🔴 Conséquences de la géothermie profonde : communication de la mission flash

mais certains collègues ont allaigrement relayé ce passage provoquant un déchaînement de violence et de menace à votre encontre à l'encontre de notre président dans les médias et les réseaux sociaux ce dernier notre président a toujours fait preuve d'une grande mensuétude à l'égard de toutes et tous quelle que soit notre couleur politique que le contexte des résultats est une chose que l'on use du règlement pour demander un second scrutin est possible mais que l'on attise la haine contre un élu de la Nation est inacceptable je voulais ce matin monsieur le président au nom du groupe Renaissance et je suis sûr avec une majorité de collègues ici présents renouveler que notre soutien à votre côté je vous remercie [Applaudissements] merci j'ai bien vu votre main se lever madame gu il y avait monsieur milen qui voulait prendre la parole aussi oui merci monsieur le Président il ne vous étonnera pas que je vais revenir effectivement sur les incidents qui ont émaillé le vote sur le texte portant fusion de l'IRSN et de laasn dans notre commission la semaine dernière je vais pas revenir sur le vote je vais simplement signaler pour avoir été à votre place quelque fois qu'il est parfois difficile effectivement d'arriver à faire des décomptes précis tant l'indiscipline sur certains banc peuvent régner ici dans cette commission et les mains se levai ou pas moi je vous fais intégralement confiance sur le décompte que vous avez fait vous l'avez fait en toute honnêteté comme vous l'avez toujours fait jusqu'à maintenant un deuxième vote a été réclamé qui a permis de renforcer c'est vrai les bands de l'opposition et ainsi d'obtenir la suppression de l'article 1er dont acte vous l'opposition a fait usage de du Règlement de l'Assemblée nationale et là-dessus on a rien à dire le problème c'est que effectivement cette séquence s'est retrouvée sur les réseaux sociaux à dessin et pas de manière fortuite et à provoquer sur les réseaux sociaux un torent de haine vous concernant et je trouve ça particulièrement lamentable pour une raison simple en plus c'est que vous faites partie des présidents de commission je crois que même vous êtes le seul à avoir depuis le début de l'exercice de votre mandat de président de commission traité avec la plus grande équité et la plus grande impartialité tous les membres de cette commission laissant plus que de raison même parfois la parole aux uns et aux autres qu'il soit de l'opposition ou de la majorité quand on sait que beaucoup d'entre eux ne respectent absolument pas les temps de parole pourtant prévu au règlement vous ne leur avez jamais coupé la parole dans les discussions que nous avons pu avoir dans cette commission et c'est ce qui fait d'ailleurs que cette commission monsieur le Président et je dois vous rendre hommage à ce niveau est une des commissions les plus agréables de cette Assemblée nationale dans laquelle le débat le débat vit et vit tranquillement cet acte qui a été fait sur les réseaux sociaux qui peut rappeler par certains côtés des choses de triste mémoire je le condamne fermement et je pense qu'il a brisé quelqu peu la confiance qu'on peouit avoir les uns en les autres je vous remercie monsieur le Président merci madame guetté monsieur THB qui voulait prendre la parole et Monsieur Ray monsieur bricou merci monsieur le Président dans l'extrait vidéo qui est mentionné dans les interventions des uns et des autres je déjà dit en commission la semaine dernière il n'y avait pas de remise en cause de la présidence et je tiens à le redire ici nous avons fait un rappel au règlement parce qu'il y avait un doute sur un vote sur un sujet extrêmement important un doute qui s'est emparé à ce moment-là de toutes les oppositions et notre demande c'était de revoter sur le moment donc tous les arguments qui visent à dire que pendant la suspension le quorum aurait évoluer sont à mon avis fallacieux nous voulions revoter immédiatement et ça aurait été tout aussi simple de le faire je veux dire aussi que nos séances sont publiques et l'information sur les réseaux sociaux fait je crois partie de nos devoirs d'information y compris quand notre démocratie est parfois et parfois un peu foulé au pied je pense au 493 par exemple ici et c'est la responsabilité de chacun des élus d' faire face c'est une information de nos concitoyens et des gens qui ont voté pour nous quant aux menaces je l'ai écrit au président zulési donc il le sait mais je vais le redire publiquement ici elles n'ont pas leur place en politique donc je les condamne très nettement et nous en savons quelque chose en tant qu'insoumis puisque nous en recevons absolument toutes les semaines quant au débat de fond je pense qu'en fait il porte sur les modalités de vote et les modalités démocratiques de cette commission et je pense que nous pouvons en parler de façon constructive par exemple en réfléchissant à des modalités de vote électronique comme c'est le cas en séance y compris pour faciliter le travail de la présidence de la commission merci merci Monsieur thbo oui merci monsieur le Président je voulais intervenir au nom du groupe horizon mais aussi à titre personnel je siège à vos côté depuis 7 ans j'ai l'honneur d'être dans Commission depuis 2017 d'être ici dans cette commission depuis ce deè mandat je voulais vraiment apporter mon soutien tout tout d'abord à titre personnel et en toute amitié l'objet des attaques dont vous faites les attaques dont vous faites l'objet sont non pas de nom c'est impardonnable pour ma part vous attaquer c'est mettre en cause aussi le travail que nous faisons au sein de cette commission nous avons eu un esprit CER des débat et c'est normal qu'il des débats mais nous avons toujours eu un esprit constructif je salue aussi votre travail en tant que prés président pour permettre à chaque groupe de pouvoir s'exprimer en l'égalité des uns des autres et sincèrement j'ai entendu la prise de parole de de Madame guetté je salue sa prise de parole cette clarification mais sur la communication qui est faite sur les réseaux sociaux il y a il y a beaucoup d'ambiguïé et ça certainement été à la source de toutes les violences dont à fait l'attaque notre président et au la même attaquer notre Président c'est attaquer cette commission c'est nous attaquer et s attaquer l'institution de l'assemblée nationale donc voilà tout le mononde soutien et une véritable colère vis-à-vis ce qui s'est passé merci merci Monsieur brecou oui je parle promis je j'y suis pour rien sur le micro hein et essayez là c'est Monsieur R voilà c'est bon juste Monsieur R vous avez votre micro d'allumé oui mais c'est pour l'aider ah d'accord bon je je vais me rapprocher de Monsieur [Rires] oui euh je parle à titre personnel et bien sûr au nom du groupe liotte nous apprécions la manière dont vous dirigez notre commission d'une manière objective courtoise et je voudrais même dire amicale en respectant les points de vue des uns et des autres ça ne pose aucun problème je confirme qu'il est parfois difficile de faire un compage moi-même ça m'arrive de ne pas lever la main la première fois ou de lever la deè fois je pense que bon il peut y avoir quelques problèmes et puis je déplore comme il a été dit que cet incident a été divulgué et amplifié sur les réseaux sociaux enfin nous vous avez toute notre confiance merci Monsieur Ray oui monsieur le Président euh ce qui s'est passé la semaine dernière je crois ne doit pas être exagéré nous étions présents avec mes collègues Vatin et Bonnie on a vu que le vote était extrêmement serré de toute façon euh ce qui s'est passé n'aurait pas dû donner lieu à je dirais à à ces insultes qui ont été mis sur les réseaux sociaux on parle quand même de magouille ce qui est quand même ce sont des termes forts et revenons au fond essayons de d'enlever un peu de pression à ce qui s'est passé sur le fond notre règlement a permis qu'un nouveau vote se déroule donc je pense que ça permis de régler un certain nombre de sujets et plus généralement depuis 20 mois en tout cas moi que je siège dans cette commission et que je suis élu député et au nom de mes collègue du groupe LR on peut considérer que les travaux de notre commission se déroulent dans un climat serein et apaisé et c'est en per grâce aux qualités de notre président qui veille au bon déroulement de ces débats et à l'expression de chacun de ses membres merci Madame maçon et puis je pense merci beaucoup madame maçon oui monsieur le Président je parle évidemment au nom de mon groupe donc et en mon nom personnel je condamne fermement toute attaque envers un élu envers un membre de cette commission et envers toute personne qui se fait broyer sur les réseaux sociaux comme hélas nous en sommes tous victimes aujourd'hui quand on fait de la politique ça n'a rien de nouveau ça n'a rien de neuf n'ay on pas l'air quand même trop étonné de cette situation je pense que je rejoins mes collègues qui disent que vous gérez cette commission de manière plus que convenable dans la tenue des débats et je crois que c'est justement pour ça qu'il y a eu peut-être ce mouvement et cet effet un peu choc où on n' pas compris pourquoi on n pas pu revoter tout de suite V ce qui effectivement aurait mis euh la situation en clair immédiatement et c'est parce que ça n'est pas justement dans vos habitudes et parce que généralement vous menez cette commission dans des conditions plus que correctes que ça n peut-être été mal compris après les débordements qui on qui sont arrivés derrière et bien cette séance est publique et là avec les réseaux sociaux on sait comment ça peut tourner voilà mais évidemment je condamne fermement et mon groupe aussi les attaques dont vous êtes victimes merci merci alors madame Jordan peut-être madame Jordan madame Jordan peut-être une personne par groupe comme ça on peut commencer nos nos travaux madame Jourdan je vous en prie oui simplement voilà par rapport à l'événement qui s'est produit alors j'étais présente avec des collègues en effet par rapport au compte des voix nous on pensait vraiment qu'il y avait eu un flou mais ceci étant dit voilà ça ne remet pas en cause du coup le la la présidence mais il nous semblait nécessaire en tout cas de effectivement de d'éclaircir cette situation le règlement donc a permis de de le faire et voilà ça ça me semblait être un acte important euh par ailleurs sinon évidemment rien ne justifie après des attaques ni quoi que ce soit envers donc la la présidence et nous on on espère que on puisse revenir à au climat de travail qui a été instauré depuis le début donc de cette enfin de de cette commission et voilà simplement on vous dit on voulait vous dire qu' que l'on vous fait confiance mais voilà qu'il faut aussi à certain moment accepter qu'on puisse effectivement peut-être faire des erreurs ou que il y a nécessité de d'éclaircir les situations voilà merci pour juste un dernier mot et après on on commence très rapidement monsieur le Président parce que j'étais asse actu de vous en tant que rapporteur sur ce texte la semaine dernière donc je confirme que euh c'est pas toujours simple parce que on a aussi physiquement une salle où on est un peu les uns sur les autres il y avait du monde à ce moment-là il faut aussi accepter ce genre de chos simplement évidemment rien à dire sur votre présidence c'est loin de là ça va de soi euh par contre moi je je fais une proposition et Madame guetté la prendra comme elle voudra mais après tout dans un souci d'apaisement moi je je je je vois qu'il y a toujours votre tweet avec les magou des macronist continu et cetera si dans un souci d'apaisement notamment vis-à-vis de notre Président vous vous supprimiez le tweet je pense que quelque part ce sera geste qui serait fort et je pense que ce geste il serait plus apprécié que n'importe quel propos et donc moi je je vois la vidéo défilé dans votre tweet o vous notez bien avoir absolument moi être associé à des magouilles parce que vous avez décidé que parce que on soutient le président de la République on est un magouilleur c'est quand même assez insultant je me sens insulté et donc j'aimerais bien que si vous êtes dans un esprit d'essayer d'apaiser et de retrouver un peu de sérénité dans le casadre de cette commission et ben vous pourriez tout simplement là ça prend 30 secondes euh supprimer ce tweet et je pense que ça changerait pas la face de de votre carrière politique mais surtout ça permettrait d'apaiser ce serait un véritable un véritable signe d'apaisement que vous montreriez si vous en êtes capable je pense que ça sera fort apprécié dans cette commission merci pour vos mots chers collègu pour ma part je continuerai avec abnégation et à vos côtés à présider nos débats en commission dans le strict respect comme je l'ai toujours fait de notre règlement et je ferai en sorte de préserver la dignité de nos débats selon les usages républicains qui s'imposent dans cette très belle [Applaudissements] maison merci sans plus attendre chers collègues je vous laisse la parole pour présenter ce qu'il y a de plus important le contenu de nos travaux je vous en prie merci Monsieur monsieur le président mes chers collègues notre commission développement durable et d'aménagement territoire nous a désigné le 7 novembre dernier coapporteur avec mon collègue Gérard le seul pour mener une mission d'information flash portant sur les conséquences de la géothermie profonde nous sommes partis du constat que la gamie profonde est une source d'énergie une technologie encore trop méconnue du grand public ou bien connue malheureusement assez dépend comme dans le cas de l'Alsace sur lequel nous reviendrons elle cristallise un certain