Congrès des maires : Borne sort le chéquier

du Congrès des Mair puisquil s'est achevé hier il a eu lieu toute la semaine et c'estisabeth borne qui a prononcé le discours de clôture avec quelques annonces pour donner au maire le pouvoir d'agir Jonathan duprz en l'absence d'Emmanuel Macron au Congrès des Maires le discours de la première ministre était très attendu devant les éil Elisabeth borne a annoncé plusieurs mesures pour leur redonner dit-elle les moyens d'agir une manière pour l'exécutif de tendre la main au maire très éprouvé par un enchaînement de crise nous devons rendre l'action publique plus simple plus lisible et plus efficace notre premier enjeu c'est de permettre un dialogue renforcé et continu entre l'État et vous principale annonce de la première ministre l'augmentation de 100 millions d'euros de la dotation de l'État aux collectivités une rallonge qui s'ajoutera au 220 millions supplémentaires inscrit dans le budget en cours d'examen au Parlement aussi je vous annonce que j'ai décidé d'augmenter la DGF des communes de 100 millions d'euros supplémentaire la hausse atteindra donc 320 millions d'euros l'année prochaine vous l'avez souhaité nous le faisons en 2024 la DGF des communes augmentera au même rythme que l'inflation devant les maires ellisabeth borne a aussi promis le maintien de l'amortisseur du prix de l'électricité un dispositif permettant aux collectivités d'économiser 1 milliard d'euros cette année si ces mesures de soutien financier ont été saluées l'Association des maires de France réclame surtout un nouvel décentralisation que l'État laisse aux communes plus de liberté pour agir imaginez madame la Première ministre chabth tout ce que nous pourrions faire si l'état nous faisait enfin confiance nous proposons que la France sorte de cette matrice recentralisatrice ce que nous vous proposons et ce que je vous propose ici au nom des maires de France c'est dooser la liberté en réponse à ces inquiétudesisabeth Bor annoncé pour le printempset de décentralisation sur le logement de quoi donner aux élus locaux de nouveaux leviers sur la maîtrise du foncier ou encore sur l'encadrement des meublés de tourisme et on va revenir sur ce discours d'Élisabeth borne mais Jean-Baptiste d'abord peut-être un mot un peu plus général sur le bilan de ce congrès quel bilan on peut en faire B le bilan est globalement positif me permettre l'expression dans le sens où la moisson d'argent public est quand même venue en clôture de de ce congrès les maires ont eu gain de cause sur un certain nombre de leur de leur requêtes donc voilà on est toujours dans un dans un jeu de rôle assez traditionnel c'estàdire qu'on a l'Association des maires de France qui qui fait monter qui fait monter la pression qui dénonce une hyper une hyper centralisation et puis finalement on se retrouve à la fin avec un résultat michev Michou par par par définition c'estàdire que l'état donne un peu les maires auraient souhaité un peu plus mais en ce qui est fascinant dans le système français on l'a vu encore lors de ce congrès c'est que les maires récl une forme d'indépendance vis-à-vis de l'État mais finalement c'est la première ministre qui vient conclure les travaux monsieur Lisnard dit est très heureux que 16 ministres soient passés Porte de Versailles donc on est quand même toujours et encore dans dans le même monde une forme de paradoxen je sais pas c'est une forme de paradoxe j'allais dire oui ce que vous dites c'està direire que c'est un jeu un jeu traditionnel que l'on que l'on rencontre lors de tous les les salons et les congrès des maires la idée c'est que en fait la difficulté des mes c'est pas seulement bien évidemment le problème des ressources hein mais ça ça çaen est une mais c'est pas la seul c'est que d'abord le premier point c'est qu'ils sont confrontés du fait que leur mandat soit un mandat de proximité à quasiment tous les problèmes de la société française les problèmes sociaux les problèmes économiques les problèmes de sécurité et c'est eux qui j'allais dire on sont les les réceptacle en première ligne ce sont les élus de première ligne les maires d'une certaine façon donc déjà il y a cette difficulté qui est lié quand même à une forme de dégradation malgré tout de la société française donc ça c'est le premier point deuxième point c'est la relation avec l'État et et et et la complexité de notre système quand même administratif le le gros problème aussi il est lié si vous voulez un maire n'a pas les mêmes problèmes en fonction de la nature la nature de sa commune de la taille de sa de sa commune la grande