Journées du patrimoine : Gérard Larcher répond aux visiteurs

Euh que se succéder les réunions du colloque, des discussions qui voit aussi les réunions euh les groupes politiques et notamment chaque partie la réunion du premier groupe politique euh la réunion du premier groupe politique qui est le groupe les républicains. Ici, j'ai à mes côtés le premier questeur du Sénat, Antoine Lefèvre, sénateur du département de l'INE, qui comme questionur a la responsabilité de gérer le Sénat, de gérer l'ensemble des personnels du Sénat, la vie quotidienne ici des sénateurs, des conseillers, de l'ensemble de l'équipe qui ici au Sénat accompagne notre fonction législative de contrôle de gouvernement et de représentation du territoire. J'en profite pour remercier l'ensemble des personnels du Sénat.

J'en vois un peu partout ici qui assure aujourd'hui et je le sais avec beaucoup d'engagement et je voulais les remercier toutes et tous l'accueil de visiteurs. Nous sommes pas savons pas combien mais l'an dernier on a été j'allais dire l'institution la plus visitée et aujourd'hui vous êtes très nombreux. Le Sénat.

Le Sénat c'est une assemblée qui est constitu. Vous avez d'un côté l'Assemblée nationale, de l'autre côté vous avez le Sénat. 577 députés, 348 sénateurs.

Les sénateurs représente les départements, les communes, les régions. Ils sont élus par département à l'exception de 12 sénateurs qui représentent nos compatriotes établis hors de France. Donc nous sommes vraiment ancrés dans la représentation territoriale.

Nous sommes élus pour 6 ans par moitié, c'est-à-dire que tous les 3 ans, la moitié des sénateurs suivant un classement départemental qui a été fixé par la loi, et bien la moitié du Sénat est renouvelée par un vote où sont euh convoqués l'ensemble des élus. des départements concernés. Le vote a lieu, puisqu'on parle beaucoup de mode de scrutin pour les départements de trois sénateurs et plus au scrutin proportionnel.

Pour les plus petits départements, le moins nombreux en population, ils sont élus au scritin majoritaire à deux tours. Donc un mode d'élection qui n'est pas le mode d'élection des députés. Donc un système électoral différent.

Le mode éélection, le mode de représentation avec surtout et renforcé depuis la réforme du quinquena. Nous sommes une assemblée qui n'est pas du tout liée à l'élection présidentielle car nous ne sommes pas soumis à une quelconque dissolution. Je vous rappelle que l'an dernier, il y a une dissolution.

Le président de la République peut dissoudre avec la restriction, c'est que pour dissoudre une deuxième fois, faut qu'il attende un an, mais là il pourrait redissoudre alors que nous nous ne sommes pas soumis à 10 solutions. Donc on a une première fonction qui est la continuité des institutions. La deuxième chose qui est particulière mais qui rejoint la première, c'est que cette mission de continuité a été poussée jusqu'à l'extrême en quelque sorte.

C'est-à-dire que le président du Sénat qui lui est élu tous les 3 ans en cas de vacances de la présidente de la de la République et président de la République par intérim avec tous les pouvoirs, sauf le pouvoir de dissou de l'Assemblée nationale normal sauf ce pouvoir là. Mais répondant à une demande qui avait été faite par le général de Ga je vois beaucoup de jeunes dans l'histoire. Nous sommes en juin 40.

La France s'effondre. Le président de la République et le président du conseil de ministres de l'époque, président de la République était un ancien président du Sénat. Albert Lebrinc députés et sénateurs et en même temps le président de la République démissionne.

Il n'y avait pas de continuité à la République et le général de Gaul a dit à Michel Debré et au rédacteur de la Constitution, j'ai eu l'honneur d'être formé par l'un d'entre eux, monsieur Marc Loriol, il a dit "Trouvez-moi une formule, le roi est mort, vive le roi." C'est-à-dire quelle est la continuité des institutions en cas d'une grave crise. Et c'est ainsi que le président du Sénat est devenu institutionnellement le président de la République par terrib.

Je vais vous dire, j'en rêve pas du tout, mais pas du tout du tout du tout, mais vous voyez quand même que le pays est organisé, y compris en cas de crise grave pour avoir une continuité parce qu'en fait, sans porter de jugement, même si j'ai des avis là-dessus, si vous voulez, Marchal P est arrivé sur l'équivoque de Bordeaux et sur une réunion improbable dans un théâtre de casino à Vichi. Aujourd'hui, la Constitution fait que de manière plainière, le président du Sénat assume cet intérime. Alors, le rôle du Sénat, vous avez par exemple ici le rapporteur du budget de la justice.

C'est le cas d'Antoine Leffè. Le Sénat, il vote la loi comme les députés. Le Sénat, il contrôle le gouvernement.

Il y a quelques contrôles célèbres, par exemple les cabinets de conseil. Je n'évoque même pas l'affaire Bénala. Mais vous voyez, notre mission de contrôle, elle est extrêmement importante.

Le Sénat assure la représentation des collectivités territoriales. Voilà pourquoi tout texte qui concerne les collectivités territoriales doit être en premier examiné au Sénat. C'est dans la Constitution.

Et puis le Sénat, il peut être amené comme les députés à entamer la procédure de révision de la Constitution, soit à l'initiative des sénateurs, soit à l'initiative du gouvernement. Mais je vous rappelle que la procédure de révision de la Constitution, notamment article 89 euh c'est il faut que chacune des chambres est d'abord voter à la majorité la révision. Ensuite, le président de la République pourra opter entre un référendum ou réunir le Congrès à Versailles pour modifier la Constitution.

Et donc le Sénat, c'est pas un verreou constitutionnel mais c'est un lieu de tempérance et de réflexion. président de la République actuelle s'est heurté trois fois au Sédavis de la Constitution parce que nous pensons comme Montesquieux qu'il faut changer la Constitution mais que d'une main tremblante et que la Constitution c'est pas un arrangement politique pour le moment qui est mais ça touche aux fondamentaux de notre pays. Alors, nous allons rentrer à partir du 1er octobre dans une période très particulière.

Ce pourquoi ont été créé les parlements, c'est-à-dire voter le budget. Vous vous souvenez qu'il y a eu un débat au début de ce mois autour du budget. Euh nous nous préparons le budget.

Vous vous souvenez que l'an dernier, c'est le budget du Sénat qui a été le budget adopté par le pays parce que l'Assemblée nationale n'a pas pu l'examiner totalement. Euh cette année, nous verrons si l'Assemblée nationale et nous le souhaitons, en tous les cas, moi je le souhaite parce que nous sommes un système bicaméral et on s'enrichit toujours à dialoguer les uns et les autres. Et donc, mais nous avons préparé, je ne vous cache pas, depuis le mois de mai, ici en dépassant les groupes politiques, nous avons préparé le budget et nous avons, puisque vous avez entendu parler du chiffre de 44 milliards, nous avons fait une première proposition en juillet qui se promenait entre 30 et 35 milliards après c'est très dur, de réduction de la dépense publique et nous sommes en train de réfléchir à tout ce qui peut favoriser sans bloquer l'économie du pays, l'équité fiscale, mais ça va être le sujet qui va commencer le 15 octobre à l'Assemblée nationale parce que ça commence toujours à l'Assemblée nationale, c'est la Constitution et ça va nous tenir jusqu'à Noël car il faut constitutionnellement avoir doté le pays d'un budget avant le 31 décembre.