nombre d'appréhensions et de crainte quant à l'usage et l'exploitation de notre sous-cel mais ça a aussi des répercussions sur d'autres territoires l'un des objectifs premiers de cette mission donc été de faire un état de connaissance sur la géothermie profonde dans une démarche de pédagogie au cours de nos auditions et de nos déplacement nous avons donc eu le souci de mieux comprendre le fonctionnement et les usages de la géothermie profonde dans connaître les risques éventuels ainsi que les moyens de les maîtriser mais aussi les contraintes et les problématiques récurrentes rencontrées dans le déploiement de cette énergie sur nos territoire ainsi non seulement entendu lesés nous avons avons-nous pardon ainsi avons-nous non seulement entendu des représentants de collectivité territoriale concerné par l'implantation sur leur territoire ou à proximité d'une centrale de jetille profonde comme l'urométropole de Strasbourg des communes du Barin ou encore le maire d'Arcueil en Île-de-France mais également des associations envir environnementales ou de défense de qualité de vie de Riverin comme Alsace Nature ou encore l'association de défense d'environnement et de la qualité de vie à R Chauen en Alsace des opérateurs de centrale géothermique Vulcan averne ou électricité Strasbourg des scientifiques de l'école d'observation des sciences de la terre eost et du CNRS sur le volet risque naturel sismique ainsi que les services opérateurs de l'État compétent la direction générale de la prévention des risques le bureau de recherche géologique et minier et minière l'Institut national de l'environnement industriel et des risques et la direction générale de l'énergie et du climat la déjc nous tenons donc à remercier l'ensemble des personnes que nous avons aitionné pour la qualité et la richesse de nos essanges ainsi que toutes celles qui nous ont adressressé une contribution écrite ces échanges ont permis de nourrir nos réflexions et ont confirmé le besoin d'une meilleure diffusion des connaissance sur la géothermie profonde et plus généralement d'une réflexion sur la place que nous accordons et l'usage que nous faisons de notre sous-sol dans les casadres de la transition écologique et énergétique alors nous nous avons formulé à l'issue de cette mission flash près d'une vingtaine de recommandations pour accompagner l'accélération du développement de la géothermie profonde sur le territoire français le cœur de nos recommandations porte sur le renforcement de l'acceptabilité de la géomie profonde et selon nous l'objectif national de doublement du nombre de projets de géothermie profonde d'ici à 2030 devra s'appuyer sur une déclinaison territoriale de son déploiement afin de susciter l'adhésion de la population tout projet d'installation d'une centrale géothermique sur un territoire devrait nécessiter un travail en amont de la part de la collectivité concernée en sensibilisant et en informant la population sur les atouts les bienfaits et l'utilité de la géothermie profonde pour son territoire il sera plus facile pour une collectivité d'entreprendre un projet d'installation d'une centrale géothermique et pour la population d'être en capacité de répondre aux consultations enquête publiqu lors de l'instruction du projet un premier temps de notre intervention commune avec Vincent thbo sera consacré à une présentation succinte de la géothermie profonde en France son fonctionnement ses usages ainsi que son potentiel de développement et Vincent a tenu d'ailleurs à ce que nous puissions vous présenter de deux petits schémas pour mieux comprendre le fonctionnement de la géothermie profonde et un second temps sera consacré une présentation de nos recommandations en lien avec les Frans développement de la géothermieque nous avons pu identifier au cours de la mission de la mission et nous formulerons ainsi plusieurs préconisations d'une part pour renforcer l'acceptabilité des projets géothermie profonde sur les territoires et d'autre part pour consolider le modèle économique facilitant ainsi l'émergence d'une filière française de géothermie profonde qui a déjà une bonne implantation une bonne expérience une bonne expertise reconnue mais nous pensons que nous pouvons développer encore la géothermie profonde alors il se trouve que nous avons reçu très récemment ce petit document de la part du Syndicat des énergies renouvelables qui est par ailleurs assez explicite je vous invite non seulement à lire attentivement la note qui sera issue de notre audition mais aussi ce petit document qui parle aussi de géothermie de surface puisque notre mission c'est consacré et concentré uniquement sur la géothermie profonde je laisse Vincent nous dire ce qu'est la géothermie profonde puisque merci alors qu'est-ce que la géothermie profonde très bonne question il s'agit d'une technologie qui permet de capter et d'exploiter la chaleur disponible en sous-sol au moyen de forage il convient au préalable de distinguer la géothermie profonde de la géothermie de surface que nous avons écarté du champ de la mission pour les forages souterrain allant jusqu'à 200 m de profondeur on parle de géothermie de surface lorsqu'on l' fort au-delà de 200 m on parle alors de géothermie profonde en France le système de chauff de forage de chauffage pardon mais c'est en lien s'effectue généralement par un système dit de doubler géothermique vous voyez ici le petit schéma qui vous est projeté il consiste donc à forer un premier puit dit producteur ou de production qui extrait de la ressource en eau chaude cette eau chaude géothermique passe par un écharur thermique situé en surface qui va en valoriser les calories pour chauffer un circuit d'eau fermé alimentau alimentant pardon un réseau de de chaleur urbain par exemple un second puit dit injecteur ou de réinjection est foré pour injecter l'ogéothermique refroidi dans la nappe d'origine alors vous le voyez ici sur le schéma ce qui est intéressant de voir aussi sur ce sur ce le schéma qui vous a projeté c'est de voir aussi que une centrale géothermique en terme d'impact de surface est assez limité en terme d'occupation de de de terrain par contre il faut bien que les puits ne sont pas creusés à la verticale il sont comme vous le voyez ils sont écartés et on peut avoir des écarts de plusieurs kilomètres sur l'extrémité entre des puits puisqueen fait on peut avoir des profondeurs qui vont de 1000 m jusqu'à ça dans certains cas ça été foré jusqu'à 5000 m c'est vraiment exceptionnel mais pour vous donner un peu l'idée effectivement de l'étendue qui peut y avoir effectivement de sur sur le sur le forage si je puis juste permettre Vincent nous pouvons avoir au sein de cette pièce les deux départs depuis c'est que l'emprise foncière d'un d'un forage finalement est extrêmement limité ce qui permet d'ailleurs d'avoir une implantation en zone urbaine relativement facile la vraie difficulté est ensuite comme vient de le dire Vincent l'éloignement de ces deux puit de forag qui peuvent avoir effectivement des distances très importante ce qu'il faut bien assimiler aussi c'est que l'eau géothermale qui est remontée en en fait elle est en circuit fermé et l'échange de chaleur puceque l'une des principales utilisations que nous avons en France métropolitaine mais c'est pas la seule utilisation qu'on pourra avoir c'est effectivement les réseaux de chaleur en fait nous avons des échangeurs qui permettent de réchauffer un autre circuit fermé qui est le réseau de chaleur ce qui est assez remarquable c'est de voir que les échangeurs nous avons une perte d'un degré maximum ce qui est assez remarquable sur la qualité aussi et sur sur la la comment comment dire l'efficacité de de de la transition de la chaleur donc là les principaux usages géothermie donc bien la production de chaleur mais il ne s'agit pas du seul usage de la géothermie profonde en réalité ces usag sont multiples et vont dépendre de la composition géologique du sous-sol et des besoins existants en surface c'est pourquoi il serait plus juste de parler des géothermies profondes il y a pas un seul une seule typologie de géothermie puisque à chaque fois nous sommes liés à la typologie géologique de de lieu où elle é exercée plutôt que de donc je disais des géothermies profondes plutôt que de la géothermie profonde un autre point aussi de facteur pour déterminer l'usage qui pourêre fait de la géotherie profonde et le gradient géothermique qui désigne l'augmentation de la température du sous-sol avec la profondeur ce gradient n'est pas uniforme sur tout le territoire et dépend donc comme je le disais du contexte géologique ainsi en France hexagonale par exemple dans le Bassin parisien la temp la température augmente de 3 à 4°gr par 100 m alors qu'en outremer comme en Guadeloupe qui est situé en zone volcanique la température augmente de plusieurs dizaines de degrés par 100 m dans la nappe de ce qu'on a al pardon concrètement cela signifie qu'en forant environ 1500 m dans la nappe du doger en Île-de-France alors doger c'est une couche donc acuifè sur laquelle nous allons chercher l'eau géothermale l'eau géothermique etr arrive à une température de 65° à la surface qui permet d'alimenter un réseau de chaleur comme nous avons pu le constater urbain pour de la production de chaleur ou de froid à l'aide d'une pompe à chaleur en ferant une même profondeur en Guadeloupe sur le site de Bouillante par exemple l'eau est exra à très haute température supérieure à 180° ce qui permet de valoriser et de produire de l'électricité par le biais d'une turbine et ça c'est effectivement une application qui est intéressante notamment dans les DomTom et je vais laisser la parole à Gérard le sol puisque çaen est le grand spécialiste non non je n'en suis pas du tout de spécialiste mais on voit bien et Vincent l'a dit tout à l'heure on parle des géother thmies tout simplement parce que le sous-sol est très différent d'une région à l'autre et donc à la fois les techniques de forrage et la chaleur de l'eau récupérée permet des utilisations très différentes alors que ce soit pour alimenter en chaleur des réseaux urbains de des procédés industriels comme avec la la centrale de rchofun en duur nous avons l'occasion de visiter euh et pour produire aussi de l'électricité dans les outres mers le potentiel de développement de la géothermie profonde en France nous apparaît absolument considérable selon l'Association française des professionnels de la géothermie que nous avons auditionné près d'un tiers du territoire posséderait une ressource de géothermie profonde euh valorisable valorisable soit en réseau de chaleur soit bien sûr s en production d'électricité le BRGM a cartographié les ressources géothermiques profondes potentielles lesquelles se concentrent dans le bassen parisien le bassinittin le bassin du Sud-Est dans le Massif central et le faux serénant et dans l'ensemble des territoires volcanique ultramarin vous avez dans la petite note une une carte vous aurez dans la note une carte qui permet d'avoir cette cette visualisation des potentiel en France et actuellement nous avons 79 centrales de géothermie profonde en service dont 58 se trouvent en île-defance si vous vous promenez en île-de-fance vous ne pouvez pas nécessairement voir l'ensemble de ces équipements parce que comme nous l'avons dit tout à l'heure l'emprise foncière est extrêmement extrêmement limitée ces centrales ont généré deux terrawurs de chaleur renouvelable en 2023 ce qui correspond à chauffer environ 1 million de Français selon l'Adème cela ne représente que 1 % de la production de chaleur en France et 5 % de l'énergie entrante des réseaux de chaleur la part de la géothermie profonde dans le mix énergétique français donc encore aujourd'hui totalement marginale et pourtant ces atouts nous semblent extrêmement nombreux d'une part la ressource géothermique est disponible en continu tout au long de l'année il y a pas de problème d'intermittence grâce à la constante des températures du sous-sol et à la différence du solaire et de l'éolien cela garantit bien sûr une meilleure prévisibilité dans la production de chaleur et le cas échéant dans la production d'électricité c'est une source d'énergie locale non délocalisable bien sûr et elle répond ainsi à l'objectif d'atteindre une plus grande souveraineté énergétique elle est troisièmement faiblement émétrce en CO2 ce qui en fait une source d'énergie très largement décarbonée et enfin les installations de géothermie profonde s'intègrent avec discrétion dans le paysage de l'environnement urbain nous avons pu l'observer à de nombreuses reprises lors de nos visites l'emprise foncière est extrêmement faible alors au regard de de tout ces atouts nous ne pouvons qu'encourager la démarche engagée au niveau de l'État pour accélérer le développement de la géothermie profonde avec le plan d'action en faveur de la géothermie qui a été présenté en février 2023 ce plan prévoit d'augmenter de 40 % le nombre de projets de géothertermie lancé d'ici 2030 et d'atteindre jusqu'à 5,2 TWh de consommation finale de chaleur issue de la géothermie profonde en 2028 notre mission c'est donc interroger sur les conditions à mettre en œuvre pour atteindre ses objectifs ambitieux tout en veillant tout en veillant à susciter l'adhésion et la confiance de la population et à maîtriser les risques inhérents de toute opération de géothermie profonde merci juste pourevenir un petit peu sur le sujet de la géothermie profonde et surface pour que vous ayez quand même une idée de la capacité que nous avons en France il y a un plan national qui a été lancé sur la géothermie géothermie surface et géothermie profonde faut savoir que aujourd'hui on estime le potentiel