CONSEIL MUNICIPAL DE BERGERAC - Béatrice PATRIE n'est plus adjointe.

[Musique] Bien, je vais procéder l'appel Dominique Rousseau présent Alain Bret présent Jean Chagnot est arrivé Bérénis Delpera Vincent François Chouet Béatrice Patri Fabien Ru Cécile Labarte Pascal Lectte Françoise R excusé pouvoir Dom Crousseau Pascal Chanteur, Michel Bourgeois excusez Dominique Fa Aline Florzuc Christian Boucherie Jacques Lamouran Daniel Conti Christian Delpon excusé pouvoir Almette Claude Lomont ou Sylvie Chancogne. Corine Obin Christian Sobadu Denis Carissan excus pouvoir Jacques Lamouran Lionel Frêel Oui. Aïcha Rago pr Carole Cousin Doliac présente.

Sophie Colucsi Raki présente. Liliane Brandeli présente. Marc Lurgie Monique Gufre Christophe Rousseau, Marie-Claude Courbin, Elisabeth Caponi, Christophe Jeuneste, Ad Benfedou.

Bien mesdames, messieurs, je remercie François Chouet de de s'être autodésigné comme secrétaire de séance. L'ordre du jour est conforme à celui qui a été transmis avec la convocation. Notre ordre du jour pour délibération maintien dans les fonctions d'adjoint de madame Béatrice Patrie.

Je soumets au vote. Qui vote contre ? Qui s'abstient ?

Ordreau du jour. Adopté. Bien mes chers collègues, alors que nous venions à peine de nous séparer du parc Jean-Jorè après la victoire de François Hollande aux élections présidentielles, notre ami Jean-Michel Boutellier est décédé des suites d'une attaque dans son véhicule.

Il va s'en dire que cette nouvelle a donné un goût particulièrement amer à cette victoire. Jean-Michel était membre du Parti socialiste depuis plus de 30 ans. Il a été élu pour la première fois en 2001 adjoint au maire de la force.

Depuis 2008, il occupait la fonction de premier adjoint en charge des finances communales, syndicaliste de longue date à la fondation John Bost au sein de laquelle il occupait le poste de comptable. Il était apprécié tant par ses employeurs que par les salariés. À ce titre, il a eu la charge de trésorier du comité d'entreprise.

Il avait ouvert ses droits à la retraite depuis le 1er avril. Un homme proche, accessible, attentif, à l'écoute de l'autre. C'est aussi dans le milieu associatif et en particulier dans le football. qu'il portait haut les valeurs du collectif.

Alors en mémoire à Jean-Michel, je vous propose mes chers collègues d'observer une minute de silence. Ah. Je vous remercie.

Bien mesdames, messieurs, donc nous allons border notre ordre du jour. Il veut dire que si nous sommes réunis ce soir autour de l'ordre du jour qui vous a été adressé, c'est pour acter ensemble d'un état de fait et de la décision qu'il implique. Depuis plusieurs mois, j'ai déjà interpellé madame Béatrice Patri sur son mode de fonctionnement au sein de nos différentes instances après avoir constaté un certain nombre de dérives.

Être élu, il y a plus forte raison adjoint au maire. Cela comporte le respect d'un certain nombre d'engagements pris au nom du collectif et envers nos concitoyens qui doivent garantir les intérêts des services et la bonne marche de l'administration communale et cela ne peut être sujet à discussion. force et de constater et je le regrette que madame Béatrice Patrie n'a pas respecté ses engagements.

Ainsi, celle-ci n'a pas siégé au conseil communautaire de Bergerac Pourpre depuis avril 2008. Elle a assisté à trois commissions municipales sur 40 depuis 2008. Que s'agissant d'astreintes d'élise en place depuis le dernier trimestre 2009, seuls deux ont été effectués pleinement contre 14 en moyenne pour les autres élus.

Enfin, j'ai dû me fendre d'un courrier en recommandé avec accusé de réception afin de rappeler à madame Béatrice Patri que les locaux du CCAS ne sauraient être une annexe de campagne électorale étant entendu que des rendez-vous étaient pris dans cette enceinte à des fins politiques. Face à ces éléments et à ce que représente bien sûr la notion de délégation, madame Béatrice Patri ne peut plus représenter le maire. C'est l'ensemble de ces désaccords et leur annonce publique qui me conduisent ce jour en conseil municipal à retirer les délégations de Béatrice Patrie.

C'est l'analyse de ces informations et au seul titre au seul titre de l'intérêt des services et de la bonne marche communale que je soumets au vote le retrait de la fonction d'adjoint. Monsieur le maire les gars ce que vous faites s'il vous plaît monsieur le maire. Monsieur Monsieur Monsieur vous n'avez pas intervenir en conseil municipal sinon je demande à la police municipale de vous faire sortir.