difficulté elle est aussi dans la ruralité on le voit bien un certain nombre de mares ruraux dans des petites communes aujourd'hui finalement n'ont plus tellement de moyens d'agir parce parce que le pouvoir est d'une certaine manière ailleurs il est notamment au niveau des intercommunalités ensuite c'est vrai que quand même on a vécu depuis un certain nombre d'années une entreprise de recentralisation de de remainmise de l'État sur j'allais dire les les prérogatives des maires donc tout ça crée un un malaise alors qui ait des nouvelles positives en matière j'allais dire de de de de ressources budgétaires c'est évident que pour pour les pour les élus et pour les maires c'est un point c'est c'est un point positif mais à mon avis c'est pas suffisant pour quelque part apaiser leur malaise Quentin oui et c'est vrai que pendant 3 jours on a eu toutes ces tables rondes à au congrès de la Porte de Versailles où les maires ont pu faire la liste très longue de leurs revendications alors certes c'est aussi un jeu avec l'exécutif on demande beaucoup de choses on espère à la fin avoir quelques annonces mais on voit que il y a quand même un sentiment général une morosité face à ces complexités de normes face aux difficultés aussi avec les agressions d'élu les émeutes de juin dernier aussi cette complexité de la relation avec le concitoyen de plus en plus exigeant des problèmes qui sont quasiment des problèmes de société que les Maes ont à gérer et face à cela on a des mesures très techniques des plans avec des agences mentionnées et cetera et on a une salle qui attend tellement et qui est tellement face à une complexité de morosité que ce discours peut paraître petit bras pour des mères qui pendant 3 jours ont évoqué tous ces sujets en congrès ou oui Elisabeth bord a dit l'État ne doit pas être une machine froide et en attendance son discour on a quand même parfois eu ce ce sentiment là c'est-à-dire qu'elle a elle a égrainé toute une série de de de mesures technique mais elle a dit elle-même qu'elle était élue je l'avais oublié je je dois bien vous dire dans le Calvados puisqu'elle était élue député mais elle n'a pas cette cette fibre là même si elle a été préfaite pendant un court temps de sa sa carrière elle ne parle quand même pas tout à fait la même langue que les les petits élus les élus ruraux je dis ça sans sans forme péjorative et effectivement il y avait quand même une forme de dialogue de Sour de ce point de vue là en revanche avec les associations d'élu elle sait mettre de l'huile dans les roulages elle a une une approche un peu socialdémocrate d'une certaine façon c'estàd qu' elle donne du GR à moudre aux élus comme on pouvait jadis en donner au au au syndicat et de ce point de vuel ça ça fonctionne bien c'est plutôt une femme de parole il y a une forme de de contrat de confiance qui est en train de se se créer avec les élus locaux oui alors c'est vrai que si vous voulez le processus de technocratisation de la de la politique a vraisemblablement éloigné les élus locaux dans leur relation avec le le pouvoir il est loin elle est loin à l'époque où nous avions des présidents de la République qui avaient été élus locaux je pense à Jacques Chirac ou même à François mitéran qui a quand même été un grand décentralisateur il faut son il faut sen souvenir et peut-être le plus grand décentralisateur de la 5è République HC Orsen il disait qu'on devrait interdire au président de la République de se présenter s'ils ont pas été élus local avant j'iraai pas jusque là je je pense pas que ça soit je veux dire une une solution mais c'est vrai que malgré tout c'est une expérience et l'une des spécificités si vous voulez de de de d'Emmanuel Macron et et et finalement de son système politique c'est que lui-même n'a pas été élu local jamais il a un cursus qui n'est pas du tout le cursus sonorom républicain que l'on connaît c'est-à-dire celui où l'on où l'on où l'on franchit toutes les étapes d'élus local à conseiller général comme on disait à l'époque conseiller départemental députés responsable politique national ce qu'avait fait d'une certaine manière Jacques Chirac même s'il avait un parcours quand même il faut s'en souvenir de de de de de de de de haut fonctionnaires euh et donc il a vraisemblablement un un déficit d'approche et c'est vrai que les relations quand même avec le monde des élus locaux depuis 2017 sont des relations qui n'ont jamais été très simples d'autant plus que c'est c'est c'est c'est ça le le paradoxe il est là c'est que Macron quand même avait vendu plutôt lorsqu'il était candidat en 2017 il faut