global surface et profonde de 100 terw en France et que si je prends j de surface nous sommes à le territoire français est 85 à 85 % favorable 100 terraw pour donner une idée de de la proportion aujourd'hui la production électrique c'est 280 terw donc on voit bien effectivement la possibilité de disposer d'une ressource disponible immédiatement non intermittente et totalement décarbonée pour cela nous sommes aussi revenus à la jeunèse du lancement de la mission qui sont notamment les événements qui ont eu lieu en Alsace à vendenim pour être tout à fait précis et qui ont eu lieu entre 2019 et 2021 2021 et qui nous ont invité à réévaluer l'importance de s'assurer de l'adhésion et de la confiance de la population locale avant de se lancer dans tout projet de géothermie profonde dans le cas de V dans le barrain il s'agissait d'un projet de centrale géothermique exploité par la société fondroche qui avait vocation à coproduire initialement de l'électricité et de la chaleur en cogénération en fant une profondeur de plus de 5000 m il est important d'avoir un élément de conteste géologique en tête la centrale se situait au niveau du fossé rainant qui a la particularité d'être un réservoir naturellement fracturé et dans lequel le risque de sismicité induite c'est-à-dire pouvant être provoqué par des stimulations sous-sol est important à titre de comparaison les centrales géothermiques situés dans le bassin rignant sont dans un contexte géologique bassin rant parisien pardon j'ai du mal avec le Bassin parisien sont dans un contexte géologique très différent car il s'agit d'une d'un bassin sédimentaire où le risque sismique et inexistant pour revenir aux événements en lien avec la centrale de Vendenheim à l'automne 2020 plusieurs séismes d'une magnitude supérieure à 2 ont été ressentis par population au voisinage despuits de la centrale géothermique jusqu'à survenance d'un séisme de magnitude de 3,6 ressenti le 4 décembre 2020 à à la suite de ce séisme la préfecture du barrain a décidé de l'arrêt définitif des travaux de forage et a proposé la création d'un comité d'experts afin de mieux comprendre les phénomènes seismiques qui sont intervenus faut comprendre qu'en fait sur les projets de géothermie la sismicité induite elle est normale puisque nous avons vu sur le site de riter chofen nous avons plusieurs centaines de séismes par an là ce qui était particulièrement impressionnant c'est effectivement le degré de la sismicité qui ont eu lieu sur ce site les conclusions du comité d'expert rendu publi en 2022 ont mis en lumière que le principal défaut de conception résidait dans le fait que les deux puits forêts n'étaient pas connectés sur le même réservoir contrairement à ce que supposait l'opérateur et donc la réinjeenction la réinjection de l'eau en trop grande quantité a généré une suppression du sous-sol ainsi qu'un réajustement des blocs profonds avec une génération de syismicité en gros c'est ce qu'on appelle la fracturation hydraulique ce défaut de conception résulta essentiellement d'un défaut de connaissance du sous-sol en raison d'une phase d'exploration qui a été trop sommaire conduisant à une sous d'estimations du risque sismique du côté de la population locale le traumatisme a forcément été notable du fait de la répétition des séismes ressenti au cours de plusieurs mois une partie de la population a concl conclu à une double défaillance 1 celle de l'opérateur responsable de la survenue des séismes et de de par ses activités et d'autre part la défaillance des autorités publiques chargé d'assurer le contrôle du 10 opérateur et dont la réponse est paru trop tardive si le retour d'expérience des événements de vend m'a permis un certain nombre d'avancé allant dans le sens d'une meilleure connaissance préalable du sous-sol et d'une chaîne de responsabilité la confiance de la population alsacienne dans la géotéie profonde reste à rebâtir selon nous un travail de long terme doit être mené par les pouvoirs publics en particulier par les élus locaux à l'échelle des territoires pour regagner ou bâtir la confiance et l'adhésion du public sur les projets de géothermie profonde le déploiement de ces projets devra s'inscrire dans le cadre des projets territoire alliant des objectifs de transition énergétique locaux en Phe avec les objectifs nationaux d'accélération de développement des énergie renouvelable et une meilleure connaissance du sous-sol je tiens juste à souigner avant de céder la parole à mon collègue et cor rapporteur c'est que sur l'ensemble des auditions que nous avons pu mener que ce soit les experts scientifiques que ce soit les services de l'État ou les collectivités territoriales nous avons eu un vrai consensus sur l'opportunité et l'importance de la géothermie profonde notamment de la carbonation et de la pour produire de la chaleur alors nous préconisons en premier lieu d'améliorer la connaissance du sous-sol et ainsi mieux prévenir les risques inhérents à la géothermie profonde qui ont été évoqué notamment sur la sismicité dans les régions à Roche plutôt dures et pas dans les régions du bassin parisien où finalement on a un doger c'est oui vous êtes tendre dans le Bassin parisien cher collègue milenne euh donc euh nous nous nous proposons tout d'abord de de renforcer la cartographie et d'identifier les aquifères profonds potentiels à valoriser en France et une carte de connaissance du sous-sol devra être mise à disposition des collectivités locales de l'État bien sûr et des différentes collectivités publiques le BGM que nous avons auditionné nous a indiqué avoir entamé ce travail de cartographie à l'échelle régional où l'objectif est de synthétiser et d'analyser les données existantes pour discerner les zones les plus favorables à priori en terme de disponibilité de ressources nous soutenons cette initiative ainsi que le PEPR c'est le programme et équipement prioritaire de recherche sous-sol bien commun lancé en février 2023 et piloté par le CNRS qui vise à définir les conditions d'utilisation responsable et durable du sous-sol nous souhaitons aussi rendre systémique l'association de la communauté scientifique aux phases d'exploration du sous-sol par le biais des pilotes scientifiques au cours des auditions que nous avons mené notamment auprès des opérateurs et des scientifiques la nécessité de procéder à des forages d'exploration associant la communauté scientifique notamment avec un partage systématique des données récoltées a fait l'objet d'un consensus la phase pilote s'avère en effet indispensable pour acquérir des connaissances plus fines et précises sur la composition et la structure du sous-sol et c'est cette phase qui avait fait défaut dans le cadre du projet de centrale à vanenheim que vient de rappeler Vincent thébau à l'inverse le site pilote de sous sousforêt également en Alsace fait figure de modèle de réussite d'une coopération menée entre l'opérateur et la communauté scientifique sur plus de 20 ans et qui a permis de mener à bien de projet industriel de la centrale de rchofun situé seulement à quelques kilomètres de distance nous recommandons aussi de déployer des réseaux de capteurs à proximité des centrales de géothermie et de développer la technologie de pointe telle que la sismiic 3D pour continuer à améliorer la connaissance fine du sous-sol enfin nous encourageons à diffuser le guide méthodologique de bonne pratique pour la maîtrise de la sismicité induite par les opérations de géothermie profonde qui a été conçu par le BRGM et l'INERIS à la suite des événements de Vendenheim il nous a été indiqué d'ailleurs que il y avait une version un peu plus pédagogique que technique qui devrait être bientôt disponible en parallèle de ces préconisations pour améliorer la connaissance de notre sous-sol nous formulons Vincent thbo va formuler également plusieurs recommandations pour améliorer l'acceptabilité des projets de géothermie au niveau local on ne voit bien le moindre la moindre défaillance la moindre information qui ne serait pas mise à disposition entachche complètement l'acceptabilité du projet de géothermie il faut donc être extrêmement prudent et nous allons vous faire quelques préconisations tout à fait pour compléter ce qui a été dit par mon excellent collègue gérardoss c'est que la problématique sur la gérie profonde en terme d'asstivité c'est surtout le sujet de la transparence la transparence vis-à-vis du public et de la pédagogie nous encourageons donc à inscrire les objectifs et les perspectives matière de développement et de la gotérie profonde dans les plans climat air énergie territoriaux cette inscription permettrait une meilleure visibilité et une meilleure prise en compte de la géothermie par rapport aux autres énergies renouvelables à échelle d'un territoire en parallèle un important travail de communication de pédagogie auprès de population locale sur les usages et les bénéfices d' j profonde doit être mené le plus en amont possible par les collectivités territoriales qui seraient concerné potentiellement par les potentialités de territoire afin ceci d'instaurer un espace d'échange et de partage des connaissances sur la géothermie et notamment de pédagogie avec la population enfin il nous semble important d'améliorer le partage la valeur créé par l'implantation d'une centrale géothermique sur un territoire alors ce partage de la valeur il est facile à identifier valoriser quand on vient connecter un site de gotie profonde à un réseau de chaleur qui peut bénéficier effectivement au chauffage collectif une population il est plus facilement valorisable pour une cotiv éitoriale pour une population quand c'est lié à un usage purement industriel comme c'est le cas sur le site de riter shofen il s'agit là d'une demande qui a été exprimée par les élus des côtés territoriales dont nous avons auditionné et dont le territoire se trouve à proximité d'une centrale géothermie et dont la population a pu subir les externalités potentiellement négatives par exemple des travaux d'installation sans forcément recevoir des retombées financières si je prends le dans le cas comme je je disais effectivement si la centrale sert à alimenter une industrie ou une zone industrielle il nous paraît donc essentiel que les projets de géothermie profonde s'inscrivve dans une démarche initiée au niveau des territoires et soutenue par les éus locaux la GIE profonde nécessite également de se structurer en filière pour répondre à des besoins qui vont sincèrement croîre ces prochaines années nous allons effectivement vous voir sur le sur le schéma pour que vous ayez un peu une idée on y reviendra peut-être tout à l'heure mais juste pour illustrer pour la problématique comprendre comment passe un projet de géothermie profonde dans ce qui vous est projeté comme je l'ai dit nous avons une ambition forte au 30 ans j'ai tenu à ce que ce schéma soit aussi projeté parce que nousavons beaucoup de communications aujourd'hui d'opérateurs qui disent qu'ils vont lancer des centrales géothermiques d'ici 2 ans voire moins bien comprendre aujourd'hui le processe pour lancer la gérie profonde vous avez toute une phase importante qui est d'abord un le permis d'espoir et de recherche qui est déposé qui a aucune qui a aucun impact invasif sur le territoire puisque c'est simplement de bien connaître le sous-sol il y a pas de forage qui est réalisé ainsi de suite ce permis est déposé pour effectivement mieux connaître le sous-sol là nous sommes déjà sur une période de 18 à 24 mois ensuite après l'obtention de ce permis donc des travaux non avvasif donc il y a pas de forage pour confirmer la présence de la ressource améliorer la connaissance du sous-sol l' option va durer effectivement et on va arriver ensuite à une demande d'autorisation environnementale pour pouvoir forer un premier puit qui permet de valider les hypothèses et de confirmer effectivement la potentialité de pouvoir faire une centrale géothermique cette demande fait l'objet d'une enquête publique pu c'est une demande d'autorisation environnemental nous sommes déjà là sur 18 à 24 mois Ctait son fait sont validés une fois que c'est validé vient ensuite la demande d'exploitation et là faut construire le site de géothermie puisque la centrale n'est pas encore construite potentiellement et peut faire encore l'objet d' demande de parti donc globalement entre le moment on obtient le PE on fait de la demande du permis d'exploitation et de recherche et la mise enexploitation il y a une phase qui peut aller de 5 à 8 ans et qui nous est difficilement compressible en tout cas pour s'assurer justement une bonne connaissance du sous-sol et qui est nécessaire et qui nous a été validé notamment par les services deétat pour bien s'assurer effectivement de la bonne mise en œuvre de la méthodologie par les opérateurs nous envenons au au second volet de nos recommandations qui vise à consolider le modèle économique pour faciliter l'émergence d'une filière française la consolider alors nous souhaitons souligner que nous avons déjà la chance de disposer en France d'une base relativement solide pour développer est structurer une filière de géothermie profonde mais nous avons un un cadre juridique issu du code minier qui est plutôt protecteur de l'environnement et des ressources géothermiques et puis nous avons un fond de garantie géothermie pour protéger dans une certaine mesure et accompagner les porteurs de projets en effet il est nécessaire d'accompagner les porteurs de projet parce que les coûts d'investissement initiaux pour mener un projet de géothermie profonde sont très élevés pour faire de la production de chaleur le coût de forage d'une centrale de géothermie profonde avec un système de