Donc l'essentiel du temps qui est devant nous, vous savez quand est-ce qu'on a un gouvernement ? Le gouvernement doit venir devant chacune des assemblées pour faire un discours de politique générale et immédiatement doit engager l'examen des deux budgets. Le budget du pays qu'on appelle le PLF, le projet de loi de finance et le projet de loi de financement de la sécurité sociale qui est peut-être celui qui nous donne le plus de soucis actuellement parce que nous serons sur un déficit sans doute cette année.

Il était prévu à un peu plus de 22 milliards. qui va sans doute atteindre 25 et tendantiellement nous sommes partis pour 30 milliards. Je vous rappelle que c'est le budget de la santé, le budget des retraites, le budget de la prévention et c'est quelque chose d'important.

Ici, nous contrôlons le gouvernement après avoir fait la loi. Donc le mercredi 15h, canal 8, vous pouvez voir les sénateurs questionner le gouvernement. C'est maintenant sur le canal 8 euh puisque nous avons une chaîne de télévision en commun avec l'Assemblée nationale et donc c'est quelque chose d'important.

Et puis comme je vous le disais tout à l'heure nous sommes un lieu plus tôt de la stabilité institutionnelle. Euh nous souhaitons cette année, je je vous donne la parole maintenant puis vous questionnez surtout mon voisin. Euh nous fêtons les 150 ans du Sénat.

Je vais pas vous refaire les 150 ans, mais quand on recrée le Sénat après la guerre de 1870, je vous rappelle l'échec de notre pays, c'est la fin de Napoléon 3. Il y a beaucoup de soulèvement à Paris, c'est ce qu'on appelle la commune. le gouvernement va s'installer dans une ville qui m chère parce que je suis l'élu de ce département, c'est Versailles.

Moi, je suis l'élu de Rambouillé, j'étais maire de Rambouillé. Et donc, et il y a d'abord uniquement une chambre des députés mais on sait pas bien quel régime on va choisir. Les bonapartistes tentent de revenir, les monarchistes tentent de revenir et la République ne s'affirme pas.

En 1875, un catholique modéré Valentement d'introduire dans la Constitution le mot République et en même temps d'introduire, c'est avec d'autres, l'existence d'une deuxième chambre qui reprend le principe du Conseil des anciens parce que le Sénat c'est une chambre de modération et d'enracinement dans la République. Je dis simplement devant vous pourquo on a créé une 2uxème chambre parce que la question c'est un peu moins à la mode. C'était faut-il supprimer le Sénat ?

Je fais simple. 1789. Formidable espérance dans le pays.

Il y a une assemblée unique. 3 ans plus tard, il y a la terreur et l'Assemblée passe plus de temps à décider d'exécution après avoir d'abord très bien organisé le pays. C'est la naissance des départements par exemple.

Et bien Voiciine Danglace fait une proposition d'avoir une assemblée de la modération. Il va proposer que ça soit le conseil des anciens. À l'époque, faut être dans la quarantaine pour être élu et il faut être marié.

Est-ce que c'est un signe de sagesse ? C'est une autre affaire. Mais c'est ainsi dans le texte. et va être créé donc une assemblée et il écrit dans son rapport à côté d'une assemblée qui exprime les pulsions, il faut une assemblée de la stabilisation et de la modération.

C'est adaptable à aujourd'hui aussi sur ce qu'est le Sénat n'est pas soumis à dissolution, peut pas faire tomber le gouvernement mais le gouvernement peut pas nous faire tomber et on assure la continuité. Et donc dans cette démarche du Sénat, voter la loi, contrôler le gouvernement, assurer la continuité, il y a aussi une dimension très importante ici au CA, c'est bien sûr les affaires étrangères et c'est aussi sans doute dans ce lieu qui a eu les constructeurs de l'Europe les plus convaincus parmi lesquels un de mes prédécesseurs Alain Poer qui a été à des acteurs et c'est ici par exemple que maintenant nous réunissons dans le format Vaimar euh avec les Sénats allemands, le Sénat polonais. Dans ces moments de tension, vous pensez à l'Ukraine, vous pensez ce qui se passe actuellement dans les États-Baltes et en Pologne.

Et bien nous travaillons de cette manière. Vous avez une assemblée à un moment où l'Europe est faible, il faut le dire, face au coup de boutoir de grande puissance, aussi bien outreatlantique qu'en Asie, où nous essayons, j'allais dire, de donner à l'Europe une dimension pragmatique sans faire beaucoup de bruit mais en tenant bon ensemble. C'est pour ça que par exemple la semaine dernière, c'est maintenant public, nous avons saisi les sénateurs démocrates et républicain américain d'un certain nombre de réflexions par rapport à ce qui se passe notamment en Ukraine et sur la frontière russe et et biorusse.

Mais aussi sur d'autres sujets qui seront publics à partir de la semaine prochaine. Voilà donc le Sénat et on est à votre disposition pour toutes les questions. J'en ai sûrement oublié dans mon propos liminaire.

Alors qui commence ? Alors on a parce queil faut la règle du jeu à 18h- 2. Il faut qu'on est J'ai une autre obligation.

Bon allez-y. J'adore ça hein. Alors on se présente, on fait des questions courtes et moi je réponds pas trop longuement.

Bonjour. Vous m' ça ça marche ? Oui.

Parlez fort dans le micro qu'on entend pas très bien ici. Vous m'entendez là maintenant ? Oui.

OK. Je voulais savoir quel est votre parcours professionnel ou du moins le parcours professionnel en terme d'étude pour devenir président ou présidente du Sénat ? Alors on va vous donner nos deux parcours.

Si Antoine me m'en veut pas, je vais commencer. Moi, je suis vétérinaire. J'étais donc pas formé comme un étudiant en droit.

Je me suis engagé très jeune dans la vie politique. En classe de première, j'ai adhéré à un mouvement de jeûne, l'Union des jeunes pour le progrès. Les gaulistes de gauche, sans vous apparaître de l'archéologie.

C'était Capitan Valallon. marqué à la fois par la préoccupation sociale et en même temps par l'idée de la nation. Et donc en classe de première, mon père était élu local, je vous raconte ma vie, radical socialiste, tendance chabaniste.

C'était Chaband Mass, président de l'Assemblée nationale qui avait été un grand résistant tradition radicale socialiste et qui été rallé tout naturellement au général de Gaulle en 1958. Je suis syndicaliste étudiant ensuite vétérinaire. Je suis président des étudiants vétérinaires à Lyon et vice-président national.

Donc un engagement syndical en même temps, un engagement plus personnel plus personnel de christianisme social. Je fais de l'alphabétisation, je fais des trucs comme ça et puis je suis toujours militant. Je reste dans ma famille politique en étant plutôt, les gens le savent ici, l'aile sociale de ma famille politique.