toujours revenir aux origines he quand même c'est important plutôt un discours qui était un discours assez allant sur la décentralisation il avait parlé du fameux pacte girondin et manifestement quelque part est-ce que ce sont sa est-ce que c'est sa jeunesse chevénemtiste qui est revenu d'une certaine manière dans ses réflexes ça ce n'est pas un président de la République qui est un un président de la République décentralisateur pas du tout en l'occurrence par contre ce qui est ce qui est aussi quand même ce qu'il faut noter c'est que chaque fois qu'il y a eu les des grandes crises dans son mandat je pense à la crise des gilets jaunes je pense aussi à la crise sanitaire il y a toujours eu quand même un retour à un moment donné vers l'échelon local comme si l'échelon local était considéré comme l'échelon qui allait permettre d'amortir la crise alors donc il y a ce paradoxe je crois aujourd'hui dans le dans le mandat macronien on va parler de la de la décentralisation avant de parler de la mission ver Quentin un mot puisque Emmanuel Macron qui a reçu les ma mercredi à l'Élysée il a promis une décentralisation réelle et audacieuse euh la décentralisation il en parle depuis quasiment le premier mois de son premier mandat de 2017 oui ça ça revient comme une comme une antienne effectivement à chaque crise on souvient qu'au moment des des gilets jaunes il promettaient un grand acte de décentralisation bon là on on en est simplement au stade de la Mission hein qu'il a confié à Eric vert il faut attendre les conclusions au mois de mai les maires évidemment s'impatient on voit pas exactement ce qui se ce qui se dessine il fait un certain nombre de constats sans doute juste à l'Élysée mercredi dit notamment que les départements B par exemple touchent principalement les ce qu'on appelle les les frais de notaire enfin les droits de mutation à à titre onéreux alors qu'ils ont des compétences sociales donc il y a il y a un lien entre les les les recettes et les et champ de compéten des collectivités qui n'est pas du tout lumineux pour euh pour pour pour le contribuable donc est-ce qu' va renverser la table euh c'est pas sûr hein c'est-à-dire qu'on est quand même à 2 ans à 2 ans et demi de la fin du mandat on parle de forme de structure très très lourde on souvient que Nicolas Sarkozi et François Hollande se sont quand même en partie casser les dents sur sur ces réformes là François land voulait supprimer le département et on sent que chez Emmanuel Macron c'est encore le maillon faible quand même le département à sesux justement ça c'est vrai que cette mission Eric vert dont on attend le rapport pour le mois de mai elle vient brouiller le message de ce que veut exactement le président de la République les élus locaux eux ils veulent faire le plus simple possible qu'il y ait surtout pas de Big Bang TER terorial sauf que lorsque vous voulez simplifier les strates et revoir les comp les compétences et qui fait quoi parce que les Français ne savent plus qui fait quoi vous allez forcément devoir faire une forme de mini même Big Bang territorial et ça les élus locaux n'en veulent pas on voit que on est toujours en train de corriger les dernières lois de décentralisation du quinena Hollande donc là on on sait pas très bien ce qu'il veut faire il y a cette ambition il y a cette feuille de route avec des missions précises àt et les illus locaux qui sont perdus dans exactement ce que veut faire le chef de c'est vrai que la question de la simplification est essentielle parce que on le voit bien d'abord au niveau des au niveau des administré des électeurs et des électrices qui aujourd'hui pour eux la carte administrative telle qu'elle est dessinée est très peu lisible donc il va falloir à un moment donné faire des choix alors les élus locaux veulent peut-être pas un Big Bang certes mais ça sera difficile si vous voulez de ne pas de passer à une étape supérieure de décentral isation si au préalable on ne simplifie pas c'est me semble-t-il une des conditions absolument essentielles et d'ailleurs il y a quelques années je me souvient nous dans la revue politique et parlementaire on avait consacré un un dossier aux collectivités locales on avait on avait fait réaliser un sondage du du point de vue des maires et notamment des mairres des petites communes par rapport à l'intercommunalité au phénomène de l'intercommunalité ce que l'on pouvait noter c'est que y compris chez les maires des petites communes il y avait un phénomène fortement rceptif par rapport justement au processus d'intercommunalité parce que d'abord il ne s'y