Daniel Chasseing : renforcer la lutte contre les usages détournés duprotoxyde d'azote

monsieur le Président Monsieur le Ministre madame monsieur le Président de la Commission madame le rapporteur mes chers collègues tout d'abord je voudrais féliciter le sénateur wed pour cette proposition de loi ainsi que madame le rapporteur Marie SCA quel produit s'apparente aujourd'hui un stupéfiant simplement accessible en supermarché pour quelques euros euh lorsque son urage usage est tourné c'est le prooxyde d'azote appelé gazyarant mais ce produit n'est pas considéré comme un produit stupéfiant son usage sa détension sont licides pour les majeurs à l'origine il a une utilité médicale pour ses fonctions analgégiques ou alors il est utilisé comme gaz de compression dans des aérosols c'est cet usage détourné en gazilarant qui peut avoir de graves conséquences son usage é jourdé atteint aujourd'hui une consommation impressionnante chez les jeune il est la troisème substance consommée après l'alcool et le tabac ou après le cannabis et les papurs selon selon les sources mais dans tous les cas il est beaucoup trop consommé malgré l'interdiction de vente au mineur depuis la loi du 1er juin 2021 sa consommation est en constante augmentation en 2021 justement le nombre de cas graves déclarés a été multiplié par 3 en l'espace d'un an passant de 82 à 265 il a même atteint 314 en 2023 les risques sur la santé sont bien réels et particulièrement nombreux vous l'avez dit Monsieur le Ministre addiction lésions neurologique m de vertige tétrapigie troupes psychiatrique ou cardiovasculaire de plus ce produit est hautement addictif et consommé régulièrement les conséquences peuvent être dramatiques et les sécales irréversible la la consommation détournée de protoxyde d'azote pose aussi un problème environnemental car les capsules et les B les bonbonnes de proto s'accumulent à certains endroits où les consommateurs peuvent les déposer discrètement j'ai pu évoquer lors du texte précédent la gestion de ces déchets qui représente une grave difficulté avec une vraie question de sécurité pour les personnels concernés en 2023 la ville de Lyon a collecté 7 tonnes de bonbonnes de gaz vide de nombreuses municipalités ont pris des arrêtés la déc avec la décision d'interenir la vente l'usage et la détention de protoxyde d'azote dans l'espace public mais une large partie des ventes se fait sur internet avec évolution notable du marché et apparition de différents formats clairement dédiés à un usage détourné en l'état et au vu de l'adoption des chiffres concernant consommation la loi du 1er juin 2021 ne paraît pas suffisamment efficace pour lutter contre l'usage détourné du protoxyde d'azote il semble indispensable de la renforcer pour protéger efficacement les jeunes d'un produit dont l'usage soi-disant rctractif peut avoir des répercussions dramatiques pour le reste de leur vie la présente proposition de loi vise à renforcer ces sanctions celle prévue en cas d'incitation de mineur à faire usage détourné du protoxyde d'azote sera désormais assorti d'une peine d'un an d'emprisonnement et laame prévu en cas d'infraction interdiction de vente aux mineurs ou dans des débits de boisson et des débits de tabac sera doublé sanction aussi sur l'abandon des bouteilles personnellement j'ai déposé un amendement visant à rétablir la nécessité d'un agrément pour permettre la vente du protoxyde d'azote par des professionnels certes cela nécessitera l'avis de la Commission européenne mais c'est également le cas pour interdiction des pouf et parce qu'en matière d'addiction la répression seule ne sera jamais suffire le volet de la prévention est également abordé dans le texte qui prévoit que le protoxyde d'azote soit désormais intégré la sensibilisation sur les addictions délivrées au collège et au lycéen personnellement je propose que cette sensibilisation soit faite aussi à la fin du primaire car aussi jeune que cela puisse sembler l'exposition à ce type de produit commence chez certains dès le collège et c'est donc bien avant que l'éducation à ce sujet doit se faire notre groupe Les Indépendants soutiendra bien entendu cette proposition de loi je vous remercie