Donc de la famille Golis qui va suivre le RPR, l'UMP, les Républicains. À l'âge de 30 ans, je décide de me présenter à la mairie de Rambouillé, ville où je suis vétérinaire de chevaux car je suis en même temps vétérinaire de l'équipe de France de sport etquest et pendant 8 ans. J'ai euh fait les Jeux Olympiques, les championnats comme vétérinaire entraîneur euh adjoint.

C'était mon métier mais j'ai toujours fait l'engagement politique. Je me présente à la mairie de Rambouillé et je suis élu. Rembouiller a eu le bon goût entre la libération et 2014 de n'avoir que deux mères, une femme et on est à l'époque où le général de Gaulle a donné le droit de vote aux femmes, une grande dame de tradition radicale de gauche, madame Tom Patre et moi-même.

Vous voyez que c'est une assemblée particulièrement stable que l'assemblée municipale de Rouiller. Et puis très vite, je suis élu conseiller régional de Île-de-France et je suis élu sénateur 3 ans plus tard et je suis élu vice-Benjamin du Sénat parce qu'à l'époque il fallait 35 ans pour être élu. souvenir du conseil des anciens maintenant faut 24 ans et je suis élu en compagnie du Benjamin qui est Jean-Luc Mélenchon et nous avons une superbe photo Jean-Luc Mélenchon et moi autour du président Poer puisquétait encore le président du Sénat et comme je lui ai dit je sais pas ce que vous en pensez mais je lui ai dit tu vois je pense que j'ai plutôt mieux tourné que toi bon mais on est resté un peu copain même si vous voyez bien nous sommes assez parce qu'on a on a géré ensemble le bureau d'âge.

C'est-à-dire qu'ici pendant les périodes soit d'intérim de présidence, c'est le doyen et les deux plus jeunes sénateurs qui gèrent la maison. J'ai donc géré quelques jours avec Jean-Luc Mélenchon ici et tout ça crée des liens. Ensuite, je suis devenu président de la commission des affaires économiques du Sénat.

En même temps, j'étais président de tous les hôpitaux de France. La question sociale m'a toujours vraiment habité, c'est-à-dire de l'assistance publique hôpitaux de Paris au petit hôpital local de la faire massacer dans l'ordre. J'arrive du département de l'ordre.

C'est pour ça que je pense à ça. C'est-à-dire 800000 personnes, 80000 médecins et m'appelle pour être ministre du travail. et je forme un pôle avec Jean-Louis Bordeaux avec qui je suis resté très en lien et je me présente à la présidence du Sénat.

Ensuite, euh je suis élu président du Sénat en 2008. Je suis battu 3 ans plus tard parce que la majorité des conseils municipaux passe à gauche dans le pays. Je suis battu, ce qui est normal.

Je peux vous J'étais pas en joie d'être battu hein, mais bon c'est comme ça. Et je suis réélu en 2014 parce que les élections municipales avaient inversé la donne et je suis réélu depuis tous les 3 ans. C'est comme ça que j'en suis à mon 3è président de la République comme président du voilà mon histoire.

Je suis parti de la vie professionnelle mais en même temps j'étais un militant politique. Raconte ta vie toi Antoine. Bien.

Alors moi, j'ai un parcours qui comme comme le président l'archer s'inscrit aussi dans un engagement local. D'abord pas mal dans les dans les associations de de ma commune de LAN. Je résidais sur la commune de l'an dans le département de l'ine, la ville préfecture et puis euh donc pas mal dans dans le tissu associatif et en 95 le député maire de l'an Jean-Claude Lamand souhaitait les jeunes étaient un peu à la mode donc il fallait trouver des jeunes pour rajunir un peu les listes.

J'étais entre guillemets un alibi jeune mais Jean-Claude Lamand avait fait appel à à plusieurs jeunes et surtout la chance que j'ai eu, c'est que on était sur la photo pour l'affiche mais on est resté aussi dans les dans les postes et dès 1995 donc je fête mes 30 ans de présence au conseil municipal de l'an euh j'ai eu l'opportunité d'être conseiller délégué au projet urbain et d'être vraiment dans associé au bureau exécutif et puis d'avoir des responsabilités quand on et euh jeune quand on a 27 ans, avoir déjà des des responsabilités, c'est ce qui m'a vraiment permis de de bah de m'épanouir dans dans ces fonctions. Alors, j'ai pas précisé que moi je suis j'ai été étudiant en droit et j'ai fait alors à l'époque on appelait ça un DEESS, ça s'appelait un master de droit public et de d'aménagement du territoire et j'avais été en 92 j'ai intégré le service d'aménagement rural de la chambre d'agriculture de l'INE qui à l'époque accompagnait euh les communes qui se lançaient dans le dans le mouvement d'intercommunalité, les communautés de communes qui se créaient et bah j'étais j'ai eu la chance de de participer à ce à ce développement et aussi de de pouvoir donc m'engager en 95 en politique. Et puis euh en 2001, le le maire sortant, pensant que c'était un peu compliqué pour lui, il était à son 3e mandat, euh m'a dit "Tu es jeune, je pense que si je me représente, ça va être plus compliqué pour moi.

Saisis cette chance." Et donc j'ai me suis présenté en 2001 avec une équipe renouvelée et j'ai été alors comme on parlait des Benjamins, j'ai été un des un des plus jeunes maires d'une ville préfecture. Je crois qu'à l'époque on était à à quelques mois près avec François Barouin.

C'était ma fierté mais bon c'est c'est quelque chose qui est qui est peu durable. Donc on en profite d'être le Benjamin euh et donc la chance d'être maire de l'an en 2001, rélu en j'ai j'ai pu faire trois mandats et euh surtout à partir de 2004, j'ai rejoint le conseil régional de Picardi à Amien. Là aussi je me permettais de de représenter mon mon territoire de de l'INE dans cette institution avec aussi sur les questions d'aménagement du territoire.

Euh et puis en 2008 euh j'ai pu me présenter euh là aussi j'avais un c'est plus facile quand finalement euh euh on est un peu sollicité et Paul Girot qui avait totalisé plus de 30 années de de présence active ici au Sénat euh a souhaité passer la main et on se connaissait, on s'appréciait et donc il m'a facilité les choses en me soutenant à cette élection sénatoriale avec les conditions qu'a rappelé le président l'archer et j'ai été élu en 2008, rélu en en 2014 et et 2020 avec aussi l'opportunité de de découvrir le Sénat qui nous correspond bien parce que j'avais cette expérience de de terrain de de collectivité et puis aussi où comme on défend les territoires quand vous venez d'un territoire comme l'EN où il y a il y avait plus de 800 communes dans ce dans ce département et puis la ruralité c'est quelque chose d'important et ici on porte aussi ces ces valeurs au Sénat. Et donc c'est ce qui m'a permis de de de m'épanouir dans dans ce dans ces fonctions. La chance d'intégrer aussi dès le début la commission des lois.

Euh une très belle expérience parce que on fabrique la loi et intégrer euh cette commission importante du Sénat, c'était une chance pour moi. et puis à partir de 2014 d'intégrer la commission des finances ou comme le président l'a rappelé l'intérêt quand vous êtes à la commission des finances c'est que vous avez un rapport une mission qui vous est confiée de façon continue bien sûr de de rapporter une mission lors de l'examen budgétaire et donc je suis rapporteur de la mission justice mais tout au long de l'année cette ce rapport vous permet de faire ce que ce qu'on doit faire aussi un parlementaire contrôler l'action du gouvernement et donc de faire des missions. Vous vous décidez de vous-même.