retrouvaiit pas d'abord il s'y retrouvait pas parce qu'il sentaiit qu'il perdent un certain nombre de prérogatives qui leur échappai ça c'est un premier point et deuxème point ils trouvaient eux-mêmes les structures qui sont les ntres aujourd'hui parfaitement illisible donc il y aura quand même une nécessité de ce point de vue-là et là là-dessus Macron a raison le problème on fait comment ensuite et on fait comment et il faut qu'il le fasse en construisant un consensus et un compromis avec les élus c'est toute la difficulté de l'exercice on va parler du ner de la guerre la question financière puisqueélisabeth borne ça fait partie de ses annonces hier Quentin voilà c'est le chiffre clé du discours d'hier 100 millions d'euros pour les communes en 2024 une rallonge pour la principale dotation que touche les communes la DGF la dotation globale de fonctionnement avec ces 100 millions le gouvernement dit aligner la hausse de cette DGF sur l'inflation puisque le budget contenait déjà une hausse de 220 millions d'eurosian autre annonce elle concerne les hausses des prix de l'énergie voilà une importante je propose d'écouter la première ministre hier le gouvernement continuera à aider les collectivités face au coût de l'énergie l'amortisseur du prix de l'électricité sera maintenu en 2024 voilà ça représente une somme de 1 milliard d'euros que n'auront pas à payer les communes c'est ce qu' expliqué hier la première ministre écoutez au micro de Public Sénat la réaction du président de l'Association des Maires la mesure la plus forte qui a été annoncée par madame la Première ministre c'est celle sur l'amortisseur énergétique al il est vrai qu'on paye les AMS de la politique énergétique du précédent gouvernement et et dès de précédent gouvernement d'ailleurs le démantellement de la filière nucléaire qui avait été annoncé bon maintenant il y a rétropédalage ce qui fait que on est dans la situation dans laquelle nous sommes donc il est normal que l'État assume ses décisions mais c'est une décision forte qu'elle a annoncé oui sur que nous demandion depuis l'été dernier voilà des annonces concrètes on l'entend plutôt saluer par les maires avant une réflexion de plus longue haleine lancé également hier la refonte de la DGF de son calcul même chose dans les prochains mois sur d'autres dossiers qui ont été ouvert le statut de l'élu ou encore la décentralisation de la compétence logement ça fait partie des annonces qu'on a retenu d'hier Jean-Baptiste sur le plan financier elle a répondu aux attentes des maires oui elle a répondu en partie au aux attentes des mares et puis Emmanuel Macron vous l'avez dit avait ouvert un peu la la voix à l'Élysée mercredi en annonçant une réforme de la dotation globale de fonctionnement alors ça c'est un peu comme le milf territorial c'est il y a toujours des perdants et des gagnants donc c'est une réforme à haut risque un serpent de mer dont on parle depuis près de 40 ans donc là il se lance vraiment dans un dans un grand chantier il est plutôt habile Emmanuel Macron puisqu'il a confié ce chantier là il a transmis d'une certaine façon la patate chose au Comité des finances locales présidé par André leniel qui n'est pas ses amis mais qui va devoir quand même agir et qui qui s'est montré hier plutôt favorable à une réforme de de ce type là si j'ai bien compris ouais sur le plan financier euh les Mair se désolent voir s'énerv du fait que il y a une rupture de lien fiscal notamment depuis la suppression de la taxe d'habitation Arnaud oui clairement mais si vous voulez bon l'annonce en tout cas qui a été faite hier sur l'amortisseur énergétique de ce point de vue- là une bonne nouvelle mais je pense pas qu'elle résolve l'ensemble des difficultés évidemment financières des des communes en plus il y a un autre problème si vous voulez un problème de fond qui dépasse le stade des communes c'est que aujourd'hui i on sait très bien il y a des inégalités territoriales il y a une concurrence presque entre territoires et l'une des difficultés quand même de la décentralisation c'est que la décentralisation a accentué la concurrence entre les territoires elle a renforcé les inégalités entre territoires donc ça c'est un vrai problème et d'ailleurs on le voit toutes les études l'ont l'ont démontré il y a des territoires qui sont plus attractifs historiquement que d'autres et qui s'en sortent mieux que d'autres donc l'un des vrais sujets à mon sens qui sera euh sur la table dans les dans les dans les dans les mois et dans les dans les années à venir c'est que comment on arrive d'une certaine façon à en effet