi mais comme pour lia d'ailleurs c'est intéressant cartographie des océans enfin y a des objets qui sont qui sont voilà sur une audition qui retransmise donc j'irai pas plus loin mais sur de la vie opérationnelle très concrète sans parler de les applications en matière de renseignement ou même de disfusion nucléaire il a des choses évidemment très importantes à attendre du quantique en matière militaire dans des temps qui peuvent être plus proches qu'on le croit euh me semble-t-il mais ça va aussi demander un effort sur formation savoir-faire fidélisation des des sachants là évidemment il y a un point et je revois ce que j'ai dit aussi sur l'École polytechnique pour aussi former euh les cerveaux de demain sur sur ces sujets euh alors sur la question à portée générale je l'ai dit nombreusespr pendant la discussion de LPM faut aussi comparer nos diplomaties il se trouve que la République française n'entend envahir personne ce qui quand même déjà conditionne beaucoup notre format d'armée non mais c'est je je je le dis toujours mais vous savez j'interviens souvent devant des des sing Tang des scolaires des universités et cetera et c'est vrai que comparer des budgets de pays qui ont par définition diplomatie d'agression euh ou d'expansion et non respect du droit international c'est pas complètement pareil que de comparer un pays qui par définition a une doctrine une diplomatie on peu plus claire deuxième des choses c'est très compliqué de comparer et compris le budget de voisin entre nous je vois bien ce que la certaine presse veut faire en nous comparant avec l'Allemagne pardon enfin la culture expéditionnaire est pas la même puissance deté pas puissance dotée c'est pas la même chose outreem ou pas outreem avec les zones économiques exclusives qui vont vont avec et qui donc par définition définissent c'estur folio que c'est son c'est un cheval de bataille par définition quand on a des territoires ultraamarins on a un enjeu évidemment de souveraineté et de sécurité évidemment des populations que la tyrannie des distances depuis Paris doit permettre de de traiter donc en fait c'est très compliqué de comparer les budgets de défense entre eux et c'est pour ça que j'avais eu ce débat avec un certain nombre d'entre vous je je moi-même je ne suis pas accrocher au 2 % du PIB en tant que tel on les fera donc ça me permet jeis le minist des armées qui va nous permettre de le refaire donc je je peux en parler tranquillement mais au fond c'est surtout ce qu'on en fait et donc c'est surtout les contrats opérationnels que l'on veut avoir qui permettent de définir derrière des grandes armées avec des hangars remplis de matériel qui ne servent jamais il y en a il y en a et vous avez on le voit bien des structures beaucoup plus petites moins bien dotées avec de petits budgets qui représentent pour le coup des menaces très importantes donc l'affaire des comparaisons budgétaires méritent d'être challengé avec d'autres d'autres intrans en tout cas dans dans l'équation et au-delà de l'argent je l'avais dit avec un peu de gravité dans une émission récente mais vous avez les pays qui ont encore des armées d'emploi c'est-à-dire en clair pas qu'entraîner mais dont on accepte aussi la blessure et la mort c'est notre modèle assurément quel que soit nos divergences politiques ici c'est notre modèle c'est pas le vrai d'autres modèles donc la l'équipement les points de PIB les tableaux capacitaires sont très importants enfin à côté il y a aussi est-ce qu'on est vraiment prêt à à accepter justement la la mort et la blessure dans notre société de celles et ceux qui portent l'uniforme pour une cause notre sécurité mais aussi parfois des causes qui nous dépassent la sécurité d'alliés ou d'amis c'est ce qui nous est arrivé au Sahel voilà donc ça je pense aussi que je le livre ici devant la commission ad hoc c'est un des points aussi sur lequel il faut qu'on resensibilise notre opinion publique parce que ça ne seéit pas le jour où c'est disparu cette affaire c'est c'est une culture ça s'appelle le patriotisme ça ça du prix pardonnez-moi moi dernière des dernières questions bien double usage alors c'est Bercy qui est compétent sur les bien double usage donc moi je sais pas vous répondre donc faut je les renvoie vers eux sans bter en touche après sur le fond moi je vous l'ai dit je suis disponible pour mener l'audition sur les exportations d'armes de manière globale avec les ministres de Bercy compétent sur les biens à double usage avec les ministres du pôle Affaires étrangères compétent évidemment sur les des aspects plus diplomatiques donc c'est une affaire d'agenda mais elle a eu lieu par deux fois à l'Assemblée elle pas eu lieu au Sénat donc moi je redire vraiment je je veux que ça ait lieu c'est très important dans les engagements qui ont été donnés au Parlement euh je me serai toujours à disposition du sénateur Casabon pour sa girond natal et pour le sénateur Ludovic et bon le spatial est un des gros patchs aussi pivot de la de la LPM avec d'ailleurs la particularité que pendant longtemps on avait les lanceurs et il y avait pas forcément beaucoup de d'expression de besoin ou de commande militaire et là au final on va avoir un gros gros carnet de commande le ministère des armées va être un gros Grou acheteur de solutions spatial depuis l'espace dans l'espace ENF je vi pas surt ce que j'ai longuement décrit pendant la programmation militaire et évidemment il y a le sujet du calendrier d'Arian 6 sur lequel plutôt elle sera prête mieux ce sera merci merci Monsieur le Ministre merci pour ses réponses je pas terminer mes chers collègues j'ai encore quelques annonces paroiales je rends l'antenne comme on dit et puis vous me direz quand ce sera fait