Je me suis intéressé notamment sur la création puisqu'il y avait un vaste programme de de création de place de prison qui a du mal à à être mis en œuvre. Donc je je me suis interrogé pourquoi je fais des visites de centre pénitentiaire. J'ai aussi regardé la par exemple la formation des des gardiens de prison avec l'école nationale d'administration pénitentiaire à Agin et donc à chaque fois cette opportunité de se saisir d'un d'un sujet et de l'approfondir avec des vrais moyens puisqu'on a à notre disposition bien sûr les administrateurs du Sénat et toutes les équipes et puis surtout ça c'est c'était ça m'a impressionné c'est qu'en fait je dis ça j'aimerais bien peut-être demander à telle ou telle personne dans tel ministère de venir mais vous êtes en droit de les de les convoquer.

Alors, on les convit mais en quelque sorte qu'ils sont tenus de venir et de répondre à vos questions. Et ça c'est quelque chose qui est qui est important. Ça vous donne quand même les moyens de de faire des investigations.

Voilà mon parcours. Alors deè question, on est on a été un peu long, pardonnez-moi. On adore raconter nos vies.

Oui. Et après il y a et après la trè sera là. Allez-y.

Bon Mathieu, je réside de peu plus de 30 ans donc en dehors de France, principalement en Allemagne et depuis 5 ans en Suède. Donc monsieur le président déjà merci d'organiser cette séance. Question donc à dimension plutôt européenne.

On parle quoi ? Beaucoup de politiciens parlent de bâtir l'Europe de la défense qui je pense c'est de plus en plus nécessaire. Euh malheureusement en parallèle, on voit qu'il est très difficile de faire avancer des projets communs d'armement, que ce soit entre la France et l'Allemagne ou d'autres pays.

Et moi-même, j'observe dans mon secteur d'activité, donc secteur spatial, en plus plus en plus d'égoïsmes nationaux. Que peut faire la France pour essayer de promouvoir l'Europe de la défense et trouver le bon équilibre entre d'un côté bien sûr les intérêts légitimes nationaux, mais les compromis nécessaires pour bâtir l'Europe ? C'est un projet très ancien qui a d'ailleurs échoué dans un désaccord avec la France au départ, notamment parce que le général de Gaul a considéré que l'Europe de la défense telle qu'elle était imaginée dans la décennie 50 en fait se faisait sous la houlette des États-Unis et sous le contrôle et le verrouillage des États-Unis.

On est après la deuxième guerre mondiale, pardonnez-moi de revenir à cela. Et donc il a pris de la distance à l'époque avec la création d'une armée européenne qui était pourtant une volonté qui relevée de la part de un certain nombre de pères de l'Europe d'une vraie bonne volonté. Mais la grande crainte, il avait pas tout à fait tort du général de Gaul, c'est que ça se fasse sous la fuerule et l'autorité des États-Unis d'Amérique.

C'est comme ça que la France s'est lancée dans la maîtrise de l'arme nucléaire de manière autonome. Don je rappelle aujourd'hui déclaration du président de la République que si nous restons maître de l'arve nucléaire, on peut la mettre à la disposition de nos alliés européens. C'est pour ça que nous avons eu des programmes autonomes de défense.

Je pense au sous-marin nucléaires, je pense au programme aéronaval. Mais naturellement, nous voyons aujourd'hui que cette décision qui a été importante par exemple dans le cadre de l'Europe occidentale, je peux plus parler de l'Union européenne depuis la décision que je considère malheureuse de nos amis britanniques de quitter l'Union européenne. Les Britanniques dépendent pour leur armement nucléaire totalement des États-Unis. au point, je ne fais aucune allusion d'un événement récent qui s'est passé au Moyen-Orient, que les États-Unis peuvent désarmer un pays à qui ils ont vendu des armes ou des missiles et le faire simplement avec les contemesures.

La France aujourd'hui a son autonomie en matière de défense. Je comprends pour des jeunes générations, dit mais pourquoi avoir tel budget ? parce que c'est ce qui donne, j'allais dire la liberté.

Paradoxalement, c'est la liberté. Mais aujourd'hui, il faut bâtir l'Europe de la défense. Alors, chers monsieur, on a plusieurs projets en cours.

On a des projets notamment avec l'Allemagne, avec la Pologne. Je reviendrai sur le le spatial, projet d'un avion en commun. Mais pardonnez-moi, s'il y avait pas eu les avions d'assaut, nous n'en serions pas là aujourd'hui en capacité et d'avoir avons le meilleur avion au monde au travers du rafale.

C'est pas être Cocorico, nous avons le meilleur avion au monde. Nous avons un programme, là on est plutôt moins bon, sur les blindés et nous espérons progresser dans cette Europe de la défense. Mais l'Europe de la défense doit être aussi une manière de gérer à l'intérieur de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord un pilier dans lequel nous promouvons nos valeurs.

Je rappelle que l'Europe, elle s'est créée après la guerre sur la démocratie, sur les libertés individuelles et collectives et sur une forme de respect, j'allais dire des hommes et des femmes dans leur diversité. C'est vraiment allez Schuman, Monnaie de Gaspérie, euh tous ces gens-là euh ils construisent une pensée et une vision qui est la vision de la démocratie. Euh certains étaient socio-démocrates, d'autres étaient démocrates chrétiens, mais ils construisent cela et nous construisons une solidarité qui n'est pas que militaire.

Première grande politique européenne, la politique agricole commune pour la souveraineté. mais aussi politique de recherche, mais aussi une certaine normalisation sociale. Souvenez-vous du plombier polonais.

Alors pour les jeunes, ça leur dit rien mais moi j'étais ministre du travail, j'ai dû gérer l'harmonisation sociale en Europe. Donc il est très très important qu'on tienne bon sur cette volonté d'une Europe de la défense. C'est nullementque, j'allais dire de la tension qui avait existé à l'époque du général de Gaulle.

à l'époque du général de Gaulle et pardonnez-moi, les circonstances actuelles nous démontrent que nous avons quelqu intérêt à être autonome. Ça ne veut pas dire ennemi, ça ne veut pas dire adversaire, mais d'être autonome de blocs qui aujourd'hui échangent de l'autre côté de l'Atlantique comme dans une partie de l'Asie. Spatial.

Spatial. Là aussi, on retombe dans un dialogue voulu d'abord par le général de Gaulle. Mais après, je vais évoquer tous les présidents jusqu'à Jacques Chirac qui ont dit le spatial faut que ce soit un projet européen.

C'est vrai qu'on a les égoïses, mais ils ont toujours existé les égoïsmes. Quand vous construisez Airbus, vous avez les égoïsmes de chacun des pays. Alors, on a un système très compliqué, on en distribue un peu à tout le monde.

On va faire des assemblages à Hambourg, on prend des pièces en Espagne, on en fait d'autres en Italie. Mais au moins, on a eu un projet qui a réussi. Voilà pourquoi dans le spatial, vous comprenez bien que dans le spatial, on ne peut pas dépendre que d'un pays ou d'un milliardaire qui s'appelle monsieur Musk.