Alors vous vous asseyez monsieur vous vous asseyez monsieur. Vous vous asseyez monsieur. Monsieur s'il vous plaît je parle monsieur monsieur le madame écoutez appel service de police.

Monsieur vous vous taisez c'est plus facile d'appeler pour la parole. plus facile d'appeler service de police que que Samu a tombé quelqu'un. Je vais à présent arrêter monsieur vous lire l'arrêté.

Je vais à présent vous lire l'arrêté pour le retrait des des délégations. Arrêter. Donc, vu l'article L 21 22 18 du code général des collectivités territoriales, vu l'arrêté des délégations du 17 septembre 17 décembre 2011, arrête article 1.

Les dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 17 décembre 2011 sont abrogés. Les autres dispositions de l'arrêté du 17 décembre 2011 sont sans changement. Le présent arrêté prend application d son caractère exécutoire constaté.

Mesdames, messieurs, maintenant je soumets au vote des élus le retrait de la fonction d'adjoint. Donc je vous propose que nous votions qui vote contreintervention la l'intervention est demandée. ce qui souhaitent intervenir alors afin de faciliter les débats et que nous puissions bien sûr que chacun puisse s'exprimer dans de bonnes conditions, je demanderai si madame Patrie veut intervenir bien sûr qu'elle puisse intervenir.

Les responsables des différents groupes prendront la parole s'ils le souhaitent. Donc après avoir levé la main madame Patrie, monsieur le maire, mes chers collègues, il appartient en effet à monsieur le maire de proposer au vote du conseil municipal mon remplacement dans ma qualité d'adjointe de cette ville ainsi que le retrait de l'ensemble de mes délégations. L'analyse que je fais et bien entendu, et ça ne vous étonnera pas, un peu différente des justifications présentées par monsieur le maire.

Je vois dans cette proposition une mesure de rétorsion politique qui est très clairement lié à la présentation de ma candidature pour les élections législatives de juin prochain. Vous jugerez en toute conscience et responsabilité. Les tribunaux seront saisis en temps utile.

Le ce type de décision faisant l'objet d'une jurisprudence extrêmement constante qui fait apparaître que le retrait des délégations et le remplacement en fonction d'adjoint ne peut être prononcé pour des motifs politiques. Ce qui est le cas aujourd'hui. Mais ce n'est pas le débat aujourd'hui.

Nous sommes en conseil municipal et nous n'allons pas, je dirais ouvrir cette discussion. D'ailleurs, pour ma part, je laisse les électeurs bergeraquis juges de ce type de disposition. Ils auront la parole le 10 et le 17 juin prochain.

Je suis sereine, je suis déterminée. Je ne pense pas, mais c'est un point de vue personnel que cette décision de monsieur le maire conforte la majorité et le rassemblement des socialistes et de la gauche. Ce que je voudrais dire simplement, c'est que j'ai été très heureuse parce que je pense que le vote va avoir lieu, qu'il va être majoritaire.

J'étais très heureuse de travailler avec l'ensemble des services de la ville dans ses fonctions d'adjointe aux affaires sociales, aux solidarités, à la santé. Je voudrais donc profiter de ce micro pour remercier l'ensemble des personnels du CCAS ou soit dit en passant, je n'ai jamais organisé au grand jamais de rendez-vous à vocation autre que ma délégation aux affaires sociales. Je voudrais également remercier parce que je sais qu'ils sont nombreux l'ensemble des présidents d'association, l'ensemble des bénévoles qui contribue en effet à faire que cette ville de Bergerac soit une ville plus solidaire.

Donc décision politique ici et bien jugement des électeurs le 10 et le 17 juin prochain. Je vous remercie. Monsieur Lurgie, vous aviez souhaité prendre la parole ?

Vous l'avez bien monsieur le maire. D'abord ce soir effectivement j'ai plus l'impression j'ai pas trop l'impression d'être en séance de conseil municipal mais plutôt dans un tribunal ce qui me ce qui me gêne un peu. Ceci dit, vous nous proposez ce soir de nous associer à une décision qui relève à notre avis de l'arbitraire.

La mesure que vous souhaitez faire voter par le conseil municipal relève de l'abus de pouvoir et apparaît plus comme une sanction personnelle que comme le reflet de l'ouverture et du sens aigu de la démocratie. Que la famille politique de cet élu prenne des décisions quant à sa qualité de membre ou non du parti n'entrave à nos yeux en rien le bon déroulement de la politique municipale. Vous savez mieux que quiconque, monsieur le maire, pour avoir bâti une équipe municipale qui réunit des sensibilités extrêmement différentes et très variées que la qualité de la réflexion s'enrichit des différences.

