02/12/2024 David Taupiac : Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales ...

David tobiac pour le groupe liberté indépendant outre M et territoire madame la présidente monsieur le rapporteur chers collègues madame la ministre faut-il autoriser à tout jamais les pendages de pesticides par drone telle est la question que nous devons trancher aujourd'hui avec cette proposition de loi c'est une question à laquelle certains répondront par principe par principe certains sont favorables à l'épanage de pesticid par drone parce que leur croyance dans l'agriculture intensive ne souffre aucune réserve par principe d'autres ils sont radicalement posés car il s'agit là d'un Tran je veux pour ma part m'éloigner des principes adoptés une approche scientifique sans nous priver de l'innovation technologique nous devons examin avec prudence les incidences sur l'environnement d'une telle nouvelle technologie dépandage et tout particulièrement l'impact sur les ressources hydriques nous sommes dans un contexte où les études scientifiques sur l'impact des pesticides sur la santé et l'environnement et notamment sur la qualité de l'eau continue de s'accumuler et où trois inspections générales viennent de constater des rapport demeuré confidentiel et dévoilé le 15 novembre dernier l'échec global de la préservation de la qualité des ressources en eau pour ce qui concerne les pesticides pour ces raisons nous souhaitons avant tout nous appuyer sur des bases scientifiques solides avant de prendre une décision et ces bases solides font aujourd'hui défaut souvenez-vous de la loi égalim qui avait lané en 28 une expérimentation autorisant pour certaines cultures faisant face à des contraintes d'accès dépendre des pesticides par voie aériennes à l'issue de cette expérimentation qui a duré 3 ans l'anè adressé un bilan et que dit ce bilan quelque chose de très simple il n'y a pas suffisamment de données pour qu'on puisse trancher le bien fondé de cette expérimentation en scientifique donc je souhaite prolonger l'expérimentation d'hier le temps de récolter de nouvelles données et qui sait peut-être la péréniser dem même mais je ne peux être favorable à ce qu'on dédaigne les les conclusions de l'anè et qu'on autorise aujourd'hui sans limite une méthode dépendage potentiellement risqué pour notre santé et pour notre environnement car les risques existent et les premières conclusions de l'anè ont d'ailleurs pointé les résultats montrent en l'état actuel des connaissances que les niveaux d'exposition à la dérive de pulvérisation est supérieur pour les Riverin quant aux performances agrologiques elles apparaissent inférieures à celles de pulvérisateurs terrestres en matière d'efficacité des traitements et d'impact environnemental bref rienatteste que nous avons là une solution miracle et sans risque tout laisse à penser au contraire qu'il faut limiter les pendages aériens au cas où il est strictement nécessaire et via des protocoles strict vous l'aurez compris nous plaidons pour une prolongation de l'expérimentation mais dans l'hypothèse où celle-ci ne serait pas adoptée il nous faut limiter le champ d'application de la loi lors de l'examen en commission nous avons fait un premier pas en ce sens grâce à l'adoption de certains de nos amendements tout d'abord nous avons restreint le Cha d'application de cette pérénisation nous l'avons mis en adéquation avec l'expérimentation de la loi égaline elle ne concernera plus que les pantes à 30 % et non plus cell à 20 % initialement ciblé une autre avancée la prise en compte de la santé humaine de manière générale et non plus exclusivement celle des travailleurs traitant les parcelles cela permettra de tenir compte des externalités négatives pour les riverins et les personnes travaillants dans les parcelles après traitement s'agissant du dispositif d'ouverture de nouvelles cultures il est prévu que d'autres programmes quels qu'ils soit puissent être autorisés sur n'importe quelle parcelle ou culture suite à une phase décès là aussi il nous paraissait important de mieux encadrer les dispositions quonant à 3 ans cette phase décès il reste désormais limité les cultures pouvant y prétendre nous proposerons que soit concerné celles qui présente des des difficultés d'accès par voie terrestre le 10 mars dernier le Conseil scientifique de l'anè préconisait dans l'élaboration de ces avis la plus grande rigueur dans la protection de la santé publique et des écosystèmes vous l'aurez compris notre groupe partage ses préoccupations et ses préconisations nous appelons à prolonger une expérimentation consolidant des expertises scientifiques politique ne devra intervenir que plus tard en fonction de ses résultats je vous remercie remercie monsieur le député la parole est à Monsieur André chassne