Je pense que c'est nos États qui doivent défendre un certain nombre de valeurs. Si demain pour envoyer les satellites dont nous avons besoin, notamment au plan civil pour les communications, mais aussi pour la connaissance de la terre, pour les prévisions météorologiques, nous dépendons de puissances qui ne partagent pas les mêmes valeurs que nous ou investisseurs qui recherchent des dividendes. Je dis pas ça, c'est pas mal mais j'ai pas envie de dépendre de SpaceX et de monsieur Musk pour, j'allais dire le l'avenir spatial et les besoins pas simplement de la France parce que pardonnez-moi, vous disiez que vous étiez que je me sens dans la même communauté de valeur que des amis suédois que des que nos voisins allemands, qu'aujourd'hui les Polonais.

Pourquoi je me sens solidaire de la Pologne en ce moment ? Pourquoi je me sens solidaire des États-Baltes ? Pourquoi je me sens solidaire de la Roumanie ?

C'est parce que je pense que nous portons des valeurs et que ces valeurs aussi, il faut qu'on l'explique au monde, qu'on les fasse partager. Je quitte là et et après je la ferme. Mais temporairement euh je suis très inquiet par la fin de l'aide américaine USD en Afrique.

Nous avons beaucoup de relations ici avec l'Afrique. Nous venons de tenir un sommet de l'Assemblée parlementaire francophone. Nous étions sur les 58 pays, presque 30 présidents de parlement ensemble et j'ai vu la situation.

Je souviendrai toujours ce que nous a dit le président de Djibouti parlant du Soudan, de la Somalie, du drame vécu notamment au Soudan, mais en disant "Demain, ce malheur généralisé aura des conséquences de déstabilisation de notre continent mais aussi de votre continent et que donc sur ce sujet, il va falloir que nous trouvons et seul la dimension européenne. Je dis pas qu'on pourra compenser ce que faisaient les États-Unis et nous permettra d'avoir un dialogue auquel je tiens personnellement. Voilà.

Ah, il y a une question, monsieur. Voilà. Alors, bonjour, je suis Idr Forton vous entende bien.

Bonjour, je suis Idriss Dali Youssef étudiant en 3e année en droit à l'université Parisité. Tout d'abord, je tiens à vous remercier d'organiser cette séance, monsieur le président du Sénat. Euh ma question est plutôt d'ordre juridique et concernant euh justement le Sénat.

Pouvez-vous s'il vous plaît me donner un exemple euh d'une situation euh dans laquelle le Sénat a enrichi ou modifié un projet de loi et euh et euh dans laquelle le Sénat a eu une décision définitive et justement qui reflète qui montre l'importance du Sénat et au sein du pouvoir législatif français. Merci. Je vais remonter en 1971, pardonnez-moi.

J'ai évoqué les 150 ans du Sénat. Le gouvernement de l'époque, gouvernement gauliste d'ailleurs après mai 68 veut encadrer la liberté des associations et il est prévu que la loi de 1901, vous savez que Antoine Lefève évoqué son engagement associatif. On a tous eu des engagements moins syndicals, d'autres associatifs.

Mais la loi de 191, c'est une loi de liberté. Vous pouvez créer une association, vous la déposez à la sous-préfecture ou à la préfecture si l'objet de votre association n'est pas contraire aux valeurs de la République, si sa composition n'est pas contraire à l'ordre public, vous avez la liberté. Le gouvernement de l'époque prévoit une restriction de cette liberté.

Le Sénat dit son désaccord très important parce que vous touchez aux libertés, vous touchez à la citoyenneté. On sort d'une période de glaciation des rapports entre le Sénat et le pouvoir ce moment qui était lié à l'élection présidentielle de l'élection du président de la République au suffrage universel. Le président du Sénat s'appelait Gaston Monerville et il était dans une relation de tension avec le général de Gaulle.

Mais Alain Poer est élu et George Pompidou va être élu. Le président du Sénat dit il n'est pas question de toucher aux libertés. On avait un Sénat moins puissant qu'aujourd'hui mais et il fait un recours au Conseil constitutionnel et la loi est abrogée pour cette partie.

Voilà un exemple historique qui correspond aux valeurs fondamentales du Sénat qui s'appelle le respect des libertés individuelles et des libertés collectives. Et le président Poer n'était pas un adversaire du gouvernement mais a considéré deuxème des choses, je vais prendre un exemple personnel. Pendant le Covid, il y a eu un certain nombre de décisions qui ont restreint les libertés.

J'ai demandé au Conseil constitutionnel de contrôler si la restriction des libertés était proportionné à l'enjeu. Parce que le risque que nous avons tous un jour, c'est la tentation illibérale. Vous êtes un pouvoir démocratique mais vous pouvez abuser de ce pouvoir démocratique.

Je citerai pas des pays mais il y en a un que je connais bien en Europe centrale. Vous avez un pouvoir illibéral. Et donc j'ai demandé au conseil constitutionnel de vérifier de vérifier ça c'est un pouvoir du président du Sénat en accord avec la commission des lois si et il a fait un certain nombre d'observations que le gouvernement a repris.

Soyons sincère mais voilà concrètement monsieur l'étudiant en droit. Bon et si un jour vous voulez qu'on prolonge la conversation je suis à votre disposition. vous hein.

Non mais vraiment je suis à votre disposition parce que c'est un enjeu majeur et je vois ici d'excellents conseillers du Sénat qui en a à cette table des directeurs, enfin tout et chacun sait que c'est quand même une préoccupation qu'on a ici. C'est pour ça que alors après on peut débattre de décision du Conseil d'État, du Conseil constitutionnel, tout ça on peut le débattre. Mais personnellement, je pense une des valeurs fondamentales de cette maison, c'est d'être aussi, même si c'est difficile par moment, d'être très attentif aux libertés individuelles et collectives.

Voilà. Alors, il nous reste encore 15 minutes, madame là-haut. Et puis ensuite, madame ou allez-y.

Non, ben il y avait une première là ici. Et pendant ce temps-là, on vous tendra un micro. Voilà, on commence par mademoiselle et après on vous montre le micro.

C'est c'est en haut. Voilà. Mal coup de Margaot, je vous remercie pour vos apports respectifs.

Ma question va s'adresser tant à vous, monsieur le président l'archer, mais également à monsieur le Fèvre. Comment selon vous et quels seraient les principaux budgets à privilégiés dans le domaine de la justice et également comment remédier à ce déficit budgétaire dans ce domaine et comment remédier à ce qu'on appelle la crise de la justice ? Je vous remercie.

Je donne immédiatement la parole à celui qui rapporte le budget. Peut-être en rappelant qu'on a une loi de programmation pour la justice. Oui, on s'est battu justement au Sénat pour que il y ait qu'on fasse pas que des acoûts à chaque projet de loi de finance mais qui ait vraiment une programmation puisque je faisais état de du plan du plan 15000 15000 places de de prison qui avaient été évoquées par le candidat devenu président Emmanuel Macron.