Démettre un élu de sa fonction d'ad d'adjoint et lui retirer ses délégations laisse supposer qu'il a failli dans ses engagements municipaux. Ce qui certes a pu être le cas dans le passé si vous voulez me rappeler des événements dans des équipes précédentes, à savoir qu'il s'agissait d'assignation en justice du maire par son adjoint, ce qui entraîné de fait une rupture de la confiance. À ce jour, cette situation ne me semble pas démontrée.

Moi-même, il y a 5 ans, j'étais adjoint de Daniel Garig et j'ai été également candidat à Bergerac au législative de 2007 sur cette circonscription où lui aussi briger le mandat. À aucun instant, il n'a été question de me démettre de mes fonctions d'adjoint et de me retirer mes délégations. Prendre une telle mesure est un déni de démocratie qui indique que l'équipe que vous dirigez est plutôt en réalité un polite bureau inféodé à des méthodes entre par entre guillemets mais malgré tout totalitariste qui dans un passé pas si lointain faisaient loi au pavillon des cancéreux.

Donc, vu l'atteinte au principe de liberté individuelle, vu l'atteinte au principe démocratique, vu l'impact des décisions du Parti socialiste sur le déroulement de la vie municipale bergeraquise, considérant qu'une telle démarche est une atteinte aux valeurs républicaines républicaines en terme de principe de dessence et de raison, que dans ce cas de figure en particulier, cette délibération bafoue les règles élémentaire de la démocratie et relève du fait du prince. Les conseillers municipals d'opposition votteront contre cette délibération et propose à tous leurs collègues de la majorité qui se retrouvent dans les valeurs républicaines de s'opposer à cette délibération. Merci monsieur le autres interventions ?

Monsieur Boucher pour les radicaux de gauche. Monsieur le maire, mes chers collègues, à ce que j'ai eu en tout cas dans la presse, il y a été question pardon. À ce que j'ai vu et à ce que j'ai lu dans la presse, j'ai plutôt vu qu'il a été qu'il était question de d'enlever à Béatrice Patrice son sa délégation et son rôle de de d'adjointe parce que il y avait une élection politique et que visiblement la le maire et elle n'était pas dans le même dans le même camp. encore que on montre que les choses changent et que ce qui était le camp hier n'est pas forcément le camp de demain.

Donc je vous j'apprends et j'en suis content que vous avez des discriminations pour ce qui concerne le travail commission pour ce qui concerne les locaux. Moi qui ai travaillé avec Béatrice Patri notamment dans la fonction action sociale, préreprésentation et cetera, je n'ai pas eu l'impression que elle manquait à son devoir d'adjoindre. Dans ces conditions, d'une part je voterai contre cette proposition et d'autre part s'agissant des personnes, je demande à ce qui est bien entendu un vote à vulletin secret.

D'autres interventions ? Monsieur Lom ? Oui.

Bon, moi je trouve que votre bulletin secret, c'est pas tellement un acte courageux. Moi je je souhaite je souhaite que Béatrice Patrie je souhaite que Béatrice Patrice sache ceux qui votent qui ne voteront donc pour qu'elle ne soit plus adjointe. ce que fera le groupe communiste sans aucun état d'âme et je pense que ça ça doit bien arranger l'opposition qu'une élu de notre équipe puisse participer à la division justement de cette équipe.

Donc après tout ce que tout ce qu'aut dire Marc Liturgie pour moi n'a aucune espèce de valeur. Oui, monsieur le maire, je voudrais simplement indiquer que je ne partiraisipera pas au vote, ce que vous comprendrez bien entendu. Bien.

D'autres interventions ? Monsieur R, monsieur le maire, mesdames, messieurs les élus, le mandat municipal est régulièrement plébiscité par les Français dans les enquêtes d'opinion destiné à mesurer le niveau de confiance de nos concitoyens envers leurs institutions. Le mandat municipal est un mandat de proximité où chaque membre de l'équipe municipale justifie son engagement par un entachement à un territoire, par un partage de valeur.

Nous avons tous été collectivement élus, pour la majorité d'entre nous, sur une même liste et notre force à l'époque unanimement salué résidait dans la cohésion d'une équipe autour d'une tête de liste qui allait légitimement devenir le maire. Notre liste a été jugée par les bergerais suffisamment représentatives pour être digne de leur confiance. Nous sommes tous conseillers municipaux, mais nous n'occupons nos fonctions d'adjoint au maire que sur un rapport de confiance envers le premier magistrat et au regard des équilibres politiques initiaux constitutifs de notre liste.

Nous n'exerçons nos délégations que par cette confiance qui nous a été accordée par le maire et aussi pour certains d'entre nous par notre appartenance à des partis politiques. Nous avons à ce titre aussi pris acte de l'exclusion du Parti socialiste de madame Patrie. Le poste d'adjoint au maire implique de la modestie, de l'humilité face à la mission qui nous a été confiée.