doublé qui vous a été présenté tout à l'heure se situe entre 10 et 13 millions d'euros selon BRGM et pour faire de la production d'électricité donc là où on peut avoir de de l'eau extrêmement chaude et bien la centrale située notamment à Bouillante en Guadeloupe a coûté 50 millions d'euros donc on n'est pas tout à fait dans les mêmes dimensions si c'est pour alimenter réseau de chaleur ou si c'est pour une production electricité le premier forage d'exploration c'est le plus risqué d'un point de vue financier pour l'opérateur et la mise au point d'un projet de géothermie passe nécessairement par une étape de reconnaissance des ressources qui implique la réalisation de forages d'exploration encadré par le permis exclusif de recherche le Pr quiévoquait Vincent tout à l'heure qui est détenu par l'opérateur la réalisation de tel forrag coûte plusieurs millions d'euros avec le risque de finalement pas trouver en profondeur dans le périmètre de recherche défin une ressource de qualité suffisante pour être exploité c'est ce qu'on appelle le risque ressource et qui implique potentiellement des des pertes financières importantes en cas d'échec pertes non couvertes par les les assurances c'est pourquoi dès 1982 un fond de garantie géothermie de court terme a été créé ce qui était une première dans le monde et qui a permis justement l'émergence de de plusieurs euh forages ce fond est toujours aujourd'hui opérationnel pour couvrir le risque géologique lié à la recherche de ressources géothermiques ce fond de garantie qui est géré par la SAF environnement sur la base d'une convention avec laadem est alimenté à la fois par les cotisations des opérateurs et par des abondements publics il est constitué d'un volet court terme qui est une une première garantie je te laisse poursuivre je laiss continuer euh une pardonnez-moi pardonnez-moi j'ai perdu le fil de du du du du propos et ce volet court terme donc qui est la garantie pour la réussite du premier forage est accompagné d'un volet long terme sur une durée de de 20 ans d'exploitation qui est une garantie sur la pérénité de la ressource et les dommages sur les installations ce dispositif ou ces deux dispositifs de de garantie ont joué un rôle déterminant dans le développement de la géothermie profonde en France et pour le fond court terme selon les données de laadem ce sont près de 200 millions d'euros d'investissement qui ont été garantis pour la phase forage avec 4,7 millions d'euros versés par les pouvoirs publics au fond donc on voit bien que c'est un système relativement vertueux puisque c'est la réussite du projet qui alimente finalement par le biais de la garantie le développement des des forages suivant alors malheureusement une des limites actuel du fond est qu'il sert principalement aux opérations menées en Île-de-France et qu'il n'est pas mobilisable pour les projets de centrale géothermique de production d'électricité ce qui le rend inopérant pour le développement de la géothermie profonde notamment dans les territoires d'outremer c'est pourquoi nous allons formuler deux recommandations pour améliorer et étendre la couverture du risque financier inérant au lancement de tout projet de géothermie profonde alors effectivement par rapport à ce dispositif donc serit deux recommandations la première c'est augmenté d'étendre le fond de garantie de géothermie nous soutons donc l'objectif de quadruplement du fond d'ici 2030 qui est affiché dans le cadre de la PPE et de couverture des investissements à hauteur de 90 % en cas d'échec des forages profondes sur l'ensemble du territoire hexagonal le montant maximum d'indimisation par projet pourra s'élever à 17 millions d'euros ensuite deè recommandation c'est mettre en place un dispositif financier de couverture du risque notamment du risque ressources en outreemère un travail est actuellement effectué conjointement par l'ADEM et la Commission de régulation de l'énergie qui devrait permettre d'y parvenir pour les futur projets de géoternique profonde d'ici 3 à 6 mois juste à souligner que sur C les fonds de garantie les opérateurs en cours cotisent ce qui permet d'alimenter le fond c'est pas ce n'est pas de de principalement de l'argent public un autre domaine une autre contrainte pardon de la géothermie profonde et l'indispensable d'équation entre l'emplacement du fourrage réalisé pour extraire de la ressource géothermique et la localisation du besoin de chaleur en surface en effet on ne peut pas transporter l'eau chaude sur de longues distances afin que le et afin que le projet de centrale géothermique soit rentable et utile sur le territoire la centrale doit être située à proximité soit d'un réseau de chaleur existant au fouture soit d'une industrie consommatrice de chaleur d'où l'importance d'améliorer la connaissance du sous-sol et l'emplacement Pr a des réservoirs de ressources géothermiqu potentiell comme nous l'avons déjà évoqué au début de nos propos et je permets juste de faire un petit focus parce actuellement notamment on en parle un peu au niveau national mais on en parle beaucoup sur le territoire alsacien on parle beaucoup de géothermie en associant avec la enfin la ressource lithium et on en reparlera un peu plus loin il nous semble indispensable aujourd'hui qu'un projet géothermique son usage principal doit être la production d'énergie tout le reste ce sont que des potentialités éventuelles qu'on peut avoir sur les thmique mais l'usage doit être l'usage chaleur l'usage énergétique doit être la première raison d'être d'un d'une centrale géothermique nous sommes convaincus que pour garantir la meilleure adéquation possible entre la disponibilité des ressources géothermiques le déploiement de nouvelles centrales de géothermie et la prise en compte des besoins au niveau des territoires l'émergence d'une filière professionnelle de géothermie profonde est indispensable la filière doit se structurer autour d'une gouvernance clarifiée au sein de laquelle la coopération entre les parties prenantes est encouragé avec un accompagnement financier des pouvoirs publics renforcés en premier lieu pour clarifier la gouvernance de la filière nous recommandons un une une clarification des rôles et de la responsabilité de chaque personne impliquée dans un projet de géotie profonde l'observation et classification de la sismicité induite par activité revient au scientifiques le lancement d'un nouveau projet de gothermie autivité territoriale la réalisation et la responsabilité de la centrale à l'opérateur et enfin le contrôle administratif et le pouvoir de police notamment de la police des mines au préfet pour cela une structuration de la filière au niveau régional avec la mise en place d'un réseau de référents et d'espert en gothermie auprès des services de l'État notamment de la préfecture et des drial doit être engagé il s'agit ici d'un retour d'expérience de la préfecture du Barin suite aux événements de Vendenheim la mise à disposition d'un comm comité d'experts en géothermie permettrait d'éclairer la prise de décision de l'autorité publique dans son rôle de police des mines une évolution de la police des mines mériterait également d'être entreprise pour permettre au préfet d'ordner d'ordonner un arrêt définitif des travaux notamment sa préservation de la sécurité des biens et des personnes et durablement menacé par l'exploitation géothermique ce qui n'est pas encore tout à fait clair et explicite dans le Code Minier actuellement en deuxième lieu enfin de favoriser la coopération entre les parties prenantes nous préconisant d'une part l'installation d'un observatoire de la filière de géothermie profonde cet observatoire permettrait de réunir de fédérer en un seul lieu scientifique opérateurs collectités servicees instructeurs de l'État et association il aurait pour but de favoriser le partage et la mise à jour des meilleures pratiques existantes entirant partie de retour d'expérience de chaque projet le BRGM s'est dit être volontaire pour animer cet observatoire je vais laisser Gérard nous parler des des données oui euh nous pensons qu'il faut une base de données partagées qui pourrait être créé par l'Observatoire et euh en en troisème lieu pour soutenir l'émergence de projets de géothermie profonde viable et en réponse aux besoins des territoires nous recommandons de réaffirmer que l'objectif premier de la géothermie profonde c'est bien la production de chaleur ou d'électricité en fonction des réalités géologiques et non pas les activités que nous nous pourrions qualifier de connexte Connex comme le stockage de carbone ou comme le lithium qui était évoqué précédemment par par Vincent tiébot donc pour nous la géothermie profonde c'est la production de chaleur ou la production d'électricité si il peut y avoir des activités connexes de ces bien mais ça ne peut pas être le la cause première d'un projet de de géothermie ainsi nous souhaitons maintenir l'existence de deux permis exclusifs de recherche distinctes celui pour l'exploration de la ressources géothermiqu et celui potentiel pour par exemple l'extraction de lithium enfin les les les travaux de la mission ont permis de mettre en lumière trois autres pistes pour accompagner l'accélération du déploiement de la géothermie profonde tout d'abord nous pensons qu'il faut raccourcir le délai d'instruction pour la demande de concession c'est le tableau que vous a présenté tout à l'heure Vincent la demande de concession qui est la dernière phase d'instruction d'un projet de centrale de géothermie profonde he 5 ans minimum euh ont déjà puécouler entre le lancement du projet de geothertermie profonde avec la demande d'un permis exclusif de recherche délimitant un périmètre d'exclusivité pour l'opérateur et la confirmation de l'existence de la ressource en quantité et en qualité suffisante pour être exploité pendant ces deux premières phases d'instruction hein celle du Pr et celle de la demande de travaux les collectivités et la population ont été consultés deux fois par consultation et par enquête publique or la durée d'instruction d'une demande de concession qui comprend une nouvelle enquête public peut prendre jusqu'à 3 ans ainsi nous nous proposons nous recommandons de raccourcir à 6 mois le délai pour l'instruction d'une demande de concession d'exploitation considérant qu'il y a déjà eu les consultations précédentes et puis nous proposons de renforcer la montée en compétence des services de l'État responsable de l'instruction de l'autorisation du contrôle des opérations de géothermie profonde et ce besoin de formation est d'autant plus important d'autant plus prignant qu'un un mémoire technique précisant les mesures mise en œuvre et envisagé pour reconnaître la géologie du sous-sol doit désormais obligatoirement accompagner les demandes d'autorisation d'ouverture de travaux induit instruit au niveau des préfectures et des drales et donc nous pensons aussi qu'il faut répondre à la problématique du manque de foreur qui est un point que nous n'avons pas encore évoqué mais que nous avons constaté à chaque fois que nous avons rencontré et auditionné les les les exploitants il y a un problème aujourd'hui entre guillemets de filière il y a un problème de disponibilité des forreurs et tout décalage dans un projet ou dans la réalisation d'un projet finalement risque d'enchaîner des desésagréments pour l'ensemble de la filière et donc nous pensons que pour répondre à la à cette problématique du manque de de forreur et de disponibilité des outils des machines qui sont des machines extrêmement particulières euh nous devons construire nous devons aider à construire une vraie filière technique de la géothermie profonde donc en résumé il s'agit de faire un trou pour chercher de l'eau chaude pour aller refroidir de l'eau froide mais pour cela il faut s'assurer que ce soit fait dans les règles de l'art correctement et surtout que ce soit fait avec en amont et au préalable avec une bonne communication près de la population pour expliquer un peu ce qu'on fait ce résumé m'a été inspiré tout à l'heure et je remercie la personne qui l'a fait et je la trouve très synthétique donc globalement pour terminer pour quelques mots effectivement on a une véritable ressource le point principal pour nous c'est surtout le sujet de l'acceptabilité le sujet du contrôle de pouvoir de de police et le partage notamment des éléments avec cette difficulté il faut quand même le souligner qui m'ont êté remonté par certains opérateurs c'est vrai que nous avons derrière des poentialité que ça arrive on a parlé tout à l'heure du lithium qui donne peut-être le sentiment qu'on a une bulle de une bulle spéculative sur le sujet mais il faut qu'on reste vraiment effectivement sur la ressource chaleur puisque aujourd'hui sur le lithium il y a des tests qui sont menés des expérimentations qui sont en cours on n connaît pas encore le résultat nous savons pas encore exactement quel est le potentiel pour l'instant potentiel mais on n pas encore de de validation réelle de ce de ce potentiel donc pour l'instant il faut qu'on se focalise sur l'usage et c'est notre message principal et je voudrais juste avant de terminer déjà un remercier mon corapporteur et collègue Gérard leul c'était un véritable plaisir de mener cette mission avec lui remerci c'est tout particulièrement Camille qui qui a eu le mérite de nous supporter tous les deux avec un humour bien particulier il faut l'avouer voilà et remercier aussi la commission qui nous a donné confiance pour mener à bien cette émission merci à vous merci chers collègues et bravo pour les travaux que vous avez mené sans plus attendre pour le groupe Renaissance et pour 2 minutes la parole est à Olga givern à qui nous