Et c'est vrai qu'on peine sur ce sujet à apporter un certain nombre de de réponses très concrètes et il y a eu un un dérapage dans le temps pour la création de ces prisons, même si le tout carcéral n'est pas uniquement la solution bien sûr en matière de justice. Alors, il se trouve que en tant que rapporteur de la mission justice, j'ai été amené au cours des différents exercices budgétaires à donner un avis plutôt favorable au aux augmentations qui étaient d'ailleurs proposées de ce budget. Alors, par rapport à ce que vous venez de dire précédemment sur le déficit budgétaire, mais il se trouve que comme l'a rappelé aussi le président Larch de défense, il y a des domaines où on il y a une nécessité absolue d'avoir les moyens et il y a d'ailleurs un ancien ministre de la justice garde des saut Urvois qui avait dit que c'était la justice dans notre pays était en état de clochardisation. c'était le thème qu'il avait euh employé et si on peut partager un certain nombre de de de ce constat, il faut aussi trouver des solutions.

Donc c'est pour ça que au-delà d'ailleurs de de des clivages politiques, mais là aussi on a rappelé qu'ici on essaie avant tout de construire et d'aller au-delà parce que j'ai j'ai des collègues donc de la commission des lois qui m'ont dit "Mais pourquoi tu vas donner un avis favorable notamment au au budget proposé par Dum Moretti ?" Puisque politiquement parlant nous étions un peu adversaires politique et je j'aurais plutôt dû donner un avis défavorable pour pour ennuyer le ministre. En en l'occurrence, c'était pas pour ennuyer.

Moi, ce que je souhaitais, c'est répondre justement dans le cadre des auditions que je mène je mène dans le dans le travail pour le le travail préparatoire pour le budget, de donner des moyens à la justice et à toutes les les catégories de d'agents qui œuvrent pour la justice. Voilà, donc c'est plutôt premiers éléments de réponse pour vous dire que bah sur des sujets comme ça, il faut encore davantage de moyens. Alors sur le budget, c'est ce sont des des choix à faire.

C'est comme lorsque l'on évoque la réduction de nombre de fonctionnaires. Si vous ouvrez davantage d'établissement pénitentiaire, si vous réorganisez la justice, c'est comme lorsque vous réorganisez la la santé, les hôpitaux, il y a aussi nécessité d'avoir des emplois publics et et il faut regarder à deux fois avant de de parler de suppression d'emploi. Il y a sûrement une réorganisation des services de l'État.

Et pour ce qui est de la justice, il y a il y a une des des solutions à trouver. Alors dans le dans le rapport, pour faire court, dans le rapport que j'avais fait l'année dernière sur comment on peut améliorer la construction parce que il y a le problème de trouver la problématique de trouver les terrains ensuite de euh ben de de de trouver bien sûr les les moyens et puis c'est toujours très long, très compliqué. Donc moi, je je souhaite qu'on retourne sur une certaine standardisation qui avait les grands plans de création de prison.

Vous avez la prison de ville peinte, la prison de l'an était un peu et je crois que c'était aussi le le plan Chalandon, le nom d'un garde des saut qui avait permis de de construire des prisons identiques mais dans plusieurs endroits. Quand vous vous demandez à un architecte de de de faire son projet euh et qu'il connaît pas forcément non plus les les contraintes d'établissement pénitentiaire, j'ai fait pas mal de contrôle. Je peux vous dire que il y a des choses qui ont été mal conçues et et du coup quand vous interrogez les personnels pénitentiaires, ben ils sont déçus du résultat.

On a un nouvel établissement et dès que le l'établissement est mis en service, il y a déjà de la déception parce que ça correspond pas aux normes. Donc voilà. Et pour aller très vite et bien euh le nouveau garde des saut Gérald Armanain, alors je sais pas si c'était un peu il avait regardé un peu le rapport que j'avais fait euh mais il a trouvé une idée, c'est de pour aller plus vite de de construire des des quelque chose de modulaire.

Et euh lorsque je suis arrivé tout à l'heure par en longeant la prison de Ville-pintre, mais le terrain, il a trouvé un terrain qui est attenant qui était déjà propriété de l'État et il va faire des des prisons d'un type différent. Alors, vous savez que cet été, il y a des prisons ultra sécurisées pour notamment le narcotrafic et le terrorisme, mais là c'est des prisons qui qui sont, j'allais dire sont moins sécurisées en tout cas pour pour les les la délinquence routière ou ou certaines violences familiales intrafamiliales par exemple. Il y a pas de euh il y a pas toujours le même type de de de sujet de de récidif.

Donc il faut adapter euh les solution pénitentiaire en fait au public à incarcérer. Budget deux mots. On a besoin projet de loi de programmation de la sécurité la défense il faut qu'on on a une loi de programmation.

Président de la République annoncé le 13 juillet qu'il fallait un effort supplémentaire. Ça veut dire que il était prévu qu'on croise de 3 milliards et demi, il va falloir faire plus de 6 milliards en prochain en même temps réduisant le budget d'au moins 35 milliards. Vous disiez une piste, on travaille sur une piste depuis longtemps ici. les agences qu'on a multiplié depuis 15 ans diverses qui ont fait échapper la décision d'ailleurs au ministère et au préfet dans les départements.

C'est aujourd'hui alors vous avez l'agence de l'énergie, vous avez les agences de l'eau, vous avez un certain nombre d'organisations d'agences alimentaires, il y en a six rien que pour le ministère de l'agriculture. Nous pensons qu'il faut réorganiser, ça représente aujourd'hui 90 milliards du budget, les 400000 emplois non fonctionnaires, non contrôlé par le parlement. Nous pensons, il y a d'ailleurs, si vous avez regardé hier sur votre fil, une proposition de loi qui a été déposée ici par la majorité sénatoriale pour ajuster le nombre de l'agence à la suite d'un rapport fait par une jeune sénatrice des hautes scèes, Christine Lavarde qui est d'originaire une jeune magistrate de la Cour des comptes pour tracer un chemin pour ça se passera pas en 6 mois mais avoir un objectif de changement budgétaire. pour quand même se poser la question pourquoi en Europe nous sommes le pays où la dépense publique est le plus élevée si on se pose pas collectivement la question pourquoi on atteint bientôt 58 % la moyenne de l'Union européenne c'est 10 points de moin et pourquoi nous sommes en même temps dans le pays même si parfois on peut avoir le sentiment d'une certaine injustice fiscale je peux être d'accord là-dessus pour qu'on ait le pays quand même médaille d'or.

Moi ça m'a été d'être médaille d'or le concours de saut d'obstacle aux Jeux Olympiques. C'était mon équipe. Euh mais pour qu'on ait une médaille d'or des prélèvements fiscaux, il y a un petit sujet sur lequel on a le devoir de réfléchir.

C'est pas une approche idéologique parce que c'est votre argent, c'est mon argent et comment le rend, j'allais dire plus productif. Est-ce qu'on vit beaucoup plus mal en Allemagne ? Est-ce qu'on vit beaucoup plus mal aux Pays-Bas ?

Euh non. Donc c'est qu'on a un problème quand même d'organisation. Alors madame Laou, bonjour.