décentralisé mais en assurant la cohésion la cohésion territoriale et la crise des gilets jaunes que l'on a vécu il y a maintenant près de 3 ans ou 4 ans 5 ans même excusez-moi 5 ans oui on en a parlé la semaine dernière ben démontre que c'est un sujet qui est un sujet encore extrêmement saillant ouais et sur le malêtre des maères puisqu'on en a aussi beaucoup parlé notamment dans dans ce congrès Jean-Baptiste avec ce chiffre de démission des élus locaux une quarantaine par mois dit David Lisnard est-ce que là la première ministre a apporté des réponses elle a parlé notamment d'une enveloppe pour les indemnités des élus des communes rurales enveloppe quand même assez minime hein on parle de 15 millions on parle de de 15 millions d'euros il y a un plan qui va être présenté dans les prochaines semaines par la ministre délégué aux Collectivités on sait que le Sénat va sans doute déposer son propre son propre texte donc il il y a une volonté de prendre cette question là à bras de corp mais quand même je les indemnités ça reste quand même une bombe politique potentielle c'est toujours difficile d'augmenter les indemnités des élus surtout à un moment où nos concitoyens quand même tirent la langue avec un un pouvoir d'achat amputé par par l'inflation il y a une vraie affection des Français pour pour leur mère ils ont une vision parfois un peu tronqué c'est un peu l'image épinale du du du du maire du village du chef du village qui décide quand même de plus grand ch chose hein vous le vous le disiez enfin il célèbre les mariages et il gère le cimetière hein souvent le le maire dans dans les petites communes non je suis pas dur c'est ce que disent les maires c'est ce que disent les maires eux-mêmes il ils en souffrent effectivement il y a une technocratisation très très forte des des des collectivités locales avec des intercommunaités parfois gigantesques de 100 150 communes et dans ces intercommunaités les élus n'ont plus voix au chapitre c'est l'administration qui souvent est demande de pouvoir d'agir oui bien sûr sur est-ce que du coup ça ça crée des inquiétudes ou ça doit alerter en tout cas sur la vivacité de la démocratie locale aujourd'hui Arnaud oui moi je suis pas sûr qu'elle soit aussi bien enracinée que le laisse paraître un certain nombre de sondages parce que il faut vraiment se méfier des effet d'optique d'abord il y a quand même un phénomène alors il faut pas prendre évidemment en référence le vote des dernières municipales qui s'est j'allais dire produit dans un contexte qui est le contexte de la crise sanitaire mais il y a quand même malgré tout là aussi on le regarde alors sauf sauf dans les communes rurales une démobilisation électorale qui touche ai les élections locales ensuite on voit que si vous voulez les les élus locaux sont aujourd'hui extrêmement pris à parti parce que si vous voulez la la difficulté de maire c'est qu'il a une double casquette un maire il est à la fois le représentant de l'État et il est aussi le représentant de ses administrés il faut jamais l'oublier administrativement et en tant que représentant de l'État en effet il est comme on dit de manière très tr àorté de BAFF et on voit qu'il y a un problème quand même de démocratie locale le principal par exemple problème de démocratie locale aujourd'hui c'est l'intercommunalité si vous voulez à un moment donné nous avons des EPCI qui ont de plus en plus de prérogatives qui ont de plus en plus de compétences mais qui quand même ne sont pas élus au suffrage universel direct donc ça aussi le mode de désignation alors ils sont féchés pour certains d'entre eux mais le mode de désignation de ces élus qui aujourd'hui disposent d'un C nombre de prérogatives extrêmement importantes ben ça aussi c'est une question qu'il faudra se poser si on veut approfondir la démocratie locale un mot de conclusion jean-bapste oui ben la participation chute effectivement à à chaque élection alors ça a été plus fort plus fort la dernière fois mais c'est quand même un phénomène assez massif mes confrères du du courrier des mères av interrogé il y a quelques années les les Français on leur a demandé quel était le nom de leur mère et ben on s'aperçoit qu'il y en avait que 50 % qui savaient le nom de de leur mère donc il y a vraiment une fracture de ce type là et je vous dis un dernier mot aussi sur le phénomène qu'on a constaté aux élections sénatoriales le bous des ma il s'est exprimé aussi dans les urnes dans des départements comme la cmarne où il n'y a aucun maire Front national enfin rassemblement national et ben on a vu un sénateurl quandme ou