souhaitons la bienvenue dans cette commission vous avez fait le bon choix en rejoignant définitivement cette commission merci merci monsieur le Président et effectivement j'ai eu j'ai l'honneur de faire cette première prise de parole alors messieurs les rapporteurs la France possède donc un potentiel considérable de développement de la géothermie profonde vous l'avez montré par par vos travaux cette technologie offre de nombreux avantages pour produire de la chaleur et de l'électricité décarboné et permettez-moi de vous demander une petite petite précision technique notamment sur la question des rendements entre chaleur et électricité puisque l'une ne demanderit pas de transformation et peut-être l'autre oui en tout cas elle représente une énergie renouvelable locale et disponible en continu son empreunte carbone et foncière est très limitée nous devons tirer parti de ces atouts pour réussir la transition énergétique c'est le plan le sens du plan d'action en faveur de la géothermie présentée par le gouvernement en février 2023 ce plan met l'action l'accent sur les aides pour installer des pompes à chaleur en géothermie de surface il prévoit aussi d'augmenter de 40 % le nombre de projets en géothermie profonde d'ici la fin de la décennie vous l'avez rappelé la stratégie française énergie climat vise ainsi à tripler la production de chaleur issue de la géothermie profonde pour atteindre 6 tawh en 2030 vous l'avais dit ces objectifs sont ambitieux et des freins restent encore à lever et notamment la question de la l'acceptabilité dans dans la population je crois que c'est un un point important qu'il faut pouvoir amener les projets de forage peuvent susciter des inquiétudes à apaiser les populations doivent être rassurées de la prévention des risques notamment sismique avec les retours d'expérience notamment lié à cette technologie permettez-moi de de vous interroger du coup sur les délais on a pu voir que on était 5 8 voire 10 ans de pour la mise en place de de nouvelles infrastructures l'acceptabilité travailler en amont permettrait d'éviter potentiellement et des recours et permettrait une meilleure concertation dans le cadre de de l'implantation euh mais pouvez-vous nous nous donner plus de précision sur comment peut-être réduire et simplifier ce ce temps je vous remercie merci beaucoup pour le groupe rassemblement national la parole est à Alexandra Masson oui merci monsieur le Président messieurs les rapporteurs je tiens au nom des membres de mon groupe rassemblement national à vous féliciter pour votre travail au cours de cette mission flash sur les conséquences de la géothermie profonde ayant moi-même été rapporteur de mission flash je sais qu'elle répond à un souci de réactivité et présente l'avantage d'être souple dans leur installation elle permet de recueillir les informations lors des auditions qui répondent efficacement à des problématiques de terrain le rassemblement national a toujours été favorable à la technique de la géothermie nous l'avons dit l'année dernière lors de la discussion sur le projet de loi relative à l'accélération des énergies renouvelables la géothermie constitue une énergie performante locale disponible 24 heur/ 24 capable de produire à la fois de la chaleur de l'électricité et du froid à la différence de l'éolien elle offre l'avantage d'être disponible en continu tout au long de l'année et sans intermittence comme vous l'avez indiqué dans votre rapport la géothermie profonde a soulevé des inquiétudes voir des oppositions fortes dans des territoires qui ont pu connaître des accidents tels que les séismes ressentis par la population à proximité de la centrale géothermique de vananheim en Alsace entre 2019 et 2020 vous avez indiqué les recommandations pour améliorer la connaissance de cette technique et surtout rassurer les populations locales par une meilleure communication des risques inhérents à cette technique élu dans la région de France métropolitaine la plus soumise au risquees sismique d'origine naturelle et dans le département des Alpes Maritimes lui-même le plus exposé je connais les risques inhérents à un tremblement de terre pouvez-vous nous indiquer si les dé cas provoqués par une secou sismique liée à la géothermie profonde sont couverts par la loi comme le sont ceux des effets de catastrophe naturelle je vous remercie merci pour le groupe la française nupes la parole est à Sylvie ferrire merci monsieur le Président messieur les rapporteurs chers collègues votre mission d'information a réussi à mettre en lumière de nombreux obstacles qui freineent le développement de la géothermie France vous rappelez son intérêt pour la transition énergétique nécessaire face au défis climatique si je ne m'y trompe pas on devine votre volonté de démultiplier les doublés géothermiques afin d'accroître la production énergétique grâce à la chaleur que nous offre le sous-sol les conclusions de votre travail semblent se tenir en trois axes s'appuyer sur la recherche notamment en associant la communauté scientifique et en délimitant clairement son rôle de démocratiser les projets géothermiques en renforçant la communication et avec un meilleur partage de la valeur et trois renforcer l'investissement de la puissance public en augmentant le fond de garantie géothermie pour encourager les forages la dernière fois que j'avais lu d'aussi bonnes propositions sur le sujet c'était dans l'avenir en commun mais vos conclusions sont-elles sincères et s'agit-il uniquement de faire bonne figure et pour être tout à fait clair cette question est les suivantes je les pose surtout à Monsieur thébo comment allez-vous défendre une hausse de l'investissement dans ce secteur face à une volonté gouvernementale de faire toujours plus d'économie dans la dépense publique puisque vous semblez constater que la communauté scientifique devrait être écouté pourquoi ne pas l'avoir écoutter sur les autres thématiques énergétiques et je pense tout récemment à l'opposition claire de la communauté scientifique à la fusion de l'ASN et de l'IRSN concernant la sreté nucléaire en bref comment concrètement allez-vous mettre en cohérence vos conclusions avec vos actions je vous remercie merci pour le groupe les républicains la parole est à Christelle pex merci monsieur le Président messieurs les rapporteurs merci merci pour votre travail votre synthèse qui a été claire pédagogique et très complète vous l'avez expliqué la géothermie profonde est une source d'énergie renouvelable non inter intermittente qui peut aider à décarboner notre mixte énergétique et renforcer notre souveraineté elle est pourtant largement sous-exploitée en France ne générant que 1 % de production de chaleur à ce jour alors oui comme toute activité la géothermie profonde revê de risqu qu'il convient d'identifier et de maîtriser d'où l'importance d'améliorer notre connaissance du sous-sol de distinguer des zones d'action de donner la main au préfet pour stopper tout projet présentant un danger profond et de dépoussiierer le code minier vous l'avez souligné pour avoir des délais raisonnables la géothermie profonde soulève une question sur sa rentabilité économique il est donc important d'avoir ces extensions du fond de garantie ou encore des fonds tels que les aides du fond chaleur tous ces projets levés et cette valorisation de la géothermie profonde faite il en ressort une question pourquoi la loi d'accélération des énergies renouvelable a été aussi réductrice sur la complémentarité des énergies et l'inclusion de toutes les énergies teles que la géothermie profonde ou encore le nucléaire pourquoi l'opportunité de l'examen de cette loi d'accélération des énergies renouvelables n'a-t-elle pas saisi été saisie pour engager ces clarifications nécessaires je terminerai par le fait que nous ne pouvons que regretter que le gouvernement se soit enfermé dans une logique tout éolien qui défigure nos paysages et désorganise notre mixte énergétique là où il aurait été plus judicieux de diversifier nos sources de chaleur et remplacer le gaz et le fi qui pèse lourdement sur notre facture climatique je vous remercie merci pour le groupe démocrate modem pendant la parole est à Bruno milen merci monsieur le Président messieur les rpporteur mes chers collègues on pourrait se demander ce qu'ont en commun l'Élysée le Sénat le site olympique ou Disneyland Paris et bien ils sont tous chauffés grâce à la géothermie aussi je vous remercie pour le travail que vous nous présentez ce matin sur cette solution encore trop méconnue de nos concitoyens et qui allit pourtant de nombreux avantages pour avoir eu la chance de travailler avec Monsieur le seul sur une autre mission flash je sais que ce rapport est de qualité ce rapport est de qualité et doit nous inspirer je crois profondément à la géothermie nous avons sous nos pieds une solution pérenne pour décarboner nos usages grâce à une énergie locale et constante pour autant de nombreux freins demeurent pour assurer le plein potentiel de cette technologie sur notre territoire et ce alors que nous nous sommes fixés comme objectif d'augmenter de 40 % le nombre de projets de géothermie profonde lancés d'ici 2030 vous évoquez la nécessité d'une meilleure cartographie des besoins en 2020 l'ADEM et le BRGM ont lancé le site geothermie.fr qui est censé favoriser l'utilisation de cette technologie pensez-vous qu'il faait renforcer les mission du BRGM dans ce domaine et valoriser davantage l'utilisation de ce site qui semble encore trop méconnu notamment pour nos collectivités si oui pourriez-vous nous préciser les moyens pour y arriver en outre nous parlons beaucoup ces derniers temps de simplification simplification pour l'agriculture simplification pour le logement cuit de la simplification pour la géothermie pourriiez-vous nous partager les freins réglementaires que vous avez identifié et quelle simplification sont à mettre en place rapidement pour libérer le potentiel énergétique de la géothermie enfin vous évoquez dans votre rapport la nécessité de clarifier la gouvernance de la filière au cours de vos auditions est-ce qu'une piste est privilégiée par les acteurs de la filière en avez-vous une voilà les questions que je voulais poser et encore merci pour votre travail et vos réponses merci pour le groupe socialiste et àaranté la parole est à Bertrand petit merci monsieur le Président messieur le rapporteur tout d'abord je veux au nom des élus socialistes de cette commission saluer la qualité du travail de nos collègues Vincent thébo et Gérard le seul un grand merci à vous la géothermie profonde est une énergie d'avenir c'est une énergie d'avenir parce que c'est une énergie renouvelable disponible en continu locale décarboné et faiblement consommatrice en ressources foncière vous l'avez justement rappelé le rapport de la mission met en évidence une conviction une conviction forte la géothermie profonde représente un potentiel immense de production de chaleur en métropole et d'électricité dans les territoires ultramarins ce potentiel il faut le mobiliser pour décarboner notre mixte énergétique au groupe socialiste y apparenté nous recevons les conclusions de cette mission avec un grand intérêt la mission interroge sur la sous-exploitation de la géothermie profonde dans notre pays et sur le retard qu'accumule le gouvernement sur le sujet alors qu'il y a une urgence à décarboner notre mix énergétique et que la géothermie profonde est une des clés cette source d'énergie expose à des coûts d'investissements initiaux plus de plus de 10 millions d'euros pour une centrale pour produire de la chaleur et bien plus encore pour produire de l'électricité jusqu'à 50 millions d'euros comme à la centrale de Bouillante en Guadeloupe un projet de géothermie est rentable à long terme mais il faut assumer ses coûts d'investissement hier la Cour des comptes a publié son rapport annuel dans lequel elle pointe le mur d'investissement qui est devant nous pour pour financer la la transition climatique pourtant à rebours des besoins d'investissements publics qui sont très importants à la matchir le gouvernement prépare des coupes budgétaires supplémentaires le groupe socialiste refuse que la géothermie profonde soit sacrifié sur l'hôtel de la cure d'austérité à laquelle Bruno lomer veut nous soumettre la France doit investir dans cette source d'énergie renouvelable pour sa souveraineté énergétique le gouvernement doit y consacrer les moyens nécessaires je vous remercie merci pour le groupe horizon et apparenté la parole est à Henri alfondari merci monsieur le Président messieurs les rapporteurs chers collègues euh monsieur la rapporteur bravo pour votre rapport qui est tout à fait complet et qui met un certain nombre de préconisation euh l'intérêt de la géothermie est pu approuver j'aurais eu deux questions à mon sens importantes qui ont déjà été soulignées au regard de l'urgence climatique si la géothermie est utile et intéressante comment pouvons-nous attendre plus de 10 ans avant d'avoir des projets qui sortent de terre euh et euh voilà je je pense que dans ce que vous préconisez vous avez encadré un certain nombre de choses qui doivent être vérifi avant de faire un projet est-ce que on peut pas inscrire ça dans un temps beaucoup plus court pour permettre d'avoir des projets de géothermie euh il y a la question des usages Connex même si c'est l'usage principal s'il y a quelque chose à prendre en plus si on parle de sobriété pourquoi se priver de prendre le supplémentaire et enfin euh comme globalement c'est c'est assez basique comme technologie et qu'on est sur des technologies de forage euh est-ce que ce que l'on apprend sur la géothermique et ce qu'on met en place sur la