Moi je m'appelle Nael, je suis aussi étudiante en droit avec un parcours administration publique et tout à l'heure vous nous parliez des collaborations européennes notamment. J'aimerais savoir selon vous quelle est l'influence voir l'impact du Sénat français à l'international ? D'abord, nous avons un système qui fait que nos Commissions pour l'Union européenne se réunissent ensemble régulièrement pour examiner un certain nombre de projets à dimension européenne.

Et nous avons donc euh par rapport à la commission, par rapport au conseil des chefs d'État et de gouvernement, par rapport au Parlement européen, nous dégageons nous dégageons un certain nombre d'actes. Je vais prendre un exemple. Nous sommes aujourd'hui en train de travailler sur, j'allais dire la lutte contre les excès de normes européennes qui aujourd'hui paralysent et entrav l'initiative.

Et donc ça c'est un travail, un impact. Mais je vais prendre aussi l'indépendance du Sénat. Je n'irai pas plus loin dans ce que je vais vous dire.

La semaine dernière, le groupe d'amitié avec les territoires palestiniens a été passé dans la diversité politique une semaine, une semaine autour du sujet de l'autorité palestinienne, bien sûr, du sujet de Gaza d'Israël. Pardonnez-moi, c'est une liberté formidable. J'ai encouragé cette démarche.

J'ai naturellement facilité, c'était pas très simple d'obtenir des visas, des bons de transport et cetera. Et donc dans le débat qui va avoir lieu aux Nations-Unies la semaine prochaine, j'ai confié vendredi au ministre des affaires étrangères et de l'Europe le rapport de ce groupe d'étude qui est présidé par une collègue socialiste et dont le vice-président et les Républicains, un élu de Lyon, Étienne Blanc. Donc vous voyez la diversité y compris politique.

Il y avait d'autres membres, je parle de ceux qui j'allais dire et on vient de nous demander que ces deux parlementaires accompagnent le président de la République. Non pas pas dire qu'ils sont du même avis automatiquement tout simplement parce que vous me posiez la question comment vous avez un poids sur ce sujet. La seconde des choses, c'est que avec l'Ukraine, comme il faut toujours réfléchir au jour d'après, la question du Dbasets, parce qu'il faut bien imaginer après la guerre toujours la paix, quelle est la part d'autonomie qu'on peut donner à des territoires qui sont par nature un peu différents parce que il y a une petite différence dans un certain nombre de pays et nous avons commencé a travaillé.

Malheureusement, il y a eu l'intervention euh l'agression russe parce qu'il faut appeler ça un chat achat. Et nous étions en train de travailler à partir d'ici avec les Ukrainiens, aussi avec nos amis d'Allemagne sur quelle pourrait être la part d'autonomie et de décentralisation dans un certain nombre de territoires de l'Ukraine. Voilà deux exemples très concrets.

Mais l'exemple pour la semaine prochaine, c'est que lundi matin, nos deux collègues partent à New York avec leur liberté. Ils sont pas dans les bagages du président hein, ils sont avec leur liberté et ils porteront quand même un témoignage. Et il y a un certain nombre de choses, c'est public.

Vous pouvez regarder sur le site du Sénat de Roté. Je pense que le rapport de madame Jourda est présent. Il est présent et regardez-le, vous verrez. très concrètement les réflexions, les interrogations et notamment la parole donnée à un certain nombre de gens qu'on entend trop rarement, notamment les les minorités chrétiennes dans 6 Jordanie qui disent des choses extrêmement intéressantes et révélatrices.

Voilà. Alors, il nous reste une dernière question. Allez, deux parce que vous êtes deux.

Mais donc je vais demander je vais demander que euh on on prévienne que je vais être un peu en retard. Allez-y. Bonjour monsieur le président.

Moi j'avais une question. Est-ce que vous estimez que le Sénat est une institution aboutie ou est-ce qu'elle pourrait être améliorée constitutionnellement ? D'abord, c'est une institution mais je Antoine pourra dire son idée qui a évolué récemment encore nous étions élus pour 9 ans.

Quand il y a eu la réforme du quinquenar, nous avons considéré que le tempo et on s'est autoré. On a réduit à 6 ans. Nous avons considéré, c'était le mérite d'un de mes prédécesseurs Christian Poncelet qu'on devait affirmer encore plus notre représentation pour les territoires.

Et donc on a été, j'allais dire en demandant la priorité pour le Sénat. Trème des choses, c'est est-ce que notre mode électoral est-ce que nos modes électoral va être peut être amélioré ? Le principe qui remonte même à Boisine en glace, c'est que il faut deux chambres élu à des moments différents dans un système électoral différent.

Et le contreexemple d'un Sénat qui a rencontré très grandes difficultés, c'est le Sénat italien où le système électoral est le même que le système de la Chambre des députés. Et aujourd'hui, l'Italie est relativement stable, mais c'est une instabilité, c'est une stabilité peut-être temporaire. Il nous faut donc réfléchir.

Est-ce que nous élargissons le corps électoral ? Ce que nous avons fait déjà à l'époque, c'était monsieur Jospin qui était premier ministre en renforçant la composante démographique du Sénat. Mais on a un sujet.

Est-ce qu'il ne faut pas que les territoires pauvres en démographie soient paradoxalement un peu surreé ? Est-ce qu'il ne faut pas que par exemple, je vais prendre dans l'hexagone les Hautes Alpes, j'ai étis la semaine dernière 1400 habitants. Ils n'ont qu'un seul sénateur.

La Leuser, c'est la même chose. Si on est dans une logique strictement démographique. Ça avait même été imaginé par un ministre de l'intérieur il y a pas si longtemps que ça qui est un sénateur pour deux départements au nom de la démographie.

Je crois qu'il faut une assemblée qui aussi représente les territoires pauvres en démographie. C'est vraiment une réflexion qu'on doit avoir parce que dans la crise des gilets jaunes, ça c'est ma réflexion personnelle, moi qui suis d'un territoire riche en démographie, les Yvelines, une des demandes récurrentes les plus souvent, c'est le besoin de proximité, le sentiment d'être pouvoir être représenté. Voilà pourquoi je crois la proximité.

Voilà pourquoi je suis assez méfiant sur la proportionnelle nationale, non pas la proportionnelle départementale. Car quand les citoyens ont le sentiment qu'il y a plus personne qui les représente, ils se mettent vraiment à douter de la démocratie. Je le vis parce que moi j'ai une permanence ouverte 6 jours sur 7 en fait 5 jours et demi parce queil y a qu'un samedi sur de bon euh je vois le nombre de gens qui viennent.

Moi-même, je m're un plaisir, à assurer une demi-journée personnelle dans ma permanence à recevoir des citoyens. Je pense que il faut qu'on réfléchisse à la proximité, mais cette réflexion de territoire pauvrant démographie est importante. Deuxème sujet, revenir aux fondamentaux.

Washington et Jefferson discutent de la Constitution américaine. Jefferson dit à Washington "Mais pourquoi créer une deuxième chambre ?" On est dans un grand état fédéral où je rappelle que quelle que soit la population, nombre de sénateurs hein ou est identique.

Et ils sont en train de boire le thé et le thé est trop chaud et Jefferson verse verse dans la tasse la tâche chaude dans une tasse froide. Et Washington lui dit "Thomas, c'est exactement ce que j'attends du Sénat. refroidir ce qui est trop chaud.