Nous sommes les adjoints du maire. Nous avons été élus pour accomplir un programme pour répondre aux attentes des bergeracis. Nous sommes là pour servir nos concitoyens, pas pour nous servir de nos délégations à d'autres fins que celle de l'intérêt général du mandat.

L'appartenance à un groupe politique qui plus est le groupe majoritaire crée davantage d'obligations et de devoirs qu'il ne donne de droit. Nous, élus socialistes et apparentés, nous sommes forts de nos personnalités, de nos engagements, de notre nombre. de nos expériences politiques et professionnelles.

Nous avons souvent entre nous la passion du débat, mais nous avons aussi une responsabilité supplémentaire, celle d'apporter la stabilité à l'exécutif municipal et à faire en sorte que la parole du maire puisse être respectée sans aucun autre souci. C'est ainsi que les élus socialistes et apparentés nous lèverons collectivement madame Béatrice Patrie de ses fonctions d'adjointe. Bien, écoutez, s'il n'y a pas d'autres d'autres interventions, je propose que nous procédions au vote.

Donc, je maintiens que nous votions à main levée. Monsieur Lurgie. Oui.

Moi, je souhaiterais qu'il y ait un vote à bulletin secret. Alors, il peut y avoir un vote à bulletin secret dans la mesure où un/ers des membres présents le réclame. Je me soumettrai au règlement.Écoutez, Écoutez, est-ce que d'autres personnes souhaitent à ce que nous votions à bulletin secret ?

Oui, je dis bien la règle c'est un/ers mais c'est l'opposition l'ensemble de l'opposition. Tu le mets on pas du pouvoir N'avons pas obtenu le tiers. Il fallu 9 personnes avant 6 2 4 5 6 Oui.

Les membres membres présents tiers des membres présents code des collectivités hein. Le code des collectivités. Si nous voulions donc effectivement voter à bulletin secret, ça ferait neuf.

Vous avez peur d'un manque de fidélité de votre campagne pour de votre de de socialiste pour pouvoir exiger un vote à plus des de tiers ne le demandent pas. Tu es sûr que ce soit là que ce soit le courage ? Voilà.

Écoutez mesdames messieurs, je propose que nous votions donc à main levée. Merci monsieur Boucherie. Donc sur ce vote, qui vote contre ?

Qui s'abstient ? Pas d'abstention. Donc une majorité d'élus de ce conseil municipal et pour le retrait comment 24 pour donc et 6 contre.

Donc pour le retrait de la fonction d'adjoint de madame Patrie. Alors, il s'agit maintenant en fonction de comment Ouais, il y a pas de pouvoir pour le vote. Pour le vote.

Oui, pour le vote. Monsieur voilà monsieur monsieur du l'a pris deux pouvoirs. Ouais, c'est [Applaudissements] Bien, il s'agit maintenant de répartir les différentes délégations.

Alors selon selon cet article L2121 qui a été modifié par la loi 2011 525 du 17 mai 2011 l'article 76 il est stipulé ce qui suit en ce qui concerne les délégations. Si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs ou si une seule liste a été présentée après un appel à candidature, les nominations prennent effet immédiatement dans l'ordre de la liste le cas échéant et il en est donné lecture par le maire. Je n'avais pas eu d'autres candidatures donc dans les délais, c'est-à-dire hier midi et je vais donc vous donner lecture des différentes commissions et donc les personnes qui donc prendront ces délégations pour la communauté de commune de Bergeracp.

Sylvie Chancogne passerait titulaire et Aline Fleurzuc en serait suppléante pour le CCAS. Françoise R sachant que le bureau devra revoter en interne sur les vice-présidences. Du coup, la liste est la suivante.

Jean Chagot, Françoise Renny, donc Corine Obino, Sophie Colucsiraqui, Denis Carissa, Carole Cousin Doliac, Monique Goofre et Marie-Claude Courbin. Association d'ici et d'ailleurs Corino Binot passe titulaire. Centre de soins Françoise Réni Fédération départementale des centres sociaux du Piggor Corino Binot Club 3è âge Louantou Christian Delpon maison de retraite de l'hôpital Dominique Fa pas titulaire et Christian Delpon suppléante club du 3e âge Louantou Commission mixte Christian Delpont Voilà mesdames et messieurs, donc les différentes répartitions concernant et délégation dans les dans les dans les commissions.

Donc il n'y a pas lieu, il n'y a pas lieu de passer au vote. Oui, il y avait aussi le centre de soins. C'est le centre de soins, je l'ai dit. l'assemblée générale du pays du grand bergerakois madame Patrie est suppléante était suppléante donc elle ne le sera plus mais à ce jour nous verron il y a pas de raison de mettre de raison particulière pour mettre quelqu'un d'autre [Applaudissements] voilàz mesdames messieurs, je déclare la séance levée.

Je vous remercie. arrête ou pas micro Là tu là il y a rien. [Musique]