géothermie pourrait être utile si demain le potentiel d'hydrogène blanc se confirmait merci pour le groupe écologiste nupes la parole est à Lisa belouo merci monsieur le Président messieurs les rapporteurs déjà je tiens vous remercier pour votre travail pour lutter efficacement contre le réchauffement climatique il n'y a pas de recette miracle il faut investir dans les énergies renouvelables et réduire drastiquement notre consommation énergétique à cet égard la géothermie peut présenter plusieurs avantages elle est bac carbone rejetant 9 Mo 9 fois moins de CO2 que le gaz et est bon marché divisant par de la facture de chauffage des particuliers la géothermie profonde soulève néanmoins des problèmes sociaux et techniques comme le soulligne le compte-rendu de votre mission flash pour les limiter et comme vous le défendez il faut étendre notre connaissance géologique et industrielle renforcer les contrôles des projets ne pas éluder les risques néanmoins à la lecture de votre rapport je note quelques points d'attention et évoquer l'idée de raccourcir le délaiis D' instruction pour l'autorisation de la demande de concession s'agit-il de détricoter toujours plus le code de l'environnement et de réduire encore la concertation des populations concerné à mes collègues de la majorité je voudrais dire que pour accélérer la transition écologique il vaudrait mieux ne pas retirer 2,1 milliards d'euros du budget de la transition écologique comme l'a fait Bruno Le Maire il y a quelques jours sur l'évolution de la police des mines et la mise en place d'une autorité de régulation nationale de la géothermie profonde nous savons et c'est documenté ce n'est pas de moi que les préfets effectuent des arbitrages en majorité en faveur des intérêts économiques plutôt que des intérêts environnmentaux et pour la santé de nos concitoyens aussi je pencherai plutôt pour en faveur d'une autorité de régulation indépendante comme je le propose d'ailleurs pour les risques industriels en général enfin sont absents du rapport les risques que fait peser la géothermie sur l'eau les forages peuvent pourtant en cas d'accident ou de mauvaise réalisation conduire à des fuites dans les aquifères ou relier les aquifères entre re ce qui peut contaminer les nappes dont nous extrayons l'eau potable avez-vous pu aborder ce sujet lors de vos auditions quoi qu'il en soit l'enjeu principal est de développer la géothermie dans un cadre démocratique sécurisé et respectueux de l'environnement tout en réduisant au global notre consommation énergétique et c'est globalement ce que vous recommandez merci pour le groupe Gauche démocrate et républicaine la parole est à Édouard Benard merci monsieur le Président chers collègues je tiens à remercier Gérard lol et Vincent tiéb à mon tour pour ce travail sur les conséquences de la géothermie profonde comme nous le savons les réseaux de chaleur sont aujourd'hui fortement dépendants des énergies fossiles et de la biomasse ils sont alimentés à 37 % par des énergies fossiles principalement du gaz à 24 % par la biomasse et à 27 % à partir de la combustion des déchets en unité de valorisation énergétique nos objectifs de décarbonation nous imposent de recourir à l'avenir de manière croissante aux pompes à chaleur en particulier les pompes à chaleur géothermiques de surface ainsi que de développer toutes les potentialités de la géothermie profonde les atouts des géothermies profondes sont sont effectivement considérables c'est une énergie faiblement émérice non intermittente dont les coûts de production sont faibles et dont les installations sont économ en foncier au contraire de l'énergie solaire ou éolienne en témoigne la démonstration faite par notre collègue Gérard leol tout à l'heure en dépit de ces atouts la géothermie ne représente qu'un % de la consommation de chaleur en France la stratégie française énergieclimat vise un triplement de la production de chaleur issue de la géothermie profonde pour atteindre une production de 6 TWh en 2030 mais le potentiel est plus considérable encore le rapporteur thbo évoquait un potentiel de 100 tawh aussi bien sur le territoire métropolitain d'ailleurs qu'en outr où les géothermies peuvent contribuer de de manière essentielle à l'autonomie énergétique il faut pour cela lever un certain nombre d'obstacles vous en identifiez deux l'acceptabilité des projets sur les territoires susceptibles de connaître des phénomènes de sismicité induite comme ce fut le cas à Vendenheim d'une part et la consolidation du modèle économique d'autre part pour notre part vous ne serez pas étonné que nous pensons que si la répon la que si la rentabilité des projets de géotherermie profonde s'apprécie sur le long terme contte tenu des des coûts d'investissement initiaux il importe que que ces projets soient portés par la puissance publique à l'échelle nationale ou régionale et non par des opérateurs privés merci pour le groupe liberté indépendant autremè et territoire la parole est à Nathalie Bassir je vous remercie monsieur le Président messieurs les corapporteurs chers collègues tout d'abord vous dire que je me joins au propos de mes collègues qui avant moi ont salué votre travail qui dresse un état des lieux et connaissance sur cette ressource vertees qui est là géothermie et puis souligner également euh euh le nombre de fois qu'on a prononcé le mot outremer aujourd'hui euh dans cette commission nous avons le potentiel de la géothermie profonde pour nos zones non interconnectées pour l'indépendance énergétique comme pour la lutte contre le changement climatique la géothermie profonde off aux zones aux adanis d'outrem une énergie propre et constante en aût elle représente une alternative crédible aux énergies fossiles permettant de réduire leur dépendance aux importations coûteuses leur empreinte carbone favorisant le développement économique de ces territoires tout en protégeant l'environnement cependant nous sommes confrontés à des défis significatif l'investissement initial élevé vous en avez parlé les risques géologiques et la nécessité d'une expertise technique pointue ces obstacles ne doivent pas nous décourager mais plutôt nous motiver à renforcer notre soutien à l'innovation à la recherche et à l'adaptation des politiques incitatives efficaces à la Réunion et vous l'avez dit une entreprise très connue nos territoire al bioma est sur le point de réaliser des tests de grande profondeur du côté de salasie preuve que des acteurs économiques y croient je je ne reviendrai pas sur la question de délai de traitement des projets évoqués par mes collègues qui posent en effet question dans un contexte où nous nous devons nous engager vers un avenir plus vert et résilient pour tous nos territoires vous dites qu'il y a une des priorités qui s'impose c'est celle du niveau d'AC d'acceptabilité par la population après vos auditions avez-vous pu constater que cela pourrait constituer un frein dans nos territoires ultramarins je voudrais savoir également si au cours de vos travaux vous avez pu identifier d'autres obstacles au développement de la géothermie profonde outreem en outreem et si vous pensez pertinent au regard de toutes les autres énergies énergie durable déjà disponible de développer cette ressource quels sont les risques de pollution des eaux souterraines et à quel stade du forage sont-ils plus élevés et et enfin dans les territoires le taux de chômage est particulièrement fort que peut-on escompter de cette technique en matière d'emploi je vous remercie monsieur le Président merci beaucoup je vous propose d'enchaîner avec les questions et en particulier par une question de Monsieur bricou merci monsieur le Président des questions alors pourquoi aujourd'hui la géothermie est-elle encore grandement sous-utilisée quels sont les points de blocage et le plan présenté par le gouvernement en 2023 suffira-t-il selon vous pour débloquer la situation alors question naïve souvent entendue dans la population si la thmie est multiplié cela ne va-t-il pas fractionner fragiliser le sous-sol et la température profonde ne risque-elle pas de diminuer je l'ai entendu et quelles sont les conséquences qu'ad devient-il des sols lorsque les projet arrive en fin de vie aujourd'hui combien d'installations sont en place y y a-t-il des rétiscences particulières à l'installation de cette technologie dans certains secteurs bien précis et à quoi sont-elles essentiellement d que préconisez-vous en amont pour s'assurer le plus possible d'éviter les nuisances liées à ces installations et enfin j'avais l'intention de vous demander de nous détailler en quoi consistait exactement le fond de garantie géothermie mais vous avez déjà amplement répondu merci merci la parole est à Danielle bbois merci monsieur le Président merci Monsieur les rapporteurs pour votre rapport vous l'avez dit la la géothermie est une source d'énergie renouvelable et non intermittente qui est très peu exploitée vous suggérez d'en faire une véritable filière donc de la déployer à grande échelle vous avez parlé des des des dangers éventuels sur la sismicité mais comme tout forage profond cela inquiète quand même la population que ce soit les forages profonds pour les hydrocarbures ou le stockage des déchets nucléaires et personne ne maîtrise encore tous les enjeux de cette filière en émergence en ce qui concerne les connaissances scientifiques pensez-vous que la recherche et les connaissances scientifiques sont suffisantes et il est nécessaire pour développer une t filière d'avoir une une connaissance très précise du sous-sol profond la proximité par exemple des proches de magma les réseaux de failles les cellules de convection et euh qu'est-il prévu pour cette recherche scientifique merci la parole est à Vincent d'cur merci monsieur le Président je voudrais en premier lieu féliciter remercier nos collègues pour leur travail et les efforts de pédagogie qu'ils ont déploié pour nous permettre de progresser dans la compréhension de cette technologie ma question s'adresse à notre collègue Vincent thébaau dont un amendement visant à renforcer la connaissance de la géologie du sous-sol et des risques naturels pouvant découler des travaux a été adopté lors de l'examen de la loi climat et résilience je souhaiterais chers collègues avoir votre regard sur les améliorations pratiques qui ont pu découler de la disposition que vous avez fait adopter et je souhaiteris savoir si vous jugez que le guide méthodologique de bonne pratique que vous avez évoqué au cours de votre exposé prévu par votre amendement savoir s'il a été suffisamment porté à connaissance et exploité par les opérateurs je vous remercie merci la parole est au ministre bestcht merci beaucoup monsieur le Président je voudrais aussi féliciter les deux rapporteurs pour leur travail euh la gétermie effectivement est une est une technique ancienne elle était déjà utilisée alors pas profonde mais par les Romin euh elle n'est évidemment pas sans risque vous avez mentionné le cas de Vendenheim il y a aussi dans le rein supérieur la question de ryenne en Suisse ou de stofen où la ville est montée c'est fracturée donc il faut faire très attention effectivement à la question des failles et il faut faire évidemment attention également à la question des sols pour éviter que l'eau ne gonfle l'argile et ne fracture les habitations euh j'aurais un point de désaccord si vous me le permettez avec les rapporteurs c'est sur la question du lithium euh je pense qu'il ne faut pas déconnecter nécessairement les deux les deux sujets parce que autant sur la géothermie nous avons des alternatives en matière d'énergie renouvelable autant sur la question du lithium nous n'avons pas d'alternative or c'est une question de souveraineté il y aura pas de transition énergétique il y aura pas de voiture électrique s'il y a pas de batterie il y aura pas de batterie s'il y a pas de lithium et nous devons en souveraineté pouvoir extraire le lithium en France donc il faut favoriser la géothermie notamment pour la question du lithium merci merci la parole est à Lisa pelluco merci monsieur le Président j'avais une petite question complémentaire en fait vous recommandez beaucoup dans votre rapport et et je je suis tout à fait d'accord avec cette recommandation vous recommandez beaucoup d'associer les populations locales d'améliorer la transparence d'inscrire les projets de géothermie dans des projets de territoire en associant les élus locaux mais pourtant on a un Premier ministre qui annonce que on va encore limiter le périmètre d'action ou le ou le champ d'action le champ d'intervention de la CNDP on a réduit les délais des enquêtes publ dans la loi d'accélération des ENR et donc je me demande ce que vous pensez de de ces options et euh est-ce que vous pensez que c'est compatible avec vos propositions merci la parole est au député Marchot monsieur le Président messieurs les rapporteurs certains projets de géothermie classique peuvent représenter un progrès et donner lieu à des travaux prometteurs car il représente une approche visant à minimiser l'empreinte carbone tout en assurant une efficacité énergétique ces projets maintiennent une flexibilité tout en permettant de conserver la possibilité de recours à des réseaux de chaleur hautere il en est certain dans ma circonscription comme la piscine d'Aniche qui pourrait être chauffée grâce à de la géothermie ou le le cascale à somin néanmoins la prudence doit rester de mise en ce qui concerne la géothermie profonde certains faisceaux d'indice établissent un lien entre les injections et les activations sismiques comme cell ressenti il y a quelques années au nord de Strasbourg pouvez-vous nous repréciser de façon plus détaillée comment