Je vous raconte cette anecdote parce que c'est la réflexion sur le rôle des deuxièes chambre. Il faut qu'on fasse attention. Je crois qu'on peut encore progresser sur un certain nombre de choses.

Attention à la démographie. À la démographie. Oui.

Et attention à représenter dans la proximité ceux qui habitent des territoires peu dense et autour de ça, on doit trouver les bons équilibres. Dernière question. Ah non, je suis je parce que je sais pas où vous résister mademoiselle, mais on en prendra les deux en même temps.

Alors tout d'abord, bonjour, je m'appelle Vincent Jama, je suis étudiant en finance sur Paris. Ma question va porter sur notre système de retraite. Vous nous avez parlé de déficit public.

On sait qu'on a un système de retraite par répartition qui est un petit peu vieillissant par rapport à ce qui peut se faire dans d'autres pays. Quelles solutions sont travaillées au sein du Sénat afin de palier à cette à ces petits manquements de notre système de retraite ? Et la deuxième dernière question, mademoiselle, allez-y, on va vous tendre un micro là.

Euh bonjour, moi c'est Adelle, je suis étudiante ingénieur et j'avais une question de l'ordre européen. Vous avez beaucoup parlé de coopération européenne pour des sujets de tension géopolitique l'Ukraine à Palestine, mais est-ce que vous traitez un peu d'autres sujets ? Je pense notamment au secteur de l'environnement de de l'énergie.

Est-ce queil y a aussi ces autres sujets dont le Sénat parle ? Je commence par cette question parce que je me suis entretenu avec l'ancien président du Conseil constitutionnel cette semaine, Laurent Fabius pour préparer la COPE qui va avoir lieu à Bem. Il était l'artisan de la COPE de Paris, environnement, position européenne mais position mondiale aussi. et l'Europe donne le tempo.

On a quand même un sujet, c'est le désengagement des États-Unis par exemple par rapport à cette COPE. On a aussi un problème de contribution de chacun des États et de responsabilité de chacun des États. Donc au Sénat, notre commission en charge du développement durable et de l'aménagement du territoire est très active dans ce domaine avec la Commission pour l'Union européenne et nous allons préparer notamment la COP de BEM pour essayer mais je reviens à la question de mademoiselle Henrou avec d'autres parlements pour y compris expliquer à nos collègues démocrates et républicains américain, mais aussi d'autres pays.

Je pense à l'Inde en ce moment. J'ai fait un déplacement d'Inde. Ils ont des défis démographiques incroyables à relever.

Ça n'est pas si simple, mais on continue à construire chaque mois des centrales thermiques dans un certain nombre de pays et donc on a des sujets par rapport au réchauffement climatique. En tous les cas, c'est vraiment une préoccupation que l'on porte. retraite sujet chaud ici.

D'abord, on a eu un débat qui s'est tenu dans certaines tensions à l'Assemblée nationale 2023 qui ici il a été vivant mais on a réussi à en débattre. Il y a un chiffre qu'il faut avoir en tête. Vous dans la décennie 50 où je suis bébé, il y avait quatre actifs pour un retraité.

Dans la décennie 2020, il y a 1,6 actifs pour un retraité. Nous avons donc un problème d'un système fondamental qui est né après qui en fait avait été imaginé au Sénat. Là, il faudrait la journée pour vous expliquer avant la guerre, la deuxième guerre mondiale parce que les prémisses naissent au Sénat, des propositions d'un sénateur.

Et donc, nous avons une réalité aujourd'hui d'entrer dans le monde du travail, on y rendent plus tard, de sortir plus tard du monde du travail et oui et de comparaison avec d'autres pays. Le débat en Allemagne, qu'on soit SPD ou qu'on soit CDO, c'est de savoir si on fige à 67 ans. Et donc, on a une réalité.

Est-ce qu'on a des solutions ? D'abord, faut qu'on joue sur les paramètres de temps. En même temps, faut qu'on introduise parce que nous avons un problème démographique, les éléments de politique familiale, d'où l'importance de la prise en compte notamment des femmes dans le système de retraite, mais aussi la prise en compte de la pénibilité.

Euh moi, j'ai beaucoup travaillé avec la CFDT autour de cela aussi. Bon et puis la troisème des choses, est-ce qu'on ajoute une dimension de capitalisation ? Sujet important qui existe pour les fonctionnaires actuellementin.

Vous avez la capitalisation pour une partie des fonctionnaires sur une base volontaire. Et donc notre système de retraite, nous savons que nous allons dans le mur, mais que si nous n'utilisons que le paramètre de l'âge, ça ne suffira pas pour résoudre. Il y a toujours des débats, des polémiques, mais allez, l'ensemble de ceux qui suivent les retraites savent bien que nous allons dans le mur.

Parce que quand vous êtes à un 6 actif pour un retraité, c'est pas la même chose que quand vous êtes quatre actifs pour un retraité. C'est ça la réalité. Et c'est pour ça que au-delà des débats idéologiques, il y a une réalité qui va s'imposer parce que je pense qu'il faut garder le système par répartition parce que c'est le système qui permet de ne pas avoir d'exclusion mais il faut l'enrichir à côté de ça sans doute par un système de capitalisation mais qui apporte des garanties pour les revenus les plus modestes. pense jusqu'à 168 du SMIC aujourd'hui.

Sinon, notre modèle social s'effondrera. Je disais tout à l'heure qu'on s'apprête à avoir 30 milliards de déficit de notre système santé sociale. Alors l'assurance maladie où cette année ça va être entre 15 et 17 milliards.

L'an prochain ça va être 20 milliards. L'assurance maladie elle est assise essentiellement sur les cotisations des entreprises et des salariés. essentiellement sur la participation des malades par le ticket modérateur.

On a un système qui n'est plus à l'équilibre et il y a pas si longtemps, en 2019, notre déficit avant le Covid n'était que de 700 millions. Vous voyez bien qu'on a un sujet, vous passez pas de 700 millions à 15 milliards sans vous poser des questions sur l'organisation de notre système de santé. et l'ancien président des hôpitaux publics que je suis se dit qu'on a un sujet consommation médicale, parfois acte surduméraire et nous nous sommes habitués tous parce que ça ne coûte jamais rien.

Et la question était au départ d'assurer la couverture notamment des risques les plus élevés, les plus importants et d'être attentif au plus modestes. Donc on a un système qui n'est pas sans interroger. Vous voyez que j'ai pas épuisé le sujet en vous répondant ça.

Bon, je voulais vous remercier, vous remercier d'être venu nombreux, vous dire que le Sénat reste ouvert, que vous pouvez continuer à le visiter. Je voudrais pas que vous ayez le sentiment, c'est très beau ici. On n pas évoqué Marie Médicis, on n pas évoqué Bonaparte.

J'occupe d'ailleurs à titre temporaire. Certains trouvent que ça dure depuis trop longtemps, mais pas trop. Le bureau de Bonaparte consul qui est le bureau du président du Sénat.

Mais je voudrais que vous mesuriez que c'est un lieu où on fait aussi la loi, où on contrôle le gouvernement. Voilà, très bonne visite. Merci à tous.

Ah oui !