prévenir ces risques et est-ce seulement possible je vous remercie merci la parole est à Jean-Louis bricou merci monsieur le Président d'abord merci à Vincent et puis à à Gérard pour la qualité du rapport et des propos la je crois que la logique en fin de compte l'objectif de la création de ces réseaux de chaleur à base donc de de projets de géothermie profonde et d'aller plus loin en fin de compte qu'une solution de de chauffage pour un quartier moi il me semble que le bon plan c'est justement pour aller plus loin c'est de profiter en fin de compte de cette opportunité et d'engager plutôt une une massification de la rénovation plus globale et performante pour tout un quartier qui peut comprendre d'ailleurs des bâtiments publics ou des bâtiments privés alors comment concrètement sur les territoires vous vous associez les collectivités les particuliers les opérateurs pour créer effectivement cette dynamique de projet qui qui me semble nécessaire et urgente sur et au service de l'écologie bien sûr merci est-ce qu'il y a d'autres questions chers collègues pas d'autres questions messieurs les corapporteurs je vous laisse le soin de répondre aux nombreuses questions ce qui montre tout l'intérêt apporté à vos travaux oui tout d'abord je voulais vraiment vous vous remercier pour la qualité de vos interventions et de vos questions et toute globalement très pertinente alors je vais essayer de faire un tir groupé puisqueen fait il y a beaucoup de sujets qui se qui se qui se regroupe permettez-moi tout d'abord de revenir sur le sujet des délais euh et notamment des autorisations alors certains ont nous interpellé sur le fait comment réduire ses délis d'autres nous ont interpellé sur le fait pourquoi vous voulez réduire les délai en fait euh je reviens juste sur je sais pas on peut pas représenter le le le schéma je suis désolé mais pour bien comprendre on peut le remettre juste sur d'accord en fait pour bien pour bien comprendre la problématique voilà si vous voyez le schéma vous avez une première phase qui est la phase de permis d'expiration et de recherche c'est cette phase là qui est déterminante pour la connaissance du sous-sol et de la géologie du terrain et pour répondre j'en profite à Vincent descur qui a effectivement souligné le le travail qu'on avit fait dans la loi climat et résilience on avait fait la réforme du code minier on avait porté j'avais porté des amendements pour renforcer les exigences en terme d'exploration du terrain cette phase ne doit pas être compressible elle est inhérente à la connaissance du sous-sol et justement par rapport à ce qui s'est passé en Alsace sur le SNE de ventenim c'est toute la qualité de cette phase là il faut se prendre le temps pour bien connaître le terrain et savoir ce qu'on va faire je rappelle que cette phase là il n'y a pas de travaux invasifs c'estàd qu'il n'y a pas de fourag qui sont réalisés c'est des techniques utilisé maintenant c'est la 3D puisqu'on a augmenté l'exigence de la connaissance du terrain et juste pour vous donner une idée de ce qui s'est passé à V de en fait ce qu'on cherche c'est une faille acifè dans lequelle il y a de l'eau et on creuse des deuxits de part et d'autrre ce qui s'est passé en fait à vendim c'est que l'étude s'est faite en 2D et en fait il s'avère que là où il pensait voir une faille on avait deux failles superposées mais qui étaaiit pas relié justement si on avait une cette exigence comme elle a été portée dans la loi clim résilience qui avait été mis en place on aurait évité effectivement C problématique comme je disais qu' peut s'apparenter la fracturation hydraulique comme c'est utilisé dans certains cas au niveau du gaz de chiste donc sur sujet de ce délai il y a pH d'exloration ensuite il y a une demande de permis qui est faite pour réaliser un puit de forage pour faire les tests et valider les hypothèses qui sont remonté ensuite il y a ces test à réaliser une fois que tout est valider on repose un permis de de par contre effectivement toujours un permis pour pouvoir construire la centrale géothermique donc là où il peut y avoir éventuellement une contraction des délis c'est sur la phase la construction de la géothermie puisqueen fait qu'on est à cette phase là on a déjà validé toutes les hypothèses là effectivement ça met 2 ans on estime que ça peut se faire en 3 à 6 mois puisqueen fait la majorité des des mais la phase en AM est extrêmement importante justement pour bien connaître les sols et on demande pas de réduction au contraire on demande de bien renforcer de savoir où on met les pieds en gros c'est ça donc cette partie délai voilà ce que je voulais exprimer alors certes ça peut paraître long mais nécessaire juste quand même vous donner une idée la plupart des sites géothermiques qui sont dans le Bassin parisien ont 40 ans donc se prendre 5 8 ans pour derriè un fonctionnement de 4 ans voir plus je pense que ça vaut le coup de et de s'éviter d'un certain nombre de de désagréments c'est c'est assez nécessaire ensuite je je tu veux peut-être ajouter un mot Gérard vous m'avez al madame chiverernet vous m'avez interpelé à titre perso alors sur le sujet des trois axes scientifiques rôle de l'État dans rôle de police des opérateurs bien sûr c'est essentiel et il faut queeectivement dans l'émergence de cette filière nous nous appuyons effectivement sur ces trois d'ailleurs tout le monde en a fait la demande après sur la polémique sur lequelle vous voulez m'emmener m'excusez mais ah pas Madame giverernet pardon excusez-moi enfin bon oui excusez-moi voilà le excusez-moi de mon nom oui alors non je répondais à la l'interlocutrice de la France insoumise voilà donc Madame FERR madame FERR excusez-moi j'ai plus le N mais en tout cas voilà permettez-moi de ne pas répondre à la polémique même si je pe qu' en comprendre le le le fond mais c'est pas forcément le sujet ici euh sur le sujet du du rendement ben je vais peut-être laisser Gérard y répondre ben sur sur le rendement on a bien compris que il y avait deux types de de géothermie en tout cas du d'usage de la géothermie je parle pas du du du Connex mais sur le réseau de chaleur on a finalement pour 1 kW consommé une production de 20 kW donc on a une B rentabilité si je puis dire de l'énergie consommée pour pouvoir produire précisons d'ailleurs que globalement l'eau qui dans le Bassin parisien arrive à peu près à 63°gr a une très faible déperdition dans le réseau de chaleur et donc on est plutôt un système vertueux faible déperdition et on réinjecte bien sûr la températ enfin l'eau à une température peut-être avec 1 de degré de moins dans dans le dans dans l'aquifè en tout cas dans le dans Le doger Parisien sur les production d'électricité par définition c'est une comment dire une production une rentabilité extrêmement importante puisque nous avons bien sûr une déperdition entre la la comment dire la chaleur et sa transformation en énergie électrique mais on est en en production positive puisque on n a pas consommé finalement pour pour remonter en tout cas très très très peu consommé euh je me permets de de de poursuivre sur les questions et donc je me permettrai de répondre à à notre collègue Sylvie ferrire qui est peut-être parti mais je je je contrairement à mon camarade Vincent thébo je je comprends bien la la question posée bien sûr qu'il devra il y avoir euh une traduction de ses ambitions notamment dans les orientations budgétaires de de de alors soit du du prochain projet de loi de finance rectificatif soit du prochain prochain du prochain projet de loi de finance et puis la question qui est posé soyons honnête tous ensemble parce qu'il y a effectivement comment dire l'interférence avec le débat que nous avons en séance en ce moment sur la fusion ASN et RSN c'est le même sujet de la confiance je veux pas faire au-delà de polémique inutile mais on voit bien que ce qui peut susciter interrogation mérite de toute façon une réponse pour favoriser la confiance des citoyens dans les dispositifs qui sont mis en œuvre que ce soit des dispositifs nucléaires ou que ce soit des dispositifs de géothertermier je rejoins par ailleurs la le regret qui a été exprimé par notre collègue Christal PTEX je crois euh de du débat sur les EnR qui finalement ont été un peu tronqués puisque nous avons limiter nos réflexions nos discussions sur deux technologies alors que nous aurions pu nous aurions dû certains l'ont réclamé y compris très directement auprès du ministre il aurait fallu que nous puissions aborder la question de l'hydraulique la question de la géothermie et cetera ce qui nous aurait permis d'élargir à la fois notre compréhension collective et en même temps de fixer peut-être des ambitions plus plus importantes en matière en matière d'ENR vertueuse puisque on l'a vu les géothermies sont vertueuses je me permets de de de poursuivre si tu le veut bien euh les les les délais euh la question a été posée est-ce que les délais le raccourcissement que nous proposons euh sont des raisonnables je je je ne le pense pas ça a été rappelé tout à l'heure par vcent TBO il n'est pas du tout question d'écorner bien sû la concertation citoyenne ni même d'ailleurs la concertation avec l'ensemble des parties prenantes scientifiques nous l'avons proposé à plusieurs reprises il faut que l'ensemble de la communauté scientifique puisse participer le plus en amant possible au travaux parce que c'est eux qui disposent finalement de l'expertise qui vont pouvoir alerter notre collègue lisabéo a posé une une bonne question toutes les questions étaient très bonnes mais une question particulière sur l'intervention du préfet nous proposons effectivement dans la note que le préfet puisse interrompre un un projet il y a une contreproposition de notre collègue que ce soit une autorité indépendante à titre personnel et je ne veux pas engager le corapporteur mais pourquoi pas bien évidemment on peut aussi évoluer les les questions qui sont posées sont des questions tout à fait pertinentes l'idée étant que il n'y ait pas un blanc sein laissé à l'exploitant sans qu'il puisse avoir une corde de rappel et une possibilité d'interrompre le processus si nous considérons que les risques de cismicité par exemple où les risques qui sont très faibles par ailleurs de contamination des EOS c'est extrêmement faible et plus plus plus nous aurons finalement la possibilité extérieure d'interrompre le processus mieux ce sera oui j'aime bien appuer sur bouton Oui pour répondre sur le sujet de mais c'est plus globalement quand on parle de deement des scientifiques du rôle de chacun c'est là où ce qu'on appelleement une clarification du rôle de chacun les scientifiques nous ont dit nous on a pouvoir d'observer d'informer d'expliquer un phénomène et on de s'arrêter là on veut pas avoir de pouvoir de police les opérateurs ils disent nous nous faisons euh en fonction d'un casad est donné par la loi et par par les les les les services environnementaux ou préfecturau et le pouvoir de police est bien exercé par le préfet aujourd'hui pour vous répondre madame bellouo la préfecture de Strasbourg a été extrêmement ferme et exercé ce pouvoir de police avec fermeté et sans prendre en compte les aspects économiques sincèrement et d'ailleurs madame bouo je vous invite à voir vos collègues parce que ceux qui ont mis à pression sur la préfecture pour pas prendre sa décision d'arrêt définitif c'est la municipalité de Strasbourg et l'urométropole plutôt proche de vous je crois donc et le et la préfette n'a pas voulu n'a pas voulu fléchir elle a pris et garder cette position d'ailleurs le tribunal administratif a donné raison un opérateur pour relancer éventuellement étude mais c'est pour autant que la préf la préfette a été claire sur ce site là en tout cas il n'y aura pas de de nouveaux travaux qui seront réalisés et ça on y tient après est-ce qu'il faut une autorité indépendante faut relativiser aussi comme j'ai dit la géomie profonde c'est une potentialité et d'ailleurs quand à l'heure le collègue parlait de 100 à water je parlais d'un potentialité qu' a reprend les central water géothermie de surface et géothermie profonde la géothermie profonde on a un objectif de passer de 2,6 un peu plus de 5 d'ici 2030 et et on va pas avoir des des centaines de centaines de sites de géoériie profonde pourquoi parce que un effectivement c'est des projets qui son censé qui sont assez qui sont assez lourds et deux surtout il y a le sujet de l'usage et là je vais me permettre de répondre à à notre collègue Olivier BCH on a jamais dit qu'on était contre le lithium jamais bien sûr c'est une potentialité d'ailleurs ça été souligné par aussi par le en Farry le lithium et une potentialité qui est importante le seul problème aujourd'hui comme je disais unsite de Got profonde c'est 40 ans 50 ans voire plus l'extraction de lithium aujourd'hui combien de temps on n' sait rien on n sait rien du tout et quand vous voyez aujourd'hui ça ça se trouve et on le voit déjà sur les les tests qui sont menés à ritchauen déjà la la en fait parce que le principe de remonter du chlorure de lithium Paron remonte pas du lithium on remonte de chlorure de lithium qu'il faut retraiter en fait c'est un principe de l'essivage puisque l'eau circule elle lessive la roche pour remonter ce chlor de lithium donc forcément le concentré en chlore de lithium baisse et d'ailleurs c'est déjà contesté sur échau la question qui va se poser c'est aujourd'hui est-ce qu'on va faire des puits de forage avec toutes les conséquences comme vous avez pu le voir en terme de délai en terme de sismicité qui peut y avoir déjà ça va durer 8 ans chaque puit va coûter entre 5 et 10 millions d'euros donc 20 million d'euros juste pour faire les puits pour derrière impacter un sous-sol pour remonter juste du lithium sur potentiellement 10 15 ans c'est c'est une vraie question qui qu'il faut se poser moi personnellement je trouve que voilà si on approche purement Lithion je trouve que c'est c'est c'est c'est c'est pas c'est pas rentable par contre effectivement l'extraction qui peut être fait liée à l'usage principal qui doit être et ça on y tient sur la production d'énergétique oui c'est cohérent bien sûr on va pas se priver des des des des potentialités connexes ça c'est clair mais pour nous effectivement et on y tient ce qui nous semble le plus cohérent sur la durée c'est que l'usage principal doit être aujourd'hui la production d'énergie euh renouvelable tu voulais réagir oui oui merci vercent je je juste pas je juste terminer par rapport excuse-moi je je te laisse ragir après je juste terminer par rapport à la l'interpellation de Madame bouo sur le sur le travail en amont alors aujourd'hui quand on parle dans le rapport comme on l'a dit le premier nous ce qu'on ce qu'on demande c'est que le travail soit fait le plus en amont possible ça veut dire dans aujourd'hui il y a y a une phase de d'identification des territoires favorables à G profonde que ce soit les collectivités territoriales qui se saisissent du sujet pour faire un vrai projet de territoire et bien avant de rentrer dans les sujets d'enquête publ ou autre là on est bien en amont déjà de faire une vraie pédagogie sur auprès de la population de leur exppliquer parce qu'en fait la plupart des associations qu'on a qu'on a reconnu on peut pas dire qu'on a eu de gens qui étaient totalement réfractaires à la géoériie profonde ce qui demandait juste c'est une transparence et une bonne connaissance et éviter ce qu'on a pu connaître sur la région de de mulouse et là je je je regarde mon collègue Olivier monsieur le ministre qui vous connaiss on a vu des élus qui à la fin de l'été dernier on dû prendre une position en moins d'un mois sur une demande de permis d'exploration et de recherche sans connaître la finalité du sujet certains sont imaginé qu'on ait creusé des trous partout machin je rappelle c'est des travaux non instr non invasif et c'est juste pour connaître le sous-sol sauf que c'est très mal expliqué et ils sont forcément ils sont fait vu à ce qui s'est passé à Strasbourg ils s sont fait ils sont fait tout tout comment dire une mauvaise image et qui est tout à fait compréhensible ça a été très mal amené il y a pas eu de réunion pédagogique avec en plus on va le dire aussi c'est pour ça que je Perm d'insister sur sujet lithium une forte pression sur le territoire alsacien par des par des acteurs économiques qui voit le côté auben du lithium d'ailleurs juste pour revenir sur sujet du lithium je vous rappelle qu'aujourd'hui il y a une nouvelle batterie qui arrive sans lithium à base de sodium donc ça aussi c'est des technologies qui arrivent est-ce qu'on aura encore besoin de lithium dans 10 15 ans la question qui peut se poser mais c'est faut remettre aussi ça en perspective avec tous les impacts de faire un site de géothermie profonde avec le mais bien sûr si c'est c'est une potentialité connexe faut pas s'en s'en prer donc ce travail effectivement de d'explication de pédagogie doit pour moi et pour nous en tout cas se être saisi par les locaux par les collectivités territoriales puisque effectivement sont les garants en tout cas de de la mise en œuvre des des énergies renouvelables sur leur territoire merci Vincent oui je je voulais intervenir aussi sur la question du du du lithium mais tu y as parfaitement répondu je renvoie d'ailleurs à une excellente note opexte sur les batteries où on voit bien que le développement des nouvelles technologies de batterie se fera essentiellement sans sans lithium juste une petite précision absolument technique parce que je suis pas certain qu'on est qu'on qu'on l' présent à l'esprit la taille d'un tuyau de forage c'est 20 cm hein c'est pas faut pas penser que les forages sont d'énormes tuyaux ce sont des tuyaux de petite de petit diamètre qui d'ailleurs au fil des années peuvent arriver à être un peu oxyé et qui peuvent peut-être rechemiser si je puis dire donc on on va réduire un un petit peu de quelques millimètres le le le le le diamètre du du tuyau et puis la question a été posée par je crois le collègue Jean-Louis bricou cuid cuid en fin de vie cuid en fin de vie c'est effectivement une question fondamental qu'on doit se poser dès que l'on réfléchit sur l'énergie qu'est-ce que l'on fait Infiné quand on n plus l'utilité je dis bien l'utilité puisque finalement la ressource c'est une question qui avait été évoquée aussi la ressource ne s'épuise pas cher collègue puisque nous avons toujours une production liée à la chaleur émise par par l'eau et globalement on pensait on pensait qu'il pourrait y avoir une une perte en fait il n'y a pas de perte depuis le début de l'exploitation l'eau est restée enfin la chaleur est restée constante soit 62 65 1880 il n'y a pas de perte de de chaleur c'est bien pour ça que c'est une énergie on va dire extrêmement euh performante et et et pertinente et donc à la fin du cycle de vie donc cycle de vie c'est 30 ans à peu près pour les tuyaux il faut les renouveler à peu près tous les 25 30 ans il y a il y a des missions très régulières d'exploration des tuyaux pour s'assurer de leur bonne leur bonne tenue il y a les pompes qu'il faut changer un peu plus fréquemment vous avez des pompes qui sont des pompes je oublieré le la la la dimension mais une pompe ça fait quasiment 100 m hein voir plus ce sont des pomes tout en tout en longueur qu'il convient de démonter régulièrement pour les nettoyer et et et les remettre donc il y a un entretien extrêmement sérieux de l'ensemble de de de ces forages et une fois que nous n'en aurions plus d'utilité et bien il y a des bouchon de béton on injecte du béton pour boucher ces deux ces deux trous en fait puisque la géothermie c'est forcément de de forage oui tout à fait euh Gérard a très bien répondu sur sur l'histoire de de la fin de vie et après le résinstallation c'est c'est comme toute installation ça peut être démonté et remise en état d'ailleurs c'est exigé par les études les études environnementales juste pour euh pour pour alors j'ai j'ai excusez-moi ça m'a échappé je voulais oui en fait sur le frein vous avez beaucoup poser la question que ce soit dans les outremers ou autres qu'est seront les freins de la géothermie je pense que les freins en fait faut reprendre la méthodeo la méthodeo c'est un déjà qu est nature géologique du du sol est-ce que le sol est pertinent ou pas à la mise en œuvre de la géothermie profonde donc d'où l'importance effectivement de la bonne connaissance et de l'étude menée par le bhgm de le point principal c'est l'usage est-ce que j'ai un usage parce que si c'est pour faire un site de centrale géothermique chauffer trois maisons ou une petite entreprise de 50 salariés après ça dépend effectivement de l'utilité de de de de de l'usage qu'on fait industriel ça c'est ça qui doit déterminer effectivement la pertinence de la réalisation du du site puisque c'est l'usage et comment va être exploité cette cette chaleur ça c'est déjà c'est les deux premers point après c'est ce que j'ais venir dessus effectivement c'est le coût la pertinence du coût par rapport à la rentabilité du du projet et d'ailleurs pour pour bien l'indiquer aussi sachez qu'aujourd'hui les euh les les les fonds de garantie sontà des fonds de garantie pour couvrir des investissements qui sont purement privés les les opérateurs ils agissent à nom propre dans leur investissement de réaliser les forages euh qui chaque forage ont des coûts qui peuvent aller de 3 à 12 millions ou plus de 10 millions d'euros par puit d'où l'intérêt aussi de pouir des fonds qui puisse garantir aussi les investisseurs de s'assurer que si jamais la potentialité ou les tests ne sont pas rendez-vous des espérances qui puissent en partie avoir l'investissement couvrir et ce qui permet aujourd'hui c'est le plus gros frein aujourd'hui effectivement de comment dire du développement de la GIE profonde c'est le coût initial le coût est très faible par la suite en fait en terme d'une fois que c'est lancé mais c'est le coût initial qui est assez conséquent puis je vous rappelle hein de forages ça jusqu'à 10 millions d'euros par puit ensuite faut montrer la centrale ensuite faut faire faut faire la connexion un réseau de chaleur et ainsi de suite donc voilà bon l'avantage aussi c'est que on peut êre être une source qui vient se mettre de chaleur à multisources de de chaleur d'ailleurs c'est ce qu'on voit actuellement sur le sur sur sur sur ma circonception où il y a un réseau de chaleur qui va être développé avec la biomasse la géothermie ou autre donc c'est principalement j'insiste bien l'usage qui doit aussi déterminer oui sur le cût Vincent vient de de rappeler un élément important qui est le coût de raccordement c'estàdire que vous pouvez très bien et nous avons visité une centrale de géothermie de chauffage qui visait à alimenter le en eau chaude on va dire en chauffage les habitations collectives mais les pavillons qui étaient entre les habitations collective et le centre de forage n'était pas raccordé parce que le coûp de raccordement unitaire était est trop élevé donc il y a toute une alchimie si je puis dire entre les coûts de production les coûts d'entretien bien sûr et les coûts de raccordement euh lié lié à l'usage et puis il y a un point que nous avavons pas évoqué mais qui a été un peu posé me semble-t-il tout à l'heure c'est la question de la nuisance quelles sont les nuisances de cette technologie et bien finalement nous avons une nuisance euh foncière extrêmement faible he on a dit tout à l'heure très peu d'emprise foncière on va avoir une nuisance sonore effectivement au moment du forage au moment des deux forages de l'exploration et puis ensuite du forage d'exploitation mais ensuite une fois que ça tourne il n'y a plus de nuisance sonore il peut y en avoir lorsque l'on fait les grands temps d'entretien puisqu'il faut amener des machines des camions et cetera mais il n'y a pas d'usage il n'y a pas de nuisance sonore pour l'utilisation on va dire quotidienne des usines de géothermie oui et pour terminer sur le sujet des des nuisances ça a été posé le cuit des des ne préatiques il n'y a pas de il y a pas de lien direct avec les nappes fratiques on est qu' son bien d'accord comme je dis c'est un circuit fermier d'une eau géothermale qui remonté redescend et qui entre-etemps par des procédés d'échang de chaleur va transmettre l'énergie à une eau qui est indépendante donc la géothermale en fait elle repart dans dans dans son cycle sur le sur le sujet assuranciel parce que ça a été posé alors effectivement aujourd'hui les assurances sont les assurances de l'opérateur c'est lui qui est en premier lieu qui est responsable après il s'avère que la modification du du code minier que nous avons fait dans la loi climat et résilience effectivement l'État à un moment donné garanti à la fin de au bout d'un certain temps quand les assurances ne sont plus effectives ou si le site est fermé des conséquences qu' peut y avoir effectivement suite un forage mais là on est on est sur l'évolution du code minier après je voudrais juste revenir sur un sujet et pour peut-être amener une question plutôt qu'une réponse c'est vrai qu'aujourd'hui l'approche que nous avons de nos sous-sols est une approche qui est on va le dire comme elles sont purement économique puisque c'est le code minier ou c'est le forage et moi je je serais très impatient là peut-être que je lance une bille à monsieur le Président peut-être réflexion à avoir on connaît assez peu nos sous-sols en fait on se rend compte que les dernières investigation queement sur sous-sol date des grandes périodes pétrolifères ou ou euh ou sur sur sur sur le charbon et je pense qu' il faut se réattribuer nos nos sous-sols euh avoir une approche peut-être différente aussi de la définition que nous pouvons faire de de nos de de de nos sous-sols et je pense que cette mission qui est menée sous-sol bien commun et va nous apporter beaucoup de réponses et peut-être une nouvelle vision une nouvelle approche que nous pouvons avoir de sous-sol je on l'a fait d'ailleurs sur les eos et je je en souvenir notamment martial Sadier qui était qui était à nos côtés dans et qui avait porté un amendement à l'époque pour une reconnaissance et une et un statut particulier notamment sur les nappes sur les nappes fréatiqu et travail qu'on avait fait au précédent mandat un dernier petit point le système de géothermie est en fait un système usufrutier si je puux dire puisque il ne vise qu'à pomper de l'eau à une certaine température qui passe par un circulateur qui est réinjecté sans aucune transformation à peine 3 minutes après c'estàdire que on utilise dans un temps extrêmement court par une circulation la chaleur de du fluide qui remonte donc c'est un c'est pour ça je me permettis cette expression du Z frutier il n'y a pas de de de de on va dire de pollution on ne capte pas autre chose on n'extrait pas sans remettre ce qui a été sorti merci beaucoup messieurs les corapporteurs je crois qu'on peut saluer ce ce travail excellent qui a été réalisé mais il ne doit pas rester un un un rapport et donc je crois que effectivement notre responsabilité c'est de le faire vivre et de porter des propositions au sein de cette commission et au sein de notre hémicycle euh chers collègues nous en venons au second point de notre ordre du jour avec l'examen de l'